Fin de contrat trop cherđŸ€ŸđŸŒ

  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion Pouka
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@MeliMelo je leur avait dit pourtant. J' ai une maman qui m'a dit "on aurait dĂ» vous Ă©couter et pas finir le contrat Ă  cette date ça nous aurais pas fait sortir presque deux paies en mĂȘme temps tampis pour nous" bon ba voilĂ  quoi des fois faut nous Ă©couter on est pas que des ass mat qui font de la peinture
 

Bonjour à vous toutes ‘
Comment vous calculez svp vos fin de contrat ?
Apparemment les parents ne me doivent rien d’aprùs la RAM qu’ils vont voir
.
Perso je suis paumee je ne sais pas trop faire 

Je sais qu’ils me doivent les CP non pris mais c’est tout . La ram ne leurs parlent pas d’indemnitĂ©s autres .
J’ai mĂȘme une maman qui veut faire toute seule sans conseils .
Alors Ă  mon gros dĂ©savantage c’est vrai que je ne fais pas les comptes leurs faisant confiance.
Mine c’est eux les employeurs ! Dans leurs taf c’est leurs patrons qui font .
Comment je peux vĂ©rifier tout ça ? Je ne l’ai jamais fait et pour cause je ne connaissais pas votre groupe.
Alors ,si vous voulez bien m’expliquer ( sans que ça vous embĂȘte ) juste pour que je sache une fois pour toute .D’avance je vous en suis reconnaissante et merci d’avance.
 
Bonjour à vous toutes ‘
Comment vous calculez svp vos fin de contrat ?
Apparemment les parents ne me doivent rien d’aprùs la RAM qu’ils vont voir
.
Perso je suis paumee je ne sais pas trop faire 

Je sais qu’ils me doivent les CP non pris mais c’est tout . La ram ne leurs parlent pas d’indemnitĂ©s autres .
J’ai mĂȘme une maman qui veut faire toute seule sans conseils .
Alors Ă  mon gros dĂ©savantage c’est vrai que je ne fais pas les comptes leurs faisant confiance.
Mine c’est eux les employeurs ! Dans leurs taf c’est leurs patrons qui font .
Comment je peux vĂ©rifier tout ça ? Je ne l’ai jamais fait et pour cause je ne connaissais pas votre groupe.
Alors ,si vous voulez bien m’expliquer ( sans que ça vous embĂȘte ) juste pour que je sache une fois pour toute .D’avance je vous en suis reconnaissante et merci d’avance.
déjà faut savoir comment à été calculé votre salaire (année complÚte ou incomplÚte)
ne JAMAIS aller au ram pour les calculs
 
Kikine j’ai surtout des problĂšmes avec une maman en annĂ©e complĂšte qui n’en fait qu’à sa tĂȘte . Le nombres de prises de tĂȘte en 3 ans incroyable. Elle n’a jamais voulu faire la rĂ©gularisation chaque annĂ©e. Et franchement je me suis dis ça se fera Ă  la fin
sauf que lĂ  nous y sommes et que je suis dans la crotte
 
Oui effectivement c'est de grosse sommes Ă  sortir pour les parents et c'est d'ailleurs pour ça que je les prĂ©viens dĂ©jĂ  2/3 mois Ă  l'avance. Les fins de mes contrats je les fais toujours dĂ©but septembre comme ça les PE bĂ©nĂ©fices des indemnitĂ©s CMG sur Septembre. Cela allĂšge la facture pour eux et ça ne change rien pour nous. 😉
 
@socloclo oui il faudrait nous en dire plus car comme ça c est compliqué de savoir si vous avez de l ancienneté ou non ect... Mais s il y a licenciement avec un minimum légale d ancienneté elle vous doit votre indemnités de rupture, vos cp acquis non pris et la régul des salaires sur trois ans s il y a
 
Oui je m’explique n’importe comment !.. ça m’angoisse. J’ai la petite depuis bb elle rentre a l’école ça fait trois ans que je l’ai en annĂ©e complĂšte. Elle ne prends jamais ses vacances en mĂȘme temps que moi ( alors que je crois que c’est comme ça qu’il faut faire en 52 semaines )
Elle vient de me dire qu’elle a rdv au RPE mais je vais tel Ă  la fille avant car j’ai lu une de vos fiches . Donc je veux ce qui est rĂ©cit sur votre site
 
Si votre employeur ne prend pas ses vacances en mĂȘme temps que vos 5 semaines de congĂ©s sans aucun accueil ... et bien vous auriez dĂ» partir sur une annĂ©e incomplĂšte !

Si vous avez signé sur la base d'une année complÚte, les semaines d'absence pour congés de votre employeur sont considérées comme des absences pour convenance personnelle de l'employeur.
 
Socloclo, par défaut, légalement, la régularisation n'est pas obligatoire en année complÚte. Il faut qu'elle soit mentionnée au contrat en clause supérieure, si vous en voulez une.
Mais en année complÚte vous aurez au moins :
- votre salaire du mois
- une prime d'ancienneté si vous travaillez depuis plus de 9 mois et s'il s'agit d'un licenciement
- une ICPP, qui correspond à vos congés acquis et en cours d'acquisition non pris.
 
Tout à fait pour la régularisation.
Vous semblez avoir signé sur une base année complÚte (malgré les vacances de votre employeur en dehors de vos 5 semaines de congés ?).
 
Bonjour, @socloclo

Contactez votre RPE (ancien RAM) et donnez-lui ce texte de loi : article L1411-6 code du travail
"Lorsqu'un organisme se substitue habituellement aux obligations lĂ©gales de l'employeur, il peut ĂȘtre mis en cause aux cĂŽtĂ©s de celui-ci en cas de litige entre l'employeur et les salariĂ©s qu'il emploie"

Cela signifie que si vous deviez aller aux prud'hommes pour un fin de contrat conflictuelle, la personne du RPE pourrait se voir assignée également aux cÎtés de votre PE.

Le RPE n'a aucun droit de regard sur vos contrats qui relÚvent du droit privé, entre vous et votre employeur. Ils outre-passent leurs fonctions. Ne vous laissez pas faire. Ils peuvent expliquer les calculs, mais en aucun cas dire que le PE ne vous doit rien d'autre que votre alaire... c'est faux.
En donnant toutes vos informations les collÚgues qui sont trÚs calées en calculs vous aideront volontiers.

Le RPE a dit n'importe quoi Ă  votre PE !!!
 
AĂŻe vous ĂȘtes dĂ©jĂ  pas sur le bon contrat depuis le dĂ©part donc compliquĂ© en effet. Pour le RPE il n ont rien a voir avec vos contrats qui sont entre vous et vos PE comme la PMI d ailleurs personne n a le droit de regard sur ceux ci et il faut que votre employeur le sache. CompliquĂ© une fin de contrat alors que vous ĂȘtes pas partie sur le bon dĂšs le dĂ©part. Le PE vous Ă  en effet payĂ© plus que prĂ©vu sur ses trois ans donc c est peut ĂȘtre pour ça qu elle vous dit qu elle n'a rien Ă  vous donnez 😕
 
Il Ă©tait peut ĂȘtre prĂ©vu un accueil en annĂ©e complĂšte Ă  la signature.
Si l'employeur décide en cours de contrat pour telle ou telle raison qu'il ne s'alignera pas sur les dates des 5 semaines de congés de son assistante maternelle, les semaines pendant lesquelles il ne confiera pas son enfant seront des semaines d'absence pour convenance personnelle du parent employeur. Elles seront donc rémunérés à ce titre car elles seront assimilées travaillées. L'employeur ne peut considérer qu'elles ont été rémunérées "en plus" ou encore que leur rémunération n'était pas justifiée. Il aurait fallu proposer un avenant au contrat de travail pour passer sur un contrat en année incomplÚte. Si cela n'a pas été fait ... C'est au "désavantage" de l'employeur mais également du salarié (moins de journées à prendre en compte pour le calcul de l'abattement fiscal).
 
Non ! Je lui ai proposé elle n'a jamais voulu ! Elle m'a dit : vous croyez pas que je vais vous payez tout ça....moi je pars en vacances ! !!!!
Donc je me suis dit : on se retrouvera ....
Merci je vais donner au rpe l'article ci dessus
 
Merci les filles je vais essayer de me débrouiller. Déjà j'ai écris à page qui m'a envoyé un mail expliquant tout ! Je l'ai transféré à cette personne ! !!!
 
Non ça fait 3 ans 52 semaines elle n'a jamais rien voulu savoir !
AprĂšs c'est moi qui suis nulle...je sais pas faire ! !! Donc voila comment se faire avoir !

Ah j'ai mĂȘme un rpe qui a dit aux parents que j'Ă©tais trop chĂšre ! Les parents m'ont demandĂ© de baisser.....
 
Et bien les absences sont rémunérées et assimilées travaillées.
Ce ne sont pas des heures vous ayant été rémunérées de façon indue. Ces semaines comptent également dans le calcul de vos congés payés acquis.
Vous ĂȘtes bien multiempolyeurs ?
Vous donnez bien les dates de vos 5 semaines de congé dans les délais ?
 
Ben lĂ  pour le coup, vous ne vous ĂȘtes pas faite avoir puisque vous avez travaillĂ© moins de 47 semaines par an et que vous ĂȘtes en annĂ©e complĂšte.
À la fin de votre contrat, se calculera l'indemnitĂ© de congĂ©s payĂ©s non pris ( iccp en AC ), vous regardez du dĂ©but de votre contrat jusqu'au 31 mai suivant combien de jours de congĂ©s payĂ©s vous avez acquis ( 2,5 jours acquis par mois complet travaillĂ©) , avez vous pris vos congĂ©s par anticipation ? Ou le PE a dĂ©duis vos cp la premiĂšre annĂ©e en dĂ©duisant de votre salaire les jours pris ? Si ils n'ont pas Ă©tĂ© dĂ©duits c'est qu'ils ont Ă©tĂ© pris par anticipation. Dans ce cas au 31 mai de la premiĂšre annĂ©e, vous regardez combien. De jours acquis - combien de jours pris = nombre de jours qui reste Ă  prendre. Et vous reportez cette façon de faire jusqu'en mai 2024 , puis vous rajoutez vos jours en cours d'acquisition - les jours pris cet Ă©tĂ©. Vous verrez ainsi si vous ĂȘtes en positif de jours ou en nĂ©gatif. Si en positif, les parents vous doivent le nombre de jours correspondant, si vous ĂȘtes en nĂ©gatif, le nombre de jours de cp pris en trop sera Ă  dĂ©duire par CCC.
Pas de régularisation de salaire en Année complÚte.

Restera l'indemnité de licenciement, vous prenez tous vos salaires BRUTS , vous les additionnez et vous divisez par 80. Cette somme sera votre indemnité de licenciement.

Voilà donc au récap vous aurez votre salaire complet si le contrat se finit à la fin du mois + ICCP s'il vous reste des jours de congés acquis mais non pris + indemnité de licenciement.
Dans tous les cas , le RPE est Ă  cĂŽtĂ© de ses pompes et ce serait bien d y passer un petit coup de fil pour le leur dire car ils crĂ©ent des problĂšmes inutiles entre PE et AM. S'ils ne savent pas, ils s'abstiennent car c'est la meilleure façon de ne pas faire de bĂȘtises.
 

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