deux contrats

[didou]

bonjour
j’ai deux agrément

j’ai un premier contrat de 6h par jour sur 6 jours par semaine c’est 36h par semaine 4.8 € l’heure 7h a 13h
année complète

un deuxième contrat 8,25 h par jour sur 5 jours par semaine c’est 41.25h par semaine
7h a 15h15
année complète

ma question je peux accepter un troisième contrat 13h30 a 17h c’est 15h par semaine à 5€ l’heure
année complète aussi

 

[didou]

mon premier contrat début c’est 24/10/2023

deuxième contrat début c’est 01/09/2023

troisième contrat si tous vas bien et j’aurais le droit d’accepter c’est pour 02/01/2024

 

[Mimipoupina]

Alors vous avez 1 agrément pour 2 places, pas 2 agréments
Tant que vous ne dépassez jamais le nombres d'enfants autorisés chez vous par votre agrément (c'est à dire 2 enfants dans votre cas) vous pouvez avoir plusieurs contrats quelque soit leur date
Ce que vous devez impérativement respecter c'est :
*jamais plus d'enfants en même temps que votre agrément
*11h de repos obligatoire entre le dernier parti le soir et le 1er arrivé le matin
*1 jour de repos par semaine sans enfants
*pas plus de 2250h d'accueil par an

 

[didou]

@Mimipoupina merci de votre réponse
si je fais un agrément pour deux contrats
le premier contrat 36h et le troisième contrat 15h
les deux 51h
51h par semaine * 46 semaines ( 6 semaines de vacances) = 2346 par ans
aulieu de 2250 ??????

et si je fais le calcul premier contrat
6h *4.8=28.8€
le deuxième contrat
3.5h *5€ =17,5€
donc
28.8€ + 17.5€ = 46.3€ avec ce montant je dépasse le 45€. ??????

 

[Kmcdelw]

Didou vous n’avez rien retenu de votre formation ? Sans vouloir être méchante b ai l’impression que vous ne connaissez aucune base .
Le taux horaire à ne pas dépasser n’est pas en calculant le taux de chaque contrat , c’est par contrat … et les 2250 h c’est tout contrat confondu ! Tu prend le premier arriver et le dernier partit.

 

[didou]

car j’ai deux agrément et 3 contrats @Kmcdelw

donc d’après vous j’ai peut faire même 4 petits contrats et à chaque contrat je peux demander le plafond je dépasse pas 45€ et je dépasse pas à chaque contrat 2250h et bien sûre je respecte 11 h

 

[assmatzam]

Bonjour @didou

La Pmi vous délivre Un agrément qui vous permet d'accueillir avec un nombre de places définis

Donc vous avez 1 agrément pour 3 places
On ne peut pas avoir plusieurs agréments
Ensuite vous devez veiller à ne pas dépasser le nombre d'enfants en simultané

Il est possible d'avoir un agrément pour 2 places et avoir 3 contrats
Par exemple
À est la du lundi au samedi de 7h00 à 13h00
B est présent LMJV de 8h00 à 15h00
C est présent que le mercredi
Donc là ça passe car vous n'aurez jamais plus de 2 enfants en même temps

Pour répondre à votre 2ème question
Vous ne pouvez pas travailler plus de 2250 heures par an tout contrat confondu

L'amplitude horaire de travail ce calcul du 1er enfant arrivé au dernier parti
Donc actuellement votre amplitude horaire est de : 47,25 heures par semaine sur 47 semaines
= 2220,75 heures

Lundi 7h00- 15h15 = 8,25 heures
Mardi 7h00- 15h15 = 8,25 heures
Mercredi 7h00- 15h15 = 8,25 heures
Jeudi 7h00- 15h15 = 8,25 heures
Vendredi 7h00- 15h15 = 8,25 heures
Samedi 7h00 13h00 = 6 heures

Si vous prenez un autre contrat vous allez finir à 17h00
Ce qui vous fera 56 heures de travail par semaine soit 2632 heures par an
Donc ça ne passe pas car le plafond des 2250 heures est largement dépasser

 

[assmatzam]

Le plafond caf à ne pas dépasser concerne chaque contrat et non en additionnant le montant de 2 contrats

Vous pouvez très bien être à 45 € net par jour pour 1 enfant et 45€ net pour l'autre enfant

 

[kikine]

donc non vous ne pouvez pas prendre ce 3 ème contrat car vous ne seriez plus dans les clous pour les horaires

 

[didou]

merci pour votre réponse @assmatzam
je peux travailler de 6h à 12h c’est 36 h par semaine de lundi au samedi
le deuxième vient de 13 h 30 à 16h 30 c’est 12h par semaine sur 4 jours

donc 36h + 12h =47h
et avec les heures supplémentaires 4 h par semaine
sa revient à 51h par semaine
pour un seul agrément ??
sachant qu’il y’a les jours fériés et les se réduits leurs horaires pour les vacances scolaires

 

[kikine]

la loi est très simple
vous ne pouvez pas travailler plus de 4 mois consécutifs + de 48h par semaine (tous contrats confondus)
tous les jours fériés ne tombent pas sur des jours travaillés en horaires plein et même avec les fériés (en admettant qu'ils tombent tous sur des hautes journées) vous êtes encore loin du compte

 

[Catie6432]

Un agrément pour plusieurs places !!!!
Presque toutes les réponses vous l'ont expliqué et dans votre dernier post on voit que vous n'avez toujours pas compris : "ça revient à 51h pour un seul agrément" écrivez vous.
Relisez bien toutes les réponses.
Vous avez tous les éléments de compréhension dedans.

 

[assmatzam]

@didou arrête de dire pour 1 seul agrément, tu n'en a qu'un comme tout le monde
On a toutes et tous 1 seul agrément sur lequel figure le nombre d'enfants que tu peux accueillir

Pour ce qui est de l'amplitude horaire je t'ai expliqué comment la calculer

Et non ton amplitude horaire est de 54 heures par semaine

Lundi 6h00- 16h30 = 10,5 heures
Mardi 6h00- 16h30 = 10,5 heures
Mercredi 6h00- 12h00 = 6 heures
Jeudi 6h00- 16h30 = 10,5 heures
Vendredi 6h00- 16h30 = 10,5 heures
Samedi 6h00 - 12h00 = 6 heures

Donc sur 47 semaines travaillées cela représente 2538 heures et c'est illégal
En année complète tu ne peux pas travailler plus de 48 heures par semaine

 

[Griselda]

Et en AI, pour que ça passe encore faut il que les semaines off soient en même temps pour tous tes contrats.
Autre règle à prendre en compte: l'AM doit avoir minimum 35h d'a filé de repos par semaine tous contrats confondus, avec habituellement le dimanche. En travaillant le samedi pour l'un de tes contrats tu dois aussi y prendre garde.
Sur le moment tout ça peut paraitre relou pour nous car plus difficile de trouver des contrats qui s'adaptent bien les uns aux autres mais crois moi qu'avec le temps tu finis par comprendre que 2250h d'accueil effectif/an d'amplitude générale c'est déjà beaucoup.
Ce n'est pas parce que nous travaillons à notre domicile que ce n'est pas fatigant.

 

[assmatzam]

@didou as tu compris comment on calcul les 2250 heures ????

 

[didou]

super les assmat vous êtes géniaux j’ai appris beaucoup des choses mieux que la formation que je la fais désolé @assmatzam c’est vrai un seul agrément et 2 places moi ma façon de parler c’est comme ça hhh
demain je parlerai avec les parents ils arrêtent le samedi et début à 7h pas à 6h car dure de travailler comme ça
c’est vrai je suis nouvelle et j’ai appris beaucoup des choses de vous bonne journée les assmats

 

[Catie6432]

Bonne journée Didou

Et revenez nous donner de vos nouvelles !

 

[nounou carine]

didou, une question que je me pose, tu dis que tu accueilles à partir de 6h, normalement ce sont des horaires atypiques. Est ce que c'est écrit sur ton agrément que tu accueilles en horaires atypiques?

 

[didou]

non n’est pas écrit dans le contrat il faut ajouter les horaires atypiques ??

car les parents sont imprimés contrat de la pajemploi

vous parlez de l’agrément que j’ai eu de la pmi ????

aussi j’ai parlé aujourd’hui avec les parents pour enlever le samedi et augmenter le prix de l’heure aulieu de 4.8 € à 5,5€ par heure net ils sont dit ok lundi on parlera

mais comme on a signé contrat je sais pas il faut faire un avenant ou changer contrat car cette semaine on a terminé l’adaptation et de lundi je garde le bébé de 6h à 12 h

 

[Catie6432]

Un avenant.
Que vous devrez proposer car les changements si j'ai bien compris sont souhaités par vous.
Votre agrément doit être un agrément horaires atypiques. C'est précisé sur les attestations d'agrément (ancien CERFA) et en fonction de votre choix !nouveau CERFA). Sinon vous ne pouvez pas accueillir avant 7 h (ancien CERFA) ou avant 8 h (nouveau CERFA).
Juste une question : depuis quand êtes vous assistante maternelle ? Vous débutez peut être dans le métier ?