problème contrat qui finit en signalement calomnieux

[Nanzing]

bonjour a tous et a toutes
pour la première fois en 10ans je rencontre un litige avec des parents
tout d 'abord ,la maman veut me donner le bb nn vacciné pour l'adaptation, je refuse.
nous travaillons deux jours ensemble, bb qui manque de s'étouffer car il tousse enormement, glaires impressionnantes je lui conseille d'aller voir un autre pédiatre car mon sent les bronches prises: elle le fait ;effectivement séance de kinésithérapie tous les soirs;
mon fils à le covid donc au vu des problèmes de bb je lui dis que jeneprèfèe pas l'acceuilllir.
je reprend bb tout va bien sauf que la papa me dit qui faut faire des squatte pour l'endormir dans les bras, effectivement bebe pleure dès qu'on le pose.la maman me met un un porte bb pour que je ne le pose pas.;;bref j 'accepte
gastro s'invite chez moi je ne peux l 'accueillir;
elle me donne mes horaires le jeudi pour le lundi , Garde prévue le samedi mais ds le contrat planning donne 15 J avant; donc le samedi 24 je lui demande si elle a une autre solution, apparemment papi est ravi de le garder;
contrat A 23 h semaine , la maman vient le chercher a 15H30 le jeudi normalement départ contrat 20H30
lundi jour travaille normalement, elle me dit nous n'aurons pas besoin de vous ce lundi
elle m'envoi des messages A 4'h du matin parfois sans mm dire bonjour
on finit par avoir une petite discussion houleuse, me reprochant d'avoir du trouve des solutions de garde en urgence qd je ne pouvais prendre bb;
ce qui est probablement vrai mais je ne pouvais l 'accueillir , protocole covid, bb non vacciné, et moi malade...
le jour du paiement je lui dit d'ôter les jours ou je n'ai pas accueillis bebe, normal mais eux pensait que les jours ou ils ne me le donnait pas été décompté,donc soupe la grimace..
on n'est plus d'accord sur la suite et je lui dit dans ce cas de me faire un avenant pour baisser les heures que je refuserai;
on finit par se dire que le feeling ne passe pas et que l'on va se séparer;elle me demande de lui laisser le temps de se retourner: encore d'accord
elle va au ras et trouve qqn dans la foulée, tant mieux!
sauf que 8 jours après pas de papier de rupture, d'attestation rien elle attend ma démission
; hors de question
elle me dit de pas avoir le contrat que j'ai donné avec le cahier débordé et photocopie de l'agrément: perdu!
bref pour finir le papa vient hier récupère les affaires de bb, une lettre me licenciant a ma demande car j'ai refusé l accueil ,et l avenant; jamais présente d'ailleurs, je refuse de signer, le papa me dit de toute façon on a fait un signalement a la ami car bb avait des selles en partant de chez vous a deux reprises, et pour le contrat;
que dois je faire svp

 

[Sandrine2572]

Bonjour

Bébé pas vacciné = 0 acceuil

Si elle vous licencie pas besoin de vous présenter un avenant , la lettre de licenciement suffit

Faire des squatte pour endormir bébé euh on est pas dans une salle de sport c est du grand n importe quoi

C est a dire bébé avait des selles en partant de chez vous ?

Votre contrat a commencé quand ?

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour Le bb est parti la couche sale.

Ça peut arriver franchement. Ce n'est pas là dessus qu''il va y avoir un problème.

Ne communiquez plus avec eux par sms par uniquement par courrier.

 

[Catie6432]

Certains petits arrivent la couche sale le matin chez moi.
Le temps d'arriver chez moi l'enfant à fait tout tranquillement son popo dans la couche.
Ce n'est pas pour autant que je taxe mes employeurs d'être négligents, malveillants ou incompétents avec leurs enfants.
Également, l'enfant peut très bien partir propre de chez nous et arriver chez lui avec un caca dans la couche.
Ou alors le parent et l'ass mat le sentent (c'est le cas de le dire) au moment du départ. L'un ou l'autre le fait remarquer : "oh oh ! Je crois que x a choisi le moment de partir pour gagner un peu de temps chez Catie et temps de changer la couche" et l'ass mat change l'enfant.
Ça ne tient pas la marée tout ça.
Par contre : pas de vaccin (s) pas d'accueil !

 

[Nanzing]

contrat commneçè le O1 décembre
merci a toutes

 

[Nanzing]

non la couche est propre en partant
bb change toujours avant de partir en 10 ans je connais mon métier...je change les enfants toutes les 1H30 mm sans selles pour éviter l èrhytheme fessier

 

[Sandrine2572]

Pour moi le seul gros soucis dans ce contrat et que l enfant est pas vacciné et que dans ce cas là vous auriez pas du l acceuillir et signer le contrat

Le caca dans la couche ben l enfant a très bien pu le faire sur le trajet du retour avec ses parents donc aucun soucis de se côté là

Pour décembre vous avez eu votre salaire et fiche de paye ?

Tant que pas de lettre de licenciement le contrat cours toujours

 

[GénéralMétal1988]

@Nanzing il n'est pas question de vous remettre en cause niveau pro. Juste dire que des selles avant le départ oui c'est possible. En 10 ans celà à dû arriver. Il y a des choses imprévisibles..

 

[Nanzing]

oui salaire effectué, mais pas de fiche de salaire car ils ont perdus le contrat
c'est curieusement qd je leur ai parlé queils devaient me rémunérer le préavis et jusqu'a ma lettre de préavis qu'ils mont parle du signalement

 

[Sandrine2572]

Même en ayant perdu le contrat ça leur empêche pas de faire la déclaration sur Pajemploi

Vous vous avez le contrat?

Faite leur un courrier en AR leur rappelant leurs devoirs en tant que employeur avec une date butoir pour régler la situation et si toujours rien vous pouvez tenter de saisir les prud'hommes

 

[Griselda]

OMG, ça ressemble presque à une blague tellement c'est un florilège de choses qui ne vont pas et ce, dès le début, je ne sais même pas par quoi commencer. Perso s'ils m'obligent à aller au Prud'homme je n'irais pas pour rien et il y a long à dire.

Que faire?
1) Contacte tout de suite ta PMI pour leur exposer tout ça car c'est le premier qui parle qui remporte le plus de crédit. Fais le en leur demandant conseil (ils apprécieront que tu saches demander de l'aide et que tu fasse preuve de transparence).
2) Contacte ou un Conseillé des Salariés dont la liste des Bénévoles se trouve à ta Prefecture, ou bien un syndicat, ou bien ton assistance juridique de ton assurance maison. Ils t'aideront dans tes démarches.

Voici tous les éléments que je relève:

1) Aucun Employeur ne peut préjuger que son salarié démissionne tant que ce dernier n'a pas écrit très clairement qu'il démissionnait et si on en doutait c'est même précisé dans la nouvelle CCN. Donc même la loi qu'on voudrait faire passer pour dire qu'un abandon de poste serait une démission ne pourrait pas être recevable pour nous... et cette loi n'est toujours pas passée.
Donc son courrier est illégal, il n'a pas le droit de mentionner dessus qu'il romps le contrat à ta demande, c'est une extrapolation dont il n'a pas la preuve. Ce point est important car s'il compte du coup cocher la case démission sur ton Attestation POLEmploi cela te privera de minimum 4 mois d'ARE.

2) Un Employeur a l'obligation de remettre à son salarié son solde de tout compte + son Certificat de Travail + l'Attestation Employeur POLEmploi au dernier jour effectif. C'est important car tu dois pouvoir t'inscrire au chômage dès le lendemain de ton dernier jour et ne pas disposer de ces documents repousse le moment de ta prise en charge. C'est pourquoi le tribunal est extrêmement sévère avec ce manquement d'une grande bassesse. Tu serais en droit de demander en pénalité de retard le montant journalier de ton salaire jusqu'à réception des documents, notamment le dernier.

3) Une lettre de rupture peut être remise en main propre contre décharge du receveur mais comme on ne peut jamais obliger quelqu'un à signer un document, si le receveur refuse de signer l'avis de réception en main propre alors ton PE n'a d'autre choix que de t'envoyer son courrier de rupture par RAR, la date de première présentation par le facteur (même si tu ne vas pas chercher le RAR) fera foi car il est assermenté pour ça.
Il n'en reste pas moins que tu peux faire requalifier par le tribunal le motif de rupture pour qu'il soit un "simple retrait d'enfant". De toute façon si ce PE s'acharne à vouloir faire une rupture pour faute encore faudra t il alors qu'il respecte la procédure d'entretient préallable au licenciement, prouver la faute etc... c'est stupide car le simple retrait n'a pas besoin d'être motivé par une raison et donc son courrier démontre une volonté de te nuire.
Tu pourrais même l'attaquer pour rupture abusive et demander des dommages et interets.

4) Un PE a l'OBLIGATION de présenter à son AM dès le premier jour d'adaptation soit la copie du carnet vaccinale soit un Certificat du Médecin attestant que l'enfant est à jour de ses vaccins au regard de son âge. S'il ne le fait pas alors l'AM DOIT le mettre en demeure par RAR et ce dernier a maximum 3 mois pour se mettre en conformité après quoi l'AM DOIT mettre fin au contrat au tort de l'employeur (ce n'est pas une démission!).

5) Il est illégal de provoquer une mise à disposition à temps plein d'un salarié en ne le payant qu'à temps partiel. Un salarié à temps partiel doit pouvoir compléter son salaire avec un autre contrat ce qui est absolument impossible si on te fait travailler sur planning. Si tu vas au tribunal pour ça le contrat serait alors requalifié en temps plein (195h/mois!)

6) Respecter le protocole COVID ne peut pas être une faute, au contraire. De même si tu es malade et contagieuse de surcroît tu as le droit d'être en arrêt maladie. S'il s'agit de ton enfant tu as le droit à des jours pour enfant malade (sans solde). Tu as le devoir de l'appliquer justement pour ne pas mettre en péril la santé de tes accueillis. Ds tous ces cas c'est sans solde puis c'est la sécurité social et l'IRCEM qui te paie. Tu dois présenter un arrêt de travail de ton Médecin qui atteste la raison licite de ton absence: la maladie.

7) Contacter son salarié à 4h du matin, même en disant bonjour, ça s'appelle du harcèlement moral.

8) la mensue est due sauf pour les heures non effectuées de ton fait à toi sinon c'est de la convenance personnelle du PE, déjà que ce contrat n'est pas ds les clous, là ils t'ont pris pour une halte garderie où ils paient que ce qu'ils consomment sauf qu'alors tu ne serais pas tenue de leur reserver une place chez toi!

9) il est tout à fait inutile de passer par une case Avenant refusé pour faire une rupture de contrat il suffisait de passer directement à la rupture par retrait d'enfant.

10) si elle a perdu son exemplaire du contrat c'est son problème puisque c'est l'employeur qui est responsable légal de la rédaction de celui ci. Ce n'est donc pas une faute de ta part si elle ne l'a plus. idem pour la copie de l'Agrément, tu l'as fourni, si elle prétend le contraire qu'elle le prouve. de toute façon elle ne pourrait pas te déclarer sur PAJEmploi si tu n'avais pas un Agrément valide. Ca suffit donc à prouver ta bonne foi.

11) Des selles dans la couche, ça arrive dans la voiture après être parti, tout comme ça arrive qu'il l'ait en arrivant chez nous, la PMI le sait très bien.

Bon courage!!!

 

[Nanzing]

non je n'ai plus le contrat il a insiste pour le prendre hier pour faire la déclaration j'ai les captures d'écran du contrat
tout part d'un avenant qui devait passer A 16h au lieu de 23 h actuellement dont j'ai prévenu en amont que je refuserais a partir de la tout ces détérioré ,
nous avons avant tout cela des échanges très cordiaux ; photos de bb envoyés tout sourire, maman qui propose de me ramener des huiles essentielles d'ou elle travaille pour me rebooster après ma gastro....
quand on parle d'argent rien ne va plus

 

[Nanzing]

mon dieu Griselda, merci ;meri; merci mille fois de vos explications si dètaillés
je vais appliquer vos conseils
je n'ai rien a me reprocher et cette situation me mine le moral je comprends pas pourquoi ces parents si jeune sont déjà si procèdurier
surtout que j'étais ok pour ne pas faire mon préavis et ne pas me le rémunérée quand is trouvait qqn d'autres , je leur ai gentiment proposer a l'oral avant qu'ils trouvent... la vu la tournure et ce qui se passe, c'est mort de chez mort. faut pas me prendre pour une dinde qd mm.
merci encore mille fois à vous de la pertinence de vos propos et de votre grande aide , un week end de surcroit

 

[Sandrine2572]

Aïe aïe aïe mais quelle erreur de leurs avoir donner votre contrat

Rien ne dit qu ils vont vous le redonner

Fallait simplement leur en donner copie par mail mais surtout pas leur donner le votre

 

[Nanzing]

comme par hasard ce matin j'ai reçu un sms de la maman m informant quelle na pas eu la dernière page du contrat avec signature!!!!
cette une vaste blague..
dans le recommandé puis je lui demander de me redonner le contrat?

 

[Griselda]

Tu n'avais aucune raison de donner ton exemplaire de contrat car ils n'en n'ont absolument pas besoin pour faire la déclaration PAJEmploi.
Tu en as gardé une trace numérique, c'est tant mieux.
Ceci dit, si leur idée est de prétendre que vous n'avez jamais travaillé ensemble ou d'inventer des clauses dans ce dernier tu n'as pas besoin d'avoir le contrat en main et encore une fois alors si tu vas au tribunal ils n'auront rien à gagner de planquer ce document car:

- sans contrat de travail, la relation de travail peut être prouvée par tous les moyens en sa disposition (photo de l'enfant, SMS ou mail avec les PE etc...) et à defaut de contrat il est alors obligatoirement réputé en CDI, sans periode d'essai et à temps plein (195h/mois!) avec comme minimum obligatoire la CCN.

Perso' je leur ferais un courrier RAR (depuis le site de la Poste tu peux le faire de chez toi) les mettant en demeurre de me regler sous 48h toutes les sommes m'ettant dues ce qui serait:
- ma mensue entière depuis le premier jour d'adaptation car si le contrat ne mentionne pas clairement un calendrier jour par jour des horaires à faire durant cette periode c'est bien le temps d'accueil normal qui est due + le préavis qui ne commencera qu'à la 1ere présentation de leur lettre de rupture, en attendant c'est la mensu qui est due même en l'absence de l'enfant + l'IDCP pour les Congés Payés
- me fournir mon dernier bulletin de paie
- mon Certificat de Travail
- mon Attestation Employeur (où je rappelle qu'ils doivent cocher la case "retrait d'enfant" puisque c'est bien eux qui ont décidé de stoppé le contrat après avoir trouvé une autre AM

Qu'en cas de non présentation de tous ces documents et salaires je saisirais le tribunal.

Je suis toujours très arrangeante et très cool mais si on cherchait à me la faire à l'envers là ils decouvriraient le pitbull.

Pour ce qui est de la menace de la PMI, ce serait simplement un élément supplémentaire à apporter aux Prud'homme pour démontrer la mauvaise foi et la volonté de me nuire, de faire pression sur moi pour que je ne réclame pas ce qu'on me doit: c'est du harcellement morale, une tentative d'intimidation.

Souviens toi de ne plus jamais accepter un contrat sur planning à temps partiel: ces contrats illégaux partent toujours aux litiges... sauf si l'AM accepte l'esclavage. Un PE qui a une telle demande part evidemment du principe qu'il n'est pas un employeur mais un consommateur, ça ne peut pas bien se passer.

 

[Griselda]

Oui dans ce courrier je te conseille de demander qu'elle te rende ton exemplaire du contrat, ce qui montrera au tribunal qu'elle te l'avait pris et montrait déjà une intention belliqueuse.

Et si elle prétend qu'elle n'a pas la dernière page avec les signatures (laissant entendre que c'est toi qui l'a???), ne lui dit pas que tu as une trace numerique, ne lui transmet rien du tout, elle se debrouille car là je n'ai aucun doute que ces Parents n'ont surement jamais eut l'intention d'être honnête ni avec toi ni avec aucune AM (je plains ta remplaçante!).

 

[Griselda]

Si l'idée est d'ajouter ou retirer des pages de ton contrat de toute façon un contrat pour être valable doit:
- être signé des 2 parties
- chaque page doivent être paraphées par les 2 parties
- si une modification est apportée à la main après impression, cette dernière aussi doit être paraphée des 2 parties pour être valable
- aucune clause précisée, spécifique qui serait inférieure à la CCN ne peut être valable MEME avec l'accord du salarié qui aurait signé car c'est bien à l'employeur de proposer et présenter un contrat légal qui ne peut jamais léser un salarié au regard de sa CCN.

 

[Catie6432]

Un contrat de travail doit être établi en deux exemplaires identiques, signés et paraphés (initiales des contractants à chaque bas de pages).
C'est une faute de n'avoir pas d'exemplaire en votre possession.
Cependant, les échanges avec votre employeur démontrent une relation contractuelle. Si aucun contrat écrit digne de ce nom ne peut être produit, l'engagement est réputé en CDI à temps plein. Et c'est sur ces bases que devront être faits les calculs de fin de contrat, en tout cas c'est sur cette base que les prud'hommes statueront.
En voulant jouer aux plus malins, vos employeurs se tirent une balle dans le pied.
Cependant, soyez plus rigoureuse et j'ose le dire plus professionnelle dans l'établissement de vos contrats.

 

[Nanzing]

merci beaucoup a vous toutes, joue que je fais du mouron pour le signalement pmi
ils peuvent encore raconté n importe quoi
cependant j'ai un message ou par ailleurs elle me supplie de ne pas les laisser tomber sans solution; si toutefois son bb comme ils le prétendent était nègligé car souillé , il n indiquerais pas ça.
oui c'est clairement pour me nuire car comme papa m'a dit lors de la signature du contrat de travail:
maman veut une éducation cool pour bb comme la sienne ou il faut tout lui passer et avoir tout ce quelle veut;
papa lui clairement se laisse guider. ça ce n'est pas mon problème
mais de tout façon si l'idée lui vient de reformuler sa lettre de licenciement en faute grave, elle devra apporter des preuves,
je ne sais comment vous remercier sincèrement de votre aide