Absence pour convenance personnelle

[Griselda]

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Mais elle ne peut pas utiliser ces CP la première année car en cours d’acquisition
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En AI de date à date si si toutes les semaines off doivent être posées dès la première année sinon elle travaillerait à temps plein en étant payée à temps partiel et en cas de rupture anticipée la regule c'est ouch'.
l'AI c'est le lissage du paiement de toutes les semaines prévues de travail, d'accueil de l'enfant,/an puis, dans un deuxième temps on rajoutera le montant due des CPs qui ont été acquis durant la periode selon le nombre de semaines qui ont été travaillé ou assimilé (assimilé c'est durant les congés payés et/ou durant les absences de l'enfant à votre convenance personnelle).

La différence à comprendre entre des semaines off du fait de l'AI et les semaines de congés PAYES c'est que les congés PAYES sont assimilés à du temps de travail effectif (puisque payé!) alors que les semaines off du fait de l'AI s’apparentent à un contrat à temps partiel puisque les 47 semaines/an potentiellement effectives pour un temps complet ne sont pas toutes prévues comme travaillées donc ce n'est pas du temps assimilé à du temps de travail effectif, parce que PAS PAYE.
C'est aussi pour ça que le préavis peut courir durant des semaines off de l'AI mais pas durant les congés payés car durant ce temps là le salarié n'est pas censé devoir chercher un nouvel employeur il est censé pouvoir se reposer et partir en Irlande si ça lui chante. Alors qu'il peut chercher du travail aussi pendant son temps libre qui n'est pas engagé par le temps partiel.

Du coup, est ce qu'on a déjà dit que c'était important de bien différencier les 2 types de semaines de repos? ;-)

 

[Griselda]

Vous pouvez dès aujourd'hui demander à l'inspection du travail comment procéder avec une AM qui ne réponds toujours pas à la question des dates de ses congés payés alors qu'elle est multi employeurs et que ces dates auraient du être validées avant le 1er mars.

Par contre la PMI n'est pas du tout qualifier pour vous répondre à ce sujet, elle n'est pas spécialiste des droits du travail, seulement de la protection des enfants.
Au mieux vous aurez quelqu'un qui sait que ça doit être validé avant le 1er mars, parce qu'elle l'a lu dans notre CCN, mais elle ne saura pas du tout (et pas plus que nous ici) savoir comment interpreterait un tribunal si ça partait en litige puisqu'en tant que multi-employeurs aucun de ses PE n'a le pouvoir de l'obliger à poser ses CPs à un moment plutôt qu'à un autre donc comment on statut la dessus quand on a la preuve (votre demande écrite) que l'AM refuse de donner l'information assez tôt? Est ce que pour autant le PE a alors le droit d'imposer lui même une periode? Je ne pense pas car ça ne pourra être considéré comme les 5 semaines obligatoires QUE si elle est bien en congés payés aussi avec ses autres PE et un seul PE ne peut pas obliger ni les autres PE et donc pas l'AM non plus à être en CPs en même temps que lui.
Cornélien.

 

[ANNICK44]

vous pouvez dor et déja lui dire que les fériés ne sont pas récupérés et que vous deduirez donc ces jours de la mensu.

l'assmat pose des jours pour récuperer ses fériés au mois de mai , mais elle ni a pas droit puisque congés non acquis
donc a enlever de la mensu du mois de mai

Pardon, j'ai mal interprété le premier message.
Je pensais que vous parliez des fériés et je ne comprenais plus.
Je suis donc d'accord, l'ass mat n'a pas à récupérer le 25 décembre par la journée du 2 Mai.Ce 2 Mai devrait être considéré comme un jour sans solde et le 3 aussi!
Sauf que là, peut être petite malice de l'ass mat, il y a un écrit du PE qui indique les jours pris pour convenance personnelle.
Il va falloir sortir les rames pour les retirer de la mensualisation si ces fameux jours sont inclus dedans...

 

[noounouc]

Les CP ne sont pas à poser en plus des semaines déduites, ils sont posés pendant.
Par exemple je prends 3 semaines en juillet de congés et j'ai acquis 12 jours de CP au 31 mai.
Les deux premières semaines seront donc des congés payés (ils ont été payés en argent avec le salaire de juin) et la troisième semaine sera une semaine sans solde (on ne déduit rien puisque cette semaine a déjà été déduite lors du calcul de la mensu).
Financièrement ça ne sert pas à grand chose de différencier ces deux types de semaine, mais si par hasard il y a un licenciement dont le préavis commence une semaine avant les congés cela prend tout son sens car le préavis sera interrompu durant les deux premières semaines de congés (car ce sont des CP), sauf accord de la salariée qu'elle n'a aucun intérêt à donner, mais reprendra la troisième semaine (même si l'enfant n'est bien sûr pas accueilli).

 

[noounouc]

C'est le cumul des petits arrangements avec la CCN qui pose surtout question car pris séparément cela pourrait plutôt s'apparenter à des bidouillages ou un manque de connaissances.

Les HC transformés en jours de repos : je n'ai jamais vu à telle échelle (et c'est ce qui vous met dans une situation aussi délicate) mais je sais que certaines collègues il y a des années avaient un "compteur temps" avec chaque PE. Au lieu de faire payer au coup par coup les retard ou les demandes de commencer un peu plus tôt ou finir plus tard, les parents ne payaient rien et en contre partie si l'AM avait un RDV médical par exemple ou souhaitait finir un peu plus tôt le vendredi des vacances, elle piochait dans ces heures pour éviter une retenue sur salaire. Quand les HC avaient la même fiscalité que les heures mensualisées c'était du bidouillage mais là ça devient du grand n'importe quoi.

La mensualisation en dessous des besoins des parents : malheureusement quand il y a des semaines qui peuvent être différentes, certains RAM préconisent de mensualiser sur la plus petite semaine et de compter le reste en HC. On ne cesse de répéter ici que c'est contraire à la CCN et que cela peut en plus entraîner des soucis.

Vouloir récupérer un férié qui tombe pendant une semaine sans accueil en année incomplète : les fériés pendant les congés c'est un marronnier et je constate chaque année que j'ai des collègues qui décidément ne sont pas au point sur le sujet ou qui se trompent en toute bonne foi.

Les dates de congés non communiquées avant le 1er mars : j'ai des collègues qui négocient de les donner plus tard car à cette date là leur conjoint n'a pas encore les siennes ou qui attendent d'avoir tous les congés des parents pour essayer d'avoir un maximum en commun... mais là je crains que ce soit plutôt pour en avoir un maximum en dehors... à moins que ce soit pour favoriser un de ses PE avec qui elle est en année complète... mais en tout cas lelle aurait du être transparente sur ce point dès le départ.

Le pont de l'Ascension (voire toute la semaine) en absence pour convenance personnelle : c'est une question récurrente quand plusieurs PE font le pont et décident de ne pas confier leur enfant : l'AM peut-elle se prévoir un petit week-end prolongé? Jusque quand les parents peuvent changer d'avis? Peut-elle leur faire noter par écrit que l'enfant ne viendra pas pour éviter tout revirement? Personnellement j'ai tranché je pose un jour sans solde (c'est prévu au contrat).

Mais tout ça mis bout à bout ça fait vraiment beaucoup...

 

[Corinette52]

Les HC c est 10% des heures mensualisées du mois soit par exemple 130h mensualisés c est 13 heures complémentaires

 

[Djune]

Les HC c est 10% des heures mensualisées du mois soit par exemple 130h mensualisés c est 13 heures complémentaires

Même pas...
Voilà ce que dit la ccn :
– au-delà de la durée de travail hebdomadaire prévue au contrat et jusqu'à 45 heures par semaine incluses, sont considérées comme des heures complémentaires. Si le nombre d'heures complémentaires effectuées par l'assistant maternel, à la demande du particulier employeur, excède 1/3 de la durée des heures prévues au contrat de travail, pendant 16 semaines consécutives, alors les parties doivent se rencontrer afin d'échanger sur les modalités d'organisation du travail ;

Donc avant de pouvoir agir sur quoi que ce soit, il y a de la marge.
Parce que là, si les heures hebdo sont de 36h, ça veut dire qu'il faut faire plus de 12h complémentaires chaque semaine pendant presque 4 mois pour éventuellement devoir discuter d'un avenant.

J'avoue que dans mon cas, je convoque les PE bien avant et pour bien moins que ça.

 

[gligou]

oui djune mais la c'est l'assmat qui ne veut pas l'avenant ,la maman a proposé , l'assmat veut récuperer en temps.elle est donc coincé car l'assmat a toutes les cartes en main pour faire comme elle veut. dire non pas d'heures complementaires si je récupere pas .
et si le parent veut payer l'assmat peut dire plus HC .
bon a 59 ans je pense pas quelle changera ses pratiques .

 

[ANNICK44]

Même pas...
Voilà ce que dit la ccn :
– au-delà de la durée de travail hebdomadaire prévue au contrat et jusqu'à 45 heures par semaine incluses, sont considérées comme des heures complémentaires. Si le nombre d'heures complémentaires effectuées par l'assistant maternel, à la demande du particulier employeur, excède 1/3 de la durée des heures prévues au contrat de travail, pendant 16 semaines consécutives, alors les parties doivent se rencontrer afin d'échanger sur les modalités d'organisation du travail ;

Donc avant de pouvoir agir sur quoi que ce soit, il y a de la marge.
Parce que là, si les heures hebdo sont de 36h, ça veut dire qu'il faut faire plus de 12h complémentaires chaque semaine pendant presque 4 mois pour éventuellement devoir discuter d'un avenant.

J'avoue que dans mon cas, je convoque les PE bien avant et pour bien moins que ça.

Oui ! Hallucinant !
C'est ce que j'ai découvert en lisant la CCN et précisé plus haut.
Elle ne nous aide pas toujours cette convention...

 

[Griselda]

Sauf que rien n'enpeche que le PE bien avertie refuse de faire faire des HC à recupérer.
Rien ne l'empeche non plus de les lui payer d'office alors l'AM ensuite ne pourra plus exiger de recuperer (au pire elle refusera de faire les HC si le concept ne l'arrange pas... ce qui en realité est idiot car les HC ne sont pas soumises à impots et sont mieux payées en net donc il n'y a aucun interet pour l'AM de preferer les recuperer!)

 

[Amber]

Sauf que rien n'enpeche que le PE bien avertie refuse de faire faire des HC à recupérer.
Rien ne l'empeche non plus de les lui payer d'office alors l'AM ensuite ne pourra plus exiger de recuperer (au pire elle refusera de faire les HC si le concept ne l'arrange pas... ce qui en realité est idiot car les HC ne sont pas soumises à impots et sont mieux payées en net donc il n'y a aucun interet pour l'AM de preferer les recuperer!)

Le mari de mon AM est à la retraite depuis septembre donc je pense qu’elle voit les choses autrement elle préfère plus de temps pour peut-être des week-ends ou autre. Mais dans ce cas là elle aurait dû nous dire et nous serions aller chercher ailleurs

Pour ses HC récupérées quand elle a dit ça je n’étais pas très pour mais elle m’a dit qu’elle en garderait « quelques-unes » pour des rendez-vous. Et au début c’est ce qu’elle a fait elle en gardait 2 ou 3. Puis en janvier elle a tout gardé et demande des vendredis pour convenance personnelle ce qui n’était pas « prévu » m’obligeant à poser des CP où aller déposer mon fils chez mes parents à 40 minutes de route

J’ai vu que j’avais des interventions plus loin donc plus de route et je me suis dit qu’il fallait augmenter le nombre d’heures par jour

Je lui ai demandé oralement elle était pas très pour, puis par mail en expliquant que j’avais une charge de travail plus importante et elle m’a dit « non mais on va les garder en HC comme ça si je veux poser des jours » j’ai redemandé et elle m’a dit « on laisse passer le mois et on verra pour l’avenant ». Début mars je lui demande si elle a fait l’avenant et elle m’a répondu « ah non mais moi je fais pas d’avenant ».
Je lui ai demandé début mars si elle avait encore des rendez-vous prévus et elle m’a dit non
J’ai déclaré les HC de mars et en avril elle m’est « tombée dessus » en me disant que non c’est pas possible on le fait pas ça et elle voulait que je modifie ma déclaration pajemploi

J’ai refusé

Mon compagnon est allé lui expliquer que pour les HC c’est désormais payé de plus qu’elle cotise des CP sur les absences qu’elle prend avec donc elle a dit qu’elle n’avait pas pensé à ça.

On a prévu de régulariser les HC sur avril ça elle a compris je crois

Bref tout ce que j’ai demandé ou dit elle m’a toujours dit que je me trompais et qu’on faisait comme ça et c’est tout

C’est pourquoi je cherche des arguments auprès de professionnelles pour vous pour pas qu’elle me dise que j’ai encore tord

 

[Amber]

oui djune mais la c'est l'assmat qui ne veut pas l'avenant ,la maman a proposé , l'assmat veut récuperer en temps.elle est donc coincé car l'assmat a toutes les cartes en main pour faire comme elle veut. dire non pas d'heures complementaires si je récupere pas .
et si le parent veut payer l'assmat peut dire plus HC .
bon a 59 ans je pense pas quelle changera ses pratiques .

Oui malheureusement c’est le risque pour nous

 

[Amber]

Même pas...
Voilà ce que dit la ccn :
– au-delà de la durée de travail hebdomadaire prévue au contrat et jusqu'à 45 heures par semaine incluses, sont considérées comme des heures complémentaires. Si le nombre d'heures complémentaires effectuées par l'assistant maternel, à la demande du particulier employeur, excède 1/3 de la durée des heures prévues au contrat de travail, pendant 16 semaines consécutives, alors les parties doivent se rencontrer afin d'échanger sur les modalités d'organisation du travail ;

Donc avant de pouvoir agir sur quoi que ce soit, il y a de la marge.
Parce que là, si les heures hebdo sont de 36h, ça veut dire qu'il faut faire plus de 12h complémentaires chaque semaine pendant presque 4 mois pour éventuellement devoir discuter d'un avenant.

J'avoue que dans mon cas, je convoque les PE bien avant et pour bien moins que ça.

Oui nous sommes à 36h et quelques par semaine avec et une moyenne de 6-7h en HC sur le mois

Mais pour moins courir et être à l’aise vis à vis de mon travail j’aurais préféré augmenter le nombre d’heures par jour

Mais elle refuse l’avenant

 

[Amber]

C'est le cumul des petits arrangements avec la CCN qui pose surtout question car pris séparément cela pourrait plutôt s'apparenter à des bidouillages ou un manque de connaissances.

Les HC transformés en jours de repos : je n'ai jamais vu à telle échelle (et c'est ce qui vous met dans une situation aussi délicate) mais je sais que certaines collègues il y a des années avaient un "compteur temps" avec chaque PE. Au lieu de faire payer au coup par coup les retard ou les demandes de commencer un peu plus tôt ou finir plus tard, les parents ne payaient rien et en contre partie si l'AM avait un RDV médical par exemple ou souhaitait finir un peu plus tôt le vendredi des vacances, elle piochait dans ces heures pour éviter une retenue sur salaire. Quand les HC avaient la même fiscalité que les heures mensualisées c'était du bidouillage mais là ça devient du grand n'importe quoi.

La mensualisation en dessous des besoins des parents : malheureusement quand il y a des semaines qui peuvent être différentes, certains RAM préconisent de mensualiser sur la plus petite semaine et de compter le reste en HC. On ne cesse de répéter ici que c'est contraire à la CCN et que cela peut en plus entraîner des soucis.

Vouloir récupérer un férié qui tombe pendant une semaine sans accueil en année incomplète : les fériés pendant les congés c'est un marronnier et je constate chaque année que j'ai des collègues qui décidément ne sont pas au point sur le sujet ou qui se trompent en toute bonne foi.

Les dates de congés non communiquées avant le 1er mars : j'ai des collègues qui négocient de les donner plus tard car à cette date là leur conjoint n'a pas encore les siennes ou qui attendent d'avoir tous les congés des parents pour essayer d'avoir un maximum en commun... mais là je crains que ce soit plutôt pour en avoir un maximum en dehors... à moins que ce soit pour favoriser un de ses PE avec qui elle est en année complète... mais en tout cas lelle aurait du être transparente sur ce point dès le départ.

Le pont de l'Ascension (voire toute la semaine) en absence pour convenance personnelle : c'est une question récurrente quand plusieurs PE font le pont et décident de ne pas confier leur enfant : l'AM peut-elle se prévoir un petit week-end prolongé? Jusque quand les parents peuvent changer d'avis? Peut-elle leur faire noter par écrit que l'enfant ne viendra pas pour éviter tout revirement? Personnellement j'ai tranché je pose un jour sans solde (c'est prévu au contrat).

Mais tout ça mis bout à bout ça fait vraiment beaucoup...

Je ne sais pas je vous avoue si elle est bien au courant de toute la réglementation

J’ai surtout l’impression qu’elle agis comme cela depuis un moment et avec les deux familles qui bossent avec elle depuis 3-4 ans je pense qu’elle a des arrangements qu’elle a appliqué à tous
Nous sommes les derniers arrivés

Le problème en plus avec son compteur de temps c’est qu’elle s’est trompée
Pour ma part début avril elle avait écrit 20h25 restantes j’ai tout calculé et comparé ce qui a été payé, récupéré et fait et j’arrive à 6h25

Donc je ne sais pas si c’est intentionnel ou une erreur de calcul j’ai l’impression qu’elle maitrise pas trop les logiciels et excel

Pour les fériés je vous avoue que je ne savais pas mais comme j’avais des doutes avec le reste j’ai cherché les réponses sur tout ce qu’elle me dit

Les absences de cet été, ses deux familles « préférées » les plus anciennes n’ont pas encore données leur dates
Le mari de mon AM est à la retraite.
Je pense oui qu’elle veut calculer pour en poser 4 au lieu de 3, voir plus
En tout cas vu ce qu’elle a « bricolé » sur mai ça me met le doute

Et enfin pour les jours fériés de mai je n’avais pas prévu de poser, comme elle posait du 1 au 20 je me suis donc adaptée mais finalement rattrapé par mon planning pro
Elle avait prévu de poser ces jours sans me laisser le choix

 

[Catie6432]

Le point où votre am a raison est que c'est à vous de préparer et présenter la proposition d'agrément et pas à elle. Puisque c'est vous le demandeur.
Elle peut ensuite refuser ou accepter les conditions de l'agrément.
Mais ce n'est pas à elle de le préparer et de le présenter.

 

[noounouc]

Son mari est à la retraite, ceci explique sans doute cela.
Il doit cohabiter maintenant toute la journée avec les enfants, il a peut-être envie de calme et votre AM essaie d'avoir un maximum de jours off.

 

[Corinette52]

Je pense que tu parles plutôt avenant que agrément @Catie6432

 

[Catie6432]

Oups ! Oui bien sûr ! Avenant et pas agrément !

 

[Amber]

Le point où votre am a raison est que c'est à vous de préparer et présenter la proposition d'agrément et pas à elle. Puisque c'est vous le demandeur.
Elle peut ensuite refuser ou accepter les conditions de l'agrément.
Mais ce n'est pas à elle de le préparer et de le présenter.

Oui c’est vrai
Mais je pense que pour elle c’était surtout qu’elle ne voulait pas

 

[Amber]

Son mari est à la retraite, ceci explique sans doute cela.
Il doit cohabiter maintenant toute la journée avec les enfants, il a peut-être envie de calme et votre AM essaie d'avoir un maximum de jours off.

C’est ce que je pense aussi
Après son mari bricole pas mal et n’est pas toujours à la maison mais j’imagine qu’elle veut plus de jours off par rapport à ça mais j’aurais dans ce cas aimé qu’elle nous le dise et on se serait arrangé le temps que je trouve une solution