Parent employeur besoin d'aide

[ananas]

Bonjour à toute,

Je suis un peu en retard et je suis un peu perdu dans les démarches. Mon assistante mat est en contrat année complète 52 semaines. Pour un 25 h semaine à 4 euros net de l heure puis passage à 4.5 net de l heure à partir de mars avril et mai 2024. Je dois appliquer les 2 calculs pour les congés payés. Mais je n y comprends rien. J ai besoin de votre d aide pouvez vous m aider et m expliquer. Merci beaucoup à vous.belle journée

 

[assmatzam]

Bonjour.

Alors je vois que le salaire brut n'a subi aucun changement depuis la date d'embauche donc depuis le 05/06/2023 alors que vous auriez dû déduire de son salaire mensuel brut les jours de congé prit non acquis

Pouvez-vous nous indiquer les dates des 5 semaines de congé que votre assistance maternelle à poser depuis la date d'embauche

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Ok vous prenez le total des bruts perçus du 1et juin 2023 au 31 mai 2024.
A ce total vous appliquer la règle des 1.10 ème.
Exemple si 7500 trouvé le résultat sera de 750€.
C'est la méthode A

Méthode B : maintien de salaire
Total des jours de cp acquis × salaire mensuel brut (celui en vigueur) le tout divisé par 26.
26 étant le nbre moyen de jours ouvrables par mois.
Le résultat sera à comparer avec la méthode A.
Et la meilleur des 2 méthodes à appliquer lors de la pose des CP.
Si c'est la méthode b qui est plus favorable alors rien à faire de plus lors de la pose des CP. Ie salaire sera maintenu à hauteur des CP acquis.

 

[ananas]

Bonjour, je vous avoue que je n y comprends vraiment rien. Je n ai personne dans mon entourage qui a déjà eu ou embauche une assistante mat alors c'est assez compliqué à gérer en parallèle avec mon travail perso j ai l impression de ne pas m en sortir. Merci de prendre le temps de m aider.

Elle a jamais pris de congé car la 1ere année elle ne voulait pas en prendre sans solde et pas prendre par anticipation non plus...
Elle a posé ses congés la du 29 juillet au 17 aoû t 2024
Puis du 2 au 4 septembre et du 23 au 4 janvier 2025

 

[assmatzam]

@GénéralMétal1988 sauf que les bruts sont faux

En ayant débuté le 5 juin 2023 , tous les congés pris jusqu'au 31 mai 2024, aurait du être déduit de la mensualisation car zéro jours acquis

Si elle a pris ses 5 semaines par anticipation au 31 mai 2024 elle est à zéro jours de cp acquis

 

[kikine]

Elle a jamais pris de congé car la 1ere année elle ne voulait pas en prendre sans solde et pas prendre par anticipation non plus...

aïe, c'est illégal !!!

 

[kikine]

@GénéralMétal1988 sauf que les bruts sont faux

En ayant débuté le 5 juin 2023 , tous les congés pris jusqu'au 31 mai 2024, aurait du être déduit de la mensualisation car zéro jours acquis

Si elle a pris ses 5 semaines par anticipation au 31 mai 2024 elle est à zéro jours de cp acquis

elle n'a jamais pris de congés jusqu'a présent

 

[abassmat]

Bonjour,
Elle a travaillé toute l'année sans jours de congés ? et vos propres congés à vous, vous avez bien du en poser ? elle n'a pas pu travailler 52 semaines quand même....

 

[kikine]

et vos propres congés à vous, vous avez bien du en poser ?

pas forcément.. les auto entrepreneur par exemple..

 

[ananas]

Ca me fait peur, j avais regardé et j avais vu que cetais possible car le contrat débutant le 5 juin 2023 forcément pour l ete 2023 elle avait rien acquis puisque l année de référence commence.
Moi j'ai eu des vacances dc sur les périodes de congé je ne lui avait pas toujours confié ma fille.

Lorsque j ai débuté mon contrat à mon travail, je n avais pas cumulé de cp dc j ai attendu 1 ans pour avoir les 30 jours en quoi c'est illégal ?

 

[kikine]

les assistantes maternelles ont interdiction de travailler + de 47 semaines par an, nous avons donc l'obligation de poser 5 semaines de cp par année de contrat que les cp soient acquis ou pas

 

[GénéralMétal1988]

Eh bien...
Donc les bruts sont exacts.
Et elle a travaillé plus que prévu au contrat sans la rémunération qui va avec.
A votre place je calculerai une régularisation de salaire pour lui payer déjà ce que vous lui devez.

 

[assmatzam]

Non elle ne le doit pas faire de régularisation de salaire vu que la mensualisation a été calculée sur 52 semaines et qu'elle a travaillé 52 semaines

Et de plus c'est un contrat en année complète

 

[kikine]

Eh bien...
Donc les bruts sont exacts.
Et elle a travaillé plus que prévu au contrat sans la rémunération qui va avec.
A votre place je calculerai une régularisation de salaire pour lui payer déjà ce que vous lui devez.

pas besoin en revanche il faudra mettre de côté car en fin de contrat vous lui devrez + que 5 semaines de cp (entre les 30 jours acquis + ceux en cours d'acquisition)

 

[assmatzam]

Je ne sais pas depuis combien de temps votre assistante maternelle exerce , mais il serait nécessaire de l'informer de ce qui est légal ou non .
comme travailler une année complète sans avoir des semaines de repos .
car comme les collègues vous l'ont dit elle avait obligation et non pas possibilité de prendre 5 semaines de congé sans aucun enfant en accueil

A telle d'autres employeurs ?

 

[AuréD]

Il n’y a pas Lieu de lui payer les CP maintenant puisqu’elle est en année complète

 

[kikine]

Il n’y a pas Lieu de lui payer les CP maintenant puisqu’elle est en année complète

ben si, puisqu'elle pose des cp, donc il faut bien les calculer

 

[ananas]

Je suis désolée je suis pas du genre à être dans l illégalité bien au contraire je veux être juste et carré je pensais bien faire. La 1ere année pour moi jme suis dit c'est normal elle veut pas prendre car elle en a pas acquis...
Elle a un autre contrat qui a débuté aussi en juin 2023 sur 52 semaines aussi.
Comment faire ? Car si je comprends bien de juin 2023 à mai 2024 elle eu ses salaires mais il y 1 mois trop perçu ? C'est ça ?

 

[assmatzam]

Pour en revenir au calcul des congés payés acquis au 31/05/2024.
= 30 jours ouvrables acquis

En maintien de salaire
624,04€ / 26 x 30 jours acquis = 720,05€ brut

Avec les 10%
6607,31€ brut x 0 1 = 660,73€ brut

La règle du maintien de salaire étant le calcul le plus avantageux des 2 pour l'assistante maternelle.
celui-ci sera retenu .

par conséquent lors de la prise des jours ouvrables de congé payé acqui le salaire sera maintenu

 

[assmatzam]

Alors non en année complète le calcul de la mensualisation est calculée sur la base de 52 semaines .
c'est-à-dire 47 semaines travaillées et 5 semaines de congé .

le salaire est maintenu lors de la prise des 5 semaines de congé à hauteur des jours ouvrables acquis.

si jamais elle n'a pas acquis de congés ou quils ne sont pas acquis en totalité, vous devez déduire du calcul de la mensualisation les jours de congé non acquis

Là votre mensualisation a été calculée sur 52 semaines et elle a travaillé 52 semaines donc rien n'a rajouté rien à la déduire