Régularisation fin de contrat

[HYLIADE]

Bonjour. J'ai une fin de contrat le mardi soir 30 avril 2024. Je suis en train d essayer de faire la régularisation. Pendant la durée de ce contrat, nous avons fait trois avenants pour changer les horaires. Comment dois je procéder pour faire mes calculs. Merci pour vos réponses.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour

Il faut faire les comparaisons de la date du début de contrat jusqu'au premier avenant, et de cet avenant à la date anniversaire du contrat . Etc.
La bonne question est de savoir si la mise en place d'un avenant fait repartir le calcul de la mensualisation pour douze mois et ainsi prendre cette date pour base de la régularisation suivante.
J'aurais tendance à dire que oui, mais car bien sûr il faut que ce soit un mais, suite à une conférence avec le particulier employeur il semblerait que non.
Donc pour chaque année d'activité vous faites le calcul de la régularisation avec entre les deux la régularisation pour les avenants.
Il faut le faire à chaque fois et non pas attendre la fin de contrat.
Sachant que si vous n'avez pas négocié de clause supérieure il faut faire les compensations d'une année sur l'autre.
Bons calculs.
Sans doute @assmatzam passera par là vous aider..

 

[amandinezoe]

Bonjour,
La régul consiste a calculer mois par mois le heures réellement travailler par rapport au heure mensualiser, vous faites 2 colonnes : 1 pour les heures du mois au réel 2 heures prévues par le contrat "la mensualisation"
Ce que j'ai bien compris des Avis des Experts de ce forum : Avenant qu'une régule va être faites avant la mise en application de l'Avenant pour repartir de 0 pour vérifier que toutes les heures travaillées ont bien été payées.
Attendre l'Avis des collègues.

 

[HYLIADE]

Ou lala .....ça semble bien compliqué!! Oui j'ai une clause supérieure sur mon contrat, donc pas de compensation. Le contrat a débuté le 1er juin 2023, puis 1er avenant le 1er juillet , puis un 2ème 1er octobre et un 3ème au 1er janvier 2024. Fin du contrat le 30 avril 2024 pour déménagement.

 

[amandinezoe]

Le contrat a débuté le 1er juin 2023 mon exemple Juin 2023 la mensualisation est de 140h/ mois j’ai effectué 170h (heure réel) (30h X taux) = la régul. 1er avenant le 1er juillet, août, sep votre nouvelle mensualisation sur la basse "c'est un exemple"144h/mois (vous avez effectué 480 heures réels) 3 mois X 144h de la base de votre contrat = 432h

480h – 432h = 48 h de Régul x taux

2ème Avenant 1er octobre, nov, déc, vous faites la même chose

3ème Avenant au 1er janvier 2024 vous prenez compte les heures réel pour les comparer par votre nouvelle mensualisation jusqu’à fin mai 2024 (la régul) on tient compte des heures prévues au contrat

 

[GénéralMétal1988]

@HYLIADE
3 avenants en moins d'un an de contrat ?
Waaaa. Mais à moins que vous y trouviez un avantage ce n'est pas très réglo. C'est limite du paiement au réel.
Là du coup vous calculerez la régularisation à chaque avenant.

 

[HYLIADE]

Merci. Et quand j'ai pris des vacances dans le mois? Je fais comme si j'avais travaillé?
La maman a changé trois fois de travail.....

 

[HYLIADE]

Et s'il y a des jours fériés dans le mois? J'ai besoin des expertes. Au secours....

 

[GénéralMétal1988]

Les fériés acquis sont assimilés à du temps de travail.
Donc on les compte pour travaillés. Mais pas les semaines de non accueil qui sont egales à 0h.

 

[HYLIADE]

Merci. Mes heures supplémentaires majorées sont mensualisées. je les compte dans mon nombre d'heures??

 

[amandinezoe]

Bonjour,
On parle de régul donc on ne tient compte QUE des sem travaillées donc forcément pas des congés de l'AM ni des sem d'absences programmées et on tient compte des heures prévues au contrat.
GénéralMétal1988 a bien raison
Ici au Forum je crois il faut détailler pour l'éclairage
1er juin 2023 votre mens =
puis 1er avenant le 1er juillet
puis un 2ème 1er octobre
un 3ème au 1er janvier 2024=

Fin du contrat le 30 avril 2024

 

[HYLIADE]

Merci beaucoup pour votre aide. J'ai réussi à faire un tableau comparatif.
Une dernière question concernant l'avenant. J'ai un autre contrat qui a débuté le 9 mai 2023. Nous venons d établir un avenant à partir du 2 mai car la maman reprend les astreintes à son travail. Nous devons faire la régularisation pour le 30 avril ? Merci.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Le calcul de la régularisation doit être prévu dans le contrat.
Rien de vous empêche par contre de déjà faire le calcul.
Mais du 9 mai 2023 au 1er mai 2024 inclus.

 

[HYLIADE]

Merci. Donc je rajoute le montant de la régularisation sur le salaire dû au 31 mai?

 

[GénéralMétal1988]

Vous ne pourrez rajouter le montant uniquement si c'est prévu au contrat en tant que clause supérieure.

 

[assmatzam]

Avec la nouvelle ccn cest un calcul prévisionnel qui est fait à date anniversaire et lors d'un avenant

Le paiement n'intervient qu'en fin de contrat si nécessaire
Les années se compensent entre elles

A moins que vous ayez une clause supérieur à la convention collective

 

[HYLIADE]

Oui j'ai une clause supérieure dans mon contrat. La date d'anniversaire du contrat est le 9 mai, je fais donc ma régularisation quand ? Soit pour le 31 avril? Ou pour le mois de mai? Merci.

 

[assmatzam]

Tu dois bien différencier le montant des HN et des HS dans le calcul de la régularisation vu qu'elles sont mensualisées

Exemple
Contrat 50 heures du lundi au vendredi
10 heures par jour
9 HN et 1HS chaque jour

Ma mensualisation est de
Colonne 1: 862,50€ mensualisé pour les HN
Colonne 2 : 115€ mensualisées pour les HS


Colonne 3 je note les HN travaillées
Colonne 4 je note les HS travaillées

Colonne 5 le montant que cela représente
Colonne 6 idem

Je compare le total de 1 avec 5 et 2 avec 6

Exemple Janvier 2024
1 sem d'absence de l'assistante maternelle du 8 au 13 janvier

Payé
862,50€ HN
115€ HSUP

Travaillé 18 jours = 17 jours + 1 férié
162 HN = 810€ (162 heures x 5€)
18HSUP = 108€ (18 heures x 6€)

Trop perçu 52,50€ HN
Trop perçu 7,00 € HSUP

Tu fais ça chaque mois

 

[HYLIADE]

Ca se complique. Merci Assmatzam . Je vais m y coller. Peux tu me dire s'il faut attendre la date d'anniversaire le 9 mai pour faire la régularisation ou si je dois la faire au 31 avril puisque l 'avenant commence le 1er mai? Merci.

 

[assmatzam]

31 avril ?
J'étais persuadé qu'il n'y avait que 30 jours en avril