Responsable ou non ?

[stephy2]

Bonjour,
Je voudrais savoir si nous sommes responsables si quelque chose arrive à un enfant si celui ci est dans notre cour après son départ (donc avec parent ou personne qui récupère l'enfant) ?
Car j'ai plusieurs sons de cloche!

 

[Pity]

Bonjour

J'ai souvenir que l'on m'avait dit que j'étais responsable de l'enfant (même confié à son parent) jusqu'à que Celui ci sorte de ma propriété...soit jusqu'au trottoir

 

[Griselda]

Oui je crains que @Pity ait raison, à verifier.

 

[Sandrine2572]

Je pense que tant que l enfant et chez nous ou dans notre extérieur même avec ses parents nous en sommes responsables.... A vérifier quand même

 

[assmatzam]

Alors moi un autre son de cloche de ma pmi

Dès lors que l'enfant quitte le domicile de l'assistante maternelle il est sous la responsabilité exclusive de son parent

Anecdote
Je termine à 18h00
Je sors au parc de ma résidence avec les loulous de 16h30 jusqu'à leur départ

Un soir une maman arrive à 17h40
Elle souhaite que son enfant joue encore un peu avec les copains car le bus n'arrive que dans 20 minutes

17h50, La petite se fait bousculer par un enfant, tombe et s'ouvre la lèvre très légèrement
Sa mère était à côté mais n'a pas été assez rapide

J'ai appelé la pmi dès le lendemain matin car parents procédurier, pour savoir si je devais faire une déclaration d'accident

Réponses : NON
Dès lors que le parent est présent, il n'est plus sous la responsabilité de la professionnelle mais bien celle du parent

 

[assmatzam]

Nous sommes responsable en cas de pépin seulement si l'enfant est sous notre exclusive surveillance.

La responsabilité parentale prévaut sur celle de l'assistante maternelle si les 2 sont présents lorsque vous êtes en extérieur

Dès que l'enfant passe le seuil de votre porte c'est votre responsabilité qui est engagée

 

[Catie6432]

L'enfant est sous la responsabilité de l'assistante maternelle jusqu'à la fin de la transmission de fin de journée c'est à dire jusqu'à ce qu'il parte avec son parent. Le temps de la transmission il reste sous la responsabilité de assistant maternel car on est toujours sur le temps de travail. La transmission est terminée dès que enfant part avec son parent. Dans le cas posé par le post, l'enfant n'était plus sous la responsabilité de l'assistante maternelle.

 

[Nanny74]

Je suis de l'avis d' Assmatzam,
C'est bien connu que lorsque les parents sont présents, nous ne sommes plus écoutés alors...

 

[isa19]

bonjour, perso j'ai une en annexe au contrat qui stipule que des l'arrivée des PE ils sont responsable de leur enfant, tous les PE l'ont signé maintenant et ce valable je l'ignore.

 

[Catie6432]

Le temps de transmission étant rémunéré et donc considéré comme du temps de travail (c'est pour cela qu'il faut prendre ce temps en compte pour définir l'heure de fin de journée de l'assistant maternel par exemple si la journée se termine à 17h, l'employeur arrivera à 16h55 pour tenir compte du temps de transmission), c'est à la fin de ce temps que l'enfant n'est plus sous la responsabilité de l'assistant maternel mais passe sous la responsabilité de son parent. Et pas à l'arrivée du parent.

 

[Nanny74]

Les PE font des efforts au début sur le fait d'arriver 5 à 10 mn pour le temps de la transmission. Quelques temps après c'est le laisser aller, tant qu'ils viennent à l'heure je ne dis rien et pourtant c'est bien noté dans mon projet d'accueil et dans l'annexe au contrat.

 

[Jeanine1]

Oui Nanny 74, il faudrait que les parents ne viennent pas en retard le soir et en avance le matin. L’assurance tient compte des horaires du contrat. Donc, certains parents prennent beaucoup de risques en ne respectant pas les horaires inscrits au contrat. Soyons vigilants là-dessus

 

[caninou]

Bonjour,
ma PMI et aussi en formation, on m'a toujours dit que l'enfant passait sous sa responsabilité de son parent dès la présence de ce dernier. Et je suis presque sur que l'assurance pro vous dira la même chose en quand de chute ou autre, car le parent étant le tuteur légal c'est bien lui le principal responsable de son enfant.

 

[Djune]

Je pense qu'en cas de gros souci, les assurances rechercheront la responsabilité de tous et que tout dépendra des circonstances.
Mais même si l'enfant (ou le parent ) se blesse alors qu'ils sont en train de partir on va dire dans notre jardin, alors de prime abord, ça serait la responsabilité du parent, mais si il y a une faute de l'am, par exemple, laisser trainer des objets dangereux dehors sur le parcours, ou bien un trou au milieu de l'allée, alors nous serons quand même responsables.
Si c'est chez nous et pendant la transmission, ça sera forcément de notre responsabilité puisque c'est à nous de sécuriser l'environnement (je pense à une enfant qui saute par une fenêtre laissée ouverte, ou du haut de la table ou qui balance/reçoit des jouets etc.)

 

[Pioupiou]

bonjour,

je ne serai pas aussi catégorique et notre responsabilité suivant le cas peut être engagée ou pas, si il est prouvé que la cause fait suite à une négligence de notre part.
Par exemple il se casse la jambe en glissant sur une plaque de verglas dans la coure. Les assurances pourraient retenir une négligence de cause à effet. Le problème se réglera entre assurance je pense. Le parent peut aussi se faire mal et là pas d'autorité parentale.

 

[ANNICK44]

Ce sujet est vraiment très épineux et comme beaucoup d'entre vous j'ai plusieurs sons de cloches.
Je reste très prudente car je pense que c'est en effet du cas par cas et comme toi Djune je pense que s'il arrive un gros pépin lorsque l'enfant part avec son parent, on va chercher à savoir s'il n'y a pas une faute, un manquement de l'assistante maternelle à la base pour engager sa responsabilité. Et peut être même que ce sera le parent qui le fera en premier pour se dédouaner !
Après on va pas se cacher la vérité, fonction de la gravité de la chute ou autre cela peut très vite devenir une histoire d'argent où tous les coups sont permis !
Hummm! pas cool le sujet!

 

[MaggiePoppins]

A partir du moment où le parent est présent, l'enfant n'est plus sous notre responsabilité.
Parent procédurier, gaut pas exagérer quand même...

 

[Catie6432]

Temps que nous sommes sur un temps d'accueil prévu au contrat présence du parent ou pas l'enfant est sous notre responsabilité.

 

[noounouc]

Il a d'une part votre responsabilité en tant qu'assistante maternelle et il n'y a pas de raison qu'elle soit engagée une fois le pas de votre porte passée par le parent avec son enfant.
Il y a d'autre part votre responsabilité en tant que propriétaire du terrain où a lieu l'accident qui peut être engagée même si c'était une autre personne qui se blessait sur votre terrain (le facteur en vous ramenant un recommandé, les éboueurs en vous ramenant le calendrier... ou même le démarcheur qui vient vous casser les pieds).
Si un élément sur votre terrain était dangereux et a provoqué l'accident (un trou non signalé et sécurisé par exemple) votre responsabilité en tant que propriétaire pourrait être engagée par contre si c'est juste de la maladresse de la part de la personne qui chute vous ne devriez pas être inquiétée.

 

[noounouc]

Temps que nous sommes sur un temps d'accueil prévu au contrat présence du parent ou pas l'enfant est sous notre responsabilité.

Je veux bien que les règles soient parfois "tordues" mais si le parent repart avec son enfant après le repas du midi au lieu de le reprendre le soir et qu'il a un accident à 300km de chez moi, je ne vois pas comment ma responsabilité pourrait être engagée.