Aide calculs ICCP

[Couleurcafe]

Je reviens vers vous encore et cette fois pour mon ICCP de fin de contrat
La date anniversaire est le 1er juillet contrat commencé en 2021 il se termine donc le 29 mars 2024
En 2023 j'ai eu mes 5 semaines de congés payés à chaque prise ( 1 en avril, 3 en aout, 1 en décembre)
Pour l'ICCP je comptabilise le nombre de semaines à partir de Juin jusqu'à fin contrat le 29 Mars ,en comptant les cps aout et décembre? j'en compte 40 semaines travaillées où assimilées
40x2.5/4= 25 jours
Est ce que c'est bien ça l'ICCP ??????
Par contre je sais bien que l'on calcul de période en période, en l'occurrence mon contrat se calcul de juillet à juillet et pour ma dernière période qui se finira avant du faite qu'il y a licenciement , il me manque 1 semaine de CP ;
Sauriez vous m'éclairer un petit peu si vous arrivez à me comprendre ???? sans vous prendre la tête bien sure!!!!!!*MERCI D'AVANCE

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour

Il manque l'essentiel année complète ? Ou pas ?

 

[Couleurcafe]

OUPS année incomplète

 

[GénéralMétal1988]

Ok
Donc avant de calculer l'iccp il faut d'abord calculer la régularisation de salaire.

 

[Couleurcafe]

oui oui je l'ai fait et je n'ai pas de régularisation jusque là

 

[GénéralMétal1988]

Pour toutes les périodes ?
Iccp = soit au 10eme de tous les salaires bruts perçus durant la période de référence y compris cp regul.
Soit maintien de salaire.
25 jours = 4 semaines complètes + 1 jour.
Donc tu additionnes toutes les heures des 4 semaines + 1 lundi x taux horaire brut = iccp.
Tu compares les deux.
Ensuite indemnités de rupture.

 

[Couleurcafe]

vous parlez des heures mensualisées du contrat? Je comprends pas trop

 

[Couleurcafe]

Re, mon soucis ce n'est pas tant le calcul du paiement c'est plutôt le nombre de jours d'ICCP ma question était basée sur ce problème, si vous m'avez comprise: mon contrat en AI s'arrête fin mars, donc avant la date anniversaire qui est juillet; je pense être à jour de mes cps acquis , le PE me paie mes cps à chaque prise donc les derniers payés datent de Décembre; 6 jrs calculés en maintien de salaire il y avait eu un avenant en septembre pour scolarité mais recalcul mensualisation ainsi que pour les CPS jusque là tout va bien:::::::
là où je m'inquiète c'est : Est ce que je fais le bon compte des jours pour l'ICCP??? c'est à dire je recompte les semaines travaillées et où assimilées à partir de MAI 2023 jusqu'à fin MARS fin de contrat?................... C'est ça ma question!! Par ce que pour moi les CPS aout et décembre en font partit donc déjà payés !!!!!!!!!!!
C'est pas simple dans ma tête alors je ne vous dis pas dans la leur!!!!
J'espère qu'avec vos mots et explications j'arriverai à une logique.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
vous êtes en année incomplète donc, les congés se posent en temps, MAIS se rémunérent en argent.
Si à la fin du contrat, vous avez posé toutes vos semaines programmées, que ce soit vous ou votre employeur, vous serez normalement à jour, et SI ce n'est pas le cas, là, on retrouvera les semaines non posées (que ce soit vos semaines ou celles des parents), lors du calcul de la régularisation de salaire.

Oui, le droit aux cp vont du 1er juin jusqu'à la fin mai de chaque période.
Donc avenant ou pas, on repart du 1ER juin pour calculer le nbre de semaines travaillées.

 

[stephy2]

Bonjour,
Alors si je comprends bien vous vous faites payer les cp au fur et à mesure de la prise et non en une seule fois en juin, c'est bien çà ??
Si oui cela veut dire que vous les avez eu payés en + de votre salaire à chaque fois ?? Car vous parlez de "maintien de salaire" mais cela concerne que les AC puisqu'en AI (votre cas) ce sont des semaines d'absences programmées déduits de la mensu ?

 

[Couleurcafe]

Bonsoir, stephy2
oui je sais que l'on parle de semaines d'absences programmées plutôt que de CP lorsque l'on est en année incomplète, mais il n'empêche que lorsque l'on prend 1 semaine où 2 où 3 acquise le PE nous les paient en plus du salaire le mois où on les prend et nous avons choisi ce choix sur les 3 proposés ,net nous avons comparé les 10% avec le maintien de salaire que nous avons appliqué. Pour cela je pense être ok.

Bonsoir Généra Métal1988
Oui, le droit aux cp vont du 1er juin jusqu'à la fin mai de chaque période.
Donc avenant ou pas, on repart du 1ER juin pour calculer le nbre de semaines travaillées.
Ca veut dire que mon calcul sur l'ICCP est bonne

 

[GénéralMétal1988]

Oui .

 

[stephy2]

oui on prend toujours la période du 1er juin au 31 mai pour le calcul de l iccp. Pour vous jusqu'au 29 mars en prenant en compte ce qui a été déjà payé avant.
Pour la régularisation : est-ce que vous la calculez tous les ans à date d anniversaire déjà ? Si oui vous reprenez de juillet à fin mars en comparant votre mensualisation et les heures réellement effectuées. Si non vous refaites pour chaque période.
Pour votre semaine qui manque, comme le contrat se fini avant la date d anniversaire, il n y a pas d importance comme elle n est plus prise en compte comme le contrat s arrête.

 

[Couleurcafe]

Bonjour Stefy2 ,encore une question s'il vous plaît, pour la régularisation on fait le nombre d'heures réellement faîtes et on compare avec celles mensualisées ok mais pour AOUT et DECEMBRE il y a les semaines absences programmées je les comptes comme travaillées ou pas ,je pense que oui car elles sont dans le salaire du mois!!!

 

[Membre supprimé 6012]

non les absences programées ne comptent pas dans la régul.ni celles des parents ,ni celles de l'assmat .

 

[assmatzam]

N9n tu prends en compte seulement les semaines travaillées

Les semaines d'absences déduites du salaire ne comptent pas comme du temps de travail

 

[Couleurcafe]

OK donc en faîte on prends les heures des indemnités d'entretiens tout simplement pour chaque mois car ce sont effectivement les heures travaillées réelles

 

[stephy2]

Comme Assmatzam.
Non tu es en année incomplète donc tes semaines d absences ne sont pas dans ta mensualisation.
Tu comptes les heures où tu as travaillé.

 

[Couleurcafe]

Par exemple AOUT: j'ai eu mon salaire mensualisé, plus mes cps 18 jours mais j'ai réellement travaillée 9 jours

 

[Membre supprimé 6012]

les absences des parents injustifiées comptent comme travaillées