Fin de contrat année incomplète

[Maman Sophie]

La date de l'avenant est devenue obligatoirement la date anniversaire, puisque changement. C'est pourquoi il faut calculer une régularisation à cette date.
Sinon, cela fausse tout, l'avenant à remis en place une nouvelle mensualisation, calculée sur 12 mois. Donc sur les 12 mois à partir de l'avenant mis en place, les semaines d'absences programmées sont à poser.

D'accord merci.
Qu'en est-il des deux semaines qui n'ont pas été posées de janvier 2022 à juillet 2022 dans ce cas ? Cela apparaîtra dans la régularisation j'imagine ?
Si mon am me demande de poser deux semaines d'ici la fin du contrat alors qu'on aura déjà posé les trois semaines d'absence prévues entre juillet 22 et juillet 23, est-ce que cela pose problème ?

 

[GénéralMétal1988]

Pour les calculs j'avoue que comparer les heures payées par la mensu, et les heures réellement travaillées quand la régularisation intervient en cours de mois n'est pas chose aisée. On ne peut pas prendre en compte les heures potentielles comme pour calculer une absence ce n'est pas la réalité.
Je suis partie de la rémunération brute et du nbre de jours d'activités obtenu par le lissage, je pense que selon vos données il s'agit de 16 jours.
Tous les mois donc 16 jours d'activités, ce qui pour 44 semaines donné une moyenne de 2,75 jours d'activités par semaine.
Je compte du 1er au 10, 54h50 travaillées. 1 semaine à 45h + 1 LUNDI.
les jours d'activités correspondant payés sont une semaine soit 2,75 jours activités et un lundi, sur une semaine à 4 jours soit 0.68 jour activité.
(On peut aller plus loin et faire le ratio xx semaines à 5 jours et xx semaines à 4 jours )..
La différence entre les deux en terme d'euros,
54h50 x 4.84 € = 263.78€
Et pour les heures/jours activité = 2.75 j + 0.68 j = 3.43j
Mensu 711.86/16 jours activités = 44.49€ j
44.49 x 3.43 j = 152.60€.

Soit pour juillet : 263.78€(heures travaillées ) - 152.60 €(heures rėmunėrėes par la mensu). = 111.18€

 

[GénéralMétal1988]

Votre am ne peut poser que des semaines de cp communes à tous ces employeurs. Est ce que ce sera le cas ?

 

[Maman Sophie]

Votre am ne peut poser que des semaines de cp communes à tous ces employeurs. Est ce que ce sera le cas ?

Oui. C'est cp sont les suivants : 1 semaine en avril, 3 semaines en août et 1 semaine à Noël. Pour les 3 semaines supplémentaires que nous prenons : 1 semaine en février, 1 en octobre et 1 en novembre.
Ainsi, selon mes calculs, il manque 2 semaines d'absence pour la période janvier 22 / juillet 22 mais le compte est bon pour juillet 22 / juillet 23. Que se passe-t-il pour les deux semaines manquantes svp ?
Par ailleurs, j'ai un doute, dois-je déduire les cp de mon am et les sem d'absence prévues de mon enfant lorsque je compte les heures travaillées svp ?

 

[GénéralMétal1988]

Pour le mois d'août, il faut par contre calculer d'abord le salaire par Ccc puisqu'il a fin de contrat au 4 août. Par contre vous ne pouvez pas raisonner en terme de jour car les horaires ne sont pas identiques tous les jours d'accueil.
On prends donc les heures d'accueil potentiels d'août.
S1 = 35h50
S2,3, 4 = 114h
S 28.50h
Total 178h potentiellement travaillées.

711.86/178h = 4€ montant brut horaire par heure absence.
Absence du 5 au 31. Total.161h50
161h50 x 4 € = 646€ brut à déduire
711.86 - 646= 65.86€
65.86€/4.84 € (taux brut normal ) = 13h payées.

Total heures travaillées du 1 au 5. 35h50
35h50 -13 h = 22.50h en régularisation.

A vérifier.

 

[GénéralMétal1988]

Si elle prend ses 3 semaines en août vous avez plutôt intérêt à mettre fin à son contrat après ses congés...

 

[Maman Sophie]

Si elle prend ses 3 semaines en août vous avez plutôt intérêt à mettre fin à son contrat après ses congés...

Je comptais faire les calculs avant afin de savoir ce qui était le plus avantageux pour moi...
Ça ne me pose aucun souci de terminer le contrat le vendredi 1er septembre sauf si je suis perdante de beaucoup...
D'ailleurs, le cmg est-il versé en totalité (j'ai le minimum) si le mois de septembre est entamé d'un seul jour svp ?

 

[GénéralMétal1988]

Oui vous aurez le cmg, en septembre il y aura Ccc, régularisation de l'ensemble des périodes s'il y a lieu, ICCP (régularisation incluse si 10% plus intéressant ).
En août puisque les 3 semaines de l'Am n'auront pas été posées la régularisation risque d'être plus importante, mais moins d'iccp...

 

[Sandrine2572]

Si septembre comporte un seul jour travailler la cmg ne sera pas intégrale

 

[Maman Sophie]

Oui. C'est cp sont les suivants : 1 semaine en avril, 3 semaines en août et 1 semaine à Noël. Pour les 3 semaines supplémentaires que nous prenons : 1 semaine en février, 1 en octobre et 1 en novembre.
Ainsi, selon mes calculs, il manque 2 semaines d'absence pour la période janvier 22 / juillet 22 mais le compte est bon pour juillet 22 / juillet 23. Que se passe-t-il pour les deux semaines manquantes svp ?
Par ailleurs, j'ai un doute, dois-je déduire les cp de mon am et les sem d'absence prévues de mon enfant lorsque je compte les heures travaillées svp ?

Merci pour votre aide. Connaissez-vous la réponse concernant les semaines d'absence programmées non posées comme mentionné ci-dessus svp ?
Peut-être que je devrais créer un sujet concernant l'avenant.

 

[GénéralMétal1988]

Oui, toutes les semaines d'absence programmée sont égales à O. Pas d'heures payées, ni travaillées.
Ça c'est pour la régularisation.

Pour le décompte des cp, les semaines acquises au titre des cp des années précédentes ouvrent droit aux cp.

 

[Maman Sophie]

Je ne comprends pas ce que vous dites, désolée. Pourquoi elles sont égales à zéro ? Qu'est-ce que cela implique s'il vous plaît ?

 

[Maman Sophie]

Je ne comprends pas ce que vous dites, désolée. Pourquoi elles sont égales à zéro ? Qu'est-ce que cela implique s'il vous plaît ?

C'est bon, j'ai compris, on ne les compte pas pour la régularisation mais dans ce cas, il va bien manquer deux semaines d'absence programmées non ? Et cela n'apparaîtra pas dans la régularisation. Je dois donc bien poser ces deux semaines avant la fin du contrat non ?

 

[GénéralMétal1988]

Les semaines posées programmées sont égale à zéro en terme de temps et d'euro.

Si vous ne posez pas vos semaines, évidemment cela va ressortir dans le calcul puisqu'il y aura obligatoirement plus d'heures travaillées que payées.

 

[GénéralMétal1988]

Vous pouvez poser vos 2 semaines avant la fin du contrat, c'est votre choix . N'oubliez pas que vous avez 2 mois minimum pour donner les dates de ces semaines sans accueil.

 

[Maman Sophie]

Les semaines posées programmées sont égale à zéro en terme de temps et d'euro.

Si vous ne posez pas vos semaines, évidemment cela va ressortir dans le calcul puisqu'il y aura obligatoirement plus d'heures travaillées que payées.

C'est ça que je ne comprends pas car quand on calcule la régularisation on ne doit pas déduire les semaines d'absence (cp et programmées).
Elles sont donc comptées comme des semaines travaillées et payées, non ? (Elles ont déjà été déduites lors du calcul de la mensualisation) Ainsi, que je les pose ou non, ça ne change rien non ?
Désolée, c'est complexe et je veux faire au mieux.

 

[Maman Sophie]

Vous pouvez poser vos 2 semaines avant la fin du contrat, c'est votre choix . N'oubliez pas que vous avez 2 mois minimum pour donner les dates de ces semaines sans accueil.

Si je les pose, j'aurais posé 5 semaines entre juillet 22 et juillet 23 au lieu de 3 prévues pour l'année !

 

[GénéralMétal1988]

Alors Il va falloir que je revoie le fil de la conversation. Je commence à m'y perdre...

Mais sur le principe puisque vous avez changé les modalités du contrat initial, En recalculant une mensualisation qui a pour terme le 10 juillet 2022, celà signifie qu'à cette date, vous avez pris toutes vos semaines sur la période 11 juillet 2022/10 juillet 2023.
Le 11 juillet 2023 une nouvelle période commence, mais le contrat s'achève avant les 12 mois prėvus, donc oui, sur l'année 2023 vous aurez pris vos semaines supplémentaires mais, sur une nouvelle période.
L'année civile n'a pas à y voir.

C'est le jeu je dirais en année incomplète, lorsque le contrat s'achève avant les 12 mois programmés. Certaines semaines auront été posées, d'autres pas. Vous n'êtes pas obligée de poser ces 2 semaines entre le 11 juillet 2023 et la fin du contrat, c'est un choix.

 

[Maman Sophie]

Pourquoi vous parlez d'une semaine supplémentaire svp ?
Mon AM me demande de poser les deux semaines restantes avant la fin du contrat en août 2023.

 

[GénéralMétal1988]

Les semaines posées programmées sont égale à zéro en terme de temps et d'euro.

Si vous ne posez pas vos semaines, évidemment cela va ressortir dans le calcul puisqu'il y aura obligatoirement plus d'heures travaillées que payées.

C'est ça que je ne comprends pas car quand on calcule la régularisation on ne doit pas déduire les semaines d'absence (cp et programmées).
Elles sont donc comptées comme des semaines travaillées et payées, non ? (Elles ont déjà été déduites lors du calcul de la mensualisation) Ainsi, que je les pose ou non, ça ne change rien non ?
Désolée, c'est complexe et je veux faire au mieux.


Mais non, vous confondez cp et régularisation de salaire.

Pour la régularisation de salaire, les semaines d'absence programmées, que ce soit les congés en temps de l'am ou bien vos semaines d'absence supplémentaires n'ont pas été incluse dans le calcul de la mensualisation.
Elles ne sont pas assimilées à des périodes de travail, elles valent 0h en temps, et 0€ en argent.


Si je reprend l'exemple que je vous ai donné plus haut qui compare les heures payées par la mensualisation et les heures réellement travaillées :

Exemple : contrat de 44semaines, LMJV, 8h jours soit 36h.
Mensu de 132h pour 6€.
Salaire 792.
Janvier nbre d'heures travaillées : 4'x 36h + 16 h = 160h , payées, 132h.
Février, 1 semaine sans accueil programmée. 3 x36 h travaillées 108, payées 132.
Pour ce cas, en février, vous constatez qu'il y a une semaine sans accueil, donc comptant pour 0h, sinon, en février nous aurions 4 semaines complètes, ce qui n'est pas le cas.

Mars 160h travaillées et 132h payées.
Contrat terminé 31 mars.
Total sur la période, 428h travaillées mais 396 h payées. Dues en régularisation 32 h.