AI, arrêt et déduction

[zelande]

Suite au post de Jeanine qui va avoir des arrêts maladie et à qui on a dit qu'il ne fallait qu'elle déduise que ses jours d'absence pour ses contrats en AI car absences déjà programmées sur les autres jours du mois. J'avoue ne plus comprendre car il y a quelques temps, j'avais exposé mon cas un peu similaire:
4 contrats en AI
Absence des enfants programmées du 12 juillet au 24 août pour 2 contrats et du 5 juillet au 29 août pour 2
1 fin de contrat qui devait être fin août mais comme je serai en arrêt, le pe à décidé de terminer le 3 juillet
Mon arrêt ira du 4 juillet au 29 août
J'avais posé la question sur les déductions à faire et on m'avais répondu je devais compter mon absence du 4 juillet au 29 août alors que pour 2 contrats, elles ont déjà été retirées de la mensu et pour les 2 autres, ce sont les semaines du 13 juillet au 25 août qui avaient déja été retirées de la mensu

Et dans le post de Jeanine, on lui dit de ne retirer que les jours qui devaient être travaillés et pas ceux déjà hors mensu sinon ça reviendrait à les retirer 2 fois ??????

 

[Ombrine]

pour le contrat qui se termine le 3 juillet , pas de problème, l'arret de travail ne les concerne plus

pour les autres, j'ai déjà eu le cas ; cela concernait un contrat sur 37 semaines d'accueil (alors que les autres 44 semaines) ; je n'ai pas déduit la semaine d'arrêt sur le contrat dont la semaine avait déjà été déduite

 

[Zabou68]

Bonjour
Je ne comprends pas votre questionnement.
Si l'enfant est prévu en absence, vous faites ce que vous voulez de cette absence (si vous n'aviez pas d'autres accueils bien sûr).
Les semaines ont été enlevées de la mensualisation, donc déjà considérées comme non travaillées.
Que vous soyez en vacances aux Bermudes ou en arrêt maladie, cette absence est déjà prévue.

Pour le contrat qui se termine le 3 juillet, évidemment il faudra enlever par CCC les jours du 3 juillet jusqu'au 31 juillet et faire une régularisation.
Pour les autres contrats, il faudra retirer de la mensualisation seulement les semaines non déjà prévues en absence.

 

[zelande]

Pour la fin de contrat, ok
Pour les autres
exemple 1 j'aurai du travailler jusqu'au 12 juillet et reprendre le 25 août. Donc, je déduis uniquement ces semaines là ?
exemple 2, absence programmée du 04 juillet au 31 août, du coup, rien à retirer à part la journée du 04 juillet ?
Mais je vais toucher des indemnités de la sécu et de l'ircem. Je ne peux pas toucher un salaire complet et les indemnités !!

 

[steph2974]

Oui c'est là le questionnement, lorsqu'on est en arrêt maladie, on l'est avec tous ces employeurs, même lorsque l'arrêt se retrouve sur une semaine d'absence de l'enfant donc il faut déduire et après il y aura une regul. C'est exactement la même chose lorsque l'on se retrouve en arrêt sur nos vacances, accepterait-on, de ne pas avoir nos vacances après notre arrêt ? NON. Un arrêt est suspensif à tous contrats. Les indemnités journalières et ircem, remplacent nos salaires, elles sont d'ailleurs calculées à partir de nos revenus de tous nos employeurs.

 

[zelande]

Voila. Donc on déduit même si on est sur des semaines non prévues travaillées. Ou bien on ne se met pas en arrêt, on reste en absence programmée

 

[Zabou68]

"Mais je vais toucher des indemnités de la sécu et de l'ircem. Je ne peux pas toucher un salaire complet et les indemnités !!"

Alors tout d'abord vous touchez un salaire complet ok mais qui a été réduit des semaines d'absence donc complet par rapport aux autres mois mais incomplet par rapport à si vous aviez travaillé en AC.

 

[kikine]

Je ne peux pas toucher un salaire complet et les indemnités !!

si c'est possible
j'ai mis les textes qui le prouvent plusieurs fois sur d'autres discussions y a un moment
les semaines sont déduites à la base, donc il n'y a pas de salaire payé sur ces semaines là

 

[Ombrine]

semaines déjà déduites quand le calcul a été fait pour la mensu, donc rien à RE déduire.

 

[stephy2]

Je ne peux pas toucher un salaire complet et les indemnités !!

Comme Kikine.
Et si c'était ce mois ci (en juin) votre arrêt. En AI vous auriez bien eu les cp payés !!

 

[steph2974]

Donc pour le calcul des indemnités journalières, vous ne fournissez pas les BS des employeurs qui sont en semaines d'absences?

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour n'y a t'il pas confusion avec les heures potentielles retenues pour le calcul cours de cassation et heures d'absence à déduire ?

 

[zelande]

Plus ça va, plus je m'y perd !!

Donc: fin de contrat le 03 juillet, je déduis les heures non faîtes jusqu'au 31 juillet avec le ccc (et oui, du coup grosse régul car initialement, le contrat aurait du finir en août) et mon arrêt ne les concerne pas bien évidemment.

Contrat ou les absences programmées étaient du 13 juillet au 25 août. Je déduis quoi? Seulement les heures qui auraient dues être travaillées ( le 04 juillet et la semaine du 7 au 12 puis la dernière d'août ) ou du 04 au 31 juillet et du 1er au 31 août ?

Et pour les contrats dont les absences programmées étaient du 7 juillet au 31 août, je ne déduis que le 4 ?
Désolée, mais je n'arrive plus à réfléchir. La seule fois de ma vie ou j'ai eu une opération je l'avais fait sur les vacances de tout le monde donc pas d'arrêt

 

[stephy2]

Bonjour
@zelande : vous confondez tout! Déjà le post de Jeanine est different car elle est en arrêt mais ce n est pas une fin de contrat.

Certes pour les heures potentielles du mois on doit prendre tous les jours où on travaille même les fériés si c est un jour habituellement travaillé.

Votre contrat se fini le 3 juillet donc il faut déduire du 4 au 31 juillet. Dans votre mensualisation la semaine du 7 au 12 etait bien comprise dans votre mensu donc dans tous les cas seule cette semaine sera déduite! Vous comprenez ? Par exemple : votre contrat est de 36 semaines et la dernière semaine travaillée était du 7 au 12 juillet. Votre mensu est lissé sur 12 mois donc la même, même si la dernière semaine était en milieu de mois!?! Donc en prenant les heures potentielles et en prenant que les heures travaillées du 1er au 3, vous voyez bien que seule la semaine du 7 au 12 sera déduite!!

Et si le contrat fini le 3 juillet pourquoi vouloir déduire août ? NON
Par contre vous faites la régularisation car entre les mensu perçues et le nb de semaines travaillées X nb heures X votre taux QUI correspond à votre régularisation.
+ Calcul de l'iccp.
+ prime 1/80 des salaires bruts si contrat + de 9 mois.

 

[zelande]

Bonjour
Pour la fin de contrat, oui, c'est ce que j'ai fais . Et je n'ai jamais dit que j'allais déduire août, ou alors je me suis mal exprimée, et oui, regul, iccp, prime, tout ça c'est bon

Mon questionnement est surtout, maintenant, pour les 3 autres contrats. Avec mon arrêt du 04 juillet au 29 août, dois je déduire tous les jours du 05 au 31 juillet et du 01 au 29 août , sachant que je suis en AI et que les semaines d'absence programmées sont du 05 juillet au 31 août pour 2 contrats et du 13 juillet au 25 août pour l'autre ?

 

[stephy2]

Ah oui vous parliez de plusieurs contrats ok!

Donc pour vos contrats AI avec les semaines d'absences programmées du 5 juillet au 31 août : Ce n'est pas une fin de contrat ?
Donc si pas le cas, vous devez déduire en juillet du 4 au 31 juillet : mensu brute / Nb heures potentielles du mois X Nb heures travaillées = nouveau salaire brut à payer (à convertir en net bien sûr!). Comme je vous ai expliqué plus haut, seule la semaine du 7 au 12 qui était dans votre mensu sera déduite! Pour août, il n'y a rien à déduire puisque aucune semaine ne devait être travaillée. Et mensu brute / Nb heures potentielles X 0h travaillées = 00 salaire. ALORS OUI RIEN A DEDUIRE MAIS LES PE VOUS DOIVENT VOTRE MENSU CAR CELLE CI COMPREND LES SEMAINES TRAVAILLEES QUI SONT LISSEES SUR 12 MOIS. Et comme Kikine vous disait on peut toucher salaire + indemnités.

Pour le contrat AI avec absence du 13 au 25 août : Si pas de fin de contrat!
Pour juillet : même ccc que pour les autres à savoir : mensu brute / Nb heures potentielles du mois X Nb heures travaillées (à savoir du 1er au 3 juillet) = Votre salaire brut de juillet.
Pour août : IDEM. PAS DE SALAIRE. CAR VOUS DEVIEZ REPRENDRE LE 25 MAIS VOTRE ARRET VA JUSQU'AU 31 AOÛT! DONC mensu brute / Nb heures pot X 0h travaillées = 0 salaire!

PAR CONTRE C'EST AU NIVEAU DE VOS CONGES QU'IL Y A UN CHANGEMENT! CAR VOUS ÊTES EN ARRET ET NON EN CONGES. QUELS SONT VOS DATES CONGES EN JUILLET/AOÛT ? Et sont ils acquis ? Vos cp sont reportés puisque vous êtes en arrêt. On ne peut pas être en arrêt et en congés!

On acquiert 2 jours par mois en arrêt.

 

[stephy2]

ALORS OUI RIEN A DEDUIRE MAIS LES PE VOUS DOIVENT VOTRE MENSU CAR CELLE CI COMPREND LES SEMAINES TRAVAILLEES QUI SONT LISSEES SUR 12 MOIS. Et comme Kikine vous disait on peut toucher salaire + indemnités.

OUPS ERREUR DE MA PART! Ce n'est pas une fin de contrat donc pas de salaire en août aussi!!
CAR VOUS NE POUVEZ PAS ETRE EN ARRET ET EN CONGE!! J'ai confondu avec fin de contrat!
Désolée!

 

[zelande]

Congés acquis et prévus du 14 juillet au 03 août Les autres semaines sont des semaines d'absences
En suivant votre exemple: contrat 1 et 2 (fratrie): heures potentielles de juillet: 173,5 heures travaillées: 19,5 mensu brute: 591. 40 salaire brut de juillet = 66.46 brut (à convertir en net)

Et pour août, si je suis votre raisonnement, pas de salaire du tout. Sauf que sur cette fratrie, il y aura une fin de contrat en effet. La maman veut la faire fin août. Et si pas de salaire en août, de toute façon, la somme manquante du au lissage sur 12 mois se retrouvera dans la regul
Mes congés acquis seront reportés, en année incomplète, au final, on les met quand on veut du moment qu'on est off avec tous les pe en même temps, et j'acquerrai 4 jours de CP au lieu de 5

 

[stephy2]

Ah ben maintenant vous me reparlez de fin de contrat. Vous arrivez à m y perdre!.

Bon je reprend :
Pour cette fratrie
- quelles sont les semaines d absences : du 5 au 31 août OU du 13 au 25 août ?
- quelle est la date début du contrat ?

Pourquoi la maman veut finir fin août si vous n'avez plus l enfant en garde puisque votre arrêt va jusqu'à fin août. Donc comme vous dîtes pas de salaire. Est-ce que c est parce que c est une AI de 36 sem et comme la mensu comprend que les semaines travaillées la date d anniversaire est fin août ??

- Ce mois ci vous avez bien eu vos cp payés (pour la période de juin 24 à mai 25) ?

 

[zelande]

Désolée

Cette fratrie, en contrat de 36 semaines . même employeur depuis 2020 où j'ai enchainé bébé1, bébé 2 et bébé 3. Bébé 2 entre à l'école en septembre, contrat commencé depuis début mars 2023 Donc grosse régul. Le contrat de bébé3 continue, il a commencé en janvier 2025. Les CP ont été réglés en juin.
La maman préfère finir le contrat fin août car ils ont des soucis financiers et on s'est arrangé ensemble pour étaler cp et fin de contrat. Le fait d'avoir à payer pas grand chose en juillet à cause de mon arrêt, ça lui permet d'absorber les CP. Je lui ai dit que d'un autre coté, elle aurait moins de CMG en juillet, mais bon, elle maintien ce choix
Por ces 2 contrats, les absences programmées sont du 07 juillet au 31 août

L'autre contrat, en AI sur 40 semaines, commencé le 25 mars 2024. Semaines d'absence programmées du 14 juillet au 25 août