Calcul du nombre de congés et indemnités

tdb

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15 Mars 2025
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Bonjour, voilà j'ai plusieurs questions concernant le licenciement de ma nounou. Suite au décès de mon ami, je me sépare d'elle. Le contrat a débuté le 18 juillet 2023 et elle a reçu le préavis lee 11 décembre 2024.
Pouvez-vous me dire quand se termine son préavis exactement ?
Combien de jour de congés a - elle droit pour toutes cette periode ? Comment les calculez vous ?
Ma nourrice a pris l'habitude de prendre des congés par anticipation. Je me suis aperçu qu'elle déduisait en jours ouvrés et non en jours ouvrables. Par exemple en 2023 elle a pris du 29 avril 23 au 10 mai 23 mais là, elle indique 2 jours en avril et puis elle m'indique 5 jours en mai, pour moi je compte au total 9 jours. Est ce que j'ai raison ?
Pour son indemnités de licenciement, comment procède tonnpour le calcul ?

Je vous remercie par avance de votre aide, c'est compliqué pour moi qui ne m'occupait de ce dossier.
 

bonjour
mes condoléances
pour le préavis relisez le contrat, il est de combien ? rien de noté ? donc par défaut c'est 1 mois
pour le nbre de cp cela dépend si vous êtes en année complète ou incomplète
Je me suis aperçu qu'elle déduisait en jours ouvrés et non en jours ouvrables. Par exemple en 2023 elle a pris du 29 avril 23 au 10 mai 23 mais là, elle indique 2 jours en avril et puis elle m'indique 5 jours en mai, pour moi je compte au total 9 jours. Est ce que j'ai raison ?
quand vous parlez de déduire, c'est déduire du salaire ou du compteur cp?
les jours fériés ne comptent pas comme cp
elle a droit a 5 semaines pas plus

Pour son indemnités de licenciement, comment procède tonnpour le calcul ?
tous les salaires versés depuis le début du contrat (salaire + cp + régularisation /80)
 
Bonjour,
Si le préavis a débuté le 11 décembre 2024 alors il s'est terminé le 10 janvier 2025 au soir.
Nous sommes mi mars...
Avez vous continuer à confier votre enfant à votre assistante maternelle depuis le 10 janvier ? ou êtes vous "juste en retard" pour cette fin de contrat ?
De cela va dépendre les autres calculs.
 
Bonjour, merci pour votre retour. Désolée, je fais encore un gros pavé afin que cela soit plus claire.
Cela fait plus d'un an que nous avons signé le contrat donc son préavis est d'un mois. Est ce un préavis d'un mois calendaire ?
Elle a un contrat CDI sur 52 semaines en année complète.
Quand je parle de déduire, c'est déduire du compteur CP.
Ella a pris 26 jours de congés par anticipation pour la période du 18/07/23 au 31/05/2025, je sais qu'elle a le droit, mais là je veux mettre à plat tous les jours pris.
Les jours fériés ne sont pas déduits du compteur CP et c'est normal c'est comme dans tous les entreprises.
Elle a droit à 5 semaines de CP pas plus mais vous déduisez du lundi au vendredi ou du lundi ou samedi ? Elle travaillait de la façon suivante sur 4 semaines, elle travaillait deux semaines de 5 jours et deux semaines de 4 jours.
En août 2023, elle a pris 3 semaines sans solde.

Sur son contrat l'indemnité de licenciement, il est indiqué que dans indemnité de rupture = Total des salaires net perçus du début à la fin du contrat hors indemnité d'entretien et de nourriture /120.
Est ce que je calcule d'après son contrat ou bien d'après ce que vous m'avez indiqué (salaire + cp + régularisation /80) ?

En septembre 2023, son papa est décès.
Elle avait droit à 3 jours cependant elle a été absente du 18 septembre 2023 au 03 octobre 2023. Elle a fait déduire de son salaire du 18/09 au 22/09 et du 01/10/ au 03/10/23.
Pour les autres jours, elle a marque qu'elle avait droit pour le décès de son père.
Pour moi, elle a droit à 3 jours (25,26,27/09). Elle a droit à 1 jour non rémunéré pour déplacement A/R > à 600 km et 2 jours pour convenances personnelles non rémunéré.
Est ce que je peux les déduire des CP (28,29, 30/09) puis que je ne les ai pas déduits de son salaire ?

Je constate également qu'elle comptait des heures complémentaires.
Sur sa feuille de présence, elle indiquait les heures normales et les heures effectuées : Pour 9 heures normal, elle faisait 7H30 d'heures effectués, elle me comptait 45 minutes d'heures complémentaires. Je ne reviendrais pas sur ce point mais est ce normal ?

Nous lui avons fait confiance mais je constate plusieurs anomalies sur ce contrat : agrément qui date de 2016 donc pas à jour, elle a juste paraphé les pages et pas signé la dernière page.
Dans le contrat, la partie indemnités de nourriture et d'entretien pas rempli. Pourtant nous avons payé à chaque fois les frais. Bon, je ne peux m'en prendre qu'à moi et à ma gentillesse, j'aurai dû mieux regarder et ne pas faire confiance. Bien dommage.
 
Bonjour, je suis juste en retard car j'attendais de sa part le calcul de son salaire comme elle faisait chaque mois. Non elle ne gardait plus ma fille depuis le 11 décembre 2024.
 

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