Absence régulière

[Julie76]

Bonjour à toutes !
Je me présente je suis Julie .
Maman de jumelles de 12 mois .
Nous avons trouvé une assmat a 15 km de chez nous .
Notre contrat devait débuter le 1 septembre 2023 et la veille elle nous a contacté pour pour ne commencer que le 5 septembre car elle avais une journée shopping de prévue .
Chose que nous avons accepté.
Notre contrat débute nos filles sont gardés de 9h à 17h du mardi au jeudi et le vendredi de 9h à 12h .
Première semaine de travail le jeudi elle me contacte à 12h pour que je récupère les filles car elle doit emmener son père pour acheter une voiture … bonne pomme je m’exécute !
La semaine d’après : sa sœur vas faire les magasins à orchestra et elle souhaite aller avec elle … je m’exécute…
La semaine d’après nos filles ont 37.5 et 37 de température ( je ne savais pas que 37.5 était de la fièvre ) bref mon compagnon file les récupérer à 12h
L’autre semaine nous avons du les récupérer car elle a de nouveau été voir un véhicule pour son père …
Et le 12 octobre ça a été le goutte qui a fait déborder le vase ! Elle m’a carrément déposé les filles sur mon lieu de travail à 16h pour qu’elle puisse acheter des cailloux !!!!
Nous avons sur le champs retirés nos filles de chez elle !
C’est pour moi une faute grave !
Je tiens à préciser que je travail dans les pompes funèbre et mon compagnon est électricien.
Je lui ai fait part de son licenciement pour faute grave par courrier recommandé et hier j’ai reçu un courrier où elle me réclame son préavis et des indemnités.
Que faire ?!

 

[liline17]

son comportement est inacceptable, mais est que ça constitue une vrai faute grave, je n'en suis pas certaine, je pense qu'il va vous falloir téléphoner à la DREETS pour en être certaine.
Si la faute grave n'est pas possible dans votre cas, vous devrez payer le préavis, pour les indemnités, il s'agit peut être des indemnité de fin de contrat, à moins qu'elle n'ai mis une clause dans le contrat, cette indemnité n'est due qu'à partir de 9 mois de travail à la date de la lettre de licenciement (le préavis ne compte pas pour cette indemnité)

 

[Jeanine1]

Bonjour Julie 76,
Vous parlez bien d’une assistante maternelle agrée? J’ai du mal à comprendre ce comportement de la part de votre salariée que je n’ose même pas appeler Assistante maternelle. Son comportement n’est pas du tout professionnel.
Une grosse discussion s’impose entre elle et vous et à votre place je lui demanderai si elle aime son métier.
Ou vous la licenciez pour faute car dans son contrat il n’a pas été écrit qu’elle vous dépose vos filles à votre travail), ou elle démissionne. À elle de choisir

 

[loli33]

Bonjour, eh bien, moi si je demande 2 journées pour moi par an aux parents, je m'en rends déjà malade...

Malheureusement je ne crois pas que demander aux parents de venir chercher son enfant plus tôt, même régulièrement, constitue une faute grave ; les déposer sur votre lieu de travail, en revanche, peut-être bien mais je ne suis pas spécialiste de la question. Dès la seconde fois, à votre place, j'aurais dit à l'assmat que nous avons signé un contrat et qu'elle est dans l'obligation de le respecter, c'est à dire, d'accueillir vos filles aux jours et heures du contrat.

Si la faute grave est reconnue, il n'y a pas de préavis, dans le cas contraire il y en a bien un... Toute la question est là : votre assmat a t'elle commis une faute grave?

 

[Jeanine1]

Je suis indignée

 

[booboo]

Bonjour,
et bien .... cela n'est pas professionnel du tout.
Elle n'a que vos filles en accueil ?
Elle débute ?

Notre contrat devait débuter le 1 septembre 2023 et la veille elle nous a contacté pour pour ne commencer que le 5 septembre car elle avais une journée shopping de prévue .

Super l'excuse..... déjà là, mes antennes se seraient dressées.

Donc pour résumé, début de contrat le 05/09/2023, et le 12/10/2023 dernier jour d'accueil "effectif" de vos filles .

Source DREETS :
"2. Motif de rupture
a) En principe, l’employeur peut exercer librement son droit de retrait de l’enfant confié à l’assistant
maternel, sans avoir à justifier ni même à indiquer le motif de ce retrait. Il n’a pas d’obligation de
justifier d’une cause réelle et sérieuse de licenciement.
b) Cependant, si l’employeur invoque une faute grave du salarié pour ne pas lui accorder de délai de
préavis ni d’indemnité de rupture, il doit pouvoir justifier de la réalité de cette faute grave.
c) Par ailleurs, le droit pour l’employeur de rompre le contrat de travail n’est pas absolu ; si le droit
de retrait d’un enfant peut s’exercer librement, le motif de retrait ne doit cependant pas être illicite."
"l’employeur ne doit pas de préavis en cas de rupture du contrat de travail pour faute
grave ou faute lourde du salarié.
Dans ce cas, le contrat est rompu à la date de première présentation de la lettre recommandée
notifiant la rupture du contrat de travail."

Vous lui devez son salaire jusqu'au jour de présentation de votre lettre de rupture de contrat.

"A la fin du contrat de travail, y compris en cas de rupture de la période d’essai, l’employeur doit
verser au salarié :
- le solde des salaires et indemnités dus pour le travail effectué ;
- en cas d’accueil de l’enfant sur une année incomplète, une régularisation de la mensualisation ;
- une indemnité compensatrice de congés payés, pour les congés payés acquis mais non pris ;"

Elle a toujours la possibilité de saisir les Prud'hommes pour contester le licenciement pour faute.

des indemnités.

Quels indemnités ?

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour cette personne (la soit disant Am) est d'une stupidité sans nom.
Déjà tous les motifs d'absence...
Hallucinant car tellement stupide.
Elle n'a rien compris à ce travail vraiment.
Ou elle cherche à se faire licencier
..
Ce qui ne m'étonnerai pas en fait..
Pour ne pas devoir l'indemnité de l'engagement réciproque ou et ne.pas perdre de droit à polemploi.

 

[Jeanine1]

Chers collègues du forum, dites-moi que, sauf entente préalable entre l’employeur et nous, en aucun cas, nous n’avons le droit d’aller déposer un accueilli à son parent sur le lieu de son travail…
C’est bien une faute oui ou non? (Et si un accident se produit sur la route?)
Je ne parle même pas de ses autres excuses pour esquiver les accueils qui sont inacceptables. Je suis dépassée..,
À moins qu’il y ai des non-dits ou que nous ne soyons pas au courant de tout.!

 

[Griselda]

Oulà!

Bon, clairement, n'importe quel employeur dont le salarié serait absent pour ainsi dire chaque semaine et à chaque fois pour des raisons contestatbles (aucune obligation mediacle par exemple), même si les absences ont bien fait l'objet d'une minoration de salaire c'est bien sur plus que limitte.
Le truc c'est que legalement rien ne vous obligeait à accorder ces absences, même sans solde.
Et même en ayant une trace écrite que ces absences sont bien à sa demande, si elle a aussi une trace écrite que vous etiez au courant et n'avez pas contesté ces absences, pas sur que puisse invoquer la faute?!
Ma question est donc: avez vous accordé ces absences? Si oui, bien sur vous pouvez (à très juste titre) considérer que ses demandes incessantes vous mettent en difficulté (même si personne ne vous oblige à les accorder) et que vous préférez trouver quelqu'un de plus disponible, quelqu'un qui ne semble pas penser qu'être AM est un passe temps quand elle n'a rien de mieux à faire et donc que vous souhaitez rompre son contrat. C'est donc bien alors votre souhait à vous et devez respecter la procédure.
Si le contrat précise une periode d'essai et que la lettre de rupture a été présentée pour la 1ere fois durant cette periode alors il n'y a pas de préavis (mais un délai de prevenance), seulement le salaire du mois + la regule s'il y a + les CPs. Si le contrat ne prevoyait pas de periode d'essai c'est alors qu'il n'y en a pas et c'est alors le préavis qui s'applique et doit être payé en plus sauf dans le cas où c'est le salarié qui demande à ne pas l'executer.

Pour faire une rupture pour faute il y a toute une procédure avec entretient préallable, preuve de faute etc... à la fin vous payeriez tout de même l'équivalent du préavis et risqueriez le tribunal pour rupture abusive si vous ne pouvez pas prouver que vous n'étiez pas d'accord avec les demandes d'absences.
C'est pourquoi je vous recommande de faire une rupture par simple retrait d'enfant, sans motif spécifique (ce qui evitera qu'on dise que le motif est illicite) et de lui payer le préavis s'il y en a un.

Perso, même si c'est rare, il peut m'arriver de demander une dispo', j'insiste alors toujours sur le fait que c'est seulement si tous mes PE sont d'accord (et evidement sans solde) sinon je ne le fais pas.
En aucun cas je ne vais déposer les accueillis au travail de leurs PE, à moins peut être que ce soient eux qui seraient en retard pour les recuperer??? Franchement ça ne m'a jamais traversé l'esprit!
Et en effet votre AM qui vous contacte parce que votre fille aurait 37.5, non ce n'est pas de la temperature avant 38 et là encore rien ne vous obligeait à venir chercher votre enfant qui d'ailleurs n'était pas malade sauf si d'autre symptomes associés car 37.5, ça peut être un pull trop gros!

Je suis sur que vous n'aurez pas de mal à trouver une personne serieuse et de confiance car je n'ai JA-MAIS entendu un tel comportement d'une AM, jamais...

 

[violetta]

Bonjour.
Cuieux tout de même....tellement c'est énorme.
Rien que de demander une journée "shopping" ....., de plus avant de commencer l'accueil.....rien ne vous à interpeller à ce moment-là ???
Hum hum...

 

[Catie6432]

Attention ! Si vous licenciez votre assistante maternelle pour faute grave vous devez en aviser votre conseil départemental (mission agrément).
La convocation pour entretien préalable n'est pas automatique pour les assistants maternels mais, sans jurisprudence claire, il peut être utile de suivre ce processus.
Le courrier de licenciement pour faute grave devra lister tous les éléments à l'origine de votre décision.
Cependant attention ! Si faute grave il ne faut pas continuer de confier votre enfant à l'assistante maternelle. Donc, dès le premier manquement considéré comme une faute grave l'enfant n'aurait plus dû être confié !
Concernant l'utilisation du véhicule de l'ass mat pour déposer votre enfant à votre travail il n'y aurait faute que si contractuellement les déplacements en voiture n'étaient pas autorisés ou limités de façon détaillée (uniquement les allers retours à l'école, aux séances du rpe par exemple). Si aucune limitation n'est prévue au contrat, il n'y a pas de faute grave pour ce fait.
Enfin également, si vous avez dit oui à toutes les demandes de votre salariée, il n'est pas possible de la licencier pour faute grave pour des faits autorisés de fait.
Pour toutes ces raisons, une fin de contrat pour simple retrait d'enfant me semble plus adaptée à la situation.
Pour autant, bien sûr, l'approche de cette assistante maternelle me semble plus dilletante que professionnelle. Vous n'avez vraiment pas eu de chance.

 

[kikine]

abandonner son poste pour du shopping fallait oser... !!
pour moi oui il y a bien faute grave

 

[Catie6432]

Non Kikine si l'absence du salarié était autorisée par l'employeur ce qui semble être le cas ici.
Par contre si l'employeur avait refusé ce temps au salarié par écrit et que le salarié était passé outre ce refus et s'était rendu indisponible pour l'accueil prévu contractuellement de l'enfant là, oui, il y aurait bien eu faute pour abandon de poste. Ensuite faute simple, lourde ou grave, la qualification reste à définir. La faute grave correspondant plus à une mise en danger de l'enfant.

 

[kikine]

Elle m’a carrément déposé les filles sur mon lieu de travail à 16h pour qu’elle puisse acheter des cailloux !!!!
Nous avons sur le champs retirés nos filles de chez elle !
C’est pour moi une faute grave !

Non Kikine si l'absence du salarié était autorisée par l'employeur ce qui semble être le cas ici.

là je doute que l'employeur ai autorisé cette absence...

 

[violetta]

Non mais vraiment, cette situation est louche tout de même....un employeur qui accepte toutes ces demandes plus farfelues les unes que les autres....à un moment donné faut arrêter....je ne sais pas qui est est la plus fautive dans l'histoire, mais enfin....
Je me demande quelle genre de relations avaient ces 2 personnes pour d'un côté oser demander des jours d'absence pour shopping, et de l'autre côté tolérer et accepter comme si c'etait normal....on marche sur la tête.....

 

[nounou carine]

Eh ben, elle ne s'emm....rde pas celle là! Vous êtes sûr qu'elle est assistante maternelle agrée? a t'elle d'autres enfants en accueil? et fait elle pareil avec les autres parents? Mon ressenti, elle cherche le licenciement et toucher les ARE. Avez vous un délai de prévenance pour les absences et les changements écrit sur votre contrat?
Vous devriez avoir une sérieuse discution avec elle et lui dire que cela ne peut pas continuer ainsi, qu'elle s'est engagée et a signé un contrat avec des heures et des jours d'accueil prédéfini et qu'elle doit les respecter. Je n'oserai même pas demander ce genre de choses aux parents, j'ai signé un contrat, je le respecte point barre. Aller faire du shopping ou aller avec son père acheter une voiture, non mais allô! Pire, elle vous dépose les petites au travail, avez vous signé une autorisation pour le transport en voiture? Jamais au grand jamais je n'ai entendu une chose pareil!

 

[Jeanine1]

Julie76, je partage tous les avis de mes collègues pour ou contre faute grave. Maintenant, c’est sûr que sans preuves écrites de tout ce qui s’est passé, vous allez y perdre plus de temps et d’argent qu’autre chose.
Donc, relisez bien les éléments très explicites et intéressants que les collègues vous ont livrés avant de prendre votre décision d’engager une procédure pour faute grave même si faute il y a ( c’est mon avis à moi).
Pour votre tranquillité d’esprit, licenciez-la même si vous allez payer les indemnités de rupture, cela vous permettra de mettre fin à un abus de confiance de la part de cette personne.
Et à votre place, je dénoncerai tout de même cette personne à la PMI pour qu’elle lui rende une petite visite et mettre les pendules à l’heure.
Vous êtes tombée sur une personne qui ne fait pas honneur à notre profession en se comportant de le sorte. Croyez- moi, c’est la première fois en 20 ans que j’entends une histoire aussi incroyable…
Je suis vraiment désolée pour vous et j’espère que vous allez rapidement retrouver une vraie professionnelle digne de ce nom que nous sommes tous ici.
Bon courage!

 

[Mimipoupina]

Je ne pensais même pas possible qu'une collègue assistante maternelle se conduise de la sorte c'est inimaginable !

 

[Zabou68]

Bonjour
Ce post me paraît tellement gros que j'ai du mal à y croire...

 

[violetta]

Ben moi aussi....