Congé sans soldes

[gligou]

je comprends quil ni a jamais eu de déduction .donc forcement ca coince .vu le nombre de congés posés

 

[roxa]

C est le point relais qui n'a pas le droit de faire le calcul pour nous

 

[GénéralMétal1988]

@roxa, donc finalement il n'y a eu AUCUN congés sans solde ?
tous les jours posés ont été payés c'est bien çà ?
Car lorsque vous parlez de congés sans solde cela signifie obligatoirement que le mois concerné le salaire à été minoré. Il y a eu déduction ?

 

[gligou]

c'est surtout que vous devez l'avertir que ce quelle fait et faut .elle a droit a 5 semaines avec vous et les autres ,donc si ils sont inscrit au contrat ,c'est avec tous les parents .et pas comme elle veut .a son bon vouloir

 

[roxa]

@roxa,
nous avons parfaitement le droit de faire les calculs, encore une fois le relais dit n'importe quoi, mais en revanche, mes calculs sont donnés à vérifier et signés par le parent chaque mois.
Les modalités de calcul pour les deux types de contrats sont les mêmes.
Il n'y a que les droits à l'acquisition qui changent, ainsi que les modalités de paiement, en année incomplète, on rémunère les congés EN PLUS de la mensualisation ordinaire selon les données cochées au contrat.
on compte 2,5 jours par mois complet travaillés en année complète, et 2,5 jours par tranches de 4 semaines travaillées consécutives ou non pour le contrat en année incomplète.
Les calculs pour les montants à rémunérer sont les mêmes, soit par maintien de salaire à hauteur des jours ouvrables acquis, soit avec la règle du 1.10 eme (total des salaires bruts perçus pendant la période de référence auquel on applique 1.10eme).
Vous n'avez pas précisé comment les congés sans solde ont été déduits si c'est le cas ?

Oui les droits d acquisition sont pas bon , car au final nous sommes en année complète donc 47 semaines plus les 5 semaines de congés payés, et la depuis le début au final elle travaille moins de 46 semaines ds l année avec 5 semaines de congés payés 30 mais du coup normalement en année incomplète c est moins de 30 , les jours sans soldes sont bien déduit du salaire , mais à quel montant, je sais pas , ( on est dessus avec mon conjoint pour voir si sa aussi c est bon car il a des samedi compté et d autre non

 

[roxa]

C est une situation très complexe, à éclaircir au plus vite pour les comptes sur les congé et tout régulariser, le but n est pas d être mauvais avec elle , mais lui faire prendre conscience que la c est trop, il y une mauvaise gestion et que les congé c est pas à tire va ...nous on se retrouve en difficulté sur nos propre congé et à les prendre séparément pour lui couvrir les siennes.
Il y a aussi notre part de faute ou on n as pas vérifié des le début.

 

[roxa]

Petit ex pour la 1er année début le 1 mai 2023 jusqu'au 31 mai 2024
46 semaines travailler
Premier congé payé poser du 14 août au 2 septembre ( 11 jours acquisition et 4 en cours d acquisition)
En suite décembre du 26au 30 dec (5 en cours d acquisition)
1 sans soldes en janvier
19fev au 2 mars ( 11 jours en cours d acquisition)
En mai 1jours en cours d acquisition.
et 1 semaine arrêt maladie
Fin de période
2em année de Juin 2024 à Mai 2025
Jusqu'à Mars 2025 33 semaines travailler
1er vacances du 12 au 19 juin ( 4 acquisition et 2 en cours)
Août du 12 au 31 ( 5 jours en cours 9 jours sans Soldes)
Décembre du 26 au 4 ( 4 jours en cours)
Février du 24 au 12 mars ( 5 en cours et 9 congé acquis et 1 sans soldes)
Et le 30 mai .
Et rebelote pour la 3 ème période avec 1 semaine en juin 3 en août 1 en décembre et 1 en février.
Sa fait beaucoup beaucoup

 

[Catie6432]

Pourquoi acceptez vous toutes ces périodes de sans solde ?
Rien ne vous y oblige.
Par contre les jours acceptés sans solde par vous sont simplement à défalquer du salaire du mois concerné par le calcul cours de cassation.

 

[roxa]

On début on ne vérifie pas et elle nous a jamais dit qu'il y avait autant dusans solde on Vien de le voir sur le fameux site en fouillant un peu partout , on lui a dit en décembre dernier que août sa va pas être possible, elle nous répondu ben c est les vacances obligatoire c est comme sa , les aléas de la vie à fait que j ai pas remis le nez dedans ( ma mère et décédé a cet périodes donc autre chose à gérer) et la au retour de ses vacances on lui redi que non et rebelote elle nous répond qu elle est obligée , et c est delà qu'on a mi notre nez dedans , comme tout les congé acquis et en en cours d acquisition passer sur les autres vacances on c est dit on peut pas lui refuser car se sont ses congés et le sans soldes ducoup lui s accumule sur période qu elle croit obligatoire

 

[roxa]

Même nous a force on sait plus du tout , donc le mieux c est peut être l expert comptable qui recalculer tout , et après on trouve une solution convenable pour rééquilibrer la situation

 

[Catie6432]

vous ne pourrez pas décider de ne pas lui rémunérer ses congés de août parce que vous voulez régulariser des journées sans solde que vous avez acceptées mais que vous n'avez pas déduite les mois concernés de son salaire.
Il faut distinguer congés payés et journées sans solde.
Par ailleurs si régularisation il y a à faire pour trop perçu de votre salariée, les sommes concernées ne pourront pas être supérieures à 10 % de son salaire mensuel.
Par exemple 500 euros de salaire mensuel et 500 euros de trop perçu à récupérer : 50 euros par mois sur 10 mois.
En fonction de la somme à "recuperer" cela pourrait donc s’échelonner sur plusieurs mois.
La rémunération du salariée est de la responsabilité de l’employeur.

 

[roxa]

Le sans soldes et passer crème presque à chaque fois , aucune demande de sa part écrite, donc pas de demande, pas de réponse, et quand elle nous donné ses congés, aucune semaine était stipulé avec du sans solde, on lui fait confiance et on ne vérifie pas et regarde pas ( notre erreur à nous) on le voyait en moment de la payé car effectivement le salaire et moins que d habitude.
La question qu on se pose et même elle ne sait plus où elle en est c est ds les jours acquis et en cours d'acquisition, car tout est pris par anticipation ( sans notre accord , car là aussi nous avons pas pris toutes les infos car nous lui faisons confiance).
Maintenant le but c est pas de la pourrie ,mais de savoir réellement où on en est ds tout ces noeuds de congés pour clôturer la fin du contrat sep 2026 sans être en dépassement de congés

 

[Catie6432]

Si elle les prend (sans solde) sans votre accord c’est un ou des abandons de poste.
Si elle n’à fait aucune demande c'est qu’elle vous met devant le fait accompli.
Et que vous cassez le nez devant sa porte d'entrée les jours concernés ?
L’avez vous avisée par courrier lr ar pour la rappeler à ses obligations ?

 

[GénéralMétal1988]

@roxa
Vous ne pouvez pas compter l'acquisition de cp sur une base de contrat année incomplète pour le moment car vous avez bien signé un contrat en année complète, donc là c'est bien la ccn qui s'applique.
Si vous avez bien déduits les jours sans solde du salaire, alors il n'y a quand même peut-être pas non plus trop de jours pris à tort.
Les jours sans solde ne peuvent pas être comptabilisés dans le solde des acquis niveau CP.
En revanche, les jours sans solde impactent le temps travaillés, et donc les mois où il y avait ses jours sans solde, automatiquement il y a moins de cp acquis.
Prenez votre temps, pour bien faire le point par période de référence, car si vous prenez le contrat dans sa globalité çà ne va pas.
Ne vous focalisez pas pour le moment sur l'année incomplète, car ce n'est pas les modalités de votre contrat actuel.

 

[roxa]

Oui voilà c est exactement sa , il faut faire un bon point car effectivement le contrat de base et pas le bon , par rapport au semaines qui manque pour faire unevrai annee complete stipulé sur le contrat. Et vérifier tout les jours acquis et en cours d acquisition, il me semble sur un premier visu il y aurait - 19 jours en cours d acquisition, donc à tout bien revérifier avec un professionnel, et en suite remettre de l autre avec elle sur les vacances

 

[roxa]

Après au pts relais ils sont plus sévère, on nous dit là si vous voulez vous pouvez allez au prud homme , bon clairement on a pas envie et c est pas le but , car professionnelle j ai rien à lui dire elle est très bien avec mon petit et lui il est content de la voir et sa c est important. Je vous donnerai la suite

 

[GénéralMétal1988]

@roxa
Aux prudhommes ?
C'est quand même juste une affaire de congés pris en trop, et si vous trouvez un trop perçu niveau cp c'est remboursable.
Je crois que @stephy2 a déjà fait un point avec vous sur le sujet.
Proposez lui un avenant déjà pour passer en année incomplète si cela vous convient, et si ce n'est pas le cas, il faut simplement refuser dès à présent toute demande de congés supplémentaires aux 5 prévues et obligatoires.
Et si les prochains congés étaient déjà prévus (les 5 semaines obligatoires), il suffit de les passer en sans solde.

 

[roxa]

Oui c est juste une affaire qui peut se régler entre nous , mais j ai trouvé sévère la réaction du pts relais.

 

[GénéralMétal1988]

@roxa
C'est surtout qu'on vous a dit n'importe quoi.
Les RPE n'ont pas toujours les compétences nécessaires sur les fonctionnements des contrats.
Et,
Votre am n'a tout simplement pas la maîtrise des compteurs congés payés, elle fait confiance à priori à une appli qui peut-être également l'a induite en erreur.
Ayez confiance, çà va s'arranger.

 

[stephy2]

Bonjour

Effectivement @GénéralMétal1988 j avais fait le point sur ces cp à chaque période.
J ai même dit qu il fallait mettre les prochaines vacances en sans solde à savoir déjà celles de juin ainsi celles d août (une grande partie)!
Et repartir éventuellement en sept sur une AI.

Mais j ai l impression que vous cherchez d autres solutions. Certes vous vous entendez bien mais votre am fait n importe quoi et ne gère rien au niveau des cp.
D ailleurs lui avez-vous dit que les semaines se prennent entières et non à cheval sur 2 semaines comme celle de juin ?
Si vous continuez à lui dire ok et que vous ne voulez pas lui faire des sans solde je ne peux rien faire de plus! Et vous pouvez chercher une autre solution il n y en aura pas d autres!