Nombre d’heures par an

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Domuk

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14 Juillet 2022
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Bonsoir es que quelqu’un de bien calé sur le sujet peut m’expliquer les 2250h /an à ne pas dépasser. Merci
 

C'est simple tu comptes les heures faites entre le premier arrivé et le dernier.
Si par exemple, tu accueilles le premier à 8h ensuite 2 autres arrivent à 9h, et repartent à 17h et le dernier départs est à 18h, ça te fais une journée de 10h.
Si tu as des questions précises, c'est mieux, je ne vais pas faire un dossier complet.
 
Non c'est tous contrats confondus, par contre, quand tu accueilles plusieurs enfants en même temps, chaque heure ne compte que pour une h.
Tu ne comptes pas en nombre d'enfants, mais en nombre d'heures travaillées
 
C'est l'amplitude horaire annuelle maximum autorisée tous employeurs confondus.
 
Je ne comprends pas bien pouvez vous me donnez un exemple merci à vous
 
Bonsoir
Exemple :
Le lundi tu commences à
8h et termine à 17h : tu as 3 contrats et dans cette journée les enfants sont arrivés et partis dans cette amplitude horaire qui est LA TIENNE.
Et c'est le même emploi du temps.tous les jours tu fais donc par jour 9h tu travaille 45h par semaine pour l'amplitude max.
Tu as contrat en année complète et deux autres de 44 et 42 semaines (c'est un exemple).
Tu comptes donc 45h x 47 semaines (on ne compte pas les congés), tu aurais donc pour ces 3 contrats confondus une amplitude max de 2025h. Top c'est bon.
Maintenant imaginons que :
Le lundi tu travailles 13h
Le mardi 12h
Le mercredi 10h
Le jeudi et le vendredi 10h.
Tous tes contrats sont en année complète mais restent dans la légalité avec 45h max semaine. Sauf que les enfants n'arrivent ni ne partent à la même heure.
TOI tu auras pour une semaine travaillé 53h
53h x 47
= 2491h potentielles de travail. Illégal.

TOI tu ne peux pas travailler 2250h par an. C'est le max et c'est beaucoup.
As tu saisi. ?
 
C'est simple, quand tu discutes avec des gens, de ton travail, tu dis par exemple, "je travaille 52 heures par semaine" car dans ce cas, tu compte ton temps de travail du premier arrivé au dernier parti, et c'est cette manière de compter que tu dois utiliser pour les 2250h
 
Autre forme d'exemple:

Tu acceuille:
- Cunegonde en AC du lundi au jeudi de 7h le matin à 17h soit 10h/jr sur 4jrs/sem donc 40h/sem
- Robert en AC du mardi au vendredi de 9 à 18h soit soit 9h/jr sur 4jrs/sem donc 36/sem
Ton amplitude GENERALE sera de lundi de 7 à 17h + mardi-mercredi et jeudi de 7 à 18h + le vendredi de 9 à 18h
Soit: 10h + 11h + 11h + 11h + 9h = 52h/sem, si tu restes en AC ça ne passe pas car 47 semaines/an X 52h/sem = 2444h/an effectives, il y a 194h en trop annuellement.
Cela veut dire que tu dois avoir des semaines de congés sans solde donc en AI avec les semaines off elles aussi communes à tous tes contrats.
2250h/an / 52h/sem = 43.26sem/an effectives maximum. En ne travaillant que sur 43 semaines/an soit en tout 9 semaines de congés/an communes à tous tes PE là ça passe car 52h/sem X 43sem/an =2236h/an.

Alors que si tu acceuille:
- Cunegonde en AC du lundi au jeudi de 7h le matin à 17h soit 10h/jr sur 4jrs/sem donc 40h/sem
- Robert en AC du lundi au jeudi de 9 à 18h soit soit 9h/jr sur 4jrs/sem donc 36/sem
Ton amplitude GENERALE sera de lundi-mardi-mercredi et jeudi de de 7 à 18h soit 11h/jr sur 4jrs/sem = 44h/sem, c'est inferieur à 48h/sem tu peux rester en AC car tu ne depasse pas les 2250h/an, tu n'as "que" 44h X 47sem/an effectives = 2068h/an

Tu l'as compris il va te falloir tenter de determiner comment tu veux-peux accueillir l'ensemble de tes contrats et pour bien faire tenter d'avoir tous tes contrats qui viennent à peu près en même temps.
 

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