Le contrat ne convient plus

[kikine]

Si encore elle avait un repos non fixe, et des plannings à la semaine je veux bien.

vous l'aviez pas précisé en tout début ? si?

 

[Shivabibi]

Si elle le savait dès le départ, même quand c’était 90 ou 95h/h par mois elle avait des horaires et repos fixe

 

[MeliMelo]

@Shivabibi je pense qu'il faut tout simplement parler à votre AM en dehors d'un temps de transmission, même si c'est par téléphone. Il faudrait sans jugement aucun que vous lui demandiez si elle souhaite continuer avec votre enfant, que vous comprenez sa fatigue mais que malheureusement pour vous il n'est pas possible de changer les horaires. Je l'inciterai cependant vraiment à switcher la place du bébé dans le salon avec votre enfant, même si ça peut perturber votre enfant au début, au moins elle n'aura pas le stress de réveiller le bébé.

 

[Nana34300]

Bonjour, c’est très simple soit vous changer d’assistante maternelle. Et vous n’avez plus maintenant à donner une raison. Vous avez juste le préavis à Donner effectué ou pas. Ou soit elle fait son travail comme il se doit ce qui est marqué dans le contrat , ni plus ni moins. Si cela ne lui convient pas elle démissionne elle n’aura pas droit au chômage c’est son problème.

 

[Nanny74]

Bonjour shivabibi,
Laissez moi vous dire que vous êtes Super comme employeur. Vous êtes là à vous creuser la tête pour pouvoir continuer à employer une personne qui ne vous mérite pas comme employeur à mon sens.
Même si à une époque, elle a été la seule Assmat à avoir accepté votre planning pas simple, elle a été rémunéré pour ce contrat donc cela ne lui donne pas le droit de vous traiter de manière si irrespectueuses.
Le respect doit être de mise dans les deux sens. Même si vous avez commis des erreurs avec votre contrat, notre collègue qui est sensée s'y connaître également aurait dû vous reprendre là-dessus.
Votre enfant mérite d'être accueilli dans une atmosphère apaisée.
À votre place je serai très mal à l'aise avec le fait de continuer à confier mon enfant à une personne qui me traite ainsi.
Je sais que vous voulez à tout prix la garder mais vous ne devriez pas lui permettre de s'adresser à vous de la manière que vous avez décrit.
Pensez-y.

 

[Griselda]

Bon il semble surtout que si le contrat au départ pouvait lui "convenir", ce n'est manifestement plus le cas autant pour des raisons qui lui sont propres que pour d'autres dont vous êtes un peu responsable.

En effet vous n'êtes pas responsable que ses conditions d'accueil et donc de travail se compliquent avec les besoins de sa propre famille qui ont changé.
par contre un contrat sur planning variable fait très mauvais ménage avec un temps partiel (c'est à dire moins de 45h/sem pour nous!) et si elle allait au tribunal à ce sujet vous perdriez, même si elle était d'accord au départ.
Voilà pourquoi je ferais profil bas en lui demandant très simplement est ce qu'elle préfèrerait que le contrat s'arrête? Si oui en lui proposant de rompre le contrat par simple retrait d'enfant moi même, dès que j'aurais moi même une autre solution d'accueil, sauf bien entendu si elle sait me présenter quelles solutions?!

 

[Shivabibi]

Bonjour, alors je reviens vous donner des nouvelles.
La relation avec mon Ass mat s’est apaisée, elle ne souhaite pas arrêter le contrat et moi non plus. Je pense qu elle a eu un accès de colère parce qu’elle était fatiguée. Elle m’a dit ne pas pouvoir se reposer le we en ce moment car elle était toujours en vadrouille mais ça ce sont ses affaires perso, ça ne me regarde pas.
Concernant l’organisation, elle a décidé de faire dormir mon fils avec un autre accueilli. Ça ne change pas vraiment le problème que l’autre accueilli se réveille quand mon fils se lève mais ça c’est elle qui gère, je ne lui impose pas d’organisation.
Quoi qu’il en soit, tout s’est calmé donc c’est le principal. Je lui ai dit que je ne pouvais pas changer d’horaires, et qu’elle a signé le contrat et l’avenant en ayant toutes les infos des mois en avance, qu’elle avait eu du temps pour y réfléchir et qu’on en avait parlé longtemps, donc que je ne comprenais pas sa réaction. Elle a aussi compris mon point de vue donc problème résolu.

Par contre j’aimerais des précisions sur les Ass mat qui me disent que mon contrat serait obligatoirement re qualifié en temps plein si elle allait aux prud’hommes, avez vous un texte de loi ou de jurisprudence pour m’éclairer car je ne trouve rien à ce sujet sur internet ? C’est à titre informatif. J’ai compris vos arguments mais je n’ai rien trouvé d’officiel à ce sujet donc ça m’intéresse .. en vous remerciant

 

[Membre supprimé 6012]

un contrat ca ce signe a deux .vous avez fait un contrat avec votre assmat ,qui lui permetait de jongler avec d'autres contrats et ainsi de completer avec les plannings de tous.
je doute que votre assmat vous traine aux prudhommes pour faire recalifier son contrat en temps plein.
elle a signé en connaissance de cause .
une négociation est indispensable entre les deux parties ,celle qui accepte une planning tournant doit etre consciente que de bloquer 4 jours pour en travailler 3 lui convient et le parent doit lui aussi comprendre que la dispo cela ce paie.

 

[Shivabibi]

C’est pour cela qu’on a pris la plus grosse amplitude horaire pour faire le contrat même si réellement elle ne travaille que rarement autant d’heures ..

 

[Jess]

@Shivabibi ravis que tout soit clair et apaiser .

Par contre je ne pourrai vous éclairer sur un texte précisant le contrat .
Mais à force de lire mes collègues sur le sujet et en y réfléchissant j'ai aussi opter à être rémunérer sur toute la base horaires en prenant l'horaire au plus tôt et au plus tard pour les contrats planning changeant si impossible à combler avec un autre contrat

 

[Shivabibi]

Dans mes recherches internet, tout ce que je trouve à ce sujet c’est si c’est un temps partiel avec souvent des heures complémentaires que la requalification en temps plein est faite. Mais je ne trouve rien sur les contrats à horaires variables c’est pour ça que j’aurais aimé avoir un texte de loi ou de jurisprudence pour m’informer

 

[Membre supprimé 6012]

il ni a rien d'illegal .c'est bien pour cela quil y a un contrat ,une négo ,que tout soit bien inscrit au contrat .qu'on ne prend pas la base la plus petite pour faire des heures complementaires a gogo. le delais de prévenance et ainsi de suite
et il faut savoir que si l'employé veut completer ce contrat il ne peut pas aller au delas de 45 heures par semaine.il y a des regles des 2 cotes

 

[liline17]

je crois que tu as raison, on doit indiquer les jours et semaines travaillées, mais pas forcément les horaires, je continue mes recherches

 

[kikine]

et il faut savoir que si l'employé veut completer ce contrat il ne peut pas aller au delas de 45 heures par semaine.

non c'est faux, il doit juste respecter les 48h semaine max par 4 mois

 

[Membre supprimé 6012]

48 h si tu veux .je vais pas chipoter. tout ca pour dire qu'un contrat bien ficelé c'est la base.

 

[liline17]

je précise donc que l'on peut avoir une variabilité sur les horaires, mais pas sur les jours qui doivent eux être fixes en cas de planning à temps partiel
voici ce que dit la cour de cassation:
La Cour de cassation va, sur ce point, suivre le raisonnement de la cour d’appel.
Elle commence par rappeler que si la loi exige que le contrat écrit du salarié à temps partiel mentionne la durée hebdomadaire ou mensuelle prévue et la répartition de cette durée du travail entre les jours de la semaine ou les semaines du mois, elle n’exige pas en revanche la mention des horaires de travail.
Elle approuve ensuite la Cour d’appel d’avoir considéré qu’en l’espèce l’avenant « prévoyait la durée exacte convenue et la répartition de cette durée sur les jours de la semaine ». L’avenant répondait donc aux exigences imposées par la loi et il n’y avait pas lieu de requalifier le contrat à temps partiel en contrat de travail à temps complet.

 

[liline17]

Rares sont les plannings variables seulement sur les horaires, avec jours fixes, tout en étant à temps partiel, nous avons donc rarement l'occasion d'en avoir un légal

 

[Membre supprimé 6012]

on est bien d'accord
donc si les jours sont inscrit au contrat avec horaire variable ,pas de soucis ,c'est aux parent et a l'assmat de faire en sorte que personne ne soit lésé .

 

[liline17]

attention, quand je dis les jours, ça veux dire que les jours travaillés sont fixes, on ne peut pas dire "jours d'accueil potentiels du lundi au vendredi" si l'enfant ne vient pas chacun de ces jours et que seulement 3 ou 4 fois par semaine
Par contre, j'ai eu un planning où l'enfant venait 5 jours par semaine, mais le papa était soit du matin, soit du soir, je faisais toujours le même nombre d'heures, et sur les mêmes jours, mais mes horaires variaient.

 

[kikine]

on est bien d'accord
donc si les jours sont inscrit au contrat avec horaire variable ,pas de soucis ,c'est aux parent et a l'assmat de faire en sorte que personne ne soit lésé .

ce qui est quand même rarement le cas
car on voit quad même bien plus souvent passer des contrats de 3 à 4 jours par semaines avec variabilité des jours (donc dispo demandée sur 5 jours voir 6) et des horaires
perso dans l'absolu la variabilité des horaires me gène moins que la variabilité des jours