Annualisation des heures

[Delaurejugufre]

Bonjour
Je vous explique la situation j ai une demande pour le mois de septembre
46h 50 par semaine en période scolaire sur 36 semaines
Et 52h50 par semaines période vacances scolaire pour 3 semaines seulement.
Pour moi il
y a deux calculs à faire + heures majorée = mensualisation
La maman me parle d anualisee les heures
Pour les lisee sur l annee
mais sa ne correspond plus au heures réel effectuer .
comme si dessus quelqu un a deja cette demande ?
merci

 

[Caro52]

Bonjour c'est 46.5 h et 52.5 h ? Il faut faire 36 x46.5 + 3x 52.5 /12 et après calculer la majoration .

 

[Delaurejugufre]

Oui le calculs des heures pour la mensualisation il n y a pas de probleme.
C est acquis mais peut ton anualisee les heures sur l année.

 

[Sandrine2572]

Bonjour

Bizarre quand même que le besoin pendant les vacances soit plus haut que hors vacances,. Car vue les nombres d heures ce n est pas un périscolaire

Et oui le calcul se fait en 2 temps
La mensualisation sera lisé sur l année mais les heures par semaine reste tel qu elle

Oublié pas de majoré les heures au delà de 45 h dans votre mensualisation

 

[stephy2]

Bonjour il faut faire
45h X tarif X 36 sem = A
1h50 X tarif majoré X 36 sem = B
45h X 3 sem X tarif = C
7h50 X 3 sem X tarif majoré = D

A + B + C + D = votre mensu

 

[Pioupiou]

Bonjour
Non ce n'est pas prévu par la convention. Seul le lissage sur 12 mois est autorisé, ce qui n'est pas la même chose.

 

[stephy2]

Par contre pour A et C vous multipliez par 0.7812 pour avoir le net et pour B et D vous multipliez par 0.8943 pour avoir le net. Et vous additionnez tout les nets.

 

[Delaurejugufre]

Oui la mensualisation OK,, elle veut ANUALISEE les heures effectuer sur l année et me dit que sa feras 38 heures par semaine alors que non je vais en faire bien plus.
Je comprend pas se principe

 

[stephy2]

Ah dans les 4 opérations il faut diviser par 12. Oublié

 

[Delaurejugufre]

Oui se n est pas un périscolaire la maman travaille à l école au centre de loisirs avant, après l école, et les vacances scolaires

 

[stephy2]

Non ca existe pas. C est mensualisation sur 12 mois. Et bien sûr vous allez faire bien plus. N acceptez pas 38h par semaine alors que vous allez faire des 46h5 et 52.5h

 

[liline17]

vous dites que c'est sur 3 semaines les horaires de vacances scolaires, ça veut dire que vous travaillez 39 semaines par an?

 

[Sandrine2572]

Non c est interdit d annualisé les heure 38h semaine c est non

C est 36 semaines a 46h50 et 3 semaines a 52h50

 

[Delaurejugufre]

Oui c est bien sa 36 semaines période scolaire. Et 3 semaines période vacances scolaires

 

[liline17]

dans ce cas, je ferai ainsi
39 semaines X 45h= A
36 semaines X 1,50 h en heures majorées = B
3 semaines X 7,5 h en heures majorées= C
(A+B+C) /12 = mensualisation
Il faudra bien précisé que dans la mensualisation, il n'y a que les semaines travaillées et que les congés seront à payer en plus (en principe avec le salaire de juin, chaque année en 1 fois)

 

[Pioupiou]

L'annualisation n'est possible que si c'est prévu par un accord d'entreprise ou la convention , hors nous ne sommes pas concernées ni par un accord ni par la convention. deplus elle s'applique dans le cadre des 35 h ce qui n'est pas notre cas loin sans faut.

 

[Griselda]

Une juriste rencontrée disait que nous ne devions absolument pas faire des temps de travail différend d'une semaine à l'autre mais un seul temps hebdomadaire.
Dans ce cas ne faudrait il pas faire 39 semaines/an à 46.5h/sem (dont 1.5 sup) et ajouter en h sup les 6h de plus sur les 3 semaines demandées au moment où elles se produisent?
Elle disait aussi que non l'annualisation ne nous concernait pas car pas prévue par notre CCN.

 

[assmatzam]

Bonjour.

Alors lorsque l'accueil s'effectue sur 2 rythmes vous devez calculer votre mensualisation en tenant compte de ses rythmes différents
Si le volume horaire dépasse 45 heures par semaine il y a des heures supplémentaires qui doivent être majorées de 10% au minimum

Les heures supplémentaires étant exonérées de 11,31 % de charges salariales vous devez les calculer à part des heures normales

Donc
4 calculs à effectuer

36 Semaines école : 46,5 heures
45 heures normales
1,5 heures supplémentaires

3 Semaines vacances : 52,5 heures
45 heures normales
7,5 heures supplémentaires

Donc si l'accueil est prévu sur 39 semaines et 5 jours
Vous serez mensualisée sur 17 jours
Votre salaire mensuel ne devra pas dépasser 748,34€ net

Pour le calcul des heures
45 heures x 36 semaines = 1620
1,5 heures sup x 36 semaines = 54

45 heures x 3 semaines = 135
7,5 heures sup x 3 semaines = 22,5

Pour pajemploi
Total des heures normales
1755 heures / 12 = 146,25
= 146 heures

Total de heures supplémentaires
76,5 heures sup / 12 = 6,375
= 6 heures supplémentaires

Pour le calcul de la mensualisation

45 heures x 36 semaines x taux horaire brut / 12 = A brut

1,25 heures x 36 semaines x taux horaire brut majoré / 12 = B brut

45 heures x 3 semaines x taux horaire brut / 12 = C brut

7,5 heures x 3 semaines x taux horaire brut majoré / 12 = D brut

À + C =... € brut x 0,7812 =.... € net
B + D =... € brut x 0,8943 =... € net

Vous addionnez les 2 sommes trouvées pour obtenir votre salaire net mensuel

 

[assmatzam]

La moyenne d'heures est interdite
Le contrat de travail devra mentionner les semaines de chaque type

La mensualisation représente une moyenne des heures de travail annuelles / 12 mois

 

[Delaurejugufre]

Merci assmatzam pour tes ex plications complète et oui l anualisation que veut me faire cette maman n est pas autorisé .
Je n ai plus qu'à lui expliquer le calcul exact.