Cumul Cp assmat

[Palo1811]

Bonjour,
Je suis un peu perdu niveau calcul des cp,
Voilà j’ai commencé un contrat au 1 er septembre 2023 pour (43 semaines/ an) Année incomplète
La maman a pris 1 semaine au mois d’octobre, Je prends 1 semaine a noël et 1 semaine au mois de février et la maman ne me met pas l’enfant une autre semaine en février ,
Ça fait 4 semaines sans avoir eu l’enfant ,
Jusqu’au mois de mai j’aurais donc cumulé 22,5 de cp,
Je voudrais savoir si j’avais bien le droit de prendre deux semaines de vacances sur cette période et à combien j’ai le droit ?
Merci pour votre aide

 

[assmatzam]

Bonjour

Ta mensualisation est calculée sur la base de 43 semaines travaillées
Cela veut dire que 9 semaines ont été déduites du calcul de la mensualisation

5 semaines d'absences de l'assistante maternelle communes à tout vos employeurs
et 4 semaines d'absences supplémentaires des parents

La mensualisation ne représente que les 43 semaines travaillées
Les semaines non travaillées sont déjà déduite de ton salaire donc tu ne retirés rien au moment de la prise

En année incomplète
On acquière 2,5 jours par tranche de 4 semaines travaillées
Le point sur les CP acquis se fait chaque année au 31 mai

On compare maintien de salaire et 10% des salaires bruts perçus
Le montant le plus avantageux des 2 pour l'assistante maternelle est retenu

Le paiement intervient
* Soit en 1 seule fois avec le salaire de juin
* Soit au fur et à mesure de la prise
* Soit lors de la prise du congé principal

Vous devez poser vos 5 semaines entre le 1er septembre et le 31 août 2024

Les parents doivent aussi poser leurs 4 semaines supplémentaires dans ce temps (1er/09/23- 31/08/24)
Il y a un délai de prévenance fixé à 2 mois pour la pose des semaines d'absences supplémentaires des parents si les dates ne sont pas connues au moment de la signature du contrat

 

[assmatzam]

Pour ce qui est du paiement des cp acquis au 31 mai 2024

Pour calculer le maintien de salaire on calcul le nombre de semaines réellement travaillées entre le 1er septembre 2023 et le 31mai 2024

Si toi ou les parents ne posent pas d'autres semaines d'ici le 31 mai 2024

Il y aura 35 semaines travaillées sur les 39 semaines
39 sem - 1 sem décembre AM - 1 sem en février AM.- 1 sem octobre PE - 1 sem en février PE

35 semaines / 4 x 2,5 = 21,875
= 22 jours ouvrables acquis

 

[assmatzam]

Il te faudra poser les 3 semaines restantes avant le 31 août 2024

Il restera aussi encore 2 semaines côté parents à poser avant le 31 août 2024

 

[Palo1811]

Merci beaucoup ! C’est beaucoup plus claire pour moi !

 

[Membre supprimé 6012]

les réponses sont la.le parent ne peut payer ta semaine de congé a noel car tes congés ne sont pas acquis.
et ca on ne te dira pas le contraire
il faut aller sur pajemploi pour voir comment faire avec la mensu.c'est tres important car oui le parent ne sait pas ou ne veut pas tout savoir ou faire.

 

[noounouc]

les réponses sont la.le parent ne peut payer ta semaine de congé a noel car tes congés ne sont pas acquis.
et ca on ne te dira pas le contraire
il faut aller sur pajemploi pour voir comment faire avec la mensu.c'est tres important car oui le parent ne sait pas ou ne veut pas tout savoir ou faire.

C'est une année incomplète, donc la semaine de décembre n'est pas comptée dans la mensualisation, il n'y a donc rien à déduire (on ne va pas la retirer 2 fois).

 

[Griselda]

"5 semaines d'absences de l'assistante maternelle communes à tout vos employeurs
et 4 semaines d'absences supplémentaires des parents"

OU BIEN de l'AM!

Les semaines retirées pour établir la mensue en AI ne sont pas obligatoirement à la demande/au choix des PE, ce qui compte c'est que sur la periode des 12 mois de date à date toutes les semaines off prévues ont bien été prises et dans toutes ces semaines off il est obligatoire d'en avoir au moins 5 en commun avec tous les contrats (sans aucun accueil).
Pour éviter les litiges on précisera au contrat qui determinera les dates des semaines off au delà des 5 semaines dans le cas ou on ne connait pas encore ces dates (qu'elles ne sont pas toujours identiques chaque année) ce qu'on doit bien savoir au moment de la redaction du contrat car sinon comment aurions nous etablis le nombre de semaines off total?

Autre point important, le delais de prevenance quand les dates des semaines off ne sont pas connues à la signature du contrat:

- les 5 semaines communes à tous les contrats doivent imperativement être validées au plus tard au 1er mars pour la periode de reference suivante
- les semaines off au delà de ces 5 semaines doivent imperativement être communiquées MINIMUM 2 mois avant la date.

Il est toujours possible de s'accorder avec des delais plus courts mais aucune des 2 parties ne peut l'imposer à l'autre.

En AI, pour etablir la mensu on aura déjà retiré toutes les semaines programmées d'absence de l'enfant qu'elles soient pour les congés commun ou pas commun, il n'y a donc pas de notion de congés acquis lors de la prise de ces congés. Mais au mois de mai quand il faudra calculer le montant à payer au titre des congés on prendra toutes les semaines ayant été travaillées OU ASSIMILES. Assimilé à du temps de travail c'est toutes les absences pour convenance personnelle du PE (ex: une semaine posée mais pas dans les 2 mois de delais de prevenance et à sa demande à lui), absence pour formation ou evenement familliale, CP (important pour l'année suivante!)

 

[Pioupiou]

Bonjour,

"On acquière 2,5 jours par tranche de 4 semaines travaillées" et assimilées car les CP acquis de la période entre en ligne de compte si il y en a.

 

[Membre supprimé 6012]

désolée j'ai fais un croisement de post.trop vite la mére