Congé sans soldes

[Iness]

Je me répète mais vous pouvez refuser les 3 semaines de congé non inscrites sur le contrat.
Comment je trouve votre situation ?
Je n'ai qu'une vision sommaire qui ne me permet que d'être factuelle.
Il eût été préférable de signer un contrat en année incomplète si cela se renouvelle chaque année que vous auriez été en droit de refuser car cela ne correspondait pas à vos besoin.
Je pense également que si vous ne manifester pas votre désaccord lorsqu'elle vous parle de ces dates de congé supplémentaires aux 5 semaines obligatoire, vous ne pouvez pas la tenir pour responsable . Et je trouve préjudiciable pour toute deux que ces demande ne soit pas formuler par écrit.

 

[kytell]

Bonjour

A ce que je lis vous souhaitez lui refuser ces 10 jours de vacances d'août pour non acquisition
Mais ce n'est pas possible car plus haut vous disiez que ces semaines noté au contrat c'est 1 à Pâques 3 semaines en août et 1 a Noël (ou autre je ne sais plus)

C'est les semaines prisent en plus de celles noté au contrat ou celle donné avant le 1 er mars que vous pouvez refuser

 

[stephy2]

Vous qui êtes ds le métier vous trouvez sa normal, abusif, convenable ?

Non bien sûr que non ce n'est pas convenable!
Votre AM confond tout : les 5 semaines posées "en temps", les congés acquis et non acquis, et ne gère pas du tout les congés par anticipation!

que dois je faire?

Et bien mettre ces prochaines vacances en sans solde.

Déjà elle ne doit pas prendre 1 semaine à cheval sur l'autre comme en juin 25 c'est interdit à moins qu'elle vous ai demandé votre autorisation pour poser 1 sem à cheval sur l'autre!!. Vous lui déduisez les jours suivant : le 18, 19,.20, 23, 24, et 25 juin.
Et tous les jours perlés comme le 30 mai. Car sinon vous lui comptez 2 jours comme je vous ai dit si ce sont des congés! Alors vous pouvez très bien lui dire tout ceci. Et précisez que vous êtes gentille car pour les vendredi posés vous avez comptez qu'un jour mais si Mme conteste vous lui en comptez 2 dans le décompte!!

Et ce n'est pas parce qu'elle vous donne ces dates avant le 1er mars que tout doit être accepté!! Qu'elle regarde sur une période de juin à mai combien de semaine elle prend.

Et vous avez tout à fait le droit de lui déduire ces prochaines vacances. Car ce sont des jours qui auraient dû être déjà déduits sur la 1ère période. A savoir qu'elle avait acquis 11 jours en mai 23.
Même par anticipation, si on compte 2.5j en juin + 2.5j en juillet elle aurai eu que 16 jours. Donc déduire 1 jour en août 23 (sur les 17j posés) et tout le reste jusqu'à mai 24. Mais ce n'a pas été le cas.
Donc il faut les déduire maintenant car plus çà va plus elle prend des congés qui doivent être pris qu'à partir de juin suivant. Donc trop d'accumulation!

De toute façon, si vous ne déduisez pas à partir de là, elle vous devra tous les jours pris en trop à la fin du contrat!

Si pas d'accord avec vous (en essayant de lui dire les choses) et que vous ne pouvez pas prendre des jours supplémentaires comme elle fait, licenciez là! Ce que je comprend. Si une année complète, il faut que 5 semaines de non accueil avec tous ces employeurs.

Demandez aux autres parents s ils sont en année complète aussi ou incomplète si vous les connaissez!

Ce que je n'arrive pas à comprend, c'est comment elle a rempli le contrat sur le site payant que vous m'avez dit. Car c'est assez fiable pour les années complètes puisqu'il y a que 5 semaines à elle à noter. Mais pose plus donc !

 

[roxa]

Bonjour

A ce que je lis vous souhaitez lui refuser ces 10 jours de vacances d'août pour non acquisition
Mais ce n'est pas possible car plus haut vous disiez que ces semaines noté au contrat c'est 1 à Pâques 3 semaines en août et 1 a Noël (ou autre je ne sais plus)

C'est les semaines prisent en plus de celles noté au contrat ou celle donné avant le 1 er mars que vous pouvez refuser

Bonjour, oui le contrat c est 3 semaines août, 1 semaine décembre et 1 semaine pâques sauf qu au final c est 3 en août , 1 décembre, 15 jours en février et 1 en juin . Tout est par anticipation avec juste quelques jours en sans soldes donc à chaque fois sa passe en justesse , sauf pour le mois d août ou a force ben il reste plus rien et c est là qu on a la plus grosse partie du sans solde

 

[roxa]

Non bien sûr que non ce n'est pas convenable!
Votre AM confond tout : les 5 semaines posées "en temps", les congés acquis et non acquis, et ne gère pas du tout les congés par anticipation!


Et bien mettre ces prochaines vacances en sans solde.

Déjà elle ne doit pas prendre 1 semaine à cheval sur l'autre comme en juin 25 c'est interdit à moins qu'elle vous ai demandé votre autorisation pour poser 1 sem à cheval sur l'autre!!. Vous lui déduisez les jours suivant : le 18, 19,.20, 23, 24, et 25 juin.
Et tous les jours perlés comme le 30 mai. Car sinon vous lui comptez 2 jours comme je vous ai dit si ce sont des congés! Alors vous pouvez très bien lui dire tout ceci. Et précisez que vous êtes gentille car pour les vendredi posés vous avez comptez qu'un jour mais si Mme conteste vous lui en comptez 2 dans le décompte!!

Et ce n'est pas parce qu'elle vous donne ces dates avant le 1er mars que tout doit être accepté!! Qu'elle regarde sur une période de juin à mai combien de semaine elle prend.

Et vous avez tout à fait le droit de lui déduire ces prochaines vacances. Car ce sont des jours qui auraient dû être déjà déduits sur la 1ère période. A savoir qu'elle avait acquis 11 jours en mai 23.
Même par anticipation, si on compte 2.5j en juin + 2.5j en juillet elle aurai eu que 16 jours. Donc déduire 1 jour en août 23 (sur les 17j posés) et tout le reste jusqu'à mai 24. Mais ce n'a pas été le cas.
Donc il faut les déduire maintenant car plus çà va plus elle prend des congés qui doivent être pris qu'à partir de juin suivant. Donc trop d'accumulation!

De toute façon, si vous ne déduisez pas à partir de là, elle vous devra tous les jours pris en trop à la fin du contrat!

Si pas d'accord avec vous (en essayant de lui dire les choses) et que vous ne pouvez pas prendre des jours supplémentaires comme elle fait, licenciez là! Ce que je comprend. Si une année complète, il faut que 5 semaines de non accueil avec tous ces employeurs.

Demandez aux autres parents s ils sont en année complète aussi ou incomplète si vous les connaissez!

Ce que je n'arrive pas à comprend, c'est comment elle a rempli le contrat sur le site payant que vous m'avez dit. Car c'est assez fiable pour les années complètes puisqu'il y a que 5 semaines à elle à noter. Mais pose plus donc !

On lui a déjà parlé, elle ne veut rien savoir et nous dit qu elle est obligée de les poser en août ( des congé non acquis et non en cours d acquisition) sur le Site elle note le sans soldes et lui il apparaît une fois le salaire validé en fin de mois.
Sur la période de juin 2024 à mai 2025 nous sommes presque à 8 semaines, avec du sans soldes déjà en août 2024 .
La semaine de décembre ok puisque en cour d acquisition et les semaines de février et mars une grande partie en cours d acquisition et 2 sans soldes je peux pas lui refuser des vacances, celle de juin 2025 non plus car en cours d acquisition, Viens août ou la plus de jours au compteur , et du coup je peux pas lui refuser car période obligatoire.

 

[kytell]

Elle pose 7 semaines alors qu'il n'y en a que 5 de préciser sur le contrat
Donc février et juin n'étant pas prévu au contrat elle doit présenter un avenant pour passer en année incomplète ou faire une demande de congés sans solde et là vous pourrez refuser

 

[stephy2]

Mais seules les semaines marquées au contrat sont ces 5 semaines avec tous les employeurs je pense, à savoir 1 à Pâques, 3 été et 1 décembre. Toutes les autres semaines comme février, mars et/ou juin sont des semaines supplémentaires. Donc elle devrait vous fournir cette demande par écrit. Et non juste donner ces dates avant 1er mars qui pour elle c'est acquis. Quand elle vous a donné ces dates c etait bien par écrit ou noté quelque part ? Demander lui de compter les semaines qu elle a noté et si elle en trouve 5 c est qu elle a un plus gros problème que je pense.

Mais déjà elle n a pas le droit de prendre des semaines à cheval donc celles-ci sont obligatoirement déduites comme je vous ai mis pour juin. Et si celles-ci n ont pas été demandées avec votre accord vous n etes pas obligées de les accepter.

 

[roxa]

Bonjour, donc on est bien sûr une mauvaise gestion des congés annuels stipulé sur le contrat, sur lequel elle nous rajoute des semaines sans soldes en congé en cours d acquisition , ce qui fait que du coup tout les congé sans soldes passe sur des congé annuel au lieu de faire l inverse ( les sans soldes donc ce qui ne sont pas stipulé sur le contrat à savoir février et juin qui eux elle nous les passe en congé payé et qui ne le devait pas ).
En tout cas merci beaucoup de m aider à démêler cet situation complexe.
Bonne journée à toutes.

 

[roxa]

Bonsoir, je vous donne un petit retour qui n est très glorieux pour elle , lundi la situation s'apaiser elle dit a demi mots que oui elle. Peut être fait des erreurs ds ses congé, mais ne veut pas en venir au licenciement, chose que moi non , car mon fils est quand même bien chez elle et tjrs content de la voir ... Chose qui est importante pour moi .
Je lui dit qu il va nous falloir un peu de tps pour éclaircir la situation, remettre tout a zéro, et de trouver une solution qui convienne aux 2 .
Aujourd'hui nous avons reçu les renseignements du pts relais , qui nous dit la c est stop rien n est bon votre contrat , elle qui fait n importante quoi sur les congés il n'y a rien de légal, il faut tout reprendre sur une Anne incomplète tout recalculer et le faire passer par un comptable expert car fort possible qu elle nous de l argent car tout les congé on était pris par anticipation sans notre accord car nous ne connaissons très bien le fonctionnement, et au vu des nombreuses vacances qu elle a prise elle travaille sur moins de 46 semaines, le taux , les congés sont pas les mêmes.
Malgré tout je vais essayer de trouver une solution convenable pour tout le monde,pour le bien de mon fils qui reste attaché à sa nounou.
Bonne soirée à toutes

 

[GénéralMétal1988]

Bonsoir
En effet un beau mic.mac
En revanche un expert comptable ne va pas changer grand chose..
Déjà s'il devait y avoir des bs à revoir il faudra faire des rectifications sur pajemploi..
Passer en année incomplète oui mais ce ne sera pas rétroactif.
Et il faudra lui présenter un avenant.
Je ne comprends pas cette histoire de taux différents ?
Année complète ou incomplète on calcule sur les mêmes taux bruts.
Les calculs pour les congés sont identiques également il y a juste la rémunération qui s'ajoute au salaire de base en année incomplète après acquisition .
Je ne sais pas qui vous a donné ces infos.
Le mieux est de juste savoir combien de ont été pris en trop. Et si tous ont été payés ou pas.

 

[gligou]

déja je vous conseille de faire du sans soldes pour les congés a venir qui ne sont pas ses congés notés au contrat.et surtout vous pouvez les refuser .parce que ne plus avoir de congés soi meme avec son conjoint ,pour satisfaire l'assmat non hein .pas besoin de comptable .reprenez periode par période .et si pour ses vacances d'aout notées au contrat elle na pas assez acquis ,idem sans soldes .
toutes ses demandes par ecrit .et oui elle voit bien que cela ne va pas .mais si les parents ne disent rien ,ca passe creme elle est gagnante non.

 

[roxa]

Bonjour, c est le pts relais qui nous a dit sa , on essaye de faire au mieux ,
Pour faire simple 1 année de mai en juin on est déjà sur 6 semaines sur moins de 46 semaines de travail avec des congé en cours d acquisition
2 elle année on est sur du 8 semaines avec congé en cours d'acquisition et congés sans soldes et en moins de 46 semaines de travail et pour la future 3 année on est sur du 6 semaines en sans soldes et en cours d acquisition et tjrs sur du 46 semaines , les samedis n ont pas été tjrs compté.....
On remet tout a zéro et on on trouve une solution.

 

[roxa]

Sur Pajemploi presque rien est noté car elle passe par le site payé qui est une aide , donc elle note ce qu'elle veut , sa aurait été sur Pajemploi sa clignoterai en rouge partout, d après les dire du pts relais

 

[gligou]

pas de cadeaux a faire pour les samedi .sauf si vous comptez en sans soldes et non en congés ,mais la il aurait fallut retirer de la mensu le mois concerné.
quand s'arrete le contrat ?

 

[GénéralMétal1988]

@roxa
Non rien ne clignoterait en rouge sur pajemploi.
C'est vous qui remplissez les cases.
Pajemploi ne gere pas les congés du tout.
Le relais vous dit n'importe quoi à ce sujet.
Votre plus gros soucis est que vous avez accordé tous les congés qu'elle a posé.
Et que maintenant vous souhaitez revenir dessus.
Lors de la pose des.conges sans solde vous avez déduit les jours par Le calcul cours de cassation ?
Pour les jours payés mais non dûs car pris en trop par anticipation oui là vous pourrez réclamer un trop perçu.
Mais il faut vraiment savoir ce qui a été payé à tort et ce qui a été déduit.

 

[roxa]

Oui nous on lui a fait confiance des le début et n avons pas pris les informations nécessaires sur la pose des congés, et on c est dit ben c'est des jours en cour d acquisition on peut pas lui refuser .
Sauf que la on c est dit il y a un problème quand on n'a mis le nez dedans et qu on à essayer de comprendre. Rien ne coller , tout les congés on était pris en cours et mélanger avec du sans soldes, pour finir avec une grosse partie sur des périodes obligatoire.
Impossible de lui refuser car en février elle partait au soleil billet d avions.... Oui je sais je suis trop gentille.
Le pts relais nous a dit que elle ne peut pas faire les calculs que c est à nous de les faire selon les contrats avec des regles pour chacun le mode de calcule et différents sur une année complète ou incomplète et qu il fallait prendre un expert comptable pour valider tout sa et remettre à zéro et après à nous de voir pour trouver une solution . Soit effectivement elle nous en doit on change de contrat où alors tout le reste des vacances passe en sans soldes.
Grosse situation à éclaircir au vite

 

[roxa]

pas de cadeaux a faire pour les samedi .sauf si vous comptez en sans soldes et non en congés ,mais la il aurait fallut retirer de la mensu le mois concerné.
quand s'arrete le contrat ?

La fin du contrat et pour fin août 2026

 

[gligou]

raison de plus pour tout remettre a plat.et si votre assmat veut plus de congés ,elle doit faire un avenant pour passer en année incomplete.sinon vous etes en droit de refuser des semaines sup .et on parle en semaine , pas en jours .et il faut quelle arrete de bidouiller sur son site de calcul.demander des maintenant vos 5 semaines en communs par ecrit comme inscrit dans le contrat.

 

[GénéralMétal1988]

@roxa,
nous avons parfaitement le droit de faire les calculs, encore une fois le relais dit n'importe quoi, mais en revanche, mes calculs sont donnés à vérifier et signés par le parent chaque mois.
Les modalités de calcul pour les deux types de contrats sont les mêmes.
Il n'y a que les droits à l'acquisition qui changent, ainsi que les modalités de paiement, en année incomplète, on rémunère les congés EN PLUS de la mensualisation ordinaire selon les données cochées au contrat.
on compte 2,5 jours par mois complet travaillés en année complète, et 2,5 jours par tranches de 4 semaines travaillées consécutives ou non pour le contrat en année incomplète.
Les calculs pour les montants à rémunérer sont les mêmes, soit par maintien de salaire à hauteur des jours ouvrables acquis, soit avec la règle du 1.10 eme (total des salaires bruts perçus pendant la période de référence auquel on applique 1.10eme).
Vous n'avez pas précisé comment les congés sans solde ont été déduits si c'est le cas ?

 

[roxa]

Avec nous les 5 semaines elle est à déjà tous pris par anticipation , donc pour cet année à voir selon le calcul pour régulariser, elle posera du sans soldes. Elle fait pareil pour les autres parents, il me semble qu ils ont commencé en septembre, elle à déjà pris 3 semaines et demie depuis. Mais bon sa se sont les autres parents à voir avec elle .