Heures complémentaires

[Chouquette47]

Bonjour, je suis régulièrement les différents sujets qui sont toujours instructifs, voici mon soucis et je voudrai bien comprendre. L'urssaf pajemploi dit à mon employeur que les heures complémentaires jusqu à 45h ne peuvent être majorées et qu'il faut appliquer le taux horaire normale, sauf que sur mon contrat qui a été faire par le relais à bien fait la différences entre heures complémentaires et heures supplémentaires à partir de 46h et qu'ont pouvait changer le taux horaire vu qu'ont dépassait les heures prévu donc pour ma part j'applique pour les heures complémentaires une majoration de 25% et pour les heures supplémentaires je rajoute 25% et la comme l'urssaf dit non le parents à du appliquer le taux normale, effectivement il y pas de case pour les heures majorées dites heures complémentaires, l'urssaf à t'il le droit ?
Je n'est pas poser la question à mon relais, sa her que le contrat de mon relais est très bien fait, il a même été refait récemment et j'ai toujours fait avec ce contrat mais c'est vrai que j'ai jamais vraiment fait des heures suppes ou alors je les rattrapaient en fin de semaines vu que sa m'arrangeait mais la j'ai pas pu donc j'ai appliqué mon contrat. Merci de vos réponses en espérant que vous avez compris ce que je voulait dire et désolé du pavé. Bonne fin de journées à vous toutes ou tous

 

[Griselda]

PAJEmploi se trompe car la nouvelle CCN prévoit qu'il est possible de majorer les HC si c'est negocié au contrat.
Mais comment PAJEmploi répondrait ceci si le PE n'irait pas lui demander alors même que le nombre d'HC et de HS figurent dans la même case? PAJEmploi n'a donc aucun moyen de savoir combien d'HC et combien d'HS.
A moins que PAJEmploi n'ai jamais eut ce PE au téléphone et donc n'a jamais répondu une telle anerie...
Ou bien le PE a posé comme question: est il vrai que les HC sont par defaut au taux brut d'une heure normale, la réponse serait oui jusqu'à 45h/semaine, PAR DEFAUT!

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Une chose m'interpelle : contrat fait par le relais ??
En leur présence ou le relais propose un contrat ?
Ceci dit si c'est noté et accepté sur le.contrat l'employeur n'a pas d'autre choix que d'appliquer la clause qui est bien prévue par la nouvelle ccn.
Que pajemploi n'ait pas de rubrique dédiée rien d'étonnant !

 

[Chouquette47]

Merci pour les réponses, mon employeur les avait appelés vu qu'il n'arrivait pas à remplir pour les heures complémentaires, c'est là qu'ils avait dit que les heures ne peuvent être majorées en dessous de 45h que c'était des heures normales. Non je ne fais pas mon contrat avec le relais, ils mettent à disposition le modèle de contrat, nous sommes libre de l'utiliser ou pas. Pour ma part je trouve qu'il est bien fait et qu'il me convient. Pour mon problème mon employeur se place avec l'urssaf heureusement je n'avait qu'une heure, mais comme ce contrat s'arrête, je n'ai fait que 4 mois que des problèmes avec cette maman et que je suis quelqu'un qui ne se laisse pas faire du coup elle me licencie, je voulais arrêter mais j'aurai attendue de trouver un autre contrat, elle m'a devancer, c'est pas plus mal. Elle me fera mes papiers et me paiera mon dû comme il se doit et pas d'heures complémentaires
Merci