Pour celles qui sont au plafond CAF

[MeliMelo]

Merci les filles de m'aider, c'est super.
Nounouc c'est exactement ça mon contrat, je trouve les mêmes résultats. 12 jours mensualisés, 120h mensualisées et effectivement ça revient à 540 € par mois (je trouve d'ailleurs ça fou que je suis déjà au plafond pour un salaire pas énorme bref.)
Pour les jours mensualisés à déclarer en cas de CCC, je crois que je faisais comme toi nounouc, il faut que je vérifie, j'ai peur d'avoir fait une boulette (dans des anciens contrats)... je ne savais pas que c'était illégal, je crois que j'avais la même logique que toi.

 

[Lsg27081]

@noounouc Je n'ai jamais eu le cas donc jamais confronté au problème. J'ai la même vus des choses que @GénéralMétal1988.

 

[Jeanine1]

Bonjour MeliMelo,

Moi je suis au plafond caf pour un de mes contrats de parents enseignantes toutes les deux:
3 jours par semaine et 19 semaines de vacances.

J’ai donc exigé le plafond caf à 6,13€ net pour le peu d’heures qu’elle m’ont proposées. Je leur ai envoyé ma simulation avec une précision de taille avant la signature de l’ER.
Avec ce plafond caf, «je n’accepterai pas d’heures supplémentaires ni complémentaires, vous risquez alors de perdre le cmg de votre côté »
Confirmez-moi si vous êtes d’accord.

Tout a été clair et j’espère que je n’aurai aucune surprise car c’est une première avec autant de vacances.
C’est un contrat que je vais signer mi-novembre).

Essais de bien leur expliquer dès le début.

 

[MeliMelo]

Bonjour(soir) Jeanine ^^
oui ce ne sont pas tellement les heures supp qui me font peur, je peux ne pas les accepter.
c'est plus en cas d'absence (si nous nous sommes malades) comme on a évoqué plus haut. Tout dépend comment on déclare les jours du mois en question (au prorata ou au réel) avec la déduction et les collègues ne sont pas d'accord pour le moment. Mais cela nous ferait potentiellement dépasser le plafond, ce qui veut dire aucune aide pour les parents en plus d'avoir à payer les cotisations, imaginez la triple peine pour eux alors qu'ils ont en plus dû avoir à trouver un autre mode de garde pendant notre arrêt... autant dans ce cas payer notre absence ça leur reviendrait moins cher, c'est complètement rocambolesque ce type de situation...

 

[MeliMelo]

Pfiou je crois que j'ai un début de piste les filles.....

J'ai été farfouiller dans un ancien contrat sur mon logiciel de compta qui explique les calculs pour voir comment ils avaient calculer ces jours à déclarer à Pajemploi lors d'une déduction d'absence CCC.
Leur calcul est différent du vôtre nounouc mais il revient au même, il s'agit d'une proratisation, ce qui me semble plus logique.
En gros leur calcul est (si j'ai bien tout compris...) :

--> nb jours habituellement mensualisés - (nb jours habituellement mensualisés / nb de jours potentiels x nb de jours déduits ) = résultat du nombre de jours à déclarer à Pajemploi

Dans l'exemple que vous avez donné nounouc avec :
- absence de 3 jours au mois d'octobre pour maladie ass mat
- 12 jours habituellement mensualisés
- 18 jours potentiels d'accueil sur le mois

Le calcul serait donc celui-ci (selon la logique du logiciel) :
12 - (12/18 x 3) = 10 jours
On tomberait donc bien à 10 jours à déclarer (et non 9) comme dans votre calcul nounouc

 

[gligou]

moi je fonctionne comme nounouc. je trouve cela plus juste.
je ne suis pas au plafond caf pourtant et cela passerait en rnlevant les jours au réel.
mais je pars du principe , calcul déduction au prorata = nouvelle mensu , donc calcul nouveaux jours activité au prorata

 

[Jeanine1]

Bonjour(soir) Jeanine ^^
oui ce ne sont pas tellement les heures supp qui me font peur, je peux ne pas les accepter.
c'est plus en cas d'absence (si nous nous sommes malades) comme on a évoqué plus haut. Tout dépend comment on déclare les jours du mois en question (au prorata ou au réel) avec la déduction et les collègues ne sont pas d'accord pour le moment. Mais cela nous ferait potentiellement dépasser le plafond, ce qui veut dire aucune aide pour les parents en plus d'avoir à payer les cotisations, imaginez la triple peine pour eux alors qu'ils ont en plus dû avoir à trouver un autre mode de garde pendant notre arrêt... autant dans ce cas payer notre absence ça leur reviendrait moins cher, c'est complètement rocambolesque ce type de situation...

Re bonjour MeliMelo,
Ah oui en effet, c’est tout à fait vrai ce que tu expliques. Mince, je n’ai pas pensé aux éventuels arrêts et ce que cela pourrait engendrer pour les parents.
Je vais aller lire ce qu’en disent les avis des collègues pour pour savoir sur quel pied danser.
Il doit avoir une solution intermédiaire j’espère!

Bonne journée dominicale!

 

[Griselda]

Je ne comprends pas trop ta question pour la déduction car si ton PE déclare moins de jour, il déclare donc moins d'heures et c'est obligatoirement parce qu'il aura opéré aussi une deduction de salaire versé donc ton plafond CAF reste respecté.
N'oublie pas que la déclaration de salaire ne se fait pas au réél mais c'est le rsultat du lissage en argent ET en temps.
Chaque mois ton PE ne déclare pas le nombre jours reel qu'il t'a fait faire mais le nombre de jours qu'il te PAIE.
Encore heureux car sinon les PE risqueraient d'être nombreux à ne pas avoir d'aides au mois de février ou pendant les Congés de leur AMs...

 

[Griselda]

Et oui si tu trouve un peu sevère de se retrouver avec toutes les aides qui sautent sous pretexte qu'on aura eut quelques minutes de retard par ci par là alors tu n'as pas 36 solutions:
- rattraper les heures en trop au lieu de te les faire payer
- descendre un peu ton taux horaire (pour laisser cette marge de manoeuvre au PE)
- ou bien acter un temps d'accueil/jr prevoyant des eventuels retards MAIS cela revient alors à devoir baisser ton taux horaire ET tu prends le risque que le PE, quitte à te payer ce temps, prenne ses aises en arrivant plus tard que sa demande initiale et donc...
Et la dernière:
- être très rigide et dans le respect de la loi, considerer que ce n'est pas ton problème si le PE ne sait pas s'organiser pour soit être à l'heure soit envoyer quelqu'un pour ne pas te faire des HC et donc que c'est son manquemant à lui qui le punie de toutes ses aides car après tout es tu responsable de cette situation si elle arrive?

 

[noounouc]

Je ne comprends pas trop ta question pour la déduction car si ton PE déclare moins de jour, il déclare donc moins d'heures et c'est obligatoirement parce qu'il aura opéré aussi une deduction de salaire versé donc ton plafond CAF reste respecté.
N'oublie pas que la déclaration de salaire ne se fait pas au réél mais c'est le rsultat du lissage en argent ET en temps.
Chaque mois ton PE ne déclare pas le nombre jours reel qu'il t'a fait faire mais le nombre de jours qu'il te PAIE.
Encore heureux car sinon les PE risqueraient d'être nombreux à ne pas avoir d'aides au mois de février ou pendant les Congés de leur AMs...

Je vais reprendre l'exemple du contrat de @MeliMelo pour bien voir que le problème de déduire les jours d'absence en temps au réel (comme le préconise Pajemploi, je n'ai pas vérifié si la façon de faire avait changé dernièrement) alors que le salaire est déduit selon le calcul de la Cour de Cassation est un non-sens.

Contrat de 4 jours par semaine (sans mercredi) et sur 36 semaines, ce qui fait 12 jours mensualisés à déclarer tous les mois.
Prenons des absences en octobre 2024 où il y a 18 jours de travail potentiels:
- avec une journée d'absence on déduit donc 1/18ème du salaire mais si on retire aussi 1 jour aux jours mensualisés on déduit de fait 1/12ème des jours; il y a déjà un déséquilibre qui se verra tout de suite si on est proche du plafond Paje.
On peut se dire qu'il n'y a qu'à baisser un peu son taux horaire et que tout rentrera dans l'ordre, mais que nenni..
- avec 6 jours d'absence on déduit 6/18ème (donc un tiers) du salaire mais si on suit les consignes on retire 6 jours de la mensu donc la moitié... alors là il faudrait vraiment avoir un petit taux horaire pour que ça passe;
- avec 12 jours d'absence on déduit 12/18ème (donc les deux tiers) du salaire mais on déduit 12 jours de la mensu donc il reste zéro...et là ça bugue complètement... et si l'absence est encore plus longue on se retrouve même avec un nombre de jours négatifs ce qui correspond à la même erreur que quand on déduit l'absence au réel où on pouvait se retrouver à avoir travailler et devoir de l'argent au PE.

Donc la logique veut que si on déduit 1/18ème du salaire on déduise de même 1/18ème des jours à déclarer.

D'ailleurs @MeliMelo avec ton calcul tu arrives au même résultat que moi car en réalité on fait le même. C'est juste une histoire de simplification de fractions car les montants en euros que j'utilise dans mon calcul sont proportionnels aux nombres de jours que tu utilises dans le tien. D'ailleurs je pense que je vais m'inspirer du tien à l'avenir car c'est sans doute plus simple à comprendre en utilisant les jours.

 

[noounouc]

Et oui si tu trouve un peu sevère de se retrouver avec toutes les aides qui sautent sous pretexte qu'on aura eut quelques minutes de retard par ci par là alors tu n'as pas 36 solutions:
- rattraper les heures en trop au lieu de te les faire payer
- descendre un peu ton taux horaire (pour laisser cette marge de manoeuvre au PE)
- ou bien acter un temps d'accueil/jr prevoyant des eventuels retards MAIS cela revient alors à devoir baisser ton taux horaire ET tu prends le risque que le PE, quitte à te payer ce temps, prenne ses aises en arrivant plus tard que sa demande initiale et donc...
Et la dernière:
- être très rigide et dans le respect de la loi, considerer que ce n'est pas ton problème si le PE ne sait pas s'organiser pour soit être à l'heure soit envoyer quelqu'un pour ne pas te faire des HC et donc que c'est son manquemant à lui qui le punie de toutes ses aides car après tout es tu responsable de cette situation si elle arrive?

Personnellement je propose simplement d'intégrer les semaines/jours où les parents auront besoin de moi en plus des 36 semaines d'école (pré-rentrée notamment), cela me permet de me dégager alors un salaire correct tout en n'étant plus aussi près du plafond CAF et donc de ne pas être ennuyée par un éventuel retard.

 

[Beneq]

Dans votre cas , je propose un contrat 40h/5jours.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Effectivement, il serait mieux de tout proratiser.
La solution de rattraper (avec majoration il me semble), les heures complémentaires imposées, est que cette récupération ait lieu forcément à notre volonté, et sur un temps d'accueil, mais encore faut-il également que pour les autres contrats, ce soit possible.
Car quel serait l'intérêt de récupérer un jour ou des heures avec un employeur, quand pour les autres il faudrait peut-être déduire des heures en sans solde ?
Mieux vaut les faire payer le mois concerné, je pense que le compteur temps se fait au cas par cas, selon les contrats que l'on a.

 

[Griselda]

Tout à fait: récuperer ne doit être qu'à la demande de l'AM sinon ça ne fonctionne pas.

 

[MeliMelo]

Merci les filles pour ces échanges constructifs.
Effectivement retirer un nombre de jours réels sur un nombre de jours mensualisés (donc une moyenne) me paraît aberrant mathématiquement parlant, la proratisation semble plus logique. Je ne me souvenais même pas que Pajemploi préconisait le calcul au réel, c'est dingue! Je crois qu'à mes débuts j'ai dû osciller entre les deux méthodes et que je m'étais prise la tête là-dessus.

Effectivement à partir du moment où l'on choisit la proratisation pour les jours à déclarer, je me demande comment l'on pourrait dépasser le plafond CAF (lors d'une déduction ccc) à partir du moment où l'on n'accepte pas les HC / HS. Je vais prévenir le support, je me demande si c'est pas une coquille quand même, je vais leur demander de me donner un exemple précis.

Je ne compte pas faire d'HC / HS car les journées seront déjà longues, je leur ai proposé par contre s'ils souhaitaient avoir une ou plusieurs semaines en plus (pour la pré-rentreé par exemple), comme suggérer plus haut... on verra bien ^^ Je ne peux pas proposer un contrat sur 5 jours car je n'aurai pas la petite le mercredi. Et je n'ai pas du tout envie de baisser mon taux horaire. Normalement je ne prends pas de contrat d'accueil à moins de 600 € net. Là j'ai accepté de passer à 540 € car il y a des avantages aussi et non des moindres (mercredi et vacances scolaires), mais je ne me vois pas baisser encore plus sinon je ne pourrais plus vivre de mon métier non plus.

 

[Griselda]

Bien sur rien n'empêche de negocier un contrat avec des semaines en plus par rapport à la demande initiale, d'autant qu'un enseignant a du travail et des obligations mêmes durant au moins une partie des vacances scolaires.
Si c'est ce choix il me semble important alors de bien border ton contrat car il va être important de savoir exactement quand aurait lieu ces semaines d'accueil possible, pour que ça ne te pose pas à toi de difficulté, par exemple si tu décidais de completer ce contrat.
Perso tous mes PE enseignants ont toujours accepté un contrat sans retirer les vacances scolaires, comprenant très bien que d'une part ça me permet à moi d'avoir un salaire mensuel convenable ET ça leur assure à eux de bénéficier de ma dispo qu'ils travaillent ou non.

 

[MeliMelo]

Oui t'inquiète Griselda, je note les semaines d'absence dès le démarrage du contrat. Tu as bien eu de la chance de tomber sur des parents employeurs comme cela. Donc en gros ils te payent en AC alors que tu es en AI ? Après le désavantage c'est que tu ne bénéficies pas de l'avantage des vacances scolaires non plus (hors les 5 semaines de congés réglementaires) car ils peuvent disposer de toi quand ils le souhaitent. Après je sais que pas mal d'ass mat se font embaucher en AC alors qu'elles sont en AI, mais je pense qu'il faut faire attention aussi, certaines PMI ou certaines CAF pourraient estimer que c'est de la fraude aussi, il y a eu il n'y a pas longtemps un sujet sur ce thème sur le forum.

 

[MeliMelo]

J'ai eu une réponse du support (visiblement ils travaillent le dimanche...) qui persiste à dire que même avec déduction en proratisant les jours à déclarer, il peut y avoir un dépassement du plafond, et cela du fait des arrondis imposés par Pajemploi visiblement. Mais en gros le logiciel prévient le PE et à mon avis il y a une sorte de bidouille sur les jours pour ne pas que le plafond soit dépassé dans ce type de cas.

Alala c'est un peu fumeux, je me demande si un jour on aura un Pajemploi digne de ce nom qui calcule précisément tout, ne fait pas d'erreur sur l'exonération des cotisations, calcule du brut au net et non l'inverse, calcule précisément les CP sur les BS, n'arrondit pas à sa sauce, fera des attestations fiscales non erronées, indiquera les vrais calculs aux parents etc. Je pense que je peux rêver.

Sur ce... bonne fin de dimanche à toutes et merci d'avoir apporter des réponses à mes réflexions...

 

[kikine]

je me demande si un jour on aura un Pajemploi digne de ce nom qui calcule précisément tout, ne fait pas d'erreur sur l'exonération des cotisations, calcule du brut au net et non l'inverse, calcule précisément les CP sur les BS, n'arrondit pas à sa sauce, fera des attestations fiscales non erronées, indiquera les vrais calculs aux parents etc. Je pense que je peux rêver.

je crois que je viens de voir passer une licorne...

 

[stephy2]

Bonjour,
@MeliMelo : il faut faire les calculs en brut et quand il y a déduction on reprend le montant brut trouvé et on le convertie avec ton taux horaire. Je reprend les calculs en brut avec les exemples donnés de @noounouc;

Ton taux horaire est de 4.50 net soit 5.7604. Ta mensu est donc : 5.7604 X 36 sem X 40h / 12 = 691.25 brut soit 540 Net.
4 jours X 36 sem / 12 = 12 jours mensualisés
40h X 36 sem / 12 = 120 heures mensualisées

Si je reprend l'exemple de Noounouc avec 3 jours d'absences (en octobre). Cela fait : 691.25 brut / 18 jours potentiels X 15 jours travaillés (pour éviter la soustraction après) = 576.04 brut.
Pour convertir en jours et en heures, cela fait 576.04 brut / 6 euros (ton taux brut) = 96 heures (à déclarer). Puis 96h / 10h (que tu fais par jour) = 9.6 SOIT 10 jours à déclarer (et non 9)!
Idem avec 12 jours d'absences. 691.25 /18 X 6 jours travaillés = 230.42 brut. 230.42 / 6 (ton taux) X 6 jours travaillés = 38h à déclarer. Et 38h / 10h par jour = 3.8j SOIT 4 jours à déclarer.

Si tu as des HC effectivement tu dépasseras. 58.25 brut X 12 jours mensualisés = 699 brut à ne pas dépasser OU 546.06 NET.
Donc si tu as 3h HC cela fait 5.7604 X 3h = 17.25 brut (OU 13.50 net sans exonération ET 15.45 net avec exonération).
Donc le montant qui sera déclaré sera 540 net + 15.45 (avec exonération) soit = 555.45 net à déclarer; ce qui dépasse effectivement 546.06 net.

Par contre, petite suggestion de ma part. Ton taux brut est de 5.7604 mais si tu prend 5.75 brut!! Ta mensu serait : 5.75 X 36 sem X 40h / 12 = 690 brut SOIT 539.03 NET.

Si tu as 3 jours d'absences cela fait : 690 / 18 j pot X 15j travaillés = 575 brut.
575 brut / 5.75 euros (ton taux) = 100 heures à déclarer. Et 100h / 10h par jour = 10 jours à déclarer. Comme avant cela ne change pas!

Si tu as 3h HC. Cela fait 3h X 5.75 =17.25 brut OU 13.48 net (sans exonération) ou 15.42 (avec exonération).
Le montant a déclarer serait de 539.03 + 15.48 (avec exo) = 554.45 NET
Tu vas me dire que le montant dépasse Encore! MAIS le smic va augmenter de 2% donc le taux net à ne pas dépasser sera environ de 46.41 net (au lieu de 45.5 actuellement). Donc le nouveau montant net à ne pas dépasser sera : 46.41 X 12 jours mensualisés = 556.92 net à ne pas dépasser. ET LA CA PASSE.

Donc tu aurais une marge de 3h hc par mois si retards. Si + de 3h il faudra rajouter 1 journée en plus. A voir!