réponse d'un ministre pour les horaires de 2250h/an

[Tiphain]

Tiphain, j'ai reparti mes 8 semaines de congés afin que tout les 4 mois (17 semaines maxi) j'ai au moins une semaine, ce qui fait que dans la moyenne je ne dépasse pas les 48H par semaine avec mes 8 semaines d'absences

Bonjour,
Oui mais en principe, le calcul de la moyenne ne se fait qu'à partir des semaines effectivement travaillées, donc à priori si sur 17 semaines
8 semaines à 50h
8 semaines à 46h
et 1 semaine de vacances de l'ass mat
le calcul pour moi est ((50h*8)+(46*8))=48h/semaine on ne tient pas compte de la semaine de vacances
Par contre si au lieu d'une semaine de vacances c'est une semaine d'accueil normale mais que le parent garde son enfant pour convenance personnelle, il faut la compter dans le calcul

 

[Bayah]

Bon bon bon
Je remets une pièce dans la machine !
Ça se compte en année civile ? De janvier à décembre ?
Si oui ça m'arrange ...

 

[Tiphain]

Bonjour,
C'est un lissage, donc en permanence nous ne devons pas faire plus de 48h/semaine en moyenne sur 4 mois exemple :
janvier, février, mars, avril, etc.......décembre 2023, janvier2024, février 2024, mars 2024,etc...

 

[Bayah]

Ah mince
Il va falloir compter précisément alors

 

[cesfull]

Je viens de faire le calcul 2107.5 H pour l'année 2023. je suis dans les clous. Par contre, c'est là ou tu t'apercois que tu fais des semaines de fou.J'ai des semaines a 50,5 h alors que mon plus gros contrat est a 45h. Donc cela me confirme bien dans l'idée de prendre 7 semaines off c'est indispensable.

 

[Tiphain]

Je viens de faire le calcul 2107.5 H pour l'année 2023. je suis dans les clous. Par contre, c'est là ou tu t'apercois que tu fais des semaines de fou.J'ai des semaines a 50,5 h alors que mon plus gros contrat est a 45h. Donc cela me confirme bien dans l'idée de prendre 7 semaines off c'est indispensable.

Bonjour,

Il ne suffit pas d'avoir des semaines off.

Le calcul se fait sur la base des semaines réellement travaillées donc on se fout des semaines de vacances.
Ce qui réduit les heures par semaines, ce sont des JOURS off, pris de temps en temps mais prévu à l'avance pour que les parents ne soient pas surpris.
En année complète de toute façon, on ne peut pas mettre en place de mensualisation supèrieur à 48h/semaine.
En année incomplète, on peut établir une mensualisation sur 2 rythmes avec des grosses semaines de 50h/semaine mais il faut faire autant de petites semaines de 46h/semaine pour obtenir une moyenne de 48h/semaine sur 4 mois.
Puisqu'il faut respecter les 48h/semaine en moyenne sur 4 mois ET les 2250h/an.

 

[booboo]

Donc cela me confirme bien dans l'idée de prendre 7 semaines off c'est indispensable.

tellement indispensable pour moi que j'en prends 8 !

 

[Bayah]

Mon problème actuel c'est que j'ai un jour off le vendredi
Et que je veux le switcher naturellement au mercredi. Mais du coup pendant une année scolaire je serais à + de 50h/semaine.
Un seul enfant le mercredi, qui ne vient pas le vendredi .

 

[Tiphain]

Mon problème actuel c'est que j'ai un jour off le vendredi
Et que je veux le switcher naturellement au mercredi. Mais du coup pendant une année scolaire je serais à + de 50h/semaine.
Un seul enfant le mercredi, qui ne vient pas le vendredi .

Donc ce n'est pas possible

 

[gradh]

Après faut arrêter un peu d'être si rigide. Oui les 4mius ça compte, mais si on a un léger dépassement c'est pas non plus le peloton d'exécution. L'important est réellement la limite de 2250 heures annuelles. Et les 48 h semaine en moyenne. Si je fais plus de 48 h sur une semaine, j'essaie d'en faire que 40 celle d'après. Et si ça coïncide pas avec le trimestre et bin c'est pas si grave, l'important étant de pouvoir prouver son planning en cas de demande de renseignements

 

[Zabou68]

Bonjour

"En année complète de toute façon, on ne peut pas mettre en place de mensualisation supèrieur à 48h/semaine." Faux

''il faut respecter les 48h/semaine en moyenne sur 4 mois ET les 2250h/an."
Vrai

"l'important étant de pouvoir prouver son planning en cas de demande de renseignements" Vrai

 

[Tiphain]

Bonjour

"En année complète de toute façon, on ne peut pas mettre en place de mensualisation supèrieur à 48h/semaine." Faux, C'est obligatoire puisque le calcul c'est 2250h/47 semaines travaillées = 47,86h soit 48h/semaine. Donc la mensu ne peut être supérieure à 48h/semaine, elle peut être faites sur plusieurs ryhtmes autant de semaines à 50h que de semaine à 46h mais la moyenne est quand même de 48h, donc on a obligation de ne pas dépasser les 48h/semaine

''il faut respecter les 48h/semaine en moyenne sur 4 mois ET les 2250h/an."
Vrai

"l'important étant de pouvoir prouver son planning en cas de demande de renseignements" Vrai, Quoiqu'il arrive, en travaillant de façon indépendante, le planning doit être gardé pour prouver aux différentes instances que l'on ne dépasse pas les 48h/semaine en moyenne sur 4 mois et les 2250h/an.

L'étalement des 48h/semaine sur l'année devant être exceptionnelle et signé par l'ass mat comme quoi elle est d'accord

 

[Zabou68]

@Tiphain
Je ne vais pas de nouveau me réexpliquer puisque je l'ai déjà fait à maintes reprises...
"Quoiqu'il arrive, en travaillant de façon indépendante, le planning doit être gardé pour prouver aux différentes instances que l'on ne dépasse pas les 48h/semaine en moyenne sur 4 mois et les 2250h/an."
Et je peux le prouver donc c'est possible

 

[kikine]

Il ne suffit pas d'avoir des semaines off.

Le calcul se fait sur la base des semaines réellement travaillées donc on se fout des semaines de vacances.
Ce qui réduit les heures par semaines, ce sont des JOURS off, pris de temps en temps mais prévu à l'avance pour que les parents ne soient pas surpris.

non c'est faux,
48h en MOYENNNE sur 4 mois donc tu peux bien faire 15 semaines à 50h et faire 1 semaine off
ça te fais une moyenne de (14X50h= 750h / 16 semaines= 46.87) soit environ 47h en moyenne sur 4 mois(et même moins car j'ai calculé 1mois = 4 semaines) donc tu es dans les clous avec pourtant un contrat a 50h par semaine

 

[Nanny74]

Alors dans ce cas, semaine off avec tous les PE ou uniquement avec le PE au contrat à 50h/sem?

 

[Tiphain]

non c'est faux,
48h en MOYENNNE sur 4 mois donc tu peux bien faire 15 semaines à 50h et faire 1 semaine off
ça te fais une moyenne de (14X50h= 750h / 16 semaines= 46.87) soit environ 47h en moyenne sur 4 mois(et même moins car j'ai calculé 1mois = 4 semaines) donc tu es dans les clous avec pourtant un contrat a 50h par semaine

Ce qui est dingue c'est que vous continuez à calculer les moyennes en tenant compte des semaines off, alors que le calcul ne se fait que sur la base des semaines travaillées et seulement celle là.
On ne tient pas compte des semaines de CP, des semaines sans soldes, on ne doit pas les prendre en compte dans le calcul.
Donc quand on fait le calcul on ne tient compte que des semaines travaillées réellement. c'est pour cela qu'en année complète le calcul est le suivant 2250h/47 semaines travaillées = 47.86h soit 48h/semaine, ce calcul ne tient jamais compte des semaines non travaillées, jamais

Et si la mensualisation est de 48h/semaine, la moyenne sera de 48h, si on fait une mensualisation de plus de 48h, la moyenne sera de plus de 48h

 

[Zabou68]

Alors dans ce cas, semaine off avec tous les PE ou uniquement avec le PE au contrat à 50h/sem?

Avec tous les PE ! Sinon ça compte en semaine travaillée... puisque vous travaillez

 

[Bayah]

le problème c'est que si c'est un lissage constant sans fin ni début, c'est un enfer à calculer ... Sauf à ne jamais dépasser les 48h.

 

[Zabou68]

Typhain
Ce que vous ne comprenez pas vous c'est que le calcul se fait sur les semaines travaillées oui pour les 2250 h / an puisque oui 2250 h : 47 = environ 48 h.
MAIS pour la moyenne par période de 4 mois, on tient compte des semaines de congés. On a 3 périodes par an de 4 mois correspondant à 52 : 3 = 17,33 semaines.
Les congés sont donc inclus.

 

[Bayah]

@Tiphain
Il faut distinguer les semaines de Congé payé (qui elles, ne comptent pas) et les semaines sans solde communes à tous les employeurs.
Ces semaines là comptent pour 0 chaque jour.
En gros, sur 1 an il ne faut pas dépasser les 2250 h sur 47 semaines. Soit, un peu moins de 48h