Arrêt du contrat

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Emily

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5 Juillet 2022
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Bonjour à toutes, j'apprends ce matin que le petit en acceuil périscolaire ne viendra plus à partir de juillet 😞 donc fin d'acceuillir le 26 juin dernier mercredi

Je l'ai en accueil le mercredi sur 36 semaines et 3 semaines pendant les vacances ( une en octobre une en décembre, une en février) pendant 8h50 par jour.

Question :

Est ce que les PE doivent me payer le mois de juillet vu que le petit sera absent ?

Pas de courrier de licenciement pour l'instant et donc pas de préavis sachant que je suis en congés en août .

Merci pour vos réponses et votre aide
 

Bonjour, tant que vous n'avez pas de courrier, le contrat court toujours.
 
Bonjour, c'est la lettre de licenciement qui déterminera tout ça. 😉
 
En fait la maman veut voir comment ça se passe au centre de loisirs car c'est compliqué avec le comportement de son enfant qui est dans la frustration bon ça va mieux mais à certains moments c'est chaud : hurlements et se tape la tête au sol
 
tiens donc, cela confirme ce que je pense depuis des années, quand un enfant a un comportement adapté, le plus souvent, il va au centre de loisirs.
En général, c'est le genre d'enfant que tu n'as pas eu en accueil quand il était petit.
Je ne prend plus de péri que je n'ai pas eu en accueil avant, principalement pour cette raison.
 
Liline17 c'est un enfant que j'ai eu en acceuil à l'âge de deux ans car ils ont emménagé dans mon village.
Au bout de 3 jours j'ai vu qu'il y avait quelque chose d'anormal dans son comportement.

Son ancienne am n'a rien vu ! Et les parents étaient fatigués mais ne se sont posés aucunes questions.

Grâce à l'aide de ma puéricultultrice j'ai pu mettre des choses en place pour l'aider.

Lorsqu'il est entré à l'école l'équipe pédagogique à demander à ce que le petit soit suivi mais comme " ça aller mieux" les parents ont dit que ce n'était pas nécessaire !

Il hurle quand ça ne va pas où n'arrive pas à quelque chose ou se tape la tête au sol bon il le fait moins mais ça arrive quand même.
 
Tant que le contrat est en cours la mensue est due.
Si la PE préfère se garder sa place chez toi au cas où le centre aéré ne convienne pas avant de décider de te donner sa lettre de rupture alors en attendant la mensue est due comme d'hab, que l'enfant vienne ou pas et ce jusqu'à la fin du préavis. Le préavis ne commençant qu'à la date de première présentation de la lettre officielle (RAR ou remise en main propre contre signature)
Je précise, j'insiste sur le fait que de t'avertir aimablement-orallement aujourd'hui de la possibilité de rupture pour aller au centre aéré ce n'est pas un préavis puisque tu ne peux pas dès demain t'engager avec une autre famille tant que tu n'as pas la confirmation OFFICIELLE de la rupture Et de sa date.
S'il ne veut pas risquer de payer "pour rien" trop longtemps il peut choisir d'officialiser tout de suite avec la lettre mais dans ce cas rien ne pourrait t'obliger à continuer de lui reserver la place au delà de la fin de ce préavis (et tu serais idiote de le faire!). Si changement d'avis après coup alors encore faudrait il qu'elle te convainc d'annuler la lettre ce que tu ne pourrais consentir qu'à condition de n'avoir pas déjà un autre engagement.
On ne peut pas demander le beurre, l'argent du beurre et le sourrir de la cremière.
Il eut été plus intelligent de tenter le centre aéré juste sur un ou 2 mercredis avant la fin de l'année scolaire à mon avis mais bon...

Qu'en est il de ton salaire au mois de juillet en l'absence de l'enfant qui serait au centre aéré, préavis ou non, la mensue est due puisqu'elle représente le lissage du paiement de tes heures d'accueil annuel. Seulement cette PE économisera les IE et IR, comme toujours.

Si fin de contrat il y a, à la fin du préavis, effectué ou non (mais payé) on procedera à une verification de la regule comme toujours.

C'est un enfant à particularité, la PMI a conseillé un suivi mais finallement les PE n'ont rien fait parce que "ca va mieux"... mouais... voilà une raison supplémentaire pour ne pas accepter de ne pas appliquer la loi qui te protège pourtant déjà si peu...
 
Alors le papa pensait que comme je ne pouvais pas acceuilir le petit en juillet ( sinon je dépasse le nombre d'enfants sur mon agrément) sauf le mercredi le contrat s'arrêter en juin ! Comme ça tout seul 😆

Je ne savais même pas qu'il ne viendrait plus en septembre le mercredi.

Le manque de communication c'est dingue, je ne peux pas deviner les besoins des PE
 

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