heures potentielles et fin de contrat

[LAKMMT]

bonsoir, certaines entre vous doivent être en vacances et je vous souhaite de profiter de vos familles et du repos ++++
j'ai une fin de contrat à faire.
AC, jours irréguliers, 2, 3 ou 4 jours / semaine
Employeur licencié également le 16 de ce mois.
preavis 15 jours à cheval juin juillet. Fin préavis 8 juillet. ( ayant eu petit arrêt de travail, l'employeur m'a remplacèe par garde à domicile. Quand j'ai notifié ma reprise 15 jours après, à refusé préférant garde à domicile., sympa !!!). Le contrat devait s'arrêter fin juillet...
j'ignore quels auraient été mes jours de travail jusqu'au 16, puisque employeur licencié.
comment compter jours potentiels jusqu'au 16 ou 31 ?
si sal. brut x nbre h non travaillées /heures potentielles ?
ou comme accueil irrégulier sal m'en x nbre jours potentiels semaine / nbre jours trav. pot. mois ( pour le nbre de jours pot semaine c sur le mois ou seulement semaine ?)

et quand cela sera calculé, il reste 10 jours de CP à prendre. comment les facturer....
Sacré cas. Je vais vous demander de poser votre cocktail, vous lever du transat pour m'aider.
merci d'avance

 

[GénéralMétal1988]

Bonsoir
Vous n'aviez pas de planning prévisionnel ?
Si non on se fie au dernier planning connu.
Pour les jours de cp à rémunérer :
Salaire brut × nbre de jours ouvrables acquis/ 26 = iccp brute.
Pour les ac.

 

[LAKMMT]

bonsoir, non arrêt de travail fin mai, j'avais le p'anning de juin pas celui de juillet. periscolaire
donc pour les CP je fais brut x 10 jours restant /26 ?
acquis 26 jours de septembre à juillet

 

[stephy2]

Bonsoir
Non 26 c est le chiffre moyen de jours ouvrables quand on est en année complète.

Mais vous avez bien un planning pour les périodes "école" et périodes "vacances scolaires" ? Par exemple 20h et 40h pendant vacances scolaires!! Puisque vous avez une mensu vous l avez bien effectuée sur des heures ? Vous prenez ces heures pour heures potentielles du mois.

 

[LAKMMT]

bonsoir, contrat A C base 44 h Mensu.
juin heures potentielles 35 h ( dont 6 jours CP)
l'employeur est licenciée depuis 16 juillet, dois je compter les h pot. jusqu'au 16 ou jusqu'au 31 ?

 

[Ombrine]

l'employeur est licenciée

????

C'est vous qui êtes licenciée non ? pas l'employeur ?

 

[kikine]

????

C'est vous qui êtes licenciée non ? pas l'employeur ?

ou les 2 mon capitaine

 

[Ombrine]

sauf que le licenciement de l'employeur n'a rien à voir dans les calculs, si ?

 

[LAKMMT]

bjr, les 2 effectivement

 

[Ombrine]

son licenciement n'entre pas en ligne de compte pour les calculs de VOTRE contrat....

 

[stephy2]

Bonjour
Désolée je ne comprends pas! Vous dites avoir une base de 44h par semaine et en juin vous avez que 35h potentielles ? Vous avez travaillé 35h au lieu de 44h c est ça ? Mais 35h ce ne sont pas des heures potentielles mais travaillées ??

 

[LAKMMT]

je reprendrai le fil de notre conversation en début d'aprèm. 2 rdv médicaux ds la matinée. merci

 

[LAKMMT]

non, non 44 h c mensuel. jours irréguliers

 

[stephy2]

Ah oui quand même.. 44h mensualisés.. jamais eu si peu.. bref
Pour trouver 44h mensualisés, vous avez bien défini un nombre d'heures par semaine ? Même si jours non fixes. Donc prenez ce nombre comme heures mensualisées.

 

[LAKMMT]

un peu au pif. jamais pareil.

 

[stephy2]

Euh au pif??? Mais rassurez moi vous avez bien effectué une mensualisation ? Vous ne faites pas les heures par mois au réel ??

 

[stephy2]

Car les heures et jours mensualisés ne changent jamais ainsi que la mensualisation. A moins d avoir des HC ou déduction de jours mais toujours pareil sinon. Seul le montant de l entretien change suivant les jours d accueil de l enfant!

 

[LAKMMT]

9 h x 36 s /12 = 27 h
15 h x 16 s /12 = 20 h
total 47 h ramené ensuite à 44 h.

donc préavis jusqu'au 8 juillet inclus.
Il reste 10 jrs CP payés à prendre. quel calcul feriez vous ?
je compte les jours CP après préavis comme si pris.
ou j'arrête les comptes au préavis et ensuite je rajoute calcul CP ?

 

[stephy2]

Alors dans les 10 jours cp qui vous reste, avez vous comptez ceux de juin 24 au 8 juillet ?? Sinon faut les rajouter.

total 47 h ramené ensuite à 44 h.

Avez vous fait un avenant pour "ramené" 44h au lieu de 47h ? Car si non, même si l'enfant ne vient pas pour convenance personnel, on laisse toujours le même chiffre soit dans votre cas 47h mensualisés!
Et si oui, vous n'avez plus

9 h x 36 s /12 = 27 h
15 h x 16 s /12 = 20 h

?

Si pas d'avenant vous êtes obligés de prendre les heures en période scolaire soit donc de déduire 15h par semaine.

Pour le paiement des cp, vous faites :
- mensu brute / 26 X 10 jours (ou+ si oublie de ceux de juin et juillet)
ET comparez avec les 10% des salaires bruts et prendre le + avantageux.

Donc pour juillet vous avez :
- salaire de juillet avec déduction ccc du 9 juillet au 31 juillet,
- l'iccp : vérifier si bien 10 jours!
- prime de fin de contrat 1/80 des salaires bruts si contrat + de 9 mois.

 

[stephy2]

période scolaire

Oups les heures période vacances scolaires je voulais dire!!