problème multiple avec mon asst mat'

[cy-line]

Bonjour,
Je cherche des réponse car j'ai pu constater que mon assistante maternelle a fait garder mon fils par sont mari, suite a sa ma sœur âgée de 17ans , qui allais le chercher car je travail de nuit , elle ma confirmer que c'est loin d'être la première fois et elle n'était pas au courant que c'était pas légal.
Deux semaine auparavant elle ma annoncer sa grossesse mais me donne aucun justificatif, le 5/12/2023 elle ce met en arrêt maladie (chose quel a entièrement le droit de faire), mais tarde a me donner sont arrêt de travail jusqu'à dépasser le délai des 48h et me le fait parvenir la 10/12/2023. Suite a sa j'apprend quel a une maladie chronique et non une maladie qui lui est tomber dessus comme ce quelque ma dit pour son arrêt, du coup je comprend quel est pas forcement capable de garder mon fils correctement et que elle laisse gère son mari quand elle peut pas, et cela ce n'est pas du a sont état de grossesse.
Clairement je n'est plus confiance en elle, mais je n'est pas le droit de la licencier car elle est enceinte.
Mon fils arrive sur c'est 6 ans juste après la fin de sont congé maternité mais elle reste protéger 10semaine encore si je comprend les loi et j'aurai plus d'aide.
je cherche a savoir, si j'ai réellement aucun recourt ?

je vous remercie de me lire et de vos réponse si il y a .

 

[Bayah]

Vous n'êtes pas sans recours.
Vous pouvez (et devez) la licencier pour faute grave.
En aucun cas on ne doit confier la surveillance d'un enfant à un tiers.

Et vous devez aussi alerter la PMI.

Si notre collègue n'est plus capable de faire notre métier alors elle doit l'arrêter. C'est triste mais c'est une protection pour tout le monde avant qu'il y ait un accident. Parfois nous ne savons pas nous arrêter ...

Pour l'arrêt de travail en retard ou la grossesse ça arrive. C'est fatiguant mais personnellement je ne trouve pas ça très grave à côté de ça.

Ce n'est que mon avis attendez d'autres retours des collègues sont mieux calées que moi

 

[kikine]

Vous pouvez (et devez) la licencier pour faute grave.
En aucun cas on ne doit confier la surveillance d'un enfant à un tiers.

pour invoquer la faute grave il ne faut pas avoir remis son enfant en accueil chez l'am et prévenir de suite la pmi
je suppose que ni l'un ni l'autre n'ont été fait, donc la faute ne peut pas être invoquée
là elle est en arrêt donc la pmi ne peut pas faire un contrôle surprise

 

[Catie6432]

Seul un médecin peut juger si l'état de santé physique et psychologique dans le cas de notre profession d'un assistant maternel est compatible avec l'exercice de la profession.
C'est un élément indispensable pour pouvoir être agréé puis pour pouvoir faire renouveler son agrément.
Au moment de son premier agrément ou de son dernier renouvellement le médecin de votre salariée a donc estimé avec sa signature de médecin que l'état physique et psychologique de cette collègue était compatible.
Mais voilà : la santé peut évoluer et au fil du temps se détériorer. Au médecin là encore de juger si un arrêt de travail est nécessaire ou pas. On ne peut reprocher une dégradation de son état de santé à quiconque.
Pour le reste : si vous avez des éléments pouvant démontrer que votre salariée a pu manquer à une de ses obligations professionnelles essentielles comme confier votre enfant à une tierce personne non agréée sans votre consentement, c'est en effet une faute qui peut être remontée à votre pmi de secteur. Encore faut il avoir fait remonter l'information à la pmi aussitôt et ne pas avoir reconfié votre enfant à votre salariée. Si l'enfant a été reconfié, la notion de faute grave ne peut alors plus être invoquée cela se comprend . Même si vous avisez votre pmi, celle ci ne pourra exercer aucun contrôle, votre salariée étant en arrêt de travail.
A ce stade, je ne vois pas de façon pour vous de "détourner" la protection légale de votre salariée du fait de son statut de femme enceinte.
J'attends les avis de collègues sur votre post.

 

[Catie6432]

Je reprends ma phrase maladroitement libellée :
un enfant confié à un assistant maternel ne peut être confié par la professionnelle qu'à une tierce personne elle aussi agréée avec l'autorisation écrite de l'employeur. Cette autorisation doit être consignée dans le contrat de travail.
Cette précision faite (car la phrase de mon post précédent était ambigüe sur ce point), il n'en reste pas moins que vous ne pouvez invoquer la faute grave si vous avez reconfié votre enfant à notre collègue après avoir constaté ce manquement à ses obligations.

 

[Sandrine2572]

Je suis de l avis de catie

Vous pouvez quand même avertir la pmi du faite qu elle confiait votre enfant a son mari , votre Assmat va peu être pas être en arrêt tout le long de ca grossesse .
En ce qui concerne ça maladie chronique votre Assmat a aucune obligation de vous en informer cela s appel le secret médical

 

[Nounou 22]

Oh un parent qui soudain vient se plaindre de son AM suite au fait qu'elle est enceinte et ne peut pas la licencier....comme c'est bizarre.
Pour info, la santé de votre AM ne regarde qu'elle. Qu'elle ait une maladie chronique ou pas ou qu'elle soit arrêté pour ce motif ou une gastro ne vous regarde pas non plus.
Vous faites clairement de l'ingérence dans sa vie privée.
Votre AM est enceinte et oui elle est protégée, il vous faudra donc attendre pour la licencier. Pitoyable de chercher une autre excuse pour la licencier pour faute. J'espère bien que les collègues du forum ne vous aideront pas dans cette tâche.
Et moi ce qui m'interpelle c'est que vous envoyer votre soeur de 17 ans , mineur donc pour aller chercher votre enfant. Je ne suis pas sûre que sur ce point vous ne soyez pas en tort.

 

[Griselda]

En effet il y a des choses qui clochent, surtout le fait de confier un accueillis au Mari, surtout s'il n'est pas lui même agréé, et que votre accord n'a pas non plus été obtenu.
Mais la question est: quand avez vous pu constater ce manquemant? Avez vous immédiatement informé votre AM que vous n'étiez pas d'accord et la PMI et cessé de confier votre enfant dès cet instant? Si ce n'est pas le cas vous ne pourrez pas prétendre que vous êtes obligée de rompre le contrat pour faute car la confiance n'est plus là car un tribunal vous demandera comment se fait il que vous ayez attendu qu'elle soit en arrêt maladie et enceinte pour juger que cette façon de "gerer" était si grave au point de rompre votre confiance et son contrat?

Vous pouvez tenter de négocier sous le motif que votre enfant ayant atteint l'âge de 6 ans vous n'auriez plus d'aide pour son emploi mais si vous l'employez de nuit, sans avoir de garderie ou centre aéré qui fasse ces horaires là, vous allez bien devoir employer une autre AM, ce qui démontrerait le caractère litigieux de cette rupture.
NB: les aides si j'ai bien compris peuvent se poursuivre au delà de 6 ans dans le cas de Parent solo, ce qui est une bonne nouvelle financièrement, mais si vous êtes dans ce cas, alors cela ne pourrait alors plus du tout, même de loin, justifier une rupture.

Mon conseil est d'attendre la fin de sa protection pour rompre son contrat par simple retrait d'enfant car les tribunaux sont très sevères avec les licenciements abusifs des femmes enceintes (ce qui est normal).

Pour ce qui est du justificatif de sa grossesse qui tarde à être donné, là aussi attention car ça ne pourrait pas justifier ni son renvoie, ni la levée de sa protection car une salariée licenciée enceinte peut suspendre la procédure de licenciement en donnant l'information de sa grossesse après le début de cette procédure, c'est dire que...

La licencier parce qu'elle aurait une maladie chronique serait là aussi une discrémination, un licenciement illicite.
Si vous avez de serieuses raisons de penser qu'elle a effectivement une maladie qui l'empêche de faire son travail correctement (que vous avez pu constater qu'elle ne fait pas son travail correctement) alors vous pouvez faire remonter l'information à la PMI qui jugera si elle peut continuer d'être AM et si oui dans quelle condition. Mais pas avant son retour de congés mat.
Et vous, PE, ne pouvez pas être juge et partie. Voilà pourquoi n'importe comment je vous conseille de ne pas chercher aujourd'hui à bafouer ses droit de femme enceinte.

 

[cy-line]

j'ai tous les message écrit de sa part comme quoi oui elle laissait mon enfant a son mari car elle se sentait pas bien et qu'elle partait ce reposer, car je suis revenue sur le problème rapidement , et non j'ai pas remis mon enfant après vu que dans la foulée elle a été en arrêt maladie jusqu'à ce jour.
mais vu qu'elle ma annoncer sa grossesse je me sent pied et main lié au final .

 

[Nanou91]

Avez-vous discuté avec votre ass mat de ce problème (enfant confié à son mari) ?
Sinon, envoyez-lui dès demain un recommandé notifiant la faute grave dont vous avez des preuves, et que cette faute grave vous fait rompre le contrat. Que pour le moment vous n'en parlez pas à la PMI et lui notifiez donc son licenciement.
Et si elle ne vous a pas encore confirmé sa grossesse par écrit ça passera. Et si elle a peur que vous en parliez à la PMI elle ne fera peut-être pas d'histoire.

 

[Griselda]

Attention, la salariée peut faire valoir sa grossesse comme protection après avoir reçu la notification de son licenciement donc...

 

[cy-line]

et non "nounou du 22" je suis pas en tord l'âge l'égale pour faire garder un enfant est de 16 ans et elle a mon autorisation parental pour aller le chercher, et je me plaint pas de sont arrêt maladie mais bien du faite qu'elle fait garder mon enfant par son mari qui a pas d'agrément, faut pas tous confondre.

 

[Nounou 22]

@Nanou91 ,
Je suis choquée de tes conseils, on a que le son de cloche de la maman et l'aider à licencier une collègue qui se retrouve enceinte, perso je trouve ça moyen. Je t'adore mais là, je trouve que tu sautes vite sur des solutions pour aider cette maman à licencier son AM.
Cette maman se trouve pied et point lié juste parce qu'elle veut licencier son AM pendant son arrêt. Alors que si elle trouve cela si inadmissible que cela que son AM a confié son enfant à son mari, et qu'elle n'a plus confiance en elle, elle peut se réjouir que son AM soit enceinte, elle n'aura pas à la payer pendant son arrêt et pourra embaucher une autre AM et la licencier à la suite de sa période de protection de grossesse.
Je trouve toujours ça très bizarre des plaintes lorsque l'on apprend que l'AM est enceinte....je dis ça, je dis rien

 

[Nanou91]

@Griselda
il faudrait qu'elle puisse prouver que l'employeur était au courant.
Et vu la faute inadmissible qu'elle commet en confiant l'enfant à son mari, à sa place je ferai profil bas...

@Nounou 22 ... Ce qui me met hors de moi dans ce cas, c'est que l'ass mat ait pu commettre un tel manquement de confier l'enfant à son mari. Donc non je n'ai pas les 2 sons de cloche. Je dis juste que si c'est vrai, ça mérite licenciement. C'est très dommage que cette grossesse la protége...

 

[Membre supprimé 6012]

si vous avez des preuves ,et bien licenciez la .cherchez pas plus loin.vous n'avez pas remis votre enfant ,voila.

 

[Nanou91]

et @Nounou 22 bien sûr ça ne lui coûtera rien le temps du congés mater puisqu'elle ne la paiera pas. Mais après son congé maternité ???

 

[Nounou 22]

Ouais enfin l'AM est en arrêt depuis le 05/12 et le parent se réveille pour dénoncer la faute grave 1 mois après. Perso je pense pas que ça tiendra devant les prud'hommes

 

[Nanou91]

@Nounou 22
C'est sûr qu'elle aurait pu réagir avant.
Mais toi en tant que Maman, tu accepterais que ton ass mat confie son enfant à son mari, son fils aîné, sa belle-mère, la voisine ? ? ?
Perso un coup comme ça, pour le coup, enceinte ou pas, elle aurait eu le recommandé le soir même avec licenciement pour faute grave.
Ce sont ces ass mat qui salissent la profession.... mais elles peinardes, la PMI vient pas les emmerder....
Donc je vais même aller plus loin (c'est mon jour de bonté...) une collègue comme ça je la dénonce moi même à la PMI.... car s'il arrivait quelque chose aux enfants je m'en voudrais toute ma vie

 

[Nounou 22]

@Nanou91
Si l'AM était au bord du malaise, peut être qu'elle a confié l'enfant à son mari car elle ne se sentait pas bien du tout. Qu'elle n'a pas voulu déranger la maman qui dormait après son travail. Et que ça n'est pas arrivé tous les 4 matins non plus. Aucune AM n'a jamais fait d'erreur dans sa carrière professionnelle? Est ce que pour autant ça mérite le licenciement ?
Je pense que si l'AM n'avait pas été enceinte, cette maman aurait remis son enfant et que cela ne lui poserait pas autant de problème que cela. Voilà mon ressenti.
Et perso, je préférerais que mon enfant soit pris en charge par le mari de mon AM expérimenté en cas de malaise de ma part que de ma soeur inexpérimentée en garde d'enfants et qui n'a que 17 ans. Il me semble qu'en cas d'urgence, on a le droit de confier l'enfant ou les enfants en accueille à quelqu'un d'autre , le temps que les parents arrivent chercher leurs enfants. D'ailleurs quand on est au sol, inconscient, y a pas trop le choix pour qu'une autre personne prenne en charge les enfants.

 

[Nounou 22]

@Nanou91 ,
Excuse moi de te le dire mais y a une différence entre une AM qui le fait pour aller faire du shopping ou ses courses ou une AM qui a l'intelligence de confier l'enfant à une tierce personne car elle ne se sent pas bien et pas la capacité de poursuivre l'accueil.
Depuis combien de temps avez vous cette AM ? Car si l'enfant est accueilli depuis plusieurs années par cette même AM, que ça soit arrivé une fois, je crois pas que ça soit le drame et que ça soit récurrent. Là, l'AM dit qu'elle ne se sentait pas bien et s'est mise en arrêt à la suite. Probablement car ça n'allait pas.