Heures Complémentaires et paiement

[Thalie]

Bonjour
J'ai actuellement un contrat sur 51 heures par mois 10 jours mensualisés à raison de 15 heures par semaine. Il n'y a pas de jour défini dans la semaine donc c'est souvent aléatoire. Par contre au-delà des 15 heures par semaine cela devient des heures complémentaires. Nous sommes d'accord qu'elles sont à rajouter à la fin de chaque mois et non en régularisation à la date anniversaire du contrat merci de vos retours je suis un peu perdue et la maman n'est pas mieux. Bonne journée

 

[AuréD]

Bonjour, oui elles sont a rajouter en fin de mois

 

[assmatzam]

Effectivement les heures complémentaires se calculent à la semaine et sont payées à la fin du mois concerné .

La régularisation de salaire
c'est la comparaison entre les heures réellement effectuées et les heures mensualisees.
Les heures complémentaires et supplémentaires ne font pas partie du calcul de la régularisation , Car elles sont payées au moment de leur exécution

Attention car les heures complémentaires et supplémentaires sont exonérées de 11,31% de charge salariale
Le taux de conversion pour passer du brut au net est de 0,8943 contre 0,7812 pour les heures normales

 

[Thalie]

Merci à vous pour ces réponses! Bonne journée

 

[Griselda]

Des HC c'est tout temps de travail n'étant pas compris dans la mensualisation.
Pour définir le temps compris dans la mensualisation il est indispensable d'avoir des jours et des horaires précisés.
Ici la seule info (insuffisante) est que tu ferais 15h/semaine donc au delà de 15h/semaine ce sont des HC, même si la semaine suivante tu n'aurais fait que 5h/semaine.
Des HC ne peuvent pas non plus avoir caractère de recurrence, si c'est fréquent-regulier alors les deux parties ont l'obligation ou de cesser les HC ou de faire un Avenant pour integrer ce temps de travail dans une nouvelle mensualisation. Sinon c'est de la fraude des 2 côtés.
Et pardon mais un temps partiel doit pouvoir être complété, notre temps plein étant de 45h/semaine (195h/mois), un 15 heures/semaine (51h/mois!) est résoluement un tout petit temps partiel donc comment se fait il que ce temps de travail est "aléatoire"?
La dispo se paie car tu n'es ni halte garderie, ni prestataire de service, tu es salariée!

Planning variable se marie très mal avec temps partiel!