Aide calcul cours cassation

[Nounoudu25000]

Bonjour tout le monde

J aurais besoin de votre aide pour savoir comment calculer ccc pour juillet .
Je suis à l arrêt depuis le 31 mai date de ma première opération , j ai été opéré a nouveau hier , mon arrêt de travail va jusqu'au 26 juillet et ensuite j enchaîne avec 4 semaines de vacances
J ai en accueil un loulou en périscolaire , pour le mois de juillet il aurait dû venir du 1 er au 5 14 h et pour du 8 juillet au 12 juillet 50 h et après vue que maman prof il reviens pas avant la dernière semaine de août
Du coup je sais pas comment faire le ccc pour les 2 premières semaines de juillet j enlève 64 h mais je sais pas sur quoi je dois me basé pour le reste du mois .
1 er au 5 juillet il aurait dû venir 14 h
Du 8 au 12 40 h
La semaine du 15 au 19 et 22 au 26 je serais encore en arrêt mais combien d heure dois je déduire
Du 29 au 31 juillet je serais plus en arrêt mais en vacances , sachant que a partir du lundi 15 juillet jusqu'a la dernière semaine de août il viens pas

 

[assmatzam]

Tu ai en AC ou AI ?

 

[Nounoudu25000]

@assmatzam En AI sur 41 semaines

 

[Djune]

Donc on s'en fiche des heures, il faut déduire des jours.
Tu travailles 5 jours par semaine ?

 

[assmatzam]

OK
Donc la dernière semaine de juillet est une semaine d'absence de l'AM deja déduite du calcul de la mensualisation donc rien a déduire

si tu avais travaillé cette semaine là cela aurait été sur quel volume horaire

 

[assmatzam]

Pour les heures potentielles je serai d'avis à prendre .

sem 1 = 14 heures
sem 2, 3 ,4 je dirai 40 ou 50 heures car c'est le volume horaire vacances scolaires
Idem pour les 3 jours de la sem 5

 

[Nounoudu25000]

La dernière semaine de juillet que je sois en vacances ou pas ils serait pas venu, il viens jamais de mi juillet a fin août
Oui c est 5 jours semaine le contrat

 

[Nounoudu25000]

J ai dit une bêtise pendant les vacances c est 45 h semaine
Je pense comme toi @assmatzam , c est compliqué je trouve quand c est des semaines déjà déduites de la mensualisation et ou l enfant viens jamais a cette période là

 

[Djune]

Donc il y a 23 jours en juillet et 20 jours à déduire
salaire /23 * 3 = salaire de juillet

En année incomplète, la ccn impose de calculer en jours et non pas en heures

 

[Nounoudu25000]

@Djune merci
A quoi correspond le 3 ? Je comprends pas

 

[Nounoudu25000]

Ah si le 3 et pour les 3 jours

Et du coup pour le nombre d heures et jours a déclaré on fait comment ?

 

[assmatzam]

Non surtout pas de déduction en jours
Car le contrat est sur 2 rythmes
Avec des semaines de 14h00, en période école et 45 heures en période vacances

Le calcul en jour n'est applicable que si le planning est régulier avec le même nombre d'heures chaque jour et sur toute l'année

Les 29, 30 et 31 juillet tu aurais du travailler combien d'heures ?
est-ce que ce sont des journées de 9h dans ce cas ça te ferait 27 heures travaillées

Salaire brut / heures potentielles x 27 heures = salaire brut du mois

 

[Nounoudu25000]

@assmatzam c est là où je suis totalement perdu car loulou aurait dû faire son dernier jour le 12 juillet pas revenir pas avant fin août

Dans mon contrat il y a 36 semaines d école + 5 semaines vacances a 45 h semaine , il viens 1 semaine vacances de Toussaint , 1 semaine vacances de carnaval , 1 semaine vacances de Pâques , 1 er semaine des vacances de juillet et dernière semaine de août

 

[Djune]

Et du coup pour le nombre d heures et jours a déclaré on fait comment ?

En divisant le salaire par le taux horaire du contrat, vous trouverez les heures à déclarer.

 

[Djune]

Je vous mets l'article de la ccn :
Déduction des périodes d'absence
Pour les absences qui ne donnent pas lieu à maintien de la rémunération par le particulier employeur, ce dernier procède à une déduction d'absence pour déterminer la rémunération à verser à l'assistant maternel en effectuant le calcul suivant :
– en cas d'accueil de l'enfant 52 semaines par période de 12 mois consécutifs, le particulier employeur applique la formule de calcul suivante :

salaire mensualisé × nombre d'heures non travaillées dans le mois, donnant lieu à déduction de salaire/nombre d'heures qui auraient été réellement travaillées dans le mois considéré, si le salarié n'avait pas été absent​

Le résultat obtenu doit être déduit du salaire mensualisé pour déterminer la rémunération à verser au salarié ;

– en cas d'accueil de l'enfant 46 semaines ou moins par période de 12 mois consécutifs, le particulier employeur applique la formule de calcul suivante :

salaire mensualisé × nombre de jours non travaillés dans le mois, donnant lieu à déduction de salaire /nombre de jours qui auraient été réellement travaillés dans le mois considéré si le salarié n'avait pas été absent​

Le résultat obtenu doit être déduit du salaire mensualisé pour déterminer la rémunération à verser au salarié.

Pour déterminer le nombre d'heures et de jours qui auraient été réellement travaillées dans le mois considéré si le salarié n'avait pas été absent, les parties se réfèrent aux dispositions prévues dans le contrat de travail ou au planning remis au salarié.

Au sens des présentes dispositions, sont entendus par heures et jours de travail toutes les heures et tous les jours du mois en question qui auraient été travaillés par l'assistant maternel s'il n'avait pas été absent. Les périodes d'absence, les semaines de non-accueil ainsi que les jours fériés chômés correspondant à un jour habituellement travaillé, sont comptabilisés dans les heures et les jours qui auraient été travaillés par le salarié s'il n'avait pas été absent au cours du mois.

 

[Nounoudu25000]

Merci djune
Je vais voir tout ça à tête reposée

 

[assmatzam]

@Djune , notre ccn ne prend en compte dans cet exemple que les contrats que je qualifierai de normal

Cette formule n'est pas adaptée aux contrats atypiques sur plusieurs rytmes

Exemple 1
Mensualisation
36 sem x 14 heures et 5 sem x 45 heures
Salaire brut 800€

En juillet il y a 23 jours potentiels et 3 jours travaillés
Donc salaire brut 104,35€ avec ta méthode

Exemple 2
En tenant compte des heures potentielles du mois
14 + 45 + 45 + 45 + 27 = 176 heures
Travaillés 27 heures
Salaire brut 122,73€ avec ma méthode

 

[Nounoudu25000]

@assmatzam du coup les PE devrait déclarer 3 jours et 27 h a la Paje ?

 

[assmatzam]

Ton salaire brut mensuel est de combien ?
Et j'ai besoin de ton taux horaire brut contrat

 

[Nounoudu25000]

@assmatzam merci pour ton aide
Les 36 semaines d école il y a 14h75 / semaine
5 semaines de vacances a 45 h semaine

Taux horaire 4,73 brut
Mensualisation 297,98 brut