Pôle emploi calcul salaire journalier référence

[soso38]

Bonjour,
Est-ce que quelqu'un saurait me donner des précisions sur la méthode de calcul du salaire journalier de référence par pôle emploi ?

Dois je cumuler les SJR de tout les contacts durant la période de référence ou faire la moyenne ?

Voici quelques éléments
inscription pôle emploi en août 2022 suite à la fin de 3 contrats de garde.
Si je ne me trompe pas, la période de référence est de 24 mois soit de 08/2020 à 07/2022 (moins de 53 ans).

J'ai 2 contrats qui se sont terminés avant Octobre 2021 donc avec l'ancienne méthode de calcul? (SJR = salaire de référence / (nombre de jours travaillés x 1,4))

Sur la période 08/2020 - 07/2022 :
Employeur 1 : fin de contrat 05/2021
132 jours travaillés; rémunération brute de 7092€
SJR=7092/(132x1.4) = 38,37€
Est-ce que c'est exact ?
Employeur 2: fin de contrat 06/2021
146 jours travaillés; rémunération brute de 7514 €
SJR=7515/(146*1.4)= 36.76€

Si je me contente de ces 2 contrats est-ce que mes calculs sont corrects ? Est-ce je dois faire la moyenne des SJR des 2 employeur ou les cumuler ?

Sur cette période de référence,
Employeur 3: fin de contrat 07/2022
Rémunération brute sur 24 mois : 17477€
SJR=17477/731=23.9€

Même question, est-ce correct?

Et enfin un dernier point, j'ai un contrat qui n'as pas duré 24 mois comment l'inclure dans le calcul ?
Employeur 4, contrat de 05/2021 a 07/2022
SJR=Salaire brut/ nombre de jour du contrat ?

Beaucoup de questions, mais j'ai un conseiller qui ne sais pas me répondre correctement à mes questions, et il a calculé un SJR 2 fois plus bas que celui des mes collègues (MAM) qui ont des contrats et salaire proches des miens donc j'essaye de comprendre les méthodes de calcul.

Merci de votre aide

 

[michelle]

Bonjour !
Je suis dans le même cas que vous!61 ans et demi, j'ai perdu 5 contrats cette année et je touche 34€ par jour !
Mes collègues touchent pour chaque contrat perdu et pas moi!pas logique mais c'est eux qui décident donc j'ai laissé tomber.

 

[Manou92230]

Bonjour, j'attends également les réponses avec vous des spécialistes de pôle emploi

 

[Nanou91]

Il y a sur son Espace POLE EMPLOI des simulateurs : perte d'activité conservée ou perte d'activité reprise.
Ils sont très fiables si on rentre toutes les infos correctement.
Quand on ouvre des droits, POLE EMPLOI ne calcule pas un SJR contrat par contrat, mais sur la totalité des salaires des contrats perdus (contrats ouvrant les droits), sur la période de référence de 24 mois précédant le dernier jour du dernier contrat ouvrant les droits.
Les SJR sont ensuite recalculés à chaque activité conservée perdue... (pas si c'est une activité REPRISE qu'on perd).
Donc pour moi vos calculs ne sont pas corrects. On ne fait pas SJR Contrat 1 + SJR Contrat 2 + SJR Contrat 3....
On regarde le dernier jour travaillé : par exemple 31/07/2023.
On regarde pour les contrats perdus (et qui n'ont pas déjà servi à un calcul de droit avant) les salaires de ces contrats perdus, salaires qu'on a perçus sur la période le 01/08/2021 et le 31/07/2023, HORS ICCP.
C'est sur cette masse salariale là que POLE EMPLOI va déterminer un salaire mensuel moyen, puis un SJR.

A chaque activité conservée perdue ensuite, le SJR est recalculé.
Les activités reprises puis perdues sont elles, mises de côté pour un éventuel futur rechargement.

 

[soso38]

Bonjour,
Merci pour la réponse

Il y a sur son Espace POLE EMPLOI des simulateurs : perte d'activité conservée ou perte d'activité reprise.
Ils sont très fiables si on rentre toutes les infos correctement.

J'ai essayé de rentrer tout les éléments mais je pense que je rate quelque chose, je vais réessayer...

Quand on ouvre des droits, POLE EMPLOI ne calcule pas un SJR contrat par contrat, mais sur la totalité des salaires des contrats perdus (contrats ouvrant les droits), sur la période de référence de 24 mois précédant le dernier jour du dernier contrat ouvrant les droits.

Si je comprends correctement seul les salaires des 2 contrats terminé en 2021 + les 3 terminé en juillet 2022 sont prises en compte ?

Les SJR sont ensuite recalculés à chaque activité conservée perdue... (pas si c'est une activité REPRISE qu'on perd).
Donc pour moi vos calculs ne sont pas corrects. On ne fait pas SJR Contrat 1 + SJR Contrat 2 + SJR Contrat 3....
On regarde le dernier jour travaillé : par exemple 31/07/2023.
On regarde pour les contrats perdus (et qui n'ont pas déjà servi à un calcul de droit avant) les salaires de ces contrats perdus, salaires qu'on a perçus sur la période le 01/08/2021 et le 31/07/2023, HORS ICCP.
C'est sur cette masse salariale là que POLE EMPLOI va déterminer un salaire mensuel moyen, puis un SJR.
Dans mon cas comment cela se passe pour les contrats terminé avant octobre 2021? Comment les inclure pour déterminer un salaire moyen?
A chaque activité conservée perdue ensuite, le SJR est recalculé.
Les activités reprises puis perdues sont elles, mises de côté pour un éventuel futur rechargement.

 

[soso38]

Bonjour,
Oubliez mon précèdent message, je n'avais pas fini ma réponse..
Je disais donc :

Merci pour la réponse, meilleurs voeux pour cette nouvelle année 2024 !

Il y a sur son Espace POLE EMPLOI des simulateurs : perte d'activité conservée ou perte d'activité reprise.
Ils sont très fiables si on rentre toutes les infos correctement.

J'ai essayé de rentrer tout les éléments mais je pense que je rate quelque chose ce qu'il m'annonce est ridiculement petit, je vais réessayer...

Quand on ouvre des droits, POLE EMPLOI ne calcule pas un SJR contrat par contrat, mais sur la totalité des salaires des contrats perdus (contrats ouvrant les droits), sur la période de référence de 24 mois précédant le dernier jour du dernier contrat ouvrant les droits.

Pour mes 2 contrats terminé en 2021, ils sont considéré comme perdu ? donc a inclure dans le calcul ?

Les SJR sont ensuite recalculés à chaque activité conservée perdue... (pas si c'est une activité REPRISE qu'on perd).

Je ne comprends pas trop la subtilité d'une activité conservée perdue, c'est un contrat qui est perdu mais remplacé par un nouveau ?

Donc pour moi vos calculs ne sont pas corrects. On ne fait pas SJR Contrat 1 + SJR Contrat 2 + SJR Contrat 3....
On regarde le dernier jour travaillé : par exemple 31/07/2023.
On regarde pour les contrats perdus (et qui n'ont pas déjà servi à un calcul de droit avant) les salaires de ces contrats perdus, salaires qu'on a perçus sur la période le 01/08/2021 et le 31/07/2023, HORS ICCP.
C'est sur cette masse salariale là que POLE EMPLOI va déterminer un salaire mensuel moyen, puis un SJR.

Dans mon cas comment cela se passe pour les contrats terminé avant octobre 2021? Etant donnée que la méthode de calcul était différente. Comment les inclure pour déterminer un salaire moyen? Pour info c'est ma 1ere inscription pole-emploi donc aucun contrat n'a déjà servi à un calcul.

A chaque activité conservée perdue ensuite, le SJR est recalculé.
Les activités reprises puis perdues sont elles, mises de côté pour un éventuel futur rechargement.

Si je décide d'arrêter complètement mon activité pour une reconversion, Pole emploi va refaire un calcul pour inclure tout les contrats ou mon indemnité se basera sur ce SJR calculé en 2022 jusqu'à la fin de mes droits ?

Encore une fois merci beaucoup de prendre le temps de répondre a mes questions.

 

[Nanou91]

@soso38
Alors si j'ai bien compris, POLE EMPLOI ne vous connait pas encore... Jamais inscrite... Vous avez moins de 53 ans donc POLE EMPLOI va regarder les 25 derniers mois précédant le dernier jour travaillé du contrat ouvrant les droits.

Première chose : on se fiche que la loi et la règlementation changent par moment. On applique celle en vigueur à l'ouverture des droits. Si vous ouvrez des droits au 1er Août 2023, on prend la loi en vigueur à cette date, même si certains contrats se sont finis en octobre 2021 sous l'ancienne législation.

Je mets des dates au hasard pour l'exemple.
Vous vous inscrivez le 1er Août 2023 car vous perdez des contrats le 31 Juillet 2023 et n'aviez jamais eu idée de vous inscrire à la perte de précédents contrats (car vous les remplaciez de suite...car vous estimiez ça inutile, car vous pensiez que vous n'auriez droit à rien....peu importe la raison). Donc POLE EMPLOI va regarder les salaires perçus entre le 1er JUILLET 2021 et le 31 JUILLET 2023 (25 mois avant la date du dernier jour travaillé du dernier contrat terminé)

Supposons :
Vous avez le contrat A : 01/09/2019 au 31/08/2021
Vous avez le contrat B : 04/06/2020 au 31/05/2021
Vous avez le contrat C : 01/01/2021 au 30/06/2022
Vous avez un contrat D : 01/10/2021 au 31/07/2023
Vous avez un contrat E : 15/05/2021 au 15/07/2023
Vous avez un contrat F : 04/06/2021 au 20/07/2023

et imaginons des contrats G et H encore en cours, peu importe quand ils ont commencé.

Le dernier jour travaillé des contrats perdus est le 31/07/2023.
POLE EMPLOI va regarder les salaires perçus entre le 1er JUILLET 2021 et le 31 JUILLET 2023 (25 mois avant la date du dernier jour travaillé du dernier contrat terminé).
Donc : le contrat B, il tombe aux oubliettes....
le contrat A, on ne retiendra que les salaires de Juillet et Août 2021 (hors ICCP de fin de contrat). Tout ce qui est avant tombe aux oubliettes.
Le contrat C on retiendra les salaires de juillet 2021 à fin juin 2022 (hors ICCP de fin de contrat). Tout ce qui est avant tombe aux oubliettes.
Le contrat D comptera en entier (hors ICCP de fin de contrat). Tout ce qui est avant tombe aux oubliettes
Le contrat E on ne retiendra qu'à partir de juillet 2021 (hors ICCP de fin de contrat). Tout ce qui est avant tombe aux oubliettes.
Le contrat E on ne retiendra qu'à partir de Juillet 2021 aussi (hors ICCP de fin de contrat). Tout ce qui est avant tombe aux oubliettes.
Et le F à partir de Juillet 2021 aussi (hors ICCP de fin de contrat). Tout ce qui est avant tombe aux oubliettes.

Les contrats G et H étant existants au moment de l'ouverture de droits seront des activités CONSERVÉES.
Quand elles se finiront, elles permettront une RÉVISION des droits.
Tous les contrats qui commenceront après l'ouverture de droits, donc après le 1er Août 2023 auront le statut d'activité REPRISE, et ne serviront que quand les droits initiaux d'août 2023 seront épuisés. Ces activités reprises serviront à un futur rechargement...

Si vous décidez de vous reconvertir, il ne faudra pas démissionner sinon vos droits seront suspendus.

 

[Nanou91]

@soso38
Dans votre post initial, on n'a pas les dates de début de contrats.
Mais si je me base à vos dates : inscription début août 2022 suite fin de contrat juillet 2022 (mettons le 31 juillet)
POLE EMPLOI regardera les salaires perçus HORS INDEMNITÉS DE FIN DE CONTRAT , de 01 Juillet 2020 à 31Juillet 2022 (25 mois), et uniquement des contrats finis évidemment, pas ceux qui sont encore en cours après août 2022.
Tous les salaires perçus AVANT JUILLET 2020 eux tombent aux oubliettes par contre.
Et qu'appellez-vous ridiculement petit sur la somme de SJR que trouve le simulateur ? Quelle somme donne-t-il ?

 

[soso38]

@soso38
Alors si j'ai bien compris, POLE EMPLOI ne vous connait pas encore... Jamais inscrite... Vous avez moins de 53 ans donc POLE EMPLOI va regarder les 25 derniers mois précédant le dernier jour travaillé du contrat ouvrant les droits.

Première chose : on se fiche que la loi et la règlementation changent par moment. On applique celle en vigueur à l'ouverture des droits. Si vous ouvrez des droits au 1er Août 2023, on prend la loi en vigueur à cette date, même si certains contrats se sont finis en octobre 2021 sous l'ancienne législation.

Je mets des dates au hasard pour l'exemple.
Vous vous inscrivez le 1er Août 2023 car vous perdez des contrats le 31 Juillet 2023 et n'aviez jamais eu idée de vous inscrire à la perte de précédents contrats (car vous les remplaciez de suite...car vous estimiez ça inutile, car vous pensiez que vous n'auriez droit à rien....peu importe la raison). Donc POLE EMPLOI va regarder les salaires perçus entre le 1er JUILLET 2021 et le 31 JUILLET 2023 (25 mois avant la date du dernier jour travaillé du dernier contrat terminé)

Supposons :
Vous avez le contrat A : 01/09/2019 au 31/08/2021
Vous avez le contrat B : 04/06/2020 au 31/05/2021
Vous avez le contrat C : 01/01/2021 au 30/06/2022
Vous avez un contrat D : 01/10/2021 au 31/07/2023
Vous avez un contrat E : 15/05/2021 au 15/07/2023
Vous avez un contrat F : 04/06/2021 au 20/07/2023

et imaginons des contrats G et H encore en cours, peu importe quand ils ont commencé.

Le dernier jour travaillé des contrats perdus est le 31/07/2023.
POLE EMPLOI va regarder les salaires perçus entre le 1er JUILLET 2021 et le 31 JUILLET 2023 (25 mois avant la date du dernier jour travaillé du dernier contrat terminé).
Donc : le contrat B, il tombe aux oubliettes....
le contrat A, on ne retiendra que les salaires de Juillet et Août 2021 (hors ICCP de fin de contrat). Tout ce qui est avant tombe aux oubliettes.
Le contrat C on retiendra les salaires de juillet 2021 à fin juin 2022 (hors ICCP de fin de contrat). Tout ce qui est avant tombe aux oubliettes.
Le contrat D comptera en entier (hors ICCP de fin de contrat). Tout ce qui est avant tombe aux oubliettes
Le contrat E on ne retiendra qu'à partir de juillet 2021 (hors ICCP de fin de contrat). Tout ce qui est avant tombe aux oubliettes.
Le contrat E on ne retiendra qu'à partir de Juillet 2021 aussi (hors ICCP de fin de contrat). Tout ce qui est avant tombe aux oubliettes.
Et le F à partir de Juillet 2021 aussi (hors ICCP de fin de contrat). Tout ce qui est avant tombe aux oubliettes.

Les contrats G et H étant existants au moment de l'ouverture de droits seront des activités CONSERVÉES.
Quand elles se finiront, elles permettront une RÉVISION des droits.
Tous les contrats qui commenceront après l'ouverture de droits, donc après le 1er Août 2023 auront le statut d'activité REPRISE, et ne serviront que quand les droits initiaux d'août 2023 seront épuisés. Ces activités reprises serviront à un futur rechargement...

Si vous décidez de vous reconvertir, il ne faudra pas démissionner sinon vos droits seront suspendus.

Merci pour cet exemple c'est beaucoup plus clair pour moi.
Donc si on prend les exemples cités, je prends la somme de tous les salaires entre le 1er juillet 2021 et le 31 juillet 2023, soit
contrat B, juillet et aout 2021
+ contrat C, de juillet 2021 a fin juin 2022
+ contrat D, de octobre 2021 a juillet 2023
+ contrat E, de Mai 2021 à juillet 2023
+ contrat F, de Juin 2021 à Juillet 2023
Et le salaire journalier de référence serait la somme de tous ces salaires brut (hors ICCP et fin de contrat) / 731 ?

 

[Nanou91]

@soso38
Donc si on prend les exemples cités, je prends la somme de tous les salaires entre le 1er juillet 2021 et le 31 juillet 2023, soit
contrat B, juillet et aout 2021 : NON B TOMBE AUX OUBLIETTES, c'est A qui retient Juillet et Août 2021
+ contrat C, de juillet 2021 a fin juin 2022 : OUI
+ contrat D, de octobre 2021 a juillet 2023 : OUI
+ contrat E, de Mai 2021 à juillet 2023 : NON.... Juillet 2021 à Juillet 2023 : du 15 mai au 30 juin 2021 c'est perdu.
+ contrat F, de Juin 2021 à Juillet 2023 : NON.... de Juillet 2021 à Juillet 2023 : du 4 au 30 Juin 2021 c'est perdu
Et le salaire journalier de référence serait la somme de tous ces salaires brut (hors ICCP et fin de contrat) / 731 ? : OUI sur le principe

 

[soso38]

Oui pardon en reprenant les éléments je me suis trompé mais c'est bien ces dates là que j'avais en tête...

Je vais remettre les mains dans le simulateur pour voir si c'est bien ce que je trouve.
Merci beaucoup

 

[Nounou 22]

Merci @Nanou91 pour tous ces éclaircissements, je ne m'étais jamais posé la question de comment cela fonctionnait et ça me semblait extrêmement compliqué. Avec tes explications claires, je comprends mieux le fonctionnement.
Dis moi, j'ai une petite question, on a démissionné d'un contrat chacun avec mon mari. Fin du préavis le 6 décembre 2023. Si je perd un contrat en mars par exemple, est ce que nos démissions antérieures à la perte de ce contrat nous empêcheront de toucher des ARE ?

 

[Nanou91]

@soso38
je dis OUI sur le principe sur ma précédente réponse car il y a des infos dont je ne dispose pas... ça peut varier un peu si il y a eu des arrêts maladie par exemple...
Après si vous me dites le montant des salaires de contrats finis, salaires perçus hors ICCP sur les 25 mois concernés, je peux vous dire combien moi j'estimerai le SJR environ.

 

[Nanou91]

@Nounou 22
et oui malheureusement.... La démission primera toujours sur le reste.
Pour essayer "d'effacer" ces démissions, il faudrait les remplacer rapidement par de nouveaux contrats, et au bout de 4 mois (donc à partir du 6 avril), demander à passer en commission pour montrer votre motivation à avoir remplacé les contrats démissionnées, et espérer récupérer les droits du contrat licencié en mars 2024,

 

[Nounou 22]

Merci @Nanou91 pour cette information. Ça me déprime vraiment car nos démissions étaient clairement forcées par une mise en danger de nos personnes, de nos enfants et de nos accueillis. Mais merci beaucoup pour l'info. Ça me fait dire que je vais prendre un peu ce qui se présente même si en volume horaire, c'est pas ce que je souhaite, juste histoire d'effacer nos démissions dans le cas où l'on aurait besoin des ARE car nous ne sommes pas inscrits au chômage et ne l'avons jamais été depuis que nous sommes AM. 15 ans moi et 8 ans pour mon mari

 

[Nanou91]

@soso38 et @Nounou 22
Toujours pour exemple, en reprenant les simulations, et des salaires fictifs au pif :
Vous avez le contrat A : 01/09/2019 au 31/08/2021 : retenus Juillet et Août 2021 pour 1600 euros (Hors ICCP)
Vous avez le contrat B : 04/06/2020 au 31/05/2021 : Tombe aux oubliettes
Vous avez le contrat C : 01/01/2021 au 30/06/2022 : retenus de Juillet 2021 à Juin 2022 pour 9000 euros (Hors ICCP)
Vous avez un contrat D : 01/10/2021 au 31/07/2023 : retenus pour la totalité pour 15840 euros (Hors ICCP)
Vous avez un contrat E : 15/05/2021 au 15/07/2023 : retenus de Juillet 2021 à Juillet 2023 pour 17750 euros (Hors ICCP)
Vous avez un contrat F : 04/06/2021 au 20/07/2023 : retenus de Juillet 2021 à Juillet 2023 pour 17000 euros (Hors ICCP)

Total : 1600 + 9000 + 15840 + 17750 + 17000 = 61190 euros.
61190 euros / 25 mois = 2447 euros de "salaire mensuel moyen" / 30.42 = 80,44 euros de SJR brut.
Pour un "Salaire mensuel moyen" de 2447 euros, (compris Entre 2328,89 et 14664 €) la formule est : ARE brute = SJR * 57% = 45.85 euros bruts
(Attention ce n'est pas toujours 57%, ça dépend de la tranche dans laquelle se trouve le "salaire mensuel moyen").
A cette ARE brute il faudra enlever 3% du SJR au titre de la cotisation de retraite complémentaire (pas retenus ces 3% quand le "salaire mensuel moyen" est inférieur à 1377... Mais comme là il est supérieur à 1377 on retient 3% du SJR pour la cotisation de retraite complémentaire).....
Comme l'ARE est inférieure à 53 euros, on ne prélève pas de CGS ni de CRDS. Sinon il y aurait eu ça de prélevé aussi....
Donc l'ARE nette serait d'environ : 45.85 -(80.44x3%) = 43.43 euros... aux arrondis près.

 

[Nanou91]

et @soso38
quand vous dites salaires totaux / 731....
Non, si POLE EMPLOI se base maintenant sur 25 mois (pour les moins de 53 ans, et 37 mois pour les plus de 52 ans) ils divisent la masse salariale de la période de référence par 25 mois, pas 24... Donc par 761 jours, pas 730.

 

[soso38]

Merci je vais reprendre les calculs ce soir, mais a première vue je suis assez proche de ce qui a été calculé par pôle emploi avec votre méthode de calcul.

 

[Nounou 22]

Je suis admirative de tes connaissances @Nanou91