Congés fin de contrat

[Assmat67]

Bonjour,
Je termine un contrat fin juillet prochain, il me reste 12 j de congés acquis non pris que le parent devra me les Payer avec le solde tout compte qqun pourra m’expliquer comment faire pour calculer le montant que le parent devrait me verser pour ces jours là .
Merci d’avance

 

[Griselda]

Il va calculer exactement comme d'habitude.
12jours ouvrables de CP c'est 12jrs / 6 jours ouvrables/semaine = 2 semaines pleine
1 semaine = X heures selon ton contrat
2 semaines = Xheures/sem X 2 = Y heures X taux horaire.

La seule différence c'est que sur le dernier BS PAJEmploi quand il va mentionner que c'est une fin de contrat une 2eme page va s'ouvrir pour y préciser tous les montants qui s'ajoutent en lien avec le solde de tout compte.
Ces CP là seront donc a mettre dans la case indemnité compensatrice de CP

 

[Assmat67]

C’est un enfant scolarisé donc 2 rythmes d’accueil pendant la période scolaire 15h par semaine et 35 h pendant la période des vacances scolaires avec un taux horaires de 4 E

 

[Griselda]

OK et donc d'habitude comment sont payés tes CP?

 

[Assmat67]

Mensuel

 

[Griselda]

? c'est à dire?

 

[assmatzam]

Tu ais en année complète ou incomplète ?

 

[Assmat67]

Complète

 

[Assmat67]

Salaire mensualisé sue 52s/12mois

 

[Griselda]

Donc un maintient de salaire quand tu es en CP?
Mais comment sont calculés la valeur d'une semaine de CP alors que tu as 2 rythmes?
Si tu poses des CP durant les semaines de vacances scolaires tu es alors payée selon cette semaine là?
Et si tu poses des CP durant les semaines hors vacances scolaires tu es alors payée selon cette semaine là?
Tu comprends où je veux en venir?

 

[Assmat67]

Je voulais juste savoir la méthode de calcule des congés acquis et non pris de fin de contrat

 

[Griselda]

Je t'ai déjà répondu en premier:
"
Il va calculer exactement comme d'habitude.
12jours ouvrables de CP c'est 12jrs / 6 jours ouvrables/semaine = 2 semaines pleine
1 semaine = X heures selon ton contrat
2 semaines = Xheures/sem X 2 = Y heures X taux horaire."

Seulement avec 2 rythmes, alors là...
Fait on une moyenne annuelle pour connaitre la valeur en temps d'une semaine?

 

[assmatzam]

Tu dis qu'il te reste 12 jours ouvrables de CP acquis non pris
C'est ceux acquis au 31 mai 2022

Mais n'oublies pas que tu as aussi ceux acquis entre le 1er juin 2023 et le 31 juillet 2023 à te faire payer aussi
soit 5 jours ouvrables

Sont ils intégrés aux 12 jours que tu annonces ?

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour

Non Griselda, c'est faux.

En AI : calcul des cp : Salaire brut / 26 x nbre de jours ouvrables acquis = rémunération en maintien de salaire.
A comparer avec les 10% des bruts, et si plus favorable, appliquer la méthode.

Même réflexion qu'Assmatzam, il manque à mon sens, les cp acquis sur cette période. (2022/2023).
Tout dépend bien sûr de l'ancienneté du contrat.
Si vous posez vos cp sur Juillet. il faut penser au préavis aussi.

 

[stephy2]

Bonjour,
Comme Assmatzam, est ce 12 jours en tout jusqu'à la fin du contrat ?
La formule pour année complète c'est : mensu brute / 26 X nb de jours acquis

 

[Griselda]

Justement notre collègue dit qu'elle est en AC, 52sem/12mois.
Du coup je me demande comment ses CP sont calculés?

 

[Assmat67]

12 j acquis en 2022 + juin et juillet 2023 en tout 17 j

 

[Assmat67]

Ma mensualisation comprend les congés payés quand je suis en congé je suis payé normalement

 

[GénéralMétal1988]

Non, pas du tout, la mensualisation ne comprends pas les cp en AC...Pour que ceux ci soient payés il faut qu'ils soient acquis !

Donc si tu commences un contrat le 1er juillet et que tu poses 3 semaines en août, tu n'as aucun cp d'acquis donc minoration de salaire.
@Griselda, tu as donné l'exemple de calcul d'un contrat en Ai.

 

[GénéralMétal1988]

@Assmat67 ton contrat à commencé quand ?

12 jours sur 2022..Alors que là on est sur la période 2022.2023 où fin mai, il devrait rester 30 jours à poser sur la période suivante.

il faut préciser d'avantage.