calcul cour de cassation

[NVicka]

Bonjour à toutes

Pouvez vous m'éclairer

J'ai commencé un nouveau contrat au 1er avril.Contrat en année incomplète,46 h sur 45 semaines dans l'année.
1ère semaine d'adaptation,j'ai effectué 16 h au lieu des 46 h prévu au contrat.
Là ok,je vais bien retirer ces heures avec ccc
J'ai signé un avenant pour qu'à partir de la semaine prochaine,je passe à 39 h au lieu de 46h pendant 6 mois.
Par contre,j'augmente mon taux horaire et nous établissons une nouvelle mensualisation.

J'ai bien compris comment faire le calcul cc mais changeant mon taux horaire,comment faire?
Je prends qu'elle salaire mensuel de base?la 1re des 2 premières semaines ou l'autre?

Merci pour celles qui pourront m'aider

 

[assmatzam]

Bonjour

Votre contrat comporte des HS donc il faut faire le ccc en 2 temps

Pouvez mettre le détail du calcul de votre mensualisation
Ainsi que les jours et horaires d'accueil de chaque jour

 

[Catie6432]

Idéalement, on fera débuter un avenant en début de mois.
Donc ici, il eu mieux valu le faire débuter début mai.
Les jours et heures d'adaptation étaient ils bien précisés au contrat de travail ou posés de façon "aléatoire" ?

 

[NVicka]

Les horaires de la semaine d'adaptation étaient bien notés au contrat de travail

 

[NVicka]

Voici le détail de la mensualisation
5.15 euros*46 heures*45 semaines/12=888.37 euros brut

En travaillant
Lundi 8h30 18h
Mardi 8h30 17h30
Mercredi 8h30 17h30
Jeudi 8h30 18h
Vendredi 8h30 17h30

 

[stephy2]

Bonsoir
Votre mensu est fausse déjà. Comme il y a 1h HS, ça aurait dû être :
5.15 X 45 sem X 45h = A brut (X 0.7812 = A net)
Taux majoré X 45 sem X 1h = B brut (X 0.8943 = B net)
A + B = votre mensu.

Et comme Assmatzam il faut faire le ccc en 2 temps. 1 fois avec la mensu d'origine et l autre avec la nouvelle mensu.

 

[Nounou 22]

Les HS doivent être majorées de 10 % minimum selon la CCN. Mais le taux de majoration moyen est plutôt de l'ordre de 25 %
Il faut voir quel taux de majoration est noté sur votre contrat pour rectifier votre mensu qui est fausse

 

[Nounou 22]

De plus le 1 er avril étant férié je suppose que vous ne l'avez pas travaillé donc il doit être payé à hauteur des horaires qui auraient dû être effectués ce jour là.

 

[NVicka]

En fait seules la majoration des heures sup sont payées en plus du salaire mensuel, seulement si elles sont réellement réalisées.
La majoration est de 25%,donc la majoration est de 1,01 euros par heure sup.
C'est pour ça que je n'ai pas précisé quand je vous ai mis ma mensualisation..

Assmatzam,vous me dites de faire le ccc en 2 temps,pouvez vous m'expliquer?merci
C'est pour calculer les heures potentielles....
Ma nouvelle mensualisation à partir de la semaine prochaine sera
5.35*38.50 heures*45 semaines/12=782.44

Mes prochains horaires à partir de lundi: 8h15 18h,lundi,mardi,mercredi et jeudi 8h15 17h30
Ce qui fera 38h50 par semaine
A savoir,j'ai une semaine d'absence de l'enfant du 22 au 27 avril(semaine déduite et prévue au contrat)

Merci et belle journée

 

[assmatzam]

Alors la mensualisation doit être calculée ainsi pour simplifier les calculs et ne pas avoir à rajouter le montant de la majoration à la fin du mois sur les HS réellement réalisées

Mensualusation
45h00 x 46 sem x 5,15€ brut / 12 = 888,375€
1h00 x 46 sem x 6,4375€ brut / 12 = 24,6771€ brut

Pour faire le ccc on détermine
1 - les heures potentielles

En travaillant
9,5 heures Lundi
9 heures Mardi
9 heures Mercredi
9,5 heures Jeudi
9 heures Vendredi
Tu as donc 45 heures normales et 1 heure sup qui sont reparties sur 0,5 heures le lundi et 0 5 heures le jeudi

Donc en Avril ça donne pour les heures potentielles
4 semaines complètes + L + M
On commence par les heures normales
4 sem x 45 heures normales + 9 + 9
= 198 heures normales

Ensuite les HS potentielles
4 sem x 1 heure + 0,5 du lundi = 4,5 heures sup

2- on calcul les heures travaillées
Tu as travaillé 16 HN

3- ccc sur les Heures Normales
888,375€ / 198 x 16 = 71,7878€ brut
4- Ccc sur les heures sup
24,6771€ brut / 4,5 x 0 = 0€ brut

Ton salaire pour la 1ère mensualisation sera de
56,08€ net
2 jours
14 heures normales

 

[assmatzam]

Tu passes ensuite au CCC sur la 2ème mensualisation

Je trouve 38,5 heures par semaine
9,75 heures le lundi, mardi, mercredi
9,25 heures le jeudi

Mensualisation
38,5 heures x 46 sem x 5,35€ brut / 12 = 789,5708€ brut
4 jours x 46 sem / 12 = 15,33 = 16 jours d'activités
38,5 heures x 46 sem / 12 = 147,58 = 148 heures normales

1- les heures potentielles
4 sem x 38,5 heures + 9,75 + 9,75 heures
= 173,5 heures

2- heures travaillées
3 sem x 38,5 heures + 9,75 + 9,75 heures
= 135 heures

3- ccc sur salaire d'avril
789,5708€ brut / 173,5 x 135 = 614,3634€ brut

le salaire apres ccc sur la 2ème mensualisation sera de
= 479,94€ net
= 115 heures
= 12 jours d'activités

 

[assmatzam]

Pour convertir le salaire brut en heures et jours

Salaire brut / taux horaire brut contrat = heures à déclarer

Tu travailles 38,5 heures sur 4 jours
donc ta moyenne d'heures journalière est de 9,625 heures par jour

Heures à déclarer / Moyenne dheures = jours à déclarer

Ça donne
614,3634€ / 5,35€ brut = 114,83 = 115 heures
115 heures / 9,625 heures par jour = 11,94 = 12 jours d'activités

 

[assmatzam]

Déclaration d'avril

14 + 115 = 129 heures normales
2 + 12 = 14 jours d'activités
536,02€ salaire net déclaré