Nombre d'enfants pour un couple de 2 assmats

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5 Juillet 2022
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Bonjour.
Je suis Ass Mat depuis de nombreuses années et possède un agrément pour 4.
Mon mari vient de faire sa demande d'agrément.

Dans notre projet, mon mari souhaite accueillir 4 enfants dont 3 auront plus de 3 ans (2 enfants de 3 ans 1/2 et 1 de 5 ans en périscolaire et notre second petit fils de 1 an 2 jours par semaine)

Nous gardons de temps en temps notre autre petits fils durant les vacances scolaires. Il va avoir 4 ans.
A ce moment là, cela fera 9 mineurs de moins de 11 ans.
La puéricultrice qui est passé nous a précisé que notre petit fils ne comptait pas dans l'agrément mais que nous ne pouvions pas avoir plus de 8 enfants de moins de 11 ans à domicile.

Cependant, le loi précise que "le nombre total de mineurs âgés de moins de onze ans simultanément sous la responsabilité exclusive de l'assistante maternelle ne peut excéder six, dont au maximum quatre enfants de moins de trois ans".
Pour mois cela s'entend par assistant(e) maternel(le).

Pourriez vous me donner votre avis et si vous avez le texte précisant les 8 mineurs de moins de 11 ans ?

D'avance merci.
Bonne journée à toutes
 

je n'ai pas le texte
mais honnêtement je pense que 8 enfants même a 2 c'est déjà pas mal et ça occupe beaucoup
d'autant plus que la plupart auront - de 3 ans

de toute façon c'est bien la pmi qui décidera in fine combien d'enfants vous aurez le droit d'accueillir, elle peut très bien n'en autoriser que 3 a votre conjoint...
donc...
 
je pense que le texte de loi n'a pas prévu ce cas de figure. un couple ass mat dans leur maison.
 
Il me surprendrait que votre conjoint dispose dès le départ de 4 places sur son agrément.
 
Je pense aussi que ça commence à faire un de monde pas simple gérer même à 2 ..
Mr est il déjà dans la petite enfance ?
Pour 8 petits comme cela il faut peut être penser MAM ou micro crèche et du coup des conditions d'accueils différentes.
 
Bonjour,

Merci pour ces premières réponses.

La puéricultrice a dit OK pour les 4 places d'office car ce sont 3 péri (matin, midi et certains mercredis) et surtout ce ne sont que des temps partiel (2 ou 3 jours par semaine).
Nous sommes dans un tout petit village et pas de cantine, ni d'accueil pour les mercredis. Il faut aller "à la ville" d'a coté mais beaucoup plus cher (environ 45€ la journée) car nous ne résidons pas dans cette ville.....

J'attends les autres réponses et de toute façon on verra avec la PMI au mois d'octobre

MERCI.
 
Je suis surprise.
Car ce sont des péris sur le papier mais un accueil peut prendre fin et être remplacé par un autre sur un rythme différent.
Cela dépend peut être des pmi mais chez moi péris ou pas on ne débute pas avec 4 places.
 
@Catie6432
Ok avec toi .
Car l'agrément n'est pas stipulé pour peri- scolaire mais au nombre d'accueillis sinon c'est de la dérogation nominative.
Et 45€ jour en ville ça ne veut rien dire ..suivant l'amplitude c'est pas cher.
 
@Catie6432
Ok avec toi .
Car l'agrément n'est pas stipulé pour peri- scolaire mais au nombre d'accueillis sinon c'est de la dérogation nominative.
Et 45€ jour en ville ça ne veut rien dire ..suivant l'amplitude c'est pas cher.
Ah bon ? La mention périscolaire n'existe plus sur les agréments.
Me souviens qu'il y a longtemps ils avaient mit en place des agréments pour 6 enfants scolarisés .


Et 45 euros c'est aussi le plafond CAF
 
De toute façon les maxi proposé par la loi sont bien des maxi, le nombre de personnes au total en même temps dans les locaux comparré à la place en m2, en disposition des pièces etc... vont influer.
De plus même si ton Mari a pour projet d ene pas prendre de bébé d emoins de 3 ans comme l'Agrément aujourd'hui serait délivré sans restriction d'âge la PMI ne prendra pas le risque de donner un nombre de place maxi car si ensuite ton Mari change d'avis on ne pourrait pas l'empecher de prendre 4 nourrissons (c'est bien le problème de cette nouvelle loi: pas de garde fou)
 
Ici...pas d'agrément notifie peri scolaire sur l'attestation.
Juste la possibilité de demander une dérogation nominative pour l'enfant scolarisé qui augmente le nbre d'accueillis autorisé et se termine avec le départ de cet enfant.
ok pour 45 € sans indemnités et moins de 10h
 
Nous sommes un couple d'AM avec mon mari. Aujourd'hui depuis la loi asap, les pmi se doivent d'agréer pour 4 dès le début sauf quand bien sûr elles peuvent justifier du pourquoi elles agréer pour moins que 4.
Les agréments n'ayant plus de limites d'âges dessus, si vous êtes agréé pour 4 m, vous pouvez accueillir 4 enfants en simultané qu'ils soient péri, temps partiel ou temps plein, peu importe.
Avec mon mari, on est resté longtemps à 6 accueillis ( 4 moi et 2 mon mari ) car à l'époque la pmi prenait la loi pour 6 mineurs sous le même toit pour nous deux alors que c'est bien par AM . Par conséquent aujourd'hui on a le droit à 4 chacun et on peut monter à 12 en tout puisque le texte est bien pensé pour chaque assistant maternel et pas pour un domicile.
Par conséquent, ne vous laisser pas faire, la loi est de votre côté.
Et à @tatienounou 31 , pourquoi 4 seule serait plus facile et gérable que 8 à deux? J'aimerai comprendre ? Pourquoi parce qu'on travaille en couple , l'un des deux devrait être lésé ? En mam , plusieurs am travaillent ensemble et on ne leur donne pas moins de place par AM pour autant. Donc où est le problème pour un couple ? Ou est la différence.
Ce genre de réflexion me dépasse. Et c'est avec ce genre de clichés que les choses ne sont pas prêtes d'avancer.
Les hommes sont tout à fait capables d'être de bons AM tout autant que les femmes. Pourquoi devraient ils subir la discrimination ?
Et clairement si on veut que notre métier soit valorisé, on a plutôt intérêt à faire en sorte qu'il y ait plus d'hommes à être AM. Car les métiers exercés exclusivement par des femmes sont bien souvent des métiers peu rémunérateurs et peu valorisés.
Donc réfléchissons à ce que nous voulons pour notre profession....
 
Moi j’ai une amie qui travaille avec son mari elle a 4 places sur son agrément et lui n’en a eu que 2 au départ
Il a demandé une extension pour une 3eme place après un certain temps d’exercice et celle ci au départ a été refusé
Il a refait une nouvelle demande quelques temps plus tard qui a été accepté du coup ça leur en fait 7 quand toutes les places sont prises
Mais en ce moment lui en a 2 et elle 3 par choix car il y a de la demande mais ça leur convient comme ça pour le moment
 
Je suis d’accord avec toi nounou 22 sur le fait que un homme ass mat peut tout autant être qualifié , mon mari qui n’est même pas ass mat pourrais l’être à la perfection , sont unique expérience de la petite enfance ( être papa de 5 enfants ) j’ai même l’impression que parfois les accueillie préférerai l’avoir lui comme nounou d’ailleurs ont discute à par la suite changer de maison pour plus grand et que monsieur passe un agrément ☺️ il et chef d’équipe haut placé dans une usine et pourtant il serait prêt à ce projeter de quitter tellement il aime mon métier ☺️
 
Merci Nounou22 pour toutes ces précisions.
Je tiens à préciser que pour commencer mon mari n'aura que des enfants à temps partiel (2 à 3 jours/ semaine chacun) donc ce sera rare qu'ils soient tous là en même temps (mais ça arrivera quand même !) Donc je préfère anticiper plutôt que d'avoir un souci le moment venu.
Merci à toutes pour vos avis.
Je reviendrai vers vous dès qu'on aura la réponse de la PMI (d'ici 5 à 6 semaines je pense.)

Bonne journée et surtout bon week end ensoleillé !
 
Bon courage @NounouLaura ,
On a mis quasi 8 ans a obtenir les 2 places supplémentaires pour mon mari. La discrimination envers les hommes dans ce métier est forte. Et le fait qu'il n'y ait pas une législation à part entière pour les couples d'AM n'est pas aisé. Car nous sommes reconnus dans notre fonctionnement uniquement en tant qu'AM individuel. Pas de délégation possible donc à contrario des mam. Je conseille de ne pas se laisser faire et de bien pointer le texte légal sur la capacité d'accueil d'Une AM. La pmi nous rabâche sans cesse que nous sommes considérés comme un AM ou une AM et que les règles s'appliquent de façon individuelle donc faut pas hésiter à les mettre face à cela. ...car ça ne peut pas être que quand ça les arrange 😉
 
@NounouLaura
Je pense avoir été mal comprise
Aucune discrimination dans mon échange
Sur le nombre d'enfants personnellement je n'ai jamais demandé 4 agréments car je pense que cela me ferait trop...donc bravo pour 4 chacun mais je laisse aux autres. Moi je serais débordée 🙈🙉 p
Et savoir si Mr était déjà dans la profession c'était pour moi un atout pour l'obtention des 4 places souhaitées qui si j'ai bien compris n'étaient pas gagnées aux dires de la puer !!
J'espère que votre projet pourra se concrétiser et que vous aurez le dernier mot vis à vis de la PMI
Bon courage car je sais que pas toujours facile
 
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