Heures potentielles

[epsylon]

Bonjour,
J'ai cru lire récemment sur le forum que pour calculer les heures potentielles, il fallait compter aussi les semaines déduites de la mensualisation .
En Avril, par exemple, j'ai deux semaines programmées déduites ( absence de l'enfant ), moi j'aurai pris pour le calcul les 3 semaines entières de présences plus les deux jours entiers de la dernière semaine . C'est bien cela ? Merci à vous

 

[assmatzam]

Les heures potentielles du mois sont toutes les heures du mois comme s'il avait été travaillé en intégralité.
Sans tenir compte des éventuelles semaines d'absence programmées de l'enfant de l'assistante maternelle

Donc les heures potentielles du mois d'avril sont
4 semaines complètes plus un mardi et un mercredi

 

[epsylon]

Bonjour
Merci @assmatzam mais ces semaines d'absences sont bien déduites du calcul de la mensualisation . Je travaille sur 40 sem .
Alors ce qui me pose problème dans ma compréhension, c'est que d'un coté elles sont déduites et de l'autre on les comptent comme travaillées . L'équation est bancale .
Je n'arrive pas à comprendre .
Merci de pouvoir m'en dire plus

 

[kikine]

c'est la définition du mot potentiel avec laquelle vous avez du mal
vous êtes embauchée pour bosser tous les lundi et mardi
donc potentiellement vous êtes susceptible de travailler en février 4 lundis même si dans les faits vous avez posé une semaine de cp

 

[GénéralMétal1988]

@epsylon
Faites la simulation avec une absence en juillet alors que sur ce mois il n'y aurait qu'une semaine d'accueil programmée.
Et regardez alors le taux horaire de l'absence..

 

[epsylon]

Je pense avoir compris
Je compte tous les jours comme des jours travaillés mais quand il y a absence ( absence programmées ou mes cp ) je les décomptent avec la ccc ?
Ai je bien réfléchi ?
Merci

 

[kikine]

ben non, si absence programmées c'est que vous êtes en AI donc pas de déduction puisque pas compté dans le salaire

 

[GénéralMétal1988]

@epsylon
Peu importe que l'on soit en année incomplète ou complète.
Les heures ou les jours potentiels sont tous ceux qui auraient pu êtres travaillés.
Donc y compris les périodes de congés payés, les semaines de non accueil programmées, les fériés etc...

 

[epsylon]

@GénéralMétal1988
Donc mon raisonnement est bon . Je compte tous les jours travaillés et je déduis les absences .
Tout comme quand je prend un sans solde avec la ccc .
Merci .
J'ai du travail de rattrapage à faire sur un contrat
Merci

 

[kikine]

Je compte tous les jours travaillés et je déduis les absences .
Tout comme quand je prend un sans solde avec la ccc .

non
les seules absences déductibles sont : absence sans solde de l'am, maladie, et cp non acquis en année complète uniquement et les jours enfants malades (5 jours éparpillés ou 14 jours consécutifs)
dans les autres cas pas de déduction sur le salaire (absences programmées et congés en ai)

 

[ANNICK44]

L'article 111 de la CCN indique: " sont entendus par heures et jours de travail...........les périodes
d'absence, les semaines de non accueil ainsi que les jours fériés correspondant à un jour férié habituellement travaillé sont comptabilisés dans les heures et jours qui auraient été travaillé par le salarié..."

 

[epsylon]

Oh lala, vous m'avez presque perdue .
Mais avec l'article 111 CCN @ANNICK44, cela rejoind ce que dit @GénéralMétal1988
Oui ?

 

[ANNICK44]

Oh lala, vous m'avez presque perdue .
Mais avec l'article 111 CCN @ANNICK44, cela rejoind ce que dit @GénéralMétal1988
Oui ?

Oui, l'art 111 énumère les périodes qu'il faut prendre en compte pour les heures potentielles.
Se référer à cet article c'est s'assurer de ne pas être hors cadre.

 

[epsylon]

Alors mon cerveau beugue littéralement ....
J'ai mélangé heures potentielles pour absence pour convenance et heures réelles pour calculer la régularisation .
Mais je m'interroge quand même : Exemple Avril 2025
Je travaille 4j/sem ( sans le lundi ) 8h par jour
soit 32h/sem
Absence programmée de l'enfant 2 sem
Absence perso AM 1j

Heures potentielles : 80 h ? pour la ccc de mon absence

Heures réelles : 80h aussi ? pour calcul de la régularisation C'est bien cela ou pas . Excusez moi, mais quand ça ne veut pas comprendre, ça ne veut pas .

 

[GénéralMétal1988]

@epsylon

Pour l'exemple du mois d'avril
On a 4 semaines complètes + LMMe
ce qui représente selon les données de votre contrat : 4 semaines X 32H + 16h (M.ME)
Soit 144h d'accueil potentielles.
On ne calcule jamais à l'heure réelle

Ensuite puisque vous avez les bonnes données : Salaire brut /18 jours ou Salaire brut /144h = montant jour de la retenue ou montant horaire brut de la retenue sur salaire.

8H x taux horaire brut trouvé pour la retenue = Montant de la retenue
Salaire brut - montant de la retenue = salaire brut du mois.

Essayez avec vos données.

 

[epsylon]

@GénéralMétal1988 Merci de prendre du temps pour que je puisse comprendre
Le calcul effectué est pour la CCC pour une absence de convenance ?

Mais ce qui me bloque c'est qu'une mensualisation est calculée à partir du nombre de semaines de présence de l'enfant.

De ce fait, les heures travaillées doivent être celles de présence de l'enfant ?
Je bloque réellement de,prendre en compte des heures, qui en réalité ont été déduites de base .
Pour une régularisation en fin de contrat, il faudrait donc que je prenne aussi ces heures potentielles et non les heures réellement effectuées ?
Merci encore

 

[GénéralMétal1988]

@epsylon
Le nbre de semaines d'absence programmée n'a pas à entrer en ligne de compte.
C'est ce que je vous expliquais plus haut, en faisant une simulation avec une absence sur un mois de congés complet. Si vous ne preniez pas en compte ces semaines comme semaines d'accueil potentielles, vous auriez un taux horaire brut faramineux à prendre en compte, ce qui ne représenterait pas la réalité.
N'oubliez pas que votre salaire mensuel est déjà impacté par le lissage, lissage fait justement en tenant compte des semaines d'absence programmées.

Il ne s'agit pas d'heure travaillées "réellement", mais d'heures d'accueil potentielles.

Pour la régularisation, c'est un autre mode de calcul.
Là, on se fie :
Aux heures mensualisées,
Aux heures réellement travaillées (mais sans remettre en cause les termes du contrat (c'est à dire que les heures contractuelles sont les seules à prendre en compte, je précise là qu'une arrivée tardive un matin ou un départ plus tôt n'a pas d'impact sur les heures réelles, on reste sur la base contractuelles).
En revanche quand vous avez une absence déduite (donc justifiée), on détermine les heures à prendre en compte dans "travaillées", à partir du brut trouvé à la fin du calcul cours de cassation.
Ainsi pour votre exemple, les heures travaillées seront : salaire brut trouvé après déduction/taux horaire brut contractuel.

 

[epsylon]

re@generalmetal1988
Toujours suivant mon exemple : AI 40sem, 4e brut ( fictif), 106h mensualisées

ccc pour 8h d'absence : 424e/144h(HP)=2.94 .
8*2.94=23.55
424.-23.55=400.45e brut salaire avril avec un jour d'absence moi . OK

Pour la régularisation je prends 400.45/4 =100.11h
je fais donc mon brut mensuel 424-400.45=23.55 en plus de régularisation

Je dois être sur la bonne voie .

Merci encore d'avoir pris du temps pour que je puisse tout intégrer

 

[GénéralMétal1988]

@epsylon
Non pour la régularisation, pas du tout.
Pour la régularisation, il faut compter toutes les heures travaillées.
Votre mensu étant de 106h en tant normal, mais pour ce mois ci, 100,11h payées.
Mais, en heures réellement travaillées, si l'on prend l'exemple du mois d'avril, avec deux semaines d'absence programmées, et 1 jour d'absence déduis, on aura
Je fais le détail :
semaine 14 : 32H
semaine 15 : 32H
semaine 16 : 32h
semaine 17 :32h
semaine 18 : 16H
Si on part du principe que l'employeur pose les semaines 15, et 16, et que vous, vous posez votre jour sans solde la semaine 18,
Sur ce mois donc, on aura en heures travaillées, semaine 14, 32h + semaines 17, 32h + s18, 8H,
soit au total, 72h travaillées.
(si l'absence est sur la semaine 14 ou 17, il y aura plus d'heures forcément),
Donc pour le tableau de régularisation :
Heures travaillées : 72h
Heures payées par la mensu : 100,11h.

Si je fais la même simulation sur mai, sans aucune absence de part et d'autre :
Heures travaillées : 144h
Heures payées par la mensu : 106h...
Voyez que le calcul cour de cassation et régularisation sont deux notions différentes.

 

[GénéralMétal1988]

En revanche, attention, vous avez fait des arrondis avec la mensualisation, et pour les calculs ce n'est pas juste.
Avec l'exemple donné je trouve 106,66H mensualisées.
40 semaines x 32 h / 12 =106.66h mensualisées.
et avec le taux horaire cité : 106.66h X 4€ = 426,66€.
Prenez bien toutes les décimales (au moins 4) après la virgule c'est important.

 

[epsylon]

Oui oui merci, c'était pour aller plus vite. Je prends même jusqu'à 4 décimales.