Fin de contrat le samedi 17 sept

[Chantou1]

OK je note dernier post. Je lui transmettrai demain.

MERCI à toutes pour votre réactivité. C’est vrai que vous êtes TOP

 

[Nounou22]

@Pioupiou ,
Du calme, je ne savais pas que 0.0961 était à utiliser uniquement en année complète....on en apprend tous les jours et le forum sert à ça...Métal m'a expliqué qu'en année incomplète tout comme vous ça se calculait différemment.... maintenant j'ai compris et j'appliquerai cette formule à mes calculs également....et si vous lisez bien ce que j'ai écris, j'ai demandé à chaque fois si c'était vraiment bon ....car je n'étais pas sûre de moi. Mais il me semblait que ce que voulait calculer chantou c'était le mois de septembre uniquement au prorata des jours travaillés.
Désolée d'avoir donné une fausse info. ...mais ça a été rectifié de suite par les pros des calculs donc y a pas mort d'homme....
Sur ce, belle soirée à toutes et tous ..

 

[Pioupiou]

@Nounou22

Les bons éléments de calcul on étaient donnés en début de post . Il fallait juste en tenir compte.
N'y voit rien de personnel et m'excuse si je t'ai froissée.

 

[Chantou1]

Nounou22

Exact c’était UNIQUEMENT au prorata pour septembre

Je ne savais absolument pas la réponse

Pour moi calcul cour de cassation et encore !

ou

Opter même pour les JOURS RÉELS puisqu’il n’y a plus de régularisation ?

+ 10% au niveau CP

Mais je voulais vos lumières de pros SI éventuellement il y avait mieux avec ce fameux calcul « savant » dont je ne retiens absolument pas les chiffres

 

[GénéralMétal1988]

Chantou

Bien sûr qu'il y a toujours la régularisation.

Tes analyses sont inquiétantes.

Tu mélanges tout.

Oui il y aura calcul cours de cassation pour septembre.
Oui on calcule la régularisation.
Oui on calcule une iccp, pour les congés en cours d'acquisition.

Et non, pas uniquement calcul par 10%.


Un jus d'orange pour commencer la journée ? et un café !

 

[Chantou1]

Metal

Elle devait arrêter fin août et son contrat avait commencé en sept 2020 donc 24 mois. Elle aura pris en tout depuis le début toutes les semaines programmées fin août et cela a été payé intégralement. Normalement les PE aurait dû lui faire son préavis avant ses CP, mais ils ont zappé.

Merci Metal pour le jus d’orange t’es vraiment trop gentille, je t’AMe … MAIS très mauvais pour la santé le matin et pas de café car je déteste ça malgré que ça soit très bon pour le cœur maximum ️️️️ par jour selon les médecins

Je lui transmets ta réponse

 

[assmatzam]

@Chantou1 tu t'es mises à boire ou quoi ?

Depuis quand il n'y a pas de régularisation de salaire à faire en année incomplète

 

[Nounou22]

@Pioupiou
Tu ne m'as pas froissé du tout je te sentais juste un peu énervée après moi à cause de ma réponse erronée mais je dis souvent à mes enfants, c'est en faisant des erreurs qu'on apprend d'ailleurs mon fils l'a bien retenu car quand il me ramène une mauvaise note....il me dit : mais maman c'est toi qui m'a dit que c'est en faisant des erreurs qu'on apprend
Euhhh oui maman dit ça mais c'est dans les exercices que tu peux faire toutes les erreurs que tu veux, en éval vaut mieux éviter

 

[Nounou22]

@Chantou1
Il y aura forcément une régul à faire en fin de contrat pour voir si toutes les heures réalisées ont été payées. Et en année complète vu que les congés payés ne sont pas intégrés à la mensualisation, il faut bien qu'ils soient payés en plus à un moment donné. Donc le plus souvent en juin. C'est pour ça que même si c'est le prorata de juste septembre que tu voulais en calcul, on comprend toutes pas bien pourquoi ne calculer les congés que de septembre car en année incomplète, ta collègue a du se faire payer les congés de l'année de référence (1er juin 2021 au 31 mai 2022) en juin 2022. Donc si le contrat c'était fini fin août, les PE lui auraient dû les congés de juin juillet et août, et là vu que le contrat ne se finira que le 19 septembre, ils lui doivent les congés de juin juillet août et septembre
Et le calcul de la cour de cassation c'est pour calculer le salaire des heures faites lorsque tout le mois n'a pas été travaillé. Ce qui sera le cas en septembre.
Donc pour le salaire : calcul de la cour de cassation.
Congés payés : juin juillet août septembre, comme t'ont dit pioupiou ou métal avec la règle du maintien de salaire ou calculer les 10% pour comparer
Régularisation de salaire pour vérifier si toutes les heures effectuées ont bien été payées
Prime de licenciement, 1/80 ieme de tous les bruts perçus. À payer telle quelle.

 

[Chantou1]

C’était en année INcomplete

 

[Chantou1]

Et elle ne se fait pas payer en juin. Tout au fur et à mesure

 

[Nounou22]

Ben oui justement c'est parce que c'est en année incomplète que la régul est nécessaire et que les congés sont payés en plus de la mensu, en juin.
En année complète le salaire est calculé sur 52 semaines donc 47 semaines travaillées+ 5 semaines de congés payés. La mensualisation comprends donc les congés payés.
Et il n'y a pas de régularisation de salaire en année complète.

 

[Nounou22]

Ben comment c'est possible qu'elle se fasse payer des congés chaque mois si elle est en année incomplète ? Là je comprends pas

 

[Nounou22]

Elle ne se ferait pas payer par la règle des 10% tous les mois, règle qui est illégale depuis longtemps....

 

[Pioupiou]

conventionnellement en AI les cp peuvent être payés de plusieurs façon
soit en une fois en juin
à la pose de la fraction principale
ou enfin à chaque pose de congés en fonction des semaines posées
Ce qui à priori semble le cas ici en l'absence de plus d'information
Mais dans tous les cas reste l'ICCP de juin à la rupture

 

[Nounou22]

Oui @Pioupiou mais cette méthode étant la plus compliqué, je doute que ce soit celle ci que la collègue de chantou utilise

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour j'ai un doute. J'ai quand même l'impression que les congés n'aient pas été payés en plus mais par substitution comme en Ac.

 

[Chantou1]

« enfin à chaque pose de congés en fonction des semaines posées »

C’est ça Pioupiou

 

[Nounou22]

Même si c'est ça @Chantou1 , ça n'empêche pas que les congés de fin de contrat doivent être calculer de juin 2022 à septembre 2022 et pas seulement sur le mois de septembre comme tu as l'air de le penser.
C'est pas parce qu'une partie de ses congés de la période de référence sont payés lors de sa prise de congés qu'ils sont pour cette période, ils sont payés par exemple lors des trois semaines d'août mais pour la période de référence....je sais pas si je m'explique bien

 

[GénéralMétal1988]

Chantou, oui, elle est payée au fur et à mesure.
Mais tu n'as pas répondu à cette simple question : est-ce que son salaire lors des mois où elle pose ses congés, est majoré (de la somme due au titre des cp), ou bien est-ce qu'elle perçoit son salaire normal y compris lorsqu'elle est en cp ?

 

[Chantou1]

Il me semble salaire normal y compris lorsqu’elle est en CP ...

 

[Nounou22]

Donc si elle est en année incomplète, elle ne s'est jamais faite payer ses congés.... c'est dramatique

 

[Chantou1]

Non elle s’est fait payé ses CP tous les mois + lorsqu’elle est en CP
En année incomplète. Elle n’a pas fait au 1er janvier, ses employeurs préféraient rester comme avant pour éviter de payer presque un mois de salaire en +

 

[Chantou1]

Salaire normal avec les CP compris

 

[assmatzam]

Si elle a perçu son salaire identique chaque mois et que celui ci n'était pas supérieur au moment de la prise des cp acquis donc elle ne sait pas fait payer de cp

Le maintien de la rémunération durant la prise c'est pour les années complètes

Par exemple
Contrat en année incomplète
Début de contrat le 1er septembre 2019
Le 31 mai l'am à acquis 25 jours ouvrables soit 4 semaines
Sa mensualisation est de 600€

Si elle choisit le paiement en juin
Elle percevra 600€ de salaire + 800€ de cp

Si elle choisit le paiement au fur et à mesure
Elle prend 3 semaines en août
Elle percevra tous les mois 600€
Mais en août elle percevra 600€ de salaire + 600€ de cp soit 1200€

Elle prend ensuite 1 semaine en décembre
Elle percevra 600€ de salaire + 200€ de cp soit 800€

Voilà comment ça se passe le paiement au moment de la prise

Ta collègue a un contrat en année incomplète et elle fonctionne comme si il était en année complète

Donc au bout du compte les parents ne lui ont jamais payé ses CP

La mensualisation ne représente que les semaines travaillées en année incomplète