Calcul droit d'option

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14 Octobre 2024
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Bonjour,
Actuellement en activités je ne perçois rien de FT . Jai des droit de 40 euros pendant 650jours . Suite a la perte d un contrat j ai demande un droit option qui m a été refusé alors que c était un contrat a 700 euros depuis 2anns . Comment calcule t ils ce droit option jusqu'en quand ils remontent pour les pertes de contrat. Faut il perdre tous les contrats en même temps ou sur un certaine durée?
 

Bonsoir,
Pour le droit d'option, FT compare la masse totale des droits restants... Avec la masse du nouveau droit qui serait issue de la perte d'autres contrats.
Là s'il vous reste 40 euros pour 650 j, ça fait une masse de reliquat de 26000 euros.
Pour que le droit d'option soit accepté, il faut que la masse du nouveau droit soit au moins supérieure de 30% donc au moins 37200 euros environ. Et avec la perte d'un contrat de 700 euros, impossible d'avoir pour 37200 euros de droit.

Un droit d'option, c'est renoncer à des droits en cours pour prendre ceux de contrats n'ayant jamais servi à un calcul. Et le calcul de ces nouveaux droits se fait exactement comme l'ouverture de n'importe quel droit. On regarde les mêmes durées de cotisation, même période de salaire...

Il faudrait perdre d'autres contrats repris, pour que ça ouvre plus de nouveaux droits.
Ou attendre d'avoir épurer beaucoup plus de droits en cours pour que les 26000 de reliquat diminuent....

Là pour un contrat d'environ 700 euros BRUTS par mois, ça ferait une ARE de 17.26 euros.... et avec la réforme, une durée de 18 mois.
Mais même si c'était 2 ans, 730 x 17.26 = 12600... Donc loin d'être supérieur de 30% à 26000.....
 
En gros, si vous ne tapez pas dans les 40 €x650j qu'il vous reste et que la masse de reliquats de droits reste à 26000 euros.
Le droit d'option ne sera accepté que si vous générez de nouveaux droits d'une masse ARE de 37200 euros (supérieur de 30%).
Il faudrait, si on prend le raisonnement à l'envers, que, si la durée des droits reste sur 2 ans pour les moins de 53 ans (réforme embrumée pour le moment), votre ARE brute soit de minimum 51 euros BRUTES(37200 € / 730 j environ, j'arrondis).
Donc un SJR de référence d'environ 89 euros, donc un salaire mensuel moyen perdu d'environ 2710 euros, étudié sur les 24 mois précédant le dernier jour travaillé du dernier contrat perdu....
Donc avec vos 700 euros perdus par mois avec le contrat fini on en est loin....

Où mes calculs ne sont peut-être pas exacts c'est que vos 40 euros, ils sont en net ou en brut. ?.. Moi je ne parle qu'en brut.... pour le raisonnement
 
Si vos 40 euros actuels sont en nets, alors il faudrait que la nouvelle ARE soit de 51 euros NET donc un SJR de 100 euros donc un salaire mensuel moyen brut perdu de 3042 euros (étudié sur les 24 mois précédant le dernier jour travaillé du dernier contrat perdu....)
 

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