Contrôle de l'URSSAF

[noounouc]

Eu mon envoyé sur le courrier que j avais fait 1240h de travail mensuel

5h du matin jusqu'à 18h 6 contrats

Le mercredi j ai 2 contrats

J'avoue que je ne comprends pas.
Vous avez réellement fait 1240 heures touts employeurs confondus durant un mois? C'est quasiment ce que je fais avec certains employeurs sur l'année.
Même si on divise par 6 employeurs (sachant que normalement on ne peut avoir que 4 enfants de moins de 3 ans en simultané donc les 2 autres enfants s'ils sont là en même temps que les autres doivent avoir plus de 3 ans et sont donc des péris, donc moins d'heures) cela fait 206,7 heures par enfant, plus qu'un temps plein, c'est énorme.

Le seul mois où on peut se retrouver avec énormément d'heures déclarées à Pajemploi c'est sur la fiche de paie de juin quand on n'a que des contrats en année complète si les CP sont payés en une fois avec le salaire de juin.

 

[Petuche]

Bonjour, alors moi j'aimerais savoir comment tu fais pour t'occuper de tes accueillis en faisant autant d'heures. Je pense que bien souvent tu dois être crevée. As tu toi même des enfants ?
En ce qui concerne l'urssaf je ne sais pas trop ce que tu risques, le problème c'est qu'ils peuvent remonter sur quelques années en arrière. ..

 

[Sandrine2572]

Un avertissement , une amende , suspension d agrément , retrait d agrément .......

 

[Nounousand02]

5h 18h = 13h/jour = 65h semaine=+260h par mois ouch!!!
Vos 6 contrat sont tous la au meme heure par jour?

 

[GénéralMétal1988]

Ils ont cumulé Les heures mensualisées..

 

[Nounousand02]

@GénéralMétal1988 je pense aussi qu'il on cumuler les 6 contrats et non l'amplitude horaire , car 1240h dans le mois ÷13h par jour = 95jours dans le mois il y a un hic la

 

[mamytata]

euh les filles, il y a un problème là ..... tous employeurs confondus faire 1240 h est impossible

Même en travaillant H24 sur un mois, on ne peut dépasser 744 h (24h x 31)

Donc ???????

 

[noounouc]

Ils ont cumulé Les heures mensualisées..

Je suis bien d'accord mais même comme ça ça me paraît énorme.

 

[GénéralMétal1988]

Oui sauf si fin de contrat ou paiement des CP.
Comme il faut tout transformer en heures....

 

[noounouc]

Oui sauf si fin de contrat ou paiement des CP.
Comme il faut tout transformer en heures....

effectivement s'il y a régul, CP (mais ça ce devrait être en juin).

Mais ce qui m'interpelle ce sont les horaires 5h-18h et les 6 accueils.
Je suppose que les 6 ne sont pas là en même temps ni sur toute la plage horaire mais malgré tout ça me semble énorme.

 

[Nounou 22]

@noounouc ,
Les réguls sont en fin de contrat donc ça se peut parfaitement qu'elle ait eu une fin de contrat avec une régul avant juin.
Avec mon mari, nous étions auparavant agréés pour 7 places, 4 moi, 3 lui, et on avait un péri chacun sur les mercredis et une partie des vacances scolaires avec un contrat chacun hors mercredis et en année incomplète. Ainsi nous avions 7 places et 9 accueillis sans dépasser nos agréments.
Maintenant on a 8 places ....4 chacun....tout finit par arriver

 

[GénéralMétal1988]

Si 2 contrat de 45h année complète soit 195 mensuelle' chaque, celà nous fait 390h .
2 contrats de 40h (pas le mercredi ) mettons donc 10h jours x4 année complète. On a 160h mensualisées X 2. Do'c 360h mois les deux.
Ceux du mercredis 10h x t2 / 12 = 43.33h x 2 accueillis = 86.66h
Le total fait 836h.
Cet exemple est loin de l'amplitude horaire citée sur le courrier.
.

 

[Caro52]

Bonjour ! Ils ont mis que vous aviez fait trop d'heures sur l'année ? Vous devez leur envoyer vos décomptes d'heures ? Vous pourrez venir dire la suite de cette affaire ? Je sais que c'est bizarre mais je dis tant mieux qu'il y ait des contrôles sur le nombre d'heures effectuées . J'espère que vous n'aurez pas de soucis .

 

[kikine]

Bonjour ! Ils ont mis que vous aviez fait trop d'heures sur l'année ? Vous devez leur envoyer vos décomptes d'heures ? Vous pourrez venir dire la suite de cette affaire ? Je sais que c'est bizarre mais je dis tant mieux qu'il y ait des contrôles sur le nombre d'heures effectuées . J'espère que vous n'aurez pas de soucis .

non pas sur l'année.... mais elle a fait 1240h sur 1 mois!!!

"Eu mon envoyé sur le courrier que j avais fait 1240h de travail mensuel"

 

[gradh]

Comment voulez vous faire 1240 heures sur le mois ... Cela ferait 30 jours à 13 hres max....x 6 enfants. C'est impossible. Ils se sont trompés en cumulant les horaires mensualisés et non l'amplitude horaire

 

[Ladrine 10]

C'est la première fois que j'entends que l'URSSAF envoie des courriers comme ça
Après j'espère que vous êtes réglo niveau agrément atypique
Es-ce que l'URSSAF peut prendre contact avec la pmi ?
Une visite de la puéricultrice peut être
Un rappel a l'ordre de vos obligations
Tenez nous au courant

 

[Ladrine 10]

Avec dérogation il est possible ou était possible de le faire

 

[noounouc]

Comment voulez vous faire 1240 heures sur le mois ... Cela ferait 30 jours à 13 hres max....x 6 enfants. C'est impossible. Ils se sont trompés en cumulant les horaires mensualisés et non l'amplitude horaire

C'est possible :
2 enfants 13 heures par jour 5 jours par semaine, sur le mois ça fait généralement 20 jours d'accueil : 2 x 13 x 20 = 520
2 enfants 13 heures par jour 4 jours par semaine, sur le mois ça fait généralement 16 jours d'accueil : 2 x 13 x 16 = 416
2 enfants (péris) en moyenne 9,5 heures par jour 4 jours par semaine, donc 16 jours d'accueil par mois : 2 x 9,5 x 16 = 304
520 + 416 + 304 = 1240 heures

Pour moi ce serait des horaires de dingue mais j'ai déjà vu il y a quelques années des collègues avec des horaires délirants (jour et nuit) avec des enfants de personnel naviguant ou de pompiers.

 

[Bayah]

Non ce n'est pas possible. S'il y a déjà les 4 premiers enfants 13h/jour elle ne peut pas prendre les péri

 

[Dodo95]

@caro62
Bonjour, pouvez vous nous en dire plus sur vos contrat
pour que l’on puisse vous aidez.