Régularisation

[Gieville]

Bonjour
Est-ce que quelqu'un aurait un tableau de régularisation sur une année incomplète et ce n'est pas une fin de contrat.
Merci

 

[Nounou 22]

Non je n'ai pas de tableau mais @GénéralMétal1988 a récemment expliqué sur un post la méthode pour faire une régularisation de salaire.
D'ailleurs petite question pour @GénéralMétal1988 , qui sait quasi tout . Pour la régularisation de salaire en année incomplète lorsque l'on fait un avenant lors de la première année pour augmenter le volume d'heures sur souhait des parents, on compare les heures réellement effectuées du début du contrat jusqu'à la veille du premier jour où commence l'avenant, par rapport aux heures mensualisées ? C'est ce que j'avais compris de l'un de tes posts. Mais ça me semble pas logique car on devrait calculer cette régul sur la somme perçue non?
J'ai fait le calcul récemment et il y a une différence de moins de 30€ entre les deux méthodes. Les heures mensualisées sont un lissage , alors que si l'on prend en compte les sommes versées c'est une réalité. Moi j'avais comparé les heures réellement effectuées x mon taux horaire brut = montant que j'aurai du percevoir, avec l'addition de toutes les sommes perçues .
Qu'en penses tu?

 

[assmatzam]

Oui c'est tout à fait ça

Tu compares les salaires bruts perçus avec le salaire brut correspondant aux heures réellement effectuées

Sans prendre en compte les heures supplémentaires

 

[assmatzam]

Car si tu prends les heures mensualisées cela ne correspond pas forcément au salaire perçu si il y a eut deduction de salaire

 

[Nounou 22]

Ah d'accord @assmatzam car sur un ********************************************************************************************************* ils disent qu'il faut comparer les heures réellement effectuées avec le les heures mensualisées....mais les heures mensualisées étant un lissage, pour moi ça ne peut pas tomber juste

 

[Nounou 22]

Dans les salaires pris en compte de ce qui a été payé, on prends la mensualisation car s'il y a eu déduction, on prend pas en compte cette déduction car justement les heures non faites ont été déduites ? Non?

 

[assmatzam]

C'est pour ça que dans mon tableau je fais 4 colonnes
1- le salaire brut payé
2- le nombre d'heures correspondant au salaire brut payé
3- le nombre d'heures réalisées
4- le salaire brut correspondant aux heures réalisées

 

[Nounou 22]

Impeccable
Merci @assmatzam pour ces explications....
Grâce aux pros du forum j'ai beaucoup progressé mais parfois je sèche encore.
Encore une petite question, on est d'accord que ma date anniversaire de ce contrat va devenir la date du nouvel avenant mis en place? Étant donné qu'il y aura régularisation de salaire au 28 février pour repartir sur une année incomplète au 1er mars avec un nouveau volume horaire plus important

 

[assmatzam]

Par exemple
Ma mensualisation est de 862,5€ brut pour 172,5 heures mensualisées

Juin
payé 172,5 heures = 862,50€
Réalisées 198 heures = 990,00€

Juillet j'ai 2 jours deduit de mon salaire
Payé 156,07 heures = 780,35€
Réalisées 171 heures = 855,00€

 

[assmatzam]

Ensuite je compare les deux
Juin juillet
Payé 1642,85€
Réellement dû 1845,00€

Régularisation 202,15€

 

[Nounou 22]

Je vais comparer comme cela pour voir si je tombe pareil que ce que j'ai fait ....merci beaucoup @assmatzam

 

[assmatzam]

Pas dd quoi
Bonne après midi

 

[Nounou 22]

Belle journée à toi également

 

[GénéralMétal1988]

Alors bien sûr qu'il s'agit des heures mensualisées pour faire la comparaison.

comparaison entre heures mensualisées ex 140h. Et heures réellement effectuées sans remettre en cause les termes du contrat.

Là où il y changement dans les heures mensualisées c'est s'il y a dedcutuon par Ccc, sinon ce volume ne change jamais et c'est bien là base de compairaison.

 

[GénéralMétal1988]

Et n'oublie pas que sans clause supérieure, toutes tes régularisations se compensent entres elles.

 

[assmatzam]

Oui métal à raison de le préciser
Sans clause supérieure à la convention collective la régularisation de salaire en année incomplète est à faire en fin de contrat depuis le 1er janvier 2022

 

[Couleurcafe]

Bonjour je vous suit dans ce sujet très compliqué à mes yeux, je croyais avoir compris mais je me questionne encore;
moi mon tableau se résume à:
heures mensualisées
heures travaillées
Ensuite j'apprends que si il y a eu un avenant de réalisé, la date de fin de contrat est impactée.
Par exemple mon contrat a débuté le 21 juin 2021
1 ère période 21 juin au 18 juin 2022
Avenant le 01 novembre 2022
2ème période 18 juin au 01 novembre 2022
3ème période 01 novembre 2022 au 30 octobre 2023
4ème période 30 octobre 2023 à la fin du contrat......
Est ce bien cela?????

 

[Couleurcafe]

Pour préciser, l'avenant était en hausse des heures donc de la mensualisation mais lorsque l'avenant change les heures mais pas la mensualisation est-ce qu'il faut le prendre en considération pour la régule pour les semaines à poser etc....
Merci de vos réponses

 

[Nounou 22]

Donc @GénéralMétal1988 , ma question est : est ce que l'on peut additionner pour la régul tous les salaires brut perçu, ça donne un montant des heures payées....et comparer avec les heures réellement réalisées multipliées par le taux horaire brut, je compare donc les deux montants sans me soucier des heures mensualisées.

 

[Nounou 22]

Oui j'ai une clause pour ne pas que les réguls ne se lissent entre elles et j'accepte que la régul calculer maintenant ne soit payée qu'à la fin du contrat, sans possibilité que la régul de l'an prochain ne vienne impacter le montant de la première régul .