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peaulisse

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6 Novembre 2024
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Bonjour j'ai des soucis avec ma nounou je vous explique un peu.
Elle garde mes 2 enfants 2 fois par semaine pour 20h au total 2 jours fixe mais qui peuvent bouger de temps en temps

Ça fait 2 ans qu'on l'emploi et chaque année elle trouve le moyen de partir 2 mois au lieu d'un seul car sa famille est a l'étranger.
La 1ère année sa fille etant morte on était compréhensif on l'a laisser partir.
2em année elle nous préviens au dernier moment vers mai quel partirai 2 mois cet été.
En échange soit elle nous fait pas payer ces 2 mois.
Donc encore des arrangements non officiel...
Cet année elle avait 16h a rattrapé car elle était malade lan passé et elle a dit quon verrai a la rentrée.
La Rentré arrive déjà elle me dit cash que c'est la crise dans ma région et qu'elle augmenterai ses tarifs de 50ctm par heure euuh ok en vrai j'ai pas le choix je reprenais la semaine suivante. elle me dit qu'elle veut pas les rattraper je lui dis ok alors on retire sur le salaire, elle fait la sourde oreille et dit qu'elle veut rien entendre car elle n'aime pas parler d'argent et de rattraper.
Donc ok moi je la paye en enlevant ses heures.
Le lendemain elle vient me voir en pleurant en disant que c'était plus possible de travailler avec moi que je parlais tout le temps d'argent, que les autres parents la payer quand même quand elle était malade.
Je lui explique que si elle voulait pas rattraper bha les heures était soustraites. Elle me menace donc de démissionner.
Elle en vient a s'excuser.

Cette fois ci, autre soucis, les années précédentes pour nos arrangement mutuel elle reporté les jours fériés car les enfants étaient gardé les jours qui larrangé et les vacances étaient choisi par elle.
Cette année, elle ne garde que mes enfants, et elle me dit droit dans les yeux que c'est écrit sur le contrat qu'elle ne travaille pas les jours fériés, je lui dis donc ok très bien dans ce cas j'impose mes vacances pck les vacances qu'elle voulait me faisait prendre plus de jour que prévu...
Ceci dis j'ai peur qu'elle me remenace de démissionner.
Elle me tient comme un lapin et gratte le plus possible pck elle sait que ia très peu de dispo dans ma ville et elle me le rappelle bien à chaque fois en me disant, vous savez j'ai plein de gens qui m'appelle... J'ai une copine qui a augmenté son tarif a 5euros...
Ça me dérangeait pas de l'arranger comme elle voulait c'est une mamie. J'ai ma famille z côté qui pouvait m'aider quand je pouvais pas garder mes enfants
Mais maintenant j'ai l'impression qu'elle veut profiter le plus possible. Ça m'agace je suis coincé.
A coté de ça je fournis la poussette, les bavoirs pck sinon les enfants reviennent tâché et je paye plein pot les frais d'entretien.
Et je règle c'est congé avec les 10% chaque mois

Est ce normal tout ça ?
Je suis un peu perdu je ne sais pas si j'exagère un peu les choses.

Merci d'avance
 

Et je règle c'est congé avec les 10% chaque mois
bonjour
c'est illégal, les cp se calculent au 31 mai et se paient sur le salaire de juin en comparant le maintien de salaire et 10% de tous les salaires versés sur l'année (y compris sur les cp payés l'année précédente) donc là il y a fort à parier que vous lui deviez de l'argent
Cette fois ci, autre soucis, les années précédentes pour nos arrangement mutuel elle reporté les jours fériés car les enfants étaient gardé les jours qui larrangé et les vacances étaient choisi par elle.
moi pas comprendre les fériés, pour les vacances ayant plusieurs employeurs c'est normal que se soit elle qui choisisse les dates
Cet année elle avait 16h a rattrapé car elle était malade lan passé et elle a dit quon verrai a la rentrée
non elle n'a rien du tout a rattraper ce n'est pas légal
Elle garde mes 2 enfants 2 fois par semaine pour 20h au total 2 jours fixe mais qui peuvent bouger de temps en temps
si au contrat il est noté des jours fixes non ils ne peuvent pas bouger sinon vous devez payer les jours non notés au contrat en + de son salaire normal et les jours notés au contrat non travaillés sont quand même à payer
 
Vous n'avez pas à fournir la poussette ni les bavoirs...
Si vous êtes seul employeur vous imposez vos vacances.
Si vous êtes en AI les congés sont payés en juin et pas du tout à 10% chaque mois
Si elle veut augmenter son salaire elle propose un avenant que vous pouvez accepter, ou refuser. Si vous le refusez pas d'augmentation. Elle pourra alors démissionner si vraiment le contrat ne lui convient plus.

Est ce que vos enfants sont heureux d'y aller ?
 
Je n'ais oser repondre n'étant pas assez calé mais rien ne va dans vos écris
 
Moralité : toujours s'en tenir à la ccn et ce qui est écrit au contrat, et pas d'arrangements.
C'est un peu le micmac, quand vous dites "elle était malade" cela veut dire qu'elle a été absente en vous disant qu'elle était malade ou bien était-elle en arrêt maladie officiellement ? Si elle était malade avec un arrêt du médecin elle n'a rien à rattraper, si elle vous a simplement dit comme ça qu'elle était malade vous auriez dû lui retirer sa ou ses journées et ne pas lui faire "rattraper".
Pour l'histoire de la poussette et des bavoirs j'ai envie de dire que c'est pas un drame, mais cela n'engage que moi.
Pour l'histoire des congés oui la loi dit que si elle a plusieurs employeurs elle choisi ses dates de congés, si vous êtes son seul employeur vous pouvez imposer les dates. Pour ma part employeur unique ou multiple JE choisi mes dates de congés de toute façon, c'est mis à plat dès le premier entretien avec les tous parents, je leur annonce mes semaines d'absence pour l'année, ce sont toujours les mêmes et c'est à prendre ou à laisser.
Pour votre histoire de 1 mois ou 2 mois de congés dans l'année qu'est-il prévu dans votre contrat ?
Les congés à 10% chaque mois c'est interdit, lisez la ccn (convention collective nationale) des assistantes maternelles.
Pour l'histoire de rattrapage des jours fériés je comprends pas 🤔 on ne rattrape pas des jours fériés....
Enfin si rien ne va plus entre vous cherchez une autre assistante maternelle.
 
Bonjour

Votre contrat est donc en année incomplète ?
Ses semaines d’absence elle doit vous les donner au mois de mars de chaque année et non en mai. Si dans l’année elle prend plus de semaines que celles programmées, les semaines en plus ne lui sont pas rémunérées, c’est ce dont elle vous propose, de ne pas payer les semaines en + ?

Ensuite les C-P 10% tous les mois c’est illégal.

Désolée pour vous mais il y a beaucoup d’erreur venant de votre assistante maternelle. Je n’ai également pas tout compris des rattrapages….

Ca la dérange peut être de parler d’argent mais à moment donné si il y a une augmentation, ce qui est tout à fait légitime, elle vous présente un avenant et vous avez encore le droit de refuser.
Faudrait pouvoir mettre tout a plat en dialoguant avec votre assistante maternelle.
 
Bonjour,
Il y a beaucoup de choses qui ne vont pas :
- Apparemment, les jours sont fixes au contrat. Vous ne pouvez donc pas changer les jours sans l'accord écrit de votre ass mat et en plus ces jours changés sont à payer en plus car ce sont des heures complémentraires

- Elle part 2 mois en vacances l'été. Ca aurait dû être vu lors de la signature du contrat. Vous n'êtes en aucun cas obligée d'accepter. Ceci doit aussi passer par une demande écrite que vous acceptez ou pas. Si vous n'acceptez pas, le contrat continue tel quel ou elle doit démissionner

- Elle vous prévient au mois de mai. Les CP doivent être posés pour le fin mars

- Elle a 16h à rattraper car elle était malade. Non, lorsqu'on est malade, nous n'avons pas à rattraper nos heures mais elle doit vous fournir un arrêt de travail. Est-ce que vous vous rattrapez vos heures lorsque vous êtes malade ?

- Elle souhaite augmenter son tarif de 0.50€. Elle doit vous proposer un avenant que vous êtes libre d'accepter ou de refuser également. Si vous refusez, soit le contrat continue tel quel, soit elle démissionne

- Elle dit que ce n'est plus possible de travailler avec vous. Dans ce cas là, elle démissionne !

- Elle choisit les dates de congés ce qui est normal quand on a plusieurs employeurs sinon nous n'aurions jamais de congés. Par contre, si maintenant vous êtes son seule employeur, c'est à vous de choisir les dates

- Vous fournissez la poussette et les bavoirs. C'est un arrangement entre vous que vous avez fait sans doute dès le début de l'accueil donc pourquoi revenir dessus ?

- Les 10% de CP payés chaque mois, c'est illégal. Vous devez calculer les CP fin mai et les payer avec le salaire de juin soit en réglant 10% soit en maintien de salaire en lui réglant ce qui est à son avantage

-Vous fonctionniez jusque là avec beaucoup d'arrangements qui finalement embrouillent tout le monde. Il faut s'en tenir au contrat et à la convention collective

Bon je m'arrête là car j'ai déjà écrit un roman mais il y a énormément de choses qui ne vont pas d'un côté comme de l'autre.
Il faudrait que vous preniez un temps toutes les 2 pour remettre toutes les choses à plat et repartir sur de bonnes bases si vous souhaitez toujours lui confier vos enfants
Autre chose, ce n'est pas parce qu'il y a beaucoup de demande qu'on peut se permettre de faire n'importe quoi !
 
Ouch', que c'est compliqué quand on ne fait pas les choses dans les règles.

J'ai envie de commencer par la conclusion: laissez la démissionner ainsi vous aurez l'opportunité de trouver quelqu'un d'autre qui corresponde à vos besoins ET avec qui vous prendrez soin dès le départ de respecter la CCN.

Sinon je vais essayer de prendre les choses dans l'ordre de votre récit:

- "2 jours fixes mais qui peuvent bouger de temps en temps", surtout pour un contrat à temps partiel (moins de 45h/sem) ça n’existe pas. Les jours doivent être fixes et ne peuvent jamais être switcher car l'AM a le droit de pouvoir compléter ces temps partiels à sa guise. Donc si un jour vos enfants ne viennent pas le salaire reste due et si un jour non prévu par le contrat vos enfants sont accueillis alors ce sont des heures en plus à regler MEME si par ailleurs vos enfants ont été absents à votre convenance.

- les congés doivent être validés avant le 1er mars mais de toute façon si au moment de les valider elle est multi-employeurs vous avez l'obligation de la laisser choisir les dates pour 5 semaines/an

- si le contrat ne prevoit pas d'autres semaines de non-accueil alors votre AM ne peut pas vous imposer des congés même sans solde au delà de ses 5 semaines obligatoires. Si malgré votre refus elle est absente alors c'est un abandon de poste. Bien sur si en lui refusant vous craigniez qu'elle ne démissionne alors... Si vous acceptez ces semaines de congés supplémentaires alors, puisqu'elles sont bien à sa demande à elle, c'est forcément sans solde et certainement pas à récupérer.

- si votre AM est malade, qu'elle vous fournisse un arrêt de travail ou pas c'est sans solde puisqu'alors c'est à la sécurité sociale de la payer, comme tout salarié. Si elle ne fournit pas d'arrêt maladie dans les 48 h, et que vous n'êtes pas d'accord pour lui accorder des jours de repos sans solde, c'est un abandon de poste. N'importe comment c'est sans solde et jamais à récupérer.

- si votre AM souhaite une augmentation elle a bien sur le droit de vous le demander, vous n'avez aucune obligation d'accepter sauf si votre contrat le prévoit ou bien qu'elle se retrouverait en dessous du SMIC sinon. Mais bien sur si en refusant vous avez peur qu'elle demissionne...

- les jours de travail devant être fixes il n'y a aucune raison pour demander à votre AM de rattrapper quand il y a eut un jour ferié, même si elle est d'accord. Un jour ferié est chômé et payé s'il tombe un jour habituellement travaillé, il ne se ratrappe donc jamais.

- les vacances, si elle est multi-employeurs sont obligatoirement tranchés par elle, ce n'est pas un arrangement, c'est la loi. Tous les congés jusqu'au 31 mai 2025 ont déjà du être validés. Vous ne pourrez lui imposer vos dates de congés que pour la periode entre le 1er juin 2025 et le 31 mai 2026 à condition que d'ici le 1er mars 2025 elle n'ait pas d'autres employeurs que vous. Pour l'instant vous ne pouvez donc pas lui imposer.

- payer les cps 10% chaque mois est illégal

Est ce que j'ai déjà dit que si vous n'étiez ni satisfaite ni prête à accepter ses négociations alors le mieux est bel et bien de la laisser démissionner. Ou mieux: vous cherchez quelqu'un d'autre et quand vous l'avez trouvé vous rompez ce contrat dans le respect du préavis, la procédure est simplifiée et au moins vous choisissez à quel moment ça se produit. Mais si vous avez peur qu'elle ne démissionne alors je ne vois pas trop ce qu'on peut faire pour vous.

Mais mon conseil est de bien lire et respecter la CCN si vous ne voulez pas vous retrouver dans la même situation avec une autre AM.
 
Bonjour, mes collègues vous ont déjà bien expliqué les faits, rien ne va.... MAIS ATTENTION en cas de litige et si votre AM vous emmenait devant les prud'hommes, elle gagnerait sans aucun doute, VOUS êtes l'employeur et donc la garante du contrat et donc de sa bonne application et du respect de notre CCN. Alors oui je comprends que vous n'y connaissez rien, que vous vous soyez laisser guider par votre AM.... Mais devant un tribunal vous serez ténu pour responsable. Alors je serai vous j'essaierai de vite me renseigner correctement, de modifier les erreurs et de faire profil bas. Je sais c'est rageant. Bon courage
 
Bonjour.
Mes collègues ont tout dit, et elles ont parfaitement raison.
Une petite précision en ce qui concerne les 20h, j'ai moi aussi eu un petit avec 25 heures variables. J'étais d'accord pour cela, j'ai donc noté au contrat: horaires variables, planning communiqué 15 jours avant.
 
Bonsoir Madame peaulisse,

Moi quand je vous lis, j’ai l’impression que vous avez à faire à une simple « nounou » sans agrément et pas à une assistante maternelle possédant un agrément et ayant le devoir absolu du respect de la CC.
Je pense qu’à votre place, je commencerai à chercher une vraie Assmat et je la licencie. Ou alors, si elle vous menace à nouveau de démissionner, vous lui répondez, ok que vous attendez sa lettre avec le respect de la période de préavis.

Je n’aurais pas eu la patience de travailler autant d’années avec une personne comme elle.
Désolée pour l’événement douloureux qu’elle a eu à traverser; je compatis à sa grande peine mais cela ne peut être une excuse pour continuer à travailler comme elle le fait.
J’espère pour elle qu’elle redevienne une vraie professionnelle avec ses futurs contrats!
 
Je reviens car j’ai oublié de souligner tout de même que vous avez aussi votre part de responsabilité entant qu’employeur: il y a pas mal de détails que vous n’auriez pas dû laisser passer….
Vous pouvez être coincée devant les Prud’hommes 🤨
 
Effectivement pas grand chose ne va.
Les collègues ont très bien répondu.
Pour le matériel, en général les ass mat fournissent mais c'est totalement autorisé et faisable que les parents fournissent.
Normal que vous payez plein pot les IE, je ne comprends pas la remarque. Les IE ce n'est pas forcément que la poussette et les bavoirs, c'est la participation aux frais courants de la maison que l'on n'aurait pas si on travaillait en extérieur (eau, four, électricité, gaz, chauffage, savon, papier toilettes, liquide vaisselle, achat de jouets, bureautique et activités créatives, renouvellement des lits et matériel de puer, draps, couvertures etc. ). Nous sommes peu à rentrer dans nos frais, donc attention tout de même à ne pas trop la tacler sur cela..

J'ai été quand même très choquée du rattrapage d'heures alors qu'elle était malade. C'est complètement illégal. On ne rattrape pas nos heures quand on a été malade.

Les plannings à deux jours fixes mais qui peuvent bouger de temps en temps n'existent pas, vous comprenez bien pourquoi, c'est la porte ouverte à des abus quand il y a des fériés, ou jours maladie ou congés exceptionnels par exemple. Soit c'est un planning à jours fixes, soit c'est un planning à jours variables avec un délai de prévenance à respecter. En cas de planning variable, il faut bien définir dès le départ quoi faire en cas de jours fériés dans la semaine par exemple (souvent on proratise la durée de travail), sinon évidemment certaines ass mats ne bénéficient d'aucun jours fériés dans l'année avec certains PE "malins".

Votre ass à des tords comme effectivement les vacances non convenues, mais d'un autre côté vous avez beaucoup de tords aussi en ne respectant pas notre législation du travail. Au tribunal, fort à parier que vous lui devriez de l'argent (notamment pour les congés), donc attention, remettez tout à plat, quitte à demander de l'aide au RPE s'il est bon par chez vous. Bon courage.
 
A première vue, il y a beaucoup de choses illégales dans votre contrat. En tant qu'employeur, attention, c'st vous qui êtes légalement responsable.
Comment est rédigé votre contrat ?
Les jours de travail sont indiqués ? Si oui, vous ne pouvez pas les changer comme bon vous semble. Il faut qu'elle soit d'accord, les jours où elle devait travailler sont à rémunérer (absence des enfants pour votre convenance), et les jours prévus non travaillés au contrat, mais où vous lui confiez les enfants sont à payés en heures complémentaires
Pas de rattrapage si absence de l'assmat, vous devez déduire son salaire avec le calcul de la cour de cassation, et pas au réel
Pas de rattrapage des jours fériés non plus, et pas de déduction de salaire non plus d'ailleurs
Etes vous en année complète (47 semaines de travail prévu et 5 semaines de vacances communes à tous les employeurs) ou en année incomplète, ( moins de 47 semaines de travail. Le salaire a été calculé sur les semaines travaillées et ne doit pas changer, vacances ou pas )
Les dates de CP doivent être connues au plus tard le 1er mars
Si elle veut des semaines en plus, il faut qu'elle présente un avenant, que vous êtes libres d'accepter ou non
Pas de 10% de CP chaque mois. Si année complète, ils sont calculés dans le salaire (mais déduits si prise de congés sans CP acquis). Si année incomplète, le calcul se fait fin mai
Le tarif des indemnités d'entretien sont libres, il n'y a qu'un minimum légal à respecter, mais elle peut prendre plus. Vous avez signer ça au contrat, pourquoi revenir dessus ?
Poussette et bavoirs, vous n'êtes pas obligé de fournir, elle devrait au moins avoir les bavoirs et être un minimum équipée
Le choix des dates de vacances: si vous êtes son seul employeur, c'st à vous de les imposer

Bref, beaucoup de choses qui ne vont pas. Vous devriez lire, et faire lire à votre assmat, la convention collective pour remettre un peu d'ordre et de légalité dans tout ça !!
 
alors moi j'ai bien aimé "vous avez à faire à une simple « nounou » sans agrément et pas à une assistante maternelle possédant un agrément et ayant le devoir absolu du respect de la CC."
c'est ca une bonne ancienne nounou qui fait comme elle veut quand elle veut.personne ne dit rien et valide ces pratiques.
pour moi soit vous reprenez la main et le cadre ,ainsi plus de soucis pour vous , mais surement pour elle .et ca va coincer
soit vous trouvez quelqu'un d'autre
 
Bonjour,

quand vous parlez de 20 heures par semaine c'est par enfant ou 10 h d'accueil simplement pour chaque enfant?
Vous avez visiblement besoin d'une AM pour deux petits (voire très petits) contrats et très honnêtement surtout si vous êtes dans un secteur où il y a beaucoup de demandes ça risque d'être compliqué de trouver une AM qui soit intéressée.
Cela ne justifie pas d'accepter n'importe quoi de votre AM mais c'est néanmoins à prendre en compte.

En ne payant que 10% pour les CP depuis le début, il y a obligatoirement un manque à gagner pour votre salarié au minimum dès la fin de la première période d'acquisition des CP.

Même si elle prenait 2 mois de congés en été vous ne pouvez pas ne pas la payer durant ces deux mois car une partie des semaines d'absence font partie de ses semaines de congés annuels déjà déduits de la mensu, on ne va pas les déduire deux fois.

Le problème des petits arrangements en ne respectant pas la CCN c'est qu'à un moment donné les deux parties se sentent lésées.

Si vous étiez amenée à changer d'AM, commencez par lire au minimum les indications sur Pajemploi pour faire les choses en respectant la CCN.
 
Moi aussi j'ai aimé la formule d' : "une simple nounou sans agrément".
Dans tous les cas, beaucoup, beaucoup de points qui ne vont pas dans cette affaire! des tords partagés, une ass mat qui fait n'importe quoi et des PE qui ont laissé faire.
Il faudrait tout reprendre depuis le début...

 

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