Controle urssaf

[Sandrine2572]

Lardine10 rien ne nous dit qu il embête pas certain PE aussi

Perso je trouve normal qu il y ai des contrôles , trop Assmat abuse sur le nombre d' heure et d enfants

 

[Ladrine 10]

Lardine10 rien ne nous dit qu il embête pas certain PE aussi

Perso je trouve normal qu il y ai des contrôles , trop Assmat abuse sur le nombre d' heure et d enfants

Combien dAM sont au prud'hommes avec des parents
Des PE qui ce barre sans payer les salaires
Des fin de contrat compliqué
Et où il est impossible de récupérer papier et salaire
Fausse déclaration sur la Paje et ou les PE continue de toucher la cmg alors qu'il ne paie pas leur AM
Alors désolé mais il devrait faire un tour du côté des PE et faire respecter les choses
Et oui certaines AM ne respectent pas non plus leur agrément donc contrôle mais pas que

 

[Nanny74]

C'est vrai Landrine10,
On a l'impression qu'il y a d'un côté les Assmats fraudeurs et les pauvres petits PE innocents

 

[pommedamour26]

1548h mensuellement déjà comment c'est possible avec 6 enfants?? vous avez travaillé du lundi au samedi?? ça fait une moyenne de 258h par enfants
En tous cas par chez moi impossible d'accueillir autant d'enfant car à chaque arrivée et départ on leur envoie un courrier ou un mail pour signifier l'arrivée et le départ
si on n'est pas dans les clous on reçoit un appel comme quoi notre planning n'est pas conforme puis en 2022 je ne sais pas si c'était encore vraiment d'actualité puis je pense surtout que vous avez joué avec le feu jamais j'aurais pris 6 enfants sans avoir l'aval déjà la PMI car un agrément de 4 ne permet pas en théorie d'en accueillir 6 puis là vu le nombre d'heures ce n'était pas des périscolaires
Pas étonnant que vous ayez un rappel à l'ordre de l'URSSAFF
Je ne sais pas trop ce que vous risquez mais là vous avez vraiment explosé le plafond car on donne une moyenne de 2250h sur l'année...
Certes les parents en ont profité mais c'était aussi à vous de vous renseignez avant de vous engager sur d'autres contrats sans aucune permission puis vous ne faites pas les entrées et sorties comme ça pas de contrôle
C'est un risque que je ne prendrais pas au risque d'être suspendu ou retrait d'agrément c'est sur que ces textes nous ont peut être induit en erreur mais on doit demander l'aval à la PMI déjà pour une dérogation pour une 5ème place quelques heures par semaine ils chipotent mais là 6 en simultané...
Moi même si je n'ai pas d'entrée ni sortie une fois par an nous devons envoyer nos accueillis et le planning d'accueil et je ne pense pas que par chez moi aucune assistante maternelle n'a accueilli 6 enfants
Vous n'êtes pas la seule visiblement à qui s'est arrivé mais bon je ne sais pas trop ce que vous risquez et du coup peut être les appeler si vous devez faire quelquechose pour vous justifier comme retrouver les textes ou c'est noté??!!

 

[nennvial]

1548 tout contrat confondus... mon plus gros contrat était de 45h semaines. Avec des absences.2150/52 ça fait qu on peut prendre des contrats jusqu a 41 5 en moyenne non ?

 

[Griselda]

A mon avis oui le premier risque est celui de perdre son Agrément, son droit d'exercer si on ne peut pas prouver qu'on n'avait pas plus d'enfants accueillis que ce que notre Agrément et/ou notre PMI nous autorise (par écrit donc).
Ce qui peut être vue comme une circonstance agravante c'est de n'avoir pas renseigner ta PMI comme il se doit.
Commence par faire amende honorable en mode "oups, j'savais pas" mais cela pourra être entendu si tu peux prouver que tu avais informé le RAM de ton planning (et pas juste des enfants que tu avais) en gros que tu t'es trompée de destinataire.
Sinon oui on suspectera que tu as fais retention d'information pour jouer à "pas vu-pas pris".

Quand j'ai commencé mon activité en 2003, la dame de la PMI venue verifier ma maison m'a donné les documents d'entrée et de sortie ainsi que l'adresse à laquelle les envoyer. je l'ai donc toujours fait depuis le début et depuis fort longtemps.
Mais j'ai été surprise de découvrir que beaucoup de mes collègues ignoraient cette obligation et à chacun de mes renouvellements quand on me félicitait d'être aussi pointilleuse sur le sujet j'ai toujours simplement répondu que c'est parce que j'avais reçu l'information dès mes débuts par leur service justement ce qui ne semble pas être le cas de toutes mes collègues quand j'en parle. La dernière puericultrice m'a confirmé que ce genre de dysfonctionnement devrait être tout à fait résolu très rapidement maintenant qu'on a bien redonné ce role de gestion des AMs uniquement aux Puer' et pas à tout à chacun du service PMI comme ça été longtemps le cas.
Je sais aussi que les Animatrices du RPE(RAM) font un grand travail d'information en répetant gentiement à tout AMs cette obligation, même si ce n'est peut être pas à elles de le faire. Evidement pour l'AM qui ne va jamais au RPE, elle pourrait manquer de ces infos si elle ne se renseigne pas par elle même.

Quoi qu'il arrive on n'oublie jamais que "nul n'est censé ignorer la loi", on est donc seul responsable de ce qu'on fait et avant de décider si on prends 6 enfants en simultanés il est judicieux de verifier par soi même si le texte de loi nous y autorise ou non.

 

[nennvial]

Oui j ai fait pleins d erreurs je le reconnais. Mais la c est l urssaf je ne sais pas ce que ça veut dire

 

[Griselda]

Effectivement, est ce que PAJEmploi va se contenter d'informer ta PMI et ton CD pour à minima un controle avec suspension ou carrément une annulation d'Agrément? Ou bien pourrait on te demander de rembourser les cotisations qui ont été versés pour ces salaires en plus qui n'auraient pas du exsister? Je n'en sais rien du tout.
Le mieux va être de les contacter pour savoir exactement ce qu'il en est.
Ce serait gentil de ta part de nous informer de la suite car c'est bien dans le partage d’expérience que nous nous améliorons tous et toutes et là je pense que tu es pionnière en la matière.

Je regrette qu'on ne puisse du coup pas tellement plus t'aider, si ce n'est de savoir ce qui aurait du et pu être fait et donc t'aider à affronter le problème avec le meilleur angle possible: ici le "mea culpa" et prouver au mieux ta bonne foi.

 

[caninou]

Ben oui nennvial moi non plus je ne pige pas, si c'est 2250 heures autorisées par contrat (avec des 13heures/jour et 6 jours/semaine max), comme tout le monde le dit, ben c'est normal que certaines explosent les plafonds pour l'URSSAF, surtout si leurs calculs ne sont pas sur la même longueur d'onde.

 

[Membre supprimé 6012]

regardez bien aussi les nouveaux agrement , jusqu'a 6 , sans dépasser les 50 heures par mois sur les plus de 4 .
je vois en ce momment une assmat qui a eu d'office ces 6 places . ben elle en use et en abuse a mon humble avis .croyant pouvoir faire tout et n'importe quoi. j'espere pour elle qu'elle n'entre pas dans un cercle vicieux .
et la aussi au vue des nombres d'heures qu'elle fait , si ca va pas tiquer niveaux urssaf .
parce que c'est bien beau tout ca ,on autorise plus d'enfants , mais on vous rappel a l'ordre.

 

[B29]

J'ai un planning détaillé par semaine avec tous les enfants.

Le vendredi soir, je calcule mes heures de la semaine pour chaque enfant et mon amplitude horaire de la semaine. Vers la 14ème semaine, je fais le point pour voir si je ne dépasse pas les 48 h sur les 16 semaines, si je vois que ça "coince" je poserai un jour de congé sans solde pour être dans les clous (pour le moment, je n'ai pas eu à le faire).

Il faut être très rigoureux avec ça, car si accident de travail par exemple, la sécu peut nous demander nos plannings et si problème, on peut dire bye bye aux indemnités.

Et si l'Ursaff s'y met maintenant, bonjour les ennuis...

 

[gradh]

La vache c'est rude. Moi j'ai que des contrats qui se complètent.. . Alors oui le nombre d'heures "potentielles" comme ils notent pourrait être conséquent, mais on en est loin

 

[Bayah]

Dans mon département aucun mail ni courrier à la pmi pour les entrées et sorties. On le fait sur un site internet qui n'est pas mon enfant.
Je me suis faite avoir aussi j'ai cru que mon enfant remplaçait le précédent. Résultat j'ai oublié de faire la sortie de mes 3 contrats. Sorties faites du coup avec plusieurs mois de retard et ça n'a gené personne.

 

[Catie6432]

Lors de mon dernier renouvellement en mars la puer a vérifié tous mes tableaux d'actualisation.

 

[sabine111]

Bonjour,

Le vendredi soir, je calcule mes heures de la semaine pour chaque enfant et mon amplitude horaire de la semaine. Vers la 14ème semaine, je fais le point pour voir si je ne dépasse pas les 48 h sur les 16 semaines, si je vois que ça "coince" je poserai un jour de congé sans solde pour être dans les clous (pour le moment, je n'ai pas eu à le faire).

Je suppose que lorsqu'on rencontre des parents, ceux ci ne sont pas forcément au courant de ça.
Est ce qu'on peut le mettre dans le contrat, expliquer par écrit comment ça fonctionne, pour que le PE ne tombe pas des nues quand le problème survient et que l'on doit poser des jours.
Est ce que certaines d'entre vous l'ont fait, si oui, comment l'avez vous formuler ?

 

[Zabou68]

Bonjour
Les 1548 h mensuel me semblent immenses.
Cela correspond à 1548 : 25 jours (Avec travail le samedi) = 62 h !!!! / jour.
Même tous contrats confondus cela fait 6 accueils de 10 heures / jour !!!!

 

[noounouc]

J'ai beau retourner le problème dans tous les sens, j'avoue que je ne comprends pas.
Un mois avec 1548 heures parce qu'il y a plusieurs licenciements et donc des réguls et des ICCP je peux comprendre et vous pouvez l'expliquer en présentant notamment vos soldes de tout compte mais s'il y a plusieurs mois comme ça c'est que vous n'étiez pas dans les clous.

2250 heures maximum par contrat par an ça fait avec 6 enfants en accueil 13500 heures maximum de travail par an. Me en considérant que tous ces contrats étaient en année complète ça fait seulement 1244 heures par mois et là vous avez 304 heures de plus c'est énorme, normal que vous receviez ce courrier.

 

[nennvial]

J ai fait mon calcul. En réel sur l année le mois ou j ai fait le plus d'heures c est 1105h tout contrat confondus.les autres mois je suis entre 600 et 800Alors peut-être est ce pq tt est mensualisé sur paje ?

 

[Membre supprimé 6012]

moi j'ai l'impression que tout est mélangé. les heures par mois , ceux par années ,par contrats .
il y a un truc pas logique dans tout ca.

 

[giusy roma]

c'est mensualisé sur pajemploi mais quand on déclare aux impôts c'est nos heures reelles donc ils ont qu'à voir avec les impôts...