Cour de cassation

[Racho07]

Bonsoir, j'espère que vous allez bien j'ai commencé un contrat le 21 janvier 2025 en année incomplète 37h par semaine sur 36semaine et 5 jours pour le salaire je dois calculer avec la méthode cour de cassation ma question est pour les jours d'activité quel est la méthode pour la déclaration Pajemploi est ce que je dois faire 15-13=2 jours ou c'est faux merci a tous qui me répondent bonne soirée.

 

[stephy2]

Bonjour
Avez-vous fait le ccc ? Si oui, pour convertir en jours et en heures pour pajemploi, il faut prendre le : brut du ccc trouvé / votre tarif brut du contrat = heures à déclarer.
Et heures à déclarer/ nb d heures par jour = nb de jours à déclarer.

 

[Racho07]

Bonjour, merci setphy2 je vais faire le calcul et si j'arrive pas je reviens vers vous merci beaucoup bonne journée.

 

[Racho07]

Bonjour, Stephy2 j'ai tous compris sauf le nb d'heures par jour est ce que prend tous les jours où il y'a l'absence ? voici le planning lundi m j v 6h45 et le mercredi 10h et pour l'absence c'est du 1 janvier au 20 janvier merci de me répondre car c'est la première fois que je fais le calcul de cour de cassation

 

[stephy2]

Si les heures d'adaptation ne sont pas notés au contrat vous devez les compter entièrement. Si bien noté il faut les déduire. Avant que je calcule dis moi combien d'heures d'adaptation à déduire (si y a) à partir du 21 ?

 

[stephy2]

Alors déjà pour les L,M,J et V tu travailles 6h45 ce qui fait converti 6h75!! J'espère que tu as bien fait ta mensu en convertissant en heures ?

Pour janvier, tu as 5 mercredi à 10h( soit 50h) + 18 jours à 6h75 (soit 121h50) = 171h50 Heures Potentielles du mois.
Vous avez à déduire si je comprend bien du 1er au 20 inclus car vous avez commencé le mardi ?

Si c'est le cas, vous avez 3 mer à 10h (soit 30h) + 11 jours (avec le L20) à 6h75 (soit 74h25) = 104h25 A Déduire. Et donc vous avez travaillé du 21 au 31 janvier à savoir 2 mer à 10h (soit 20h) + 7 jours à 6h75 (soit 47h25) = 67h25 faites (Si pas d'autres heures à déduire) !!

Ce qui fait pour le ccc :
Mensu brute / 171h50 potentielles X 67h25 faites = Montant brut à payer (en convertissant en net bien sûr).
Je fais la multiplication, car cela évite la soustraction! Mais si tu préfères : mensu brute / 171h50 X 104h25 (à déduire) = Montant brut à déduire de ta mensu brute. CE qui revient exactement au même que de multiplier par les heures faites!

 

[Racho07]

Bonjour, pour l'adaptation il y'a pas noté en contrat car la maman et ma voisine et l'enfant a 5 ans et pour 6h45 moi j'ai calculé comme ça l et m 6h45+6h45=13h30 et j v c'est même donc 13h30 total 27h plus les 10h mercredi sa fait 37h par semaine

 

[Catie6432]

Si aucun horaires précis notes au contrat pour les jours d'adaptation, ces jours sont considérés travaillés dans leur entièreté. Donc il n'y aura pas d'heures à déduire par calcul cour de cassation les concernant.

13h30 c'est 13h50.

 

[stephy2]

Mais déjà faites la convention en heure car 6h45 fait 6h75 et 13h30 c est 13h50.

Mais vous avez bien travaillé travaillé le : 21,23,24,27,28,30 et 31 soit 7 jours à 6h75 + 2 mercredi le 22 et 29 à 10h ??? Soit un total de 67h25 comme j ai indiqué ci-dessus.

 

[Racho07]

Oui j'ai commencé le 21 janvier le 22 ,23,24 26,27,28, jusqu'à 31 janvier même planning

 

[stephy2]

Et bien cela fait bien 7 jours à 6h75 + 2 merc à 10h cela fait 67h25 travaillées et non 37h comme vous dites!!

 

[Racho07]

Donc je me suis trompé sur la mensualisation Moi j'ai fait le calcul comme indiqué j'ai trouvé 37h / semaine après j'ai fait 37×36/12=111h
Le tarif est 6,83 brut 5,25 net
111×6,83=758,13 brut

 

[stephy2]

Oui ça fait bien 37h par sem : 4j X 6n75 +10h
Mais su 21 au 31 janvier il n y a pas qu une semaine ?? Je ne comprend pas pourquoi vois parlez d une semaine seulement !!

 

[Racho07]

C'est moi qui a mal exprimé oui du 21 au 31 c'est plus qu'une semaine merci beaucoup Stephy2 et catie 6432 pour votre aide bonne soirée.