Dépassement de capacité d'accueil

[Nounou31]

Bonsoir à tous ,
Le mercredi , j'aurais un enfant qui sera présent en plus pendant 2h et demi de 9h 30 à midi ,
Je voudrais informer la pmi ,
Croyez vous que la puer ne sera pas d'accord .
Est ce que qqun a essayer une telle demande , je voudrais la faire juste par mail .

 

[Man]

Bonsoir
Votre message n'est pas très explicite. Vous allez dépasser votre nombre autorisé d'accueillis ?
Si c'est le cas oui vous devez demander une autorisation pour une place en plus sur votre agrément

 

[noounouc]

Combien aurez-vous d'enfants de moins de 3 ans? Et combien d'enfants en tout ?

La PMI peut tout à fait s'opposer à ce dépassement.

 

[Bayah]

Il y a deux choses à voir.

Êtes vous dans les clous de votre agrément en terme de contrats rémunérés ?

Êtes vous dans les clous en terme d'encadrement : max 6 enfants de moins de 11 ans sans dépasser 4 enfants de moins de 3 ans ? Ceci compte tous les enfants.

Si oui aux deux vous pouvez.
Si non à la une voir pour une dérogation.
Si non à la deux je crois que c'est juste non.

 

[Nounou31]

J'ai un agrément pour quatres accueils sans restriction , un d'entre eux deux jrs par semaine le temps de passer à 40 hrs, depuis novembre, la maman ne passe pas à 40 h , et moi je ne réponds pas aux demandes, à chaque fois je lui demande qd est ce que vous aller passer à 40 hrs , réponse pas encore trouvé du travail, mnt j'ai une demande , je lui propose vendredi tte la journée et mercredi après-midi ça ne lui plaît pas , c'est pr ça que je vous demande est ce possible avec une demande de dérogation de dépassement de 2h 30 ke mercredi matin cela passerait , ma demande est mnt claire,
Mais je vois que les parents ne pensent rien qu'à eux , je crois que je vais démissionner, comme ça j'aurais une place libre et choisir ce que je veux,
Pour information c'est un contrat de 16h par semaine et je suis à 4 e net l'heure .
Bonne nuit

 

[noounouc]

Vous vous retrouveriez alors avec 5 enfants de moins de 3 ans le mercredi matin, c'est ça ? Dans ce cas là c'est impossible vous ne pouvez pas avoir de dérogation.

 

[Nounou31]

Non pas encore travaillé avec le nouveau , c a partir de lundi

 

[liline17]

C'est un peu tard pour réagir, je commencerai par donner ma démission pour le contrat de 16h et je préviendrai les PE du nouveau contrat que je ne pourrai pas accueillir leur enfant le mercredi, tant que le préavis n'est pas terminé ou que la PMI a donné son accord.
Un peu dommage d'attendre le samedi pour nous demander notre avis, en sachant que chaque situation est unique et qu'on ne peut pas être d'une grande utilité

 

[Chouchou301]

Bonjour @Nounou31

Nous sommes samedi, vous nous demandez si vous pouvez accueillir un enfant supplémentaire lundi, dans 48h...

Vous auriez du contacter votre puer directement, il y a plusieurs jours/semaines... AVANT d'accepter cet enfant...

Avec les informations que vous donnez, je vous répondrai NON vous ne pouvez pas accueillir cet enfant supplémentaire lundi.

 

[Griselda]

Un contrat de 16h qui "devrait" passer à 40h...?
Si Maman a dit que ça serait le cas quand elle aurait trouvé du travail elle n'a pas menti.
le conseil la prochaine fois sur une telle demande c'est "OK alors on fait un contrat à 40h dès le depart car sinon en attendant je complète votre contrat avec un autre et le jour où vous aurez besoin de ces 40 h le crenaux ne sera plus disponible". Et encore faut il qu'en trouvant ce travail ses horaires coïncident aussi avec ce que tu peux accepter...
Aujourd'hui, si le contrat est fait correctement il mentionne bien des jours et horaires fixes, que tu ne peux pas imposer de changer même si la Maman ne travaillant pas elle aurait la possibilité d'accepter. Et il faut être claire, outre qu'elle a peut être prévu des RDV elle n'a pas interet a te faciliter la tache pour completer son contrat car si à un moment elle compte trouver du travail et qu'elle a besoin de toi 40h/semaine c'est toi qui ne serait plus disponible.

A ta question initiale: puis je me contenter de demander une derogation par mail? Oui tu peux le faire. Personne ici pourra t'affirmer que la PMI l'accorderait ou non. Si elle te l'accorde il est essentiel que tu ais une trace écrite AVANT de commencer. Parce que c'est la loi et qu'en prime quelque chose me dit que tu ne tarderais pas à te faire "balancer" à la PMI par cette Maman-16h/sem quand elle réalisera que tu ne lui reserve plus la place à 40h comme elle le souhaitait.
Mon conseil est de ne rien commencer du tout en depassement tant que tu n'as pas en main l'accord écrit de la PMI car tu risques gros, notament de perdre ton Agrément.

Et donc juste "informer" la PMI ça ne peu fonctionner que si tu ne depasse jamais, pas même durant une seule minute, ta capacité d'accueil.

Tu peux décider de démissionner de ce contrat qui ne respecte pas sa parole (mais maintenant tu sais pourquoi on dit que les paroles s'envolent, seuls les écrits restent) mais tu as un delais de préavis à respecter qui demarrera à la première présentation de ta lettre RAR ou remise en main propre contre décharge. Si tu demissionne TOUTES tes ARE sont suspendues pour MINIMUM 4 mois. Si tu refuses de faire le préavis sans l'accord de ton PE celui ci peut exiger une indemnité pour préjudice pouvant aller jusqu'à l'équivalent de ton salaire durant le préavis non effectué.

Voilà pourquoi si tu veux ameliorer ta situation il te faut anticiper: demander l'autorisation à la PMI pour une derogation avant d'accepter une offre ou démissionner avant de commencer un autre contrat.

Et si je peux me permettre j'espère que ton nouveau contrat ce n'est pas juste 2h30/jour parce que je crains que tu restes dans les ennuis financiers sauf d'avoir pris au taux horaire enorme...

 

[noounouc]

Même si ce dépassement de capacité d'accueil se faisait avec seulement 4 enfants de moins de 3 ans et un enfant de plus de 4 ans (seule possibilité pour que cela puisse être éventuellement accepté) je sais d'ores et déjà que ce serait refusé chez moi pour trois raisons :
- ma puer n'aime pas qu'on essaie de lui forcer la main or là c'est bien le cas car tu t'es déjà engagée avec l'autre famille pour la semaine prochaine ;
- dès que l'autre maman aura retrouvé du travail (ce qui pourrait arriver dès la semaine prochaine) il faudrait une dérogation sur beaucoup plus d'heures ce qui pour le coup risque d'être inenvisageable ;
- les dérogations n'ont pas pour vocation de pallier aux "mauvais" choix de contrats.
Je sais déjà que ma puer me dirait que je n'avais qu'à ne pas accepter le premier contrat s'il ne me convenait pas sur le long terme.

Tu apprends malheureusement à tes dépends que les promesses n'engagent que ceux qui y croient.

J'ai déjà eu des contrats avec des parents dont un était à la recherche d'emploi et j'ai signé dès le départ un contrat sur 4 jours fixes (,je ne travaille pas le mercredi) de 9 heures par jour avec des horaires correspondent à ceux de mes autres contrats.

Vu les montants de CMG que peuvent percevoir les parents et le taux que tu appliques pour ce tout petit contrat, ils ne le perçoivent sans doute même pas en entier.

 

[Zabou68]

Bonjour

"un d'entre eux deux jrs par semaine le temps de passer à 40 hrs, depuis novembre, la maman ne passe pas à 40 h , et moi je ne réponds pas aux demandes, à chaque fois je lui demande qd est ce que vous aller passer à 40 hrs , réponse pas encore trouvé du travail"

Ne jamais accepter ce genre de contrat. Comme dit le proverbe "il vaut mieux un tiens que 2 tu l'auras"
En signant ce genre de contrat, vous vous engagez à le faire jusqu'au bout (licenciement ou démission).
Vous auriez dû, ou commencer le contrat à 40 h dès le début, ou mettre une date butoir (avec la mensualisation faite avec la partie 16 h / semaine et la partie 40 h / semaine.
J'ai eu des PE comme cela au début de ma carrière (je ne me ferais plus avoir maintenant) : contrat de 30 h / semaine avec "promesse" de passer à 45 h / semaine dans quelques mois.
Les quelques mois ont passé et rien.
Les PE repoussaient toujours.
J'ai fini par compléter ce contrat (heureusement je pouvais).
Un mois après les PE voulaient leur 45 h. Je leur ai dit avec un immense sourire : "désolée la place est prise !"
Mais dans ma tête je n'étais pas du tout désolée

 

[Zabou68]

"- dès que l'autre maman aura retrouvé du travail (ce qui pourrait arriver dès la semaine prochaine) il faudrait une dérogation sur beaucoup plus d'heures ce qui pour le coup risque d'être inenvisageable"

Ou tout simplement l'AM refuse l'avenant

 

[noounouc]

"- dès que l'autre maman aura retrouvé du travail (ce qui pourrait arriver dès la semaine prochaine) il faudrait une dérogation sur beaucoup plus d'heures ce qui pour le coup risque d'être inenvisageable"

Ou tout simplement l'AM refuse l'avenant

Je suis bien d'accord, mais que va faire cette maman qui était là déjà avant... se plaindre à la PMI car elle estimera (à tord) qu'en ayant embauché l'AM pour 16 heures semaine elle a "bloqué" la place.
Cette situation désagréable pourrait être évitée en expliquant clairement à la maman que compte tenu du fait que le contrat sur 16 heures s'éternise on va chercher un autre contrat pour le compléter voire le remplacer (on ne vit pas d'amour et d'eau fraîche) et donc que la place pour un 40 heures n'est pas assurée sauf à faire un avenant pour un passage immédiat à 40 heures.

 

[Zabou68]

Je ne vois pas comment la maman pourrait aller se plaindre : elle a bien signé un contrat pour 16 h / semaine.
Mais je suis d'accord avec vous : bien expliquer au PE dès le début que ce contrat peut être complété par un autre contrat et que dans ce cas, ils ne pourront pas revenir en arrière

 

[ANNICK44]

Comme Zabou pour le contrat 16h , ce serait
ubuesque d'aller se plaindre à la PMI!
Pour le reste, il y a quand même un sacré défaut d'organisation...

 

[Nounou31]

Merci pour toute ces réponses, un Jr, je voulais compléter ce contrat en demandant à la maman de changer les jours car tjrs sans travail , elle a refusé, du coup j'étais bloquée,
De tt les façons, j'ai envoyé ma lettre de démission avec AR aujourd'hui.

 

[Griselda]

Je comprends ta décision.

Il y a 20 ans les AMs n'avaient pas le droit de completer un temps partiel. Une place sur l'Agrément = un contrat quelque soit le nombre d'heure pour cet enfant. Les enciennes étaient contre le changement de lois qui permettent de completer un temps partiel. je ne comprenais pas pourquoi. Elles disaient qu'alors les AMs allaient perdre en arguments pour mieux negocier leur contrat à temps partiel, qu'à la fin elles seraient piégées. les PMI n'étaient pas favorables non plus parce qu'alors, disaient elles, le risque de depassement de capacité d'accueil deviendrait recurrent, ou les demande sans cesse de derogation et à la fin des AMs avec plus d'enfants en charge tout le temps..., que ça poserait problème quand un contrat à temps partiel aurait besoin de passer à temps plein si l'AM a completé... elles avaient raisons c'est ainsi que le maxi est passé de 3 à 4 enfants en simultanés.

Aujourd'hui tu sais que tu dois reflechir à long terme quand tu acceptes un contrat pour mettre toutes les chances du bon côté: celui de n'être pas contrainte de rompre ce contrat car à la fin c'est quand même dommage pour l'enfant qui s'est habitué à venir chez toi et qui devra s'habituer à quelqu'un d'autre. Dommage pour toi aussi car maintenant que ta démission est envoyée il va te falloir esperer n'avoir pas besoin d'ARE durant tout le temps de suspenssion de tes droits au chômage. C'est à dire qu'aucun de tes contrats ne te licencient durant cette suspenssion car même pour ceux là tu ne serais pas indemnisée par FT. Tu penseras aussi au bout des 4 mois à demander la revision de ton dossier FT pour demander la levée de cette suspenssion en apportant les preuves que tu as chercher du travail car la restitution de tes droits n'est ni systématique ni automatique. il faut la demander et attendre de passer en commission.

Une Famille a le droit et même plutôt raison d'anticiper son besoin de moyen de garde car quand elle va trouver du travail il serait un peu tard pour s'en préoccuper. MAIS ça ne doit pas être un argument pour ne proposer qu'un mini contrat. Souvent nous entendons des commentaires désobligeants au sujet des AMs pas sympas qui refusent ce type de demandes, maintenant tu seras la première à pouvoir expliquer pourquoi ce refus et comment harmoniser les besoins des 2 parties.

 

[Nounou31]

Y des collègues qui disent que je ne peut pas prendre l'autre pe tant que je n'ai pas fini le preavis , si je le prends juste l'un mar,mer, place disponible, je ne peux pas non plus .

 

[liline17]

elles ont raisons, tu ne dois jamais être en dépassement d'accueil, tu as plusieurs options
-soit tu demande à ton nouveau contrat de patienter le temps du préavis, et que certains jours, tu ne pourra pas accueillir leur enfant
-soit tu refuses l'accueil du 16h semaines et dans ce cas, le PE est en droit de te demander de le dédommager du montant du salaire que tu aurai eu si tu n'avais pas refusé l'enfant.
Ce que je ferai, ce serai de refuser l'accueil, seulement sur les jours où je serai en dépassement d'accueil, vu la nature du mini contrat, il vaut mieux lui devoir un peu d'argent, pour percevoir un meilleur salaire (40h contre 16h)