Fin de contrat année incomplète

[Maman Sophie]

Non, il faut toujours comparer, les périodes sur un an ne sont pas forcément identiques.

Je ne vois pas comment elle peut avoir travaillé plus que ce que j'ai payé si les heures prévues au contrat on été respectées sans exception ? Merci de m'éclairer.

 

[Maman Sophie]

Je n'ai pas fait attention ce mois-ci et ai payé le nouveau montant (qui est supérieur de quelques euros seulement).
Pour les 4 périodes c'est ok, mais comme la première et la troisième sont des années complètes, le calcul est à faire que pour les deux autres non ? ( Mon AM a travaillé ce qui était prévu au contrat, ni plus ni moins).

Autant pour moi, le montant était inférieur, (en net : 556,10e actuellement et 557,34e avant...).
Je comprends donc mieux pourquoi cela peut varier notamment pour l'année 2022.

 

[assmatzam]

Le salaire de juillet 2022 aurait dû être calculé avec le ccc
CCC sur 1ere mensualisation pour déduire les heures non faites du 11 au 31 juillet

CCC sur 2ème mensualisation pour déduire les heures non faites du 1er au 11 juillet

Additionner ensuite les 2 mensualisations trouvées pour obtenir le salaire du mois de juillet 2022

Avant le 11 juillet 2022 vous étiez en année complète ???

 

[assmatzam]

Oui la régularisation de salaire n'est à faire que pour les périodes où le contrat est en année incomplète

On ne fait pas de régularisation en année complète

 

[GénéralMétal1988]

On peut faire des régularisation en AC, il faut juste que ce soit noter en tant que clause supérieure à la ccn, c'est utile avec des horaires variables.

Pour l'année incomplète, c'est lėsant pour les Ams. On peut avoir travailler plus sans être rémunérée.

Pour la postante, avez vous bien compris le principe de la mensualisation ?

 

[Maman Sophie]

Le salaire de juillet 2022 aurait dû être calculé avec le ccc
CCC sur 1ere mensualisation pour déduire les heures non faites du 11 au 31 juillet

CCC sur 2ème mensualisation pour déduire les heures non faites du 1er au 11 juillet

Additionner ensuite les 2 mensualisations trouvées pour obtenir le salaire du mois de juillet 2022

Avant le 11 juillet 2022 vous étiez en année complète ???

Oui, on aurait dû mais on ne le savait pas sur le moment...
Non, nous étions en année incomplète sur 44 semaines également, ce sont les horaires qui ont changé.

 

[Maman Sophie]

On peut faire des régularisation en AC, il faut juste que ce soit noter en tant que clause supérieure à la ccn, c'est utile avec des horaires variables.

Pour l'année incomplète, c'est lėsant pour les Ams. On peut avoir travailler plus sans être rémunérée.

Pour la postante, avez vous bien compris le principe de la mensualisation ?

Oui, bien sûr. Mais, le salaire qui est lissé et calculé dès le début correspond forcément à ce qui est perçu par l'am si les horaires prévus au contrat sont respectés pendant toute l'année, non ?

 

[Maman Sophie]

La régularisation commence à partir du 11 juillet et se termine le 4 août, je ne sais donc pas comment faire pour comparer les heures payées en suivant le principe de la mensualisation et les heures réellement travaillées chaque mois (dois-je calculer les taux horaire mensuels (qui sont propres à chaque mois) puis multiplier par le nombre d'heures effectuées afin d'obtenir le montant payé selon la mensualisation ?
Merci !

Puis calculer ainsi je vous prie ?

 

[Maman Sophie]

Puis calculer ainsi je vous prie ?

Puis-je*, pardon.

 

[GénéralMétal1988]

Non, pas forcément, à la date anniversaire on peut se retrouver en début de semaine où en milieu...et avoir quelques heures en plus ou en moins.
Les années ne sont pas identiques en terme de nbfe de jours travaillés.

 

[kikine]

et une année calendaire fait très rarement 52 semaines tout pile

 

[Maman Sophie]

Puis-je calculer ainsi je vous prie ?

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour Je ne comprends pas votre question.

Vous parlez de taux horaire différents chaque mois ?

 

[GénéralMétal1988]

On calculé ainsi.

Exemple : contrat de 44semaines, LMJV, 8h jours soit 36h.
Mensu de 132h pour 6€.
Salaire 792.
Janvier nbre d'heures travaillées : 4'x 36h + 16 h = 160h , payées, 132h.
Février, 1 semaine sans programmée. 3 x36 h travaillées 108, payées 132.
Mars 160h travaillées et 132h payées.
Contrat terminé 31 mars.
Total sur la période, 428h travaillées mais 396 h payées. Dues en régularisation 32 h.

 

[Maman Sophie]

Bonjour Je ne comprends pas votre question.

Vous parlez de taux horaire différents chaque mois ?

On calculé ainsi.

Exemple : contrat de 44semaines, LMJV, 8h jours soit 36h.
Mensu de 132h pour 6€.
Salaire 792.
Janvier nbre d'heures travaillées : 4'x 36h + 16 h = 160h , payées, 132h.
Février, 1 semaine sans programmée. 3 x36 h travaillées 108, payées 132.
Mars 160h travaillées et 132h payées.
Contrat terminé 31 mars.
Total sur la période, 428h travaillées mais 396 h payées. Dues en régularisation 32 h.

Merci beaucoup pour cet exemple.
Ce n'est pas facile d'expliquer par écrit.
Je suis embêtée car la régularisation ne commence pas en début de mois et ne se finit pas en fin de mois.

Pour être précise :
Je dois calculer la régularisation du 11 juillet au 04 août 2023.
Contrat année incomplète 44 semaines, mensualisation : 147h pour 711,86e.
Sur la période précitée mon am va travailler 15j soit 142,5h (9,5h par jour) soit 114h en juillet et 28,5h en août.
Je ne sais pas comment faire pour compter les heures rémunérées car c'est à cheval sur deux mois alors que la mensualisation concerne un mois plein (je lui paye 147h en juillet mais comment faire pour savoir combien d'heures je lui paye du 11 au 31 juillet et du 1er au 4 août ?).
Si j'avais dû faire le calcul du 1er juillet au 31 août par exemple, je lui aurais payé 147hx2 soit 294h mais là je ne sais pas... D'où ma question concernant le taux horaire mensuel : celui qu'on utilise pour faire le calcul de la déduction des heures d'absences notamment mais vous calculez en heures et non en euros.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour

Pour les mois incomplets, avec dėduction par Ccc.
Selon diverses sources, il faut recalculer le salaire brut obtenu après l'application de la retenue horaire.
Ce nouveau brut est à divisé par le taux brut normal pour trouver pour ce mois, le nbre d'heures payées par le salaire.

 

[Maman Sophie]

Bonjour

Pour les mois incomplets, avec dėduction par Ccc.
Selon diverses sources, il faut recalculer le salaire brut obtenu après l'application de la retenue horaire.
Ce nouveau brut est à divisé par le taux brut normal pour trouver pour ce mois, le nbre d'heures payées par le salaire.

Merci. Je ne suis pas sûre de bien comprendre mais je vais essayer de calculer.
Par contre, je ne sais toujours pas comment calculer les heures payées en juillet.
Pour les heures travaillées, je trouve 114h (9,5h par jour) du 11 au 31 juillet car il y a 12 jours travaillés.
Pour les heures payées je peux calculer ainsi peut-être ? : Mensu à 711,86e pour 18j (ce mois-ci) donc pour 12j ça donne 711,86x12/18=474,57e payés au lieu de 114hx4,84e (taux horaire brut indiqué au contrat)=551,76e travaillés. Je lui dois donc 77,19e bruts pour le mois de juillet.
Pour le mois d'août, je fais le calcul suivant :
4 jours travaillés sur 19 jours prévus dans le mois donc 711,86/19x4=149,86e pour les heures payées (35,5h : 9,5h M,J,V +7h le premier mercredi du mois) alors qu'elle a travaillé 35,5x4,84e=171,82e, je lui dois donc 21,96e brut pour le mois d'août.
Ça vous semble correct s'il vous plaît ?

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour

Non pas du tout.
Pourriez vous donner le détail de la mensualisation ?
Nbre jours ? Heures mensualisées ? Tarif horaire brut ?

Vous ne pouvez pas faire juillet uniquement mais tous les mois depuis le 11 juillet 2022.

 

[Maman Sophie]

Bonjour

Non pas du tout.
Pourriez vous donner le détail de la mensualisation ?
Nbre jours ? Heures mensualisées ? Tarif horaire brut ?

Vous ne pouvez pas faire juillet uniquement mais tous les mois depuis le 11 juillet 2022.

Bonjour. J'ai calculé à partir de la date anniversaire du contrat car c'est cela qui me pose le plus problème mais je ferai également le calcul pour les autres périodes.
La mensualisation est à 711,86e bruts (4,84e de l'heure) pour 147h (année incomplète 44 semaines)
9,5h par jour L,M,J,V et 7h le premier mercredi du mois (16j d'activité).
Merci !
Par ailleurs, nous ne sommes pas d'accord pour les semaines d'absence programmées. Devons-nous les compter à partir de la date anniversaire de l'avenant ou bien à partir de la date initiale anniversaire du contrat (5 semaines de congés payés + 3 semaines d'absence programmées). Devons-nous compter les semaines d'absence programmées à compter de janvier 2023 ou de juillet 2022 ? Dans le premier cas, il nous en reste deux à poser, dans le second, aucune (nous en avons posé une en octobre 22, une en novembre 22 et une en février 23).

 

[GénéralMétal1988]

La date de l'avenant est devenue obligatoirement la date anniversaire, puisque changement. C'est pourquoi il faut calculer une régularisation à cette date.
Sinon, cela fausse tout, l'avenant à remis en place une nouvelle mensualisation, calculée sur 12 mois. Donc sur les 12 mois à partir de l'avenant mis en place, les semaines d'absences programmées sont à poser.