info régul fin de contrat

[tata-assmat]

Bonjour, je vois beaucoup d'ass mat parlé de la régul pour fin de contrat sur les groupes d'entraide d'ass mat sur les réseaux. Il y a un point que je ne comprend pas.

J'ai par exemple un contrat commencé au 03/10/2022. Année incomplète : 45 semaines. 154h mensu / 19j mensu

Admettons que ce contrat se termine en janvier 2025 pour rentrée à l'école. Les parents me devront "les mois arrêter trop tôt" ? ( le mois de février jusqu'à la date anniversaire en octobre? soit 8 mois de salaire, en + des CP, et prime de licenciement? ou bien je me trompe complètement et j'ai rien compris ?

Merci pour vos réponses

 

[Ombrine]

Non, ils vous devront les heures travaillées jusqu'à la date de fin de contrat (ce qui peut ne pas être le cas vu que le salaire est lissé)

 

[tata-assmat]

Je ne comprend pas

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Mince, oui malheureusement vous n'avez pas tout compris.

La régularisation sert à comparer les heures payées par la mensualisation, et les heures réellement travaillées (sans remettre en cause les termes du contrat).
Le mieux est de faire un tableau mensuel, où il sera inscrit les heures payées par la mensualisation, pour vous :154h, et celles réellement travaillées, et çà normalement çà change tous les mois, puisque les jours d'accueil varient selon les mois, ainsi, si vous posez des congés, forcément il y a moins d'heures d'accueil, et inversement, il y a des mois où plus d'heures sont travaillées.
Si le contrat s'arrête avant sa date anniversaire, sans que les 7 semaines d'absences soient posées ou partiellement, alors la régularisation peut être plus ou moins importante.
Il faut noter que désormais, avec la nouvelle ccn, il faut procéder à un bilan prévisionnel chaque année, et il faut savoir que les années se compensent entre elles, ce qui nous est préjudiciable, puisque l'on peut avoir sur une année des heures faites en trop, qui seraient NON PAYEES, alors QUE TRAVAILLEES, et compensées par des heures faites en moins l'année suivante.
C'est pourquoi il faut mieux prévoir dans le contrat, une clause supérieure mentionnant qu'à la date anniversaire ou en cas d'avenant, la régularisation de salaire sera calculée et rémunérée le cas échéant.

 

[GénéralMétal1988]

Je pense que vous travaillez 5 jours par semaine ? si oui combien d'heures par jour pour que je puisse vous donner un exemple ?

 

[stephy2]

Bonjour
Ah oui vous n'avez pas trop compris!! Ca serai bien si devait payer 8 mois en plus si arrêt avant! Je ferai même en sorte de le faire .

Le mieux c'est de faire un tableau comme généralmétal vous dit avec : salaire brut payé, heures réalisées, salaire brut dû (à savoir heures réalisées X ton taux brut), différence (montant qui sera soit positif ou négatif suivant les mois puisque jamais le même nombre de jours travaillés)!

Par exemple mon cas.
J'ai une année incomplète de 42 semaines. Je travaille 3 jours dans la semaine et 10h25 par jour (soit 30h75). Donc j'ai 11 jours (arrondi) travaillés mensualisés et 108 heures mensualisées.

Au mois de mai, j'ai travaillé 11 jours soit 11 X 10.25 = 112.75 heures travaillées alors que j'ai que 108h mensualisées. Donc je me retrouve avec un salaire dû supérieur au salaire brut payé!
Ce mois ci, je n'ai pas l'enfant les 2 prochaines semaines (congés pe). Donc je vais avoir que 6 jours travaillés dans le mois donc je vais avoir le salaire brut payé supérieur au salaire brut dû! Le contraire de mai.
Et ainsi de suite, le mois prochain j'aurai 14 jours travaillés, donc de nouveau mon salaire dû sera plus important!

C'est pourquoi, le tableau est bien. Tu as juste à remplir la ligne à la fin du mois. Comme çà cela t'évite de reprendre tout depuis le début du contrat. Et je te conseille de faire comme généralmétal te dit, de faire cette régularisation à chaque date d'anniversaire. Car si ton salaire brut dû est supérieur à ton salaire payé au moins tu seras payé de suite pour éviter que les années se compensent!

 

[tata-assmat]

generalmetal1988 merci pour ces explications , je ne comprenais pas car sur certains groupe fb, certaines disaient que quand on arretait avant la date anniversaire il y avait une énorme régul, je travaille effectivement 5j/ semaine et 8h / jour pour ce contrat

 

[tata-assmat]

stephy2 merci pour ces exemples. C'est clair pour moi maintenant et effectivement je n'avais rien compris

merci a vous 2

 

[Caro52]

generalmetal1988 merci pour ces explications , je ne comprenais pas car sur certains groupe fb, certaines disaient que quand on arretait avant la date anniversaire il y avait une énorme régul, je travaille effectivement 5j/ semaine et 8h / jour pour ce contrat

oui il peut y avoir une énorme régul par exemple un contrat enseignant 36 semaines qui a commencé en septembre et le pe décide de finir fin juin .

 

[GénéralMétal1988]

@tata-assmat
Ok
Par contre 5 x 8 h =40h
40h x 45 / 12 = 150h.

Pourquoi 154h dans ce cas ont été mensualisées ?

 

[tata-assmat]

pardon parce que c'est 41h plus précisement 41X45/12=153,75

 

[GénéralMétal1988]

Oui c'est ce qui me semblait !
Tu as fait une simulation ?

 

[tata-assmat]

une simulation de?

 

[Griselda]

Quand on dit "une énorme" regule c'est toutes proportions gardées eut égard que nos Employeurs sont des parents et non des Chefs d'entreprises qui font des bénéfices en nous employant.
Pour une famille qui aurait fait une AI sur 43 semaines par an avec comme semaines off les 9 semaines de juillet et août (je schématise), que le contrat a commencé le 1er septembre 2023, si ce PE fait une rupture de contrat au 30 juin, AVANT d'avoir octroyé les 9 semaines off et donc sans payer les mensue de juillet août il va avoir une regule à regler car de septembre à juin inclus, durant 10 mois il aura reglé une mensu qui est l'étallement des salaires de toutes les heures prévues durant ces 10 mois mais payées durant 12 mois. En stoppant au 30 juin, en plus de la mensue de juin il devra régler la différence, et ici en prime il va aussi payer les CPs calculés au 31 mai puis les CPs de juin et la regule ce qui va reprenter beaucoup plus que la mensu habituelle en tout. Histoire de mettre la cerise sur le gâteau il y aura aussi l'indemnité de rupture: ouille!

Pour mieux comprendre voici un exemple:
Cunegonde est prévu tous les ans sur 37 semaines/an avec les semaines off en juillet et août et vacances scolaires, le contrat a commencé le 1er septembre pour 45h/semaine sur 5 jours/semaine. La mensue est donc de 45h/sem X 37sem/an : 12 mois = 138.75h
En septembre on t'a reglé 138.75h/mois alors que tu auras fais 21joursX9h/jr=189h, il manque 50.25h non payées
Octobre on t'a réglé 138.75 h alors que tu auras fais 15joursX9h/jr=135h, on t'a payé 3.75h en plus
novembre on t'a réglé 138.75 h alors que tu auras fais 19joursX9h/jr=171h, il manque 32.25h non payées
Si le contrat s'arretait au 30 novembre le PE te devrait en regule 50.25h + 32.25h - 3.75h = 78.75h en plus des 138.75h du mois et on calculerait bien les congés payés dues sur toutes les heures faites.

Alors que si tu poursuis cette simulation sur un an, jusqu'au 31 août, normalement ces PE n'aurait pas de regule à devoir.

Voilà pourquoi on dit que le PE va devoir une grosse regule s'il stoppe le contrat avant la date anniversaire, du moins si c'est avant la prise principale des semaines off.

 

[GénéralMétal1988]

@tata-assmat, une simulation de la régularisation

 

[tata-assmat]

généralMétal1988 non je n'ai pour l'instant fait aucune simuilation. Mais je vais reprendre mes heure depuis le début (j'ai commencé ce travail que depuis debut 2022 a part des fin de contrat pour remplacement je n'ai toujours pas eu de départ à lécole ou autre. Il est temps de m'y mettre

 

[tata-assmat]

Merci a tous et toutes pour ces exemples. c'est bien clair dans ma tete maintenant! Merci beaucoup