Calcul congés

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Domuk

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14 Juillet 2022
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Bonjour es que vous pouvez m’aider svp , j’ai un contrat en année incomplète je l’ai commencé début janvier 2024 et je voudrais savoir quels sont les calculs à faire pour les congés payés ( la maman est un peu perdu et moi j’ai toujours eut des contrat en année complète. Si vous voulez bien m’expliquer en détailler afin que je puisses apprendre. Merci beaucoup
 

Bonjour
Comment se fait-il que vos congés payés n'aient pas été payés avec le salaire de juin ? Normalement ça se calcule fin mai et c'est payé fin jun
Pouvez vous donner des détails afin que nous puissions vous aider ?
Apparemment si j'ai bien compris vous travaillez en année incimplète. Combien d'heures, combien de semaines ?
 
Bonjour
Il faut faire le point au 31 mai.
Vous calculez combien de semaines vous avez accueilli l'enfant depuis le début du contrat.
En AI on acquiert 2.5 jours par tranche de 4 semaines travaillées consécutives ou pas.
Avez vous des enfants de moins de 15 ans. ? Au 30 avril de cette année ?
 
En effet il est etonnant que ni le PE ni toi (surtout le PE dont c'est la responsabilité légale) ne s'en soit inquiété plus tôt.
Si tu n'es pas sur de toi tu peux recommander aux PE de faire appel à un site payant qui fera les calculs car c'est bien seul l'employeur qui reste responsable de ce qu'il paie et déclare.
Mais oui tu as raison il est bon que toi aussi tu saches le faire pour controler ce que les PE proposeraient comme calculs.

Important à savoir: rentre dans le calcul des semaines ouvrant droit à congés payés
- les semaines d'accueil mais aussi celles assimilées à du temps de travail comme
- l'absence à la convenance des PE qui ne font donc pas partie des semaines off déjà prévues par l'AI,
- ainsi (à partir de la deuxième periode de référence) que le temps de congés qui t'aura été payé pour la periode de référence précédente.
Le nombre de jours acquis est à arrondir au superieur si virgule.
Et si tu as des enfants de moins de 15 ans au 30 avril de la periode de référence tu as en "bonus" 2jrs ouvrables/enft à charge tant qu'en tout ça ne te fais pas dépasser 30 jours/an en tout.

Puis il conviendra de determiner avec les Parents quand payer ces CPs (en plus de la mensue), 3 choix:
- lors du versement du salaire de juin
- lors de la prise principale des congés d'été
- au fur et à mesure de la prise des CPs (calcul plus relou à éviter sauf si on maîtrise)

Les PE ne maitrise pas l'AI mais l'ont tout de même demandé: attention à verifier que chaque année on ne depasse pas le nombre de semaines d'accueil pour lesquelles on paie. Du moins quand les semaines off ne sont pas déterminées clairement sur le contrat. Celles ci bénéficie d'un delais de prevenance de 2 mois minimum. Donc il est bon à 10 mois après la date d'embauche de controler que c'est OK pour avoir le temps de poser les semaines off car rien n'oblige une AM à accepter après coup des semaines en HC.
De même très attention lors de la rupture de contrat car il faudra verifier qu'une regule n'est pas due. Si c'est le cas cette regule rentre aussi dans le calculs pour les derniers CPs.

Je te recommande de bien lire notre CCN pour bien comprendre tout ça et eviter ensuite des litiges avec les PE...
 

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