Contrat 3 Rythmes année incomplète

[Torseur 06]

Bonjour,

Je suis sur le point de signer un contrat en année incomplète avec une assistante maternelle sur 3 Rythmes.
C'est un contrat sur 5 jours sauf qu'en fonction des rythmes il y a des différences de durée de travail le mercredi.

Rythme 1 : 5 semaines sur 37h (mercredi non travaillé)
Rythme 2 : 15 semaines sur 41h (mercredi travaillé que le matin)
Rythme 3 : 20 semaines sur 45 h (mercredi travaillé toute la journée)

Plusieurs questions.
Le contrat démarrerait en 2024, comme la 1ère semaine de 2024 est une semaine chômé par l'assistante maternelle, la question est de savoir comment devons nous considérer cette semaine.

1) Soit on commence le contrat au 1er janvier en année incomplète en enlevant cette 1ère semaine, soit on commence le contrat au 8 janvier mais du coup il faudrait enlever cette semaine non travaillé mais comment faire ? De plus si on commence au 8 janvier faut il que le contrat aille jusqu'au 8 janvier de l'année suivante ?

2) Sur 2024 il se trouve que le 1er et 8mai tombent un mercredi. Comment attribuer le Rythme 1, 2 ou 3 sur ces semaines dans la mesure où ces jours ne seront quoiqu'il en soit pas travaillé ?

3) Le lundi de Pentecôte sera chômé par notre assistante maternelle, que dit la convention collective sur ce jour de solidarité, doit-il être payé comme un jour férié classique ou déduit du salaire ?

4) Comment calcule-t-on les congés à payer au 31 mai sur 3 Rythmes différents ?

Je vous remercie par avance de votre aide !

 

[kikine]

bonjour

Bonjour,

Je suis sur le point de signer un contrat en année incomplète avec une assistante maternelle sur 3 Rythmes.
C'est un contrat sur 5 jours sauf qu'en fonction des rythmes il y a des différences de durée de travail le mercredi.

Rythme 1 : 5 semaines sur 37h (mercredi non travaillé)
Rythme 2 : 15 semaines sur 41h (mercredi travaillé que le matin)
Rythme 3 : 20 semaines sur 45 h (mercredi travaillé toute la journée)

Plusieurs questions.
Le contrat démarrerait en 2024, comme la 1ère semaine de 2024 est une semaine chômé par l'assistante maternelle, la question est de savoir comment devons nous considérer cette semaine.

1) Soit on commence le contrat au 1er janvier en année incomplète en enlevant cette 1ère semaine, soit on commence le contrat au 8 janvier mais du coup il faudrait enlever cette semaine non travaillé mais comment faire ? De plus si on commence au 8 janvier faut il que le contrat aille jusqu'au 8 janvier de l'année suivante ?

2) Sur 2024 il se trouve que le 1er et 8mai tombent un mercredi. Comment attribuer le Rythme 1, 2 ou 3 sur ces semaines dans la mesure où ces jours ne seront quoiqu'il en soit pas travaillé ?

3) Le lundi de Pentecôte sera chômé par notre assistante maternelle, que dit la convention collective sur ce jour de solidarité, doit-il être payé comme un jour férié classique ou déduit du salaire ?

4) Comment calcule-t-on les congés à payer au 31 mai sur 3 Rythmes différents ?

Je vous remercie par avance de votre aide !

1- le contrat commence au 08/01 vous déduirez la première semaine avec le calcul de cour de cassation, le contrat ne peut pas démarrer le 01/01 puisque c'est un férié
2- ça, c'est vous qui voyez en fonction du calendrier, cela dit faire coïncider les semaines de 37h sur les semaines avec les mercredis fériés serait mesquin et très mal vu de votre part sachant que vous, votre férié est payé...
3- c'est un jour férié et nous ne sommes pas concernée par la journée de solidarité puisque vous ne payez pas les cotisations de plus nous sommes multi employeurs
pour le 4 je laisse les pros des chiffres vous répondre

 

[kikine]

perso je n'accepterais que 2 types de semaines soit 41h et 45h c'est déjà pas un temps plein mais en plus vouloir faire sauter les fériés... c'est niet tout ça pour économiser 20h sur l'année....

 

[Mimipoupina]

Ah finalement vous avez trouvé un accord avec votre assistante maternelle pour les mercredis Je ne sais pas trop calculer les rythmes différents mais en effet les assistantes maternelles ne sont pas concernés par la journée de solidarité vu que personne ne reverse nos cotisations (c'est pas les PE qui les payent de toutes façon) donc ça reste un férié chômé classique

 

[Ladrine 10]

En année incomplète vous ne payez que les semaines travailler
Donc la semaine de vacances sera déjà enlever
Pour la journée de solidarité ça n'existe pas pour les AM c'est un jour férié point
Pour les autres jours fériés si sa tombe sur une semaine travailler le mercredi se sera repos pour votre AM si elle ne travaille pas bien elle travaille pas
Pour le calcul de la mensualisation je laisse faire les pros
Apparemment vous avez déjà défini le nombre de semaines différentes
Prenez un calendrier pour tout visualiser

 

[Torseur 06]

Merci à tous de vos réponses.

Je reviens sur ma 1ère question où ce n'est pas clair pour moi.
Le contrat devrait commencer au Lundi 1er janvier mais cette semaine est une semaine de congé (payé) de l'assmat.
Donc le vrai 1er jour de travail de l'assmat serait le 8 janvier.

J'ai du mal à comprendre comment gérer ça sur le contrat.

Cas 1 :
Contrat commence au lundi 1er janvier, la mensualisation se fait sur 3 rythmes en année incomplète sur 40 semaines avec cette 1ère semaine qui est de toute façon enlevé. La mensualité de janvier sera la même que les autres mois. => Cela me parait la méthode la plus simple.

Cas 2 :
Contrat commence au lundi 8 janvier, le 1er mois se calcule avec un prorata des jours non travaillé par rapport aux jours qui auraient été travaillés pendant le mois de janvier plein. La mensualité de janvier sera différente des autres mensualités. Ce que je ne comprends pas c'est que si le contrat commence au 8 janvier alors il ne reste plus que 51 semaines pour finir l'année au 31 décembre (au lieu de 52). Dans ce cas là comment calcule-t-on la mensualisation ?

Merci d'avance de votre aide.

 

[booboo]

Le contrat commence le 8 janvier, le premier mois est payé en faisant le calcul de la cours de cassation.
Cela fera un an de contrat le 8 janvier de l'année suivante.
On ne compte pas forcément du 1er janvier au 31 décembre.
On peut avoir des débuts de contrat à n'importe quelle période de l'année et partir su une année complète quand même.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour

Effectivement contrat débutant le 8 janvier, reste à compter les semaines programmées d'accueil et voir si l'année suivante cela correspond aux nbre de semaines du contrat.
Donc deductuon selon ccc du 1 au 7.
Les cp : sans clause sup, il faudra faire une moyenne horaire hebdo pour calculer la méthode du maintien de salaire.

 

[Nathbo]

Bonjour pour les CP, ils seront payé en juin 2024 , vous calculerez 10 % du brut de janvier à mai et vous reconvertissez en net . Les 10 % tout les mois en année incomplète n est plus autorisés .

 

[Chouchou301]

@Nathbo
Il y a 2 méthode de calcul : les 10% et le maintien de salaire. L'employeur versent le plus favorable à l'assmat.
(ne pas confondre ce calcul de 10% avec le paiement des congés, en ajoutant 10% au salaire dès le début du contrat, comme le pratiquent certaines assistantes maternelles alors que c’est illégal)

 

[GénéralMétal1988]

@Nathbo
Les 10% tous les mois n'ont jamais été autorisé.

Et il faut aussi comparer avec le maintien de salaire.

 

[Mimipoupina]

Merci à tous de vos réponses.

Je reviens sur ma 1ère question où ce n'est pas clair pour moi.
Le contrat devrait commencer au Lundi 1er janvier mais cette semaine est une semaine de congé (payé) de l'assmat.
Donc le vrai 1er jour de travail de l'assmat serait le 8 janvier.

J'ai du mal à comprendre comment gérer ça sur le contrat.

Cette semaine fait sûrement partie des semaines d'absences déduites si votre contrat est sur 40 semaines