Suspension d’agrément

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25 Mai 2025
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Bonjour

Je viens à vous . Une petite que j’accueille ma filleule à des soucis de santé . Les parents l’on emmené à l’hôpital en janvier et une ip a été faites contre moi . Rien a été trouvé puis la petite a refait des soucis de santé y’a 15 jours et là l’hôpital a refait une IP car il ont dit que j’étais maltraitante. Ducoup pmi ma fait suspension d’agrément les parents de cette enfant sont avec moi et tout les autres aussi . Je vais passez en commission ccpd comment faire que faire . Car la je suis acuse à tord et sous des doutes rien de concret .
Aider moi
 

Bonjour,

Je n'ai pas trop compris un point.
Les parents vous accuse de maltraitance mais vous amène toujours la petite ou vous défend face à la PMI?
Que voulez vous dire avec "les parents de cette enfant sont avec moi" ?
 
Bonjour
Si je comprends bien c'est l'hôpital qui a fait une alerte.
Ce que je ne comprends pas, c'est pourquoi c'est seulement vous qui êtes inquiétée.
S'il y a eu alerte, il a dû y avoir une enquête non ?
Vous dites les parents sont avec vous...mais recherchent t'ils la personne maltraitante ?
Qui maltraite cet enfant ? C'est la question que je me poserais
 

Bonjour, d'après ce que vous dites je comprends que c'est l'hôpital qui a fait un signalement contre vous. Mais s'ils suspectent une maltraitance, même si vous n'êtes pas en cause, celle-ci peut être causée par le parents. Et puis, la PMI ne peut pas vous convoquer à une CCPD comme ça, il faut des preuves et d'abord une enquête non ?
 
ah si si , la PMI n'a pas besoin de preuve pour lancer une suspension ...

Les preuves et l'enquête et le reste c'est pendant le délai légal des 4 mois :)
Après une suspension -----> passage en commission pour savoir si oui ou non l'agrément est maintenu.
 
Si en effet cette enfant est victime de maltraitance alors l'IP est très importante.
Il est normal d'être suspendue le temps de l'enquête même si ça peut paraître injuste surtout si tu es innocente, l'importance étant de protéger l'enfant en question et tous les autres aussi en attendant de savoir ce qui se passe.

Étant suspendue tous tes PE ont le droit de rompre ton contrat sans préavis et sans indemnité de rupture mais c'est aussi une "chance" pour toi car en attendant au moins peux tu t'inscrire à France Travail et percevoir des ARE, pouvoir à défaut d'avoir ton travail avoir un revenu pour remplir ton frigo. C'est donc la première chose à faire.
Tous tes PE seront à temps de te ré-embaucher dès que tu récupérerais ton droit d'exercer.
Tu peux en attendant prendre un autre travail, en interim par exemple?

Il y a peu de chance que les Parents de cette enfant n'aient pas subit eux mêmes déjà une enquête, et elle va sûrement se poursuivre encore, à la différence que si on a du mal à avoir une conviction suffisante contre l'un des 2 Parents on ne va pas ordonner "la suspension" parentale aussi "facilement que la tienne, la rupture du lien avec les Parents s'ils sont innocents risquant d'être beaucoup plus délétère pour l'enfant.
Mais en effet si on a trouvé des traces de sévices l'enquête va d'abord cherché au plus près de l'enfant: ses Parents, son AM, la famille etc...

Être accusée, à fortiori à tort, est une épreuve terrible, il va être important d'aider le mieux possible tous les enquêteurs pour faire la lumière sur ce qui se passe, d'autant que s'il s'agit de ta nièce on pourrait croire que par loyauté envers ta famille tu pourrais être complice du Parent maltraitant ne serait ce qu'en n'ayant pas alerté les services de protection quand pourtant ça se justifiait.
Sois la plus transparente possible pour que l'enquête puisse se faire le mieux possible et rapidement, d'abord pour ta nièce mais aussi pour toi et tes autres Loulous qui peuvent se languir de revenir chez toi.

Bon courage.
 

Complètement en accord avec @Ombrine, la PMI applique le principe de précaution, des soupçons suffisent pour une suspension.
Cela étant ici, au final, deux IP même si la première n' a rien donné, cela pose question !
 
Oui une suspension en effet pour protéger le petit, mais on ne sait pas ce qu'a exactement cet enfant. Rien n'a été trouvé au départ à l'hôpital et c'est facile de faire une IP sans preuves. Et rien ne prouve que son souci de santé vient d'une éventuelle maltraitance. Je trouve ça injuste pour notre collègue qui n'a apparemment rien fait de mal. Si elle va à la CCPD, bien sûr on va l'accuser direct sans savoir si vraiment il y a eu maltraitance.
 
Je trouve ça injuste pour notre collègue
oui mais c'est comme ça que ça fonctionne ...
l'enquête se fait après la suspension ;
il y a de nombreux cas similaires, qui laisse l'agrément après , mais ''le mal '' est déjà fait ....
 

La difficulté est le mal que fait le soupçon sur la population, ceux qui n'auront pas tous les tenants et aboutissants et garderont peut être un fond de "il n'y a pas de fumée sans feu".
Pour autant on a trop souvent vu aussi des histoires de maltraitances horribles qu'on a laissé perdurer sous le prétexte qu'on ne trouvait pas de preuve.

Il est indispensable d'enquêter c'est la seule certitude à avoir.
 
"Et non, ce n'est pas du tout facile de faire une IP !!!"Ah si si c'est très facile de faire une IP, l’hôpital signale et c'est parti. Un enfant chute, bosse ou blessure douteuse, signalement de l’hôpital si suspicion. Personne n'est à l'abri d'une IP.
 

Oh oui, d'accord avec Caninou, très facile selon de qui elle émane! Parfois c'est fondé et ouf pour l'enfant et parfois infondé et ça peut détruire une famille même si cela aboutira à un " sans suite", le mal est fait!
 
"Et non, ce n'est pas du tout facile de faire une IP !!!"Ah si si c'est très facile de faire une IP, l’hôpital signale et c'est parti. Un enfant chute, bosse ou blessure douteuse, signalement de l’hôpital si suspicion. Personne n'est à l'abri d'une IP.
J'ai fait 4 IP ces 6 derniers mois
C'est un long long CERFA avec beaucoup de renseignements à donner. Ce n'est pas "très facile ".
Si le professionnel l'a fait c'est pas parcequ'il s'ennuyait entre midi et 2.
 

Si c'est très facile de faire une IP. L'école peut le faire pour un enfant et hop ! la machine est en route ! On enlève l'enfant de sa famille, on le place sous la responsabilité de l'ASE en foyer ou en famille d'accueil et après le dossier prend des mois voire des années pour être traité. Je connais une famille ça va bientôt faire 2 ans que l'ado a été enlevée à son papa et que rien n'avance depuis tout ce temps là. On lui a même dit que s'il n'avait pas été papa solo (maman décédée) il n'y aurait pas eu d'IP. Quelle honte ! Que de jugements ! Tout ça pour rien en fait ! Comme c'est un papa solo c'est un gros dég...sse !
En attendant, la famille est détruite et comment pouvoir récréer du lien avec son enfant ? Comment se relever de tels dégâts ?
Qu'on mette l'enfant en sécurité, rien de plus normal ! Malheureusement, il y a encore beaucoup de cas où il y en a besoin. Par contre la lenteur de l'enquête après est lamentable ! Personne n'agit, les enfants sont des dossiers qui s'accumulent sur des bureaux, qui passent de mains en mains sans apporter de réponse. Il n'y a aucun côté humain là-dedans
 
On peut regretter la lenteur dans le traitement des dossiers, c'est indéniable, mais certainement pas l'information préoccupante en elle même. Ici, il y a 2 IP de médecins, ce n'est qu'en même pas anodin.
Je rejoins @Man, il est fort dommageable de ne pas trouver plus d'humanité ici, tant pour les enfants que pour les personnes accusées à tort, victimes collatérales ...
 

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