Ircem et suspension agrément pendant arrêt maladie

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Valaug14

⭐⭐
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14 Janvier 2024
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Bonjour

Je me permets de vous contacter car depuis fin novembre ma vie est devenue une succession de cauchemars .
En effet je suis en arrêt maladie depuis le 29/11/23 suite à un choc traumatique psychologique .
Une famille d’un enfant ( bébé 6 mois) que j’accueillais à accompagner son enfant à l’hôpital un samedi matin pour une présence de marques dans le dos .
L’hôpital a déclenché une enquête pour suspiscion de maltraitance , jusque là la procédure est normale .
Mon agrément a été suspendu en date du 01/12/23 et pour les raisons de l’enquête mes enfants (13 et 19) ont été mise en cause pour violence sur mineur et moi placée en garde à vue .
J’ai eu beau expliquer que je n’avais pas fait de mal à cet enfant , ni mes enfant rien à faire il fallait trouver un responsable .
Nous sommes malgré tout repartis le soir et une enquête est tjs en cours .
Aujourd’hui j’ai plusieurs questions et j’espère que vous pourrez m’apporter des réponses .
- mon arrêt maladie précédant ma suspension ainsi que mes licenciements l’ircem va t il continuer à m’indemniser ? ( pour la cpam c’est ok)
- dans le cas où l’enquête prenne plus de 4 mois et que je doive passer en commission que se passera t il avec l’ircem si un retrait d’agrément est prononcé ?
- n’ayant fait aucun mal à cet enfant et n’ayant jamais eu de problèmes auparavant que peut il m’arriver ?

Aujourd’hui je suis terrifiée . Sous traitement et m’inquiète de tout .
J’ai peur d’être séparée de ma famille , que l’on perdre notre maison
Il est tellement difficile de prouver que l’on a rien fait .

Merci à celles et ceux qui me liront et merci pour vos éventuelles réponses .

Beau dimanche
 

Bonjour à toutes et tous,
Bonjour Valaug14,
Je suis membre titulaire à la CCPD et assistante maternelle. Après m'être renseignée pour des collègues, la prise en charge par l'ircem pour toute ass mat ayant plus son agrément était de 1 an. Vous pouvez toujours leur téléphoner sans donner votre situation actuelle.
Demander par écrit (mail ou courrier postal) à avoir une copie de votre dossier. Votre passage en CCPD si il y a se fera avant la fin des 4 mois. Une suspension est de 4 mois non renouvelable. Bon courage à vous et votre famille.
 
Mes enfants ayant tous les 2 un handicap mental, qui n'était pas diagnostiqué lorsqu'ils étaient très jeune, j'ai eu des gros soucis quand j'ai voulu reprendre après mon congé parental.
Ils pensaient que si mes 2 enfants avaient des comportements inadaptés, c'était de ma faute.
J'ai eu peur de perdre mon métier, mon appartement, et qu'on me retire mes enfants, j'ai failli me pendre.
Avec le recul la peur de perdre mes enfants était infondée.
Je suis passée en CCPD et ai obtenu mon renouvellement d'agrément, sous condition de ne pas travailler le mercredi, avec seulement 2 accueillis et avec des contrôles de la puér,
dans les années suivantes, j'ai récupéré mon agrément complet.
Le problème de ton dossier, c'est que personne ne peut savoir ce qui a occasionné ces marques, est ce que ça peut venir d'une maladie? Dans ce cas l'enfant risque d'avoir d'autres marques, sinon, ça peut être d'une autre personne.
As tu déjà fait l'objet d'une plainte de PE?
La CCPD risque de jouer la sécurité si ils ont d'autre éléments défavorables dans ton dossier, par contre, élément concret, la justice ne peut pas t'accuser ni tes enfants et je ne vois pas ce qui pourrait te séparer de ta famille.
Pour moi, le plus risque que tu cours c'est de perdre ton agrément, et de devoir changer de métier.
Ce que tu vis est une tempête émotionnelle, j'en ai vécu quelques unes, dans ce cas, je mets en place un projet, pour avoir quelque chose sur lequel m'accrocher.
Je pense que des séances d'hypnothrapie pourraient t'aider à gérer le tress.
Bon courage!
 
C'est vraiment terrible d'être accusé à tort , et je suis bien désolée de lire ce que tu vis à l'heure actuelle @Valaug14 . J'ai envie de croire que tu seras forcément lavé de tous soupçons puisque tu es innocente.
Tu as pu en savoir plus sur les marques qu'avaient cet enfant ? Quel âge a t il?
Nous avons une puce qui se fait des bleus au visage, elle tombe beaucoup, et c'est déjà arrivé avec nous un gros bleu sur la joue, qui met au moins deux semaines à partir. Le papa n'avait pas emmené les chaussons ce matin là, elle a glissé moins de 5 mins après le départ de son papa et s'est cogné sur l'aéroballes. On a vu la chute avec mon mari mais on a rien pu empêcher. J'ai prévenu le PE, mis de la glace et je suis allée chercher des chaussettes anti derapantes dans le placard. Elle n'a pas chuté le reste de la journée, ouf. Et pendant les vacances de Noël, la petite est arrivée avec un bleu similaire sur la joue et la maman m'a avoué que c'était elle, sans le faire exprès bien sûr en jouant avec sa fille. ...elle m'a portait par dessus sa tête et il y avait la commode derrière, elle s'est prise l'angle de celle ci dans la joue. Elle a été honnête de me l'avouer et s'en voulait. Se sont des choses qui arrivent et ça ne fait pas d'eux des parents maltraitant.
J'espère vraiment que tu vas vite être lavée de tous soupçons.
Les gendarmes ont du te dire en garde à vue, ce qui t'était reproché ?
 
Bonjour

Merci pour ton retour
J’avais un agrément pour 4 avant la suspension .
Je n’ai jamais eu de souci avec aucune famille .
J’ai fourni 17 lettres de moralité ( ancien pe comme pe dont j’avais la garde des enfants ) dont la gendarme n’a pas voulu .
Elle a seulement pris les lettres des pe qui étaient en garde .
C’est moi même qui ai prévenu la pmi lorsque l’enfant a été hospitalisé quand j’ai senti que les questions du papa devant accusatoires .
J’ai également prévenu mes autres pe de la situation ainsi que le rpe .
Je serai vraiment malheureuse de perdre mon agrément , ma formation initiale. Est EJE et j’exerçais avec toute la passion que l’on peut y mettre .
J’avais un projet d’accompagnateur à la parentalite .
Je me forme régulièrement et vais au rpe
Je ne comprends rien
On m’a dit que l’enfant n’avait pas de maladie , donc s’il n’a pas été blessé chez moi cela s’est passé quelque part .
Je ne peux pas dire que les marques n’étaient pas présentes le vendredi , je n’enlève pas le body sauf en cas de couche débordante .
Je ne dis pas non plus que je ne peux pas avoir un défaut de surveillance mais pas à ce point et encore une fois je ne laisse pas les enfants seuls .
Aujourd’hui j’ai peur pur ma carrière
J’ai peur financièrement , en effet si je perds le complément de l’ircem on ne tiendra pas en maladie .
Quant à pôle emploi je dois demander la mise en place du droit d’option et en date du 08/01 il n’avait pas reçu toutes les attestations .
Le plus dur est de ne rien savoir
 
oui, c'est pour ça qu'il faut que tu agisse sur ton stress, est tu allée voir ton médecin pour avoir de l'aide?
 
Nounou 22

L’enfant avait 6 mois à l’époque donc le dos st une zone qui doit être vierge de toutes marques , c’est pour cela qu’il y a une enquête .
Les gendarmes m’ont mise en garde à vue pour violence sur mineur et m’ont dit qu à priori l’enfant aurait été mordu 7 à 8 fois par un autre enfant en bas âge .
à mon domicile il n’y a pas eu d’incident de ce type et s’il y en avait eu un mais pas 8 , les enfants encore une fois ne sont jamais sans surveillance .
 
Bonjour valaug14,
Je compatis et vous souhaite beaucoup de courage pour la suite.
L'ircem ne demande pas l'attestation d'agrément pour ses indemnités suite à un arrêt maladie ( à mon avis) et puisque la sécu continue de vous indemniser, l'ircem fera pareil.
 
Fleur 59

Merci pour ta réponse
J’ai eu l’occasion d’échanger avec la responsable adjointe de la pmi à plusieurs reprises .
J’espère vraiment que l’ircem ne va pas me lâcher le temps que je me reconstruise .
J’ai vu mes enfants apeurés ( mon grand vient d’arrêter ses études d’infirmier car il ne croit plus dans le système ) , le plus petit se renferme .
c’est toute notre vie qui explose
J’ai même envisagé de prendre n’importe quel job pour qu’on garde un toit mais on est bien loin de mon salaire et je n’en suis psychologiquement pas capable .
 
Ah oui
Autre question
Imaginons que l’enquête ne soit pas terminée d’ici les 4 mois de suspension
La CCPD peut elle malgré tout , au vu de mon dosssier vierge , décider de me remettre mon agrément sous certaines conditions ?
 
c'est un enfant unique? Un grand frère ou une grande soeur ne pourrait pas l'avoir mordu?
Moi non plus je ne regarde que rarement le dos de mes petits.
7 ou 8 fois, c'est énorme, je ne vois pas comment tu aurait pu ne pas t'en rendre compte si c'est arrivé chez toi, tu dois te poser 1000 questions.
 
Liline17

Oui elle a un grand frère de tout juste 3 ans
Et puis pourquoi ne l’avoir rien dit le vendredi soir ?
A priori ils ne l’ont pas douchée mais elle a bien été mise en pyj .
 
On peut mettre en pyjama sans enlever le body et sans voir le dos.
toi aussi tu penses que c'est le grand frère qui a mordu?
c'est ce qui me parait le plus probable, il a plus de raison d'être jaloux, on sait que la surveillance des PE est moins forte que la nôtre et c'est arrivé le week end.
Je ne vois pas ce qui permet d'affirmer que c'est obligatoirement arrivé chez toi, si en plus tu n'as jamais eu de soucis, il est probable que la CCPD arrive à la même conclusion que moi.
 
Liline17

Oui je suis ok mais l’enfant aurait douloureux
Y a un truc qui m’échappe
On peut pas avoir de telles blessures et ne pas être douloureux enfin je pense
Après quant au grand frère il s’était fait reprendre vraiment fort plusieurs fois cette semaine là .
La maman m’avait même dit n’avoir jamais crié aussi fort .
Et puis elle m’a confié se poser des questions sur l’attitude d’une des mamies .
Mais tjs est il que c’est moi qui me suis retrouvée en garde à vue et qui n’ai plus de travail .
Je pense que le grand frère est une possibilité mais je ne sais pas
 
je vais peut être te paraitre dure, mais c'est pour que tu ouvres les yeux.
Tu es une victime consentante, il a fallut que je t'arrache toutes les infos qui pouvaient te disculper, je ne suis pas certaine que la CCPD fera se travail là, c'est à toi de leur fournir toutes les infos utiles et celles ci me semblent TRES importantes.
Nous avons donc un frère qui montre des signes de perturbation, probablement liés à la jalousie et qui pourrait recommencer, si tu ne le fais pas pour te protéger, fais le pour le bébé, démontre que le bébé est probablement en danger du fait du grand frère et non de tes accueillis.
Les PE n'ont eu aucune hésitation à t'accuser alors que tout accuse le grand frère, défend toi, ne laisse pas dans l'ombre ces faits là, et accuse à ton tour, pour ta famille, tes accueillis qui n'ont plus d'AM, ce bébé à protéger et toi même.
 
N'oublions pas que la médecine est capable selon la cicatrisation de pouvoir dire à quel moment une blessure a pu avoir lieu.
 
surtout que vu leur age, normalement, les traces de morsures devraient être nettement plus grandes que celles d'un enfant de moins de 3 ans
 
Il y aurait sûrement des éléments à mettre en avant.
Il y aurait de multiples morsures dans le dos de cet enfant.
Les empreintes, traces de morsures correspondent elles à un enfant de l'âge du grand frère ? Ou plus à un enfant que vous accueillez ?
Jusqu'à 8 morsures au travers d'un body. Les constructions d'un médecin pourront déterminer l'ancienneté des lésions : moins de 24 h, 48 h etc ... Et comme les parents semblent avoir constaté les lésions sur un weekend ...
En effet, noter les dires des parents concernant la fratrie, d'éventuelles difficultés avec le frère ainé de l'enfant.
De la même manière il sera aisé pour le médecin de déterminer si les lésions sont causées par un enfant plutôt de tel ou tel âge ou un adulte.
Également, vu le nombre de morsures, l'enfant n'aurait il pas dû présenter des signes de douleurs sur le temps d'accueil, à l'habillage à l'arrivée de ses parents, chez lui lors de manipulations (siège auto, chaise haute, transat, porté aux bras, position allongée au couchage ... ce qui aurait dû alerter très rapidement lors ou après son départ de votre domicile.
Voici des idées qui me viennent en tête à l'instant T.
Vous pourriez peut être en lister de votre côté pour donner des arguments de doute ou de preuve sur votre culpabilité ou absence de culpabilité.
Transformez votre désarroi en force pour penser à des arguments pouvant vous disculper.
 

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