Nouveau contrat

[mimi39]

Bonjour,
J'aurais besoin de renseignements... Ma nounou a démissionné au 28dec préavis de 1mois jusqu'au 28 janvier.
J'ai trouvé une autre assistante maternelle qui me demande une période d'adaptation du 15/01 au 31/01. De ce fait je mettrais ma fille en adaptation et payerais l'autre assistante maternelle comme il se doit jusqu'au 28janv.
Pour les calculs de la nouvelle nounou, les heures d'adaptation sont à payer au réel je me trompe pas? Sinon est ce qu'il faut que je calcul en mensualisation et déduire les jours où elle y va pas?
Merci pour votre aide.

 

[assmatzam]

Bonjour

Préavis d'un mois =
du 28 décembre au 27 janvier 2024
Le 27 etant un samedi le préavis est prolongé au jour ouvrable suivant soit le 29 janvier 2024 dernier jour payé

Il faudra faire le ccc pour déduire le 30 et 31 janvier

Pour la nouvelle assmat
Le contrat débute le 15 janvier
Donc il faudra faire
ccc pour déduire les heures entre le 1er et le 14 janvier
Ccc pour déduire les heures non travaillées sur la période d'adaptation (sauf si prévu payé au contrat)

Le calcul au réel est formelement interdit
Ccc = calcul de la cours de cassation

 

[Griselda]

Non au réél ça n'existe pas.
Pour votre nouvelle AM, comme vous avez du le faire pour la première, la mensualisation va être payée à partir du 1er jour d'adaptation: le 15 janvier.
Si votre nouvelle AM est d'accord pour voir sa mensualisation durant la periode d'adaptation minorée des absences de votre enfant pour cette raison alors il est obligatoire d'avoir spécifié dans le contrat jour par jour du 15 au 31.01 les horaires précis par jour car sinon il est illegal d'engager sa disponibilité complète sans la regler complètement. Ce planning ne pourra en aucun cas être modifié ensuite. Donc si vous preferez conserver la souplesse d'établir les horaires au jour le jour autant ne pas chercher à minorer, ça ne serait que des heures en absence pour convenance personnelle et donc payées quand même.
Notons que votre AM ne vous impose pas cette periode d'adaptation pour son désir, son confort à elle mais oui elle vous a expliqué que pour elle il est très important de respecter un temps d'adaptation pour l'interet des enfants, telle que la PMI elle même le recommande, tout comme dans les creches d'ailleurs.

Donc pour janvier il faudra faire à minima: la minoration grace au calcul de la cour de cassassation pour la periode du 1er au 14 janvier.
Si le planning de l'adaptation est précisé au contrat et que votre AM est d'accord, alors vous ferez aussi le CCC pour les heures non effectuées du 15 au 31.01.

 

[Catie6432]

Cela dépend :
Si la période d'adaptation se fait sur des horaires aléatoires non clairement précisés au contrat de travail, toutes les heures sont dues car l'assistant maternel est disponible pour vous sur toute la journée même si votre enfant ne lui ai confié que quelques heures.
Si les horaires de l'adaptation selon les jours sont bien précisés au contrat de travail : exemple 15/01 adaptation de 9h à 10h, 16/01 adaptation de 10h à 12h etc ... il faudra procéder au calcul dit cour de cassation en fin de mois.

La première option permet pour la période d'adaptation de respecter au mieux le rythme physiologique de l'enfant en le mettant en accueil avec souplesse sans devoir devancer un réveil naturel le matin par exemple.
C'est à mon sens à privilégier pour un tout jeune enfant.

 

[mimi39]

C'est du périscolaire donc elle va y aller le 15/01: 6h45-8h05
16/01: 6h45-8h05
19/01: 6h45-8h05
Puis la semaine suivante
23,25/01 : 16h05-19h15
29,30/01 : 6h45-8h05

 

[mimi39]

Voici mes calculs de fin de contrat

 

[assmatzam]

Non ton contrat se termine le 29 janvier au soir et non le 27 qui tombe un week-end

 

[assmatzam]

Je ne comprends strictement rien à tes calculs

Est tu en année complète ou incomplète ?
Quel est le montant de ta mensualisation ?

Pour commencer tu dois retirer avec le ccc le 30 et le 31 janvier 2024

Ensuite tu calcules la régularisation du début du contrat jusqu'au 29 janvier 2024 seulement si tu ai en AI

Ensuite tu calcules les CP en comparant mai tien de salaire et 10%

 

[assmatzam]

Quels sont les jours travaillées chaque semaine ?
Indiques les horaires d'accueil de chaque jour?

 

[mimi39]

Je suis en année incomplète
La mensualisation est de 135€/mois soit 3.60x10hx45sem/12.
Pour la régul je suis a -313.20€ j'ai trop donné (10hx20semx3.60 - tt les salaires)
Pour les CP
au 10e : tt les salaires /10x16 semaine travaillé/16=128,479
Maintien de salaire: 3.60x10h/6x16=96

 

[mimi39]

Étant personnel soignant je n'ai pas de jours fixes au contrat on avait marques jours variable semaine a 10h au total.

 

[assmatzam]

OK donc pour le ccc

Il faut déduire les 2 jours (30 - 31) soit l'équivalent de 4 heures vu que le planning n'est pas fixe
Il y a 23 jours potentiels doit 46 heures
Tu auras travaillées 21 jours soit 42 heures

135€ / 46 heures x 42 heures = 123,26 € de salaire en janvier

Pour la régule de salaire
Tu additionnés tous les salaires depuis le début du contrat
Tu fais le total de toutes les heures réellement travaillées depuis le début
Tu regardes si il y a une différence

 

[assmatzam]

Ensuite pour les CP

Tu calcules le nombre de semaines réellement travaillées entre le 1er juin 2023 et le 29 janvier 2024
Tu rajoutes les semaines de CP acquises au 31 mai 2023

Total des semaines /4 × 2,5 jours = ... jours ouvrables acquis

Ça devrait être 35 semaines
Soit 22 jours ouvrables
Soit 19 jours ouvrés
Soit 38 heures
Soit 136,80€

Tu comparés avec les 10%
Salaire de juin 2023 à janvier 2024 en prenant en compte le montant des CP payés en juin 2023
Total x 0,1 = 10%

Tu retiens le montant le plus avantageux des 2 pour l'assistante maternelle

 

[assmatzam]

La régularisation de salaire est à calculer depuis le début du contrat
Soit depuis le 1er juillet 2022 jusqu'au 29 janvier 2024

Pour les cp
Aviez vous fait le point sur les CP acquis entre le 1er juillet 2022 et le 31 mai 2023 et les avez vous bien payé en juin 2023 en plus du salaire ?

 

[mimi39]

Oui les cp ont été soldes en juin 2023.

 

[assmatzam]

Combien de jours ouvrables elle 1vait acquis au 31 mai 2023 ?

vous lui avez versé combien

 

[mimi39]

28 CP

 

[assmatzam]

28 CP

OK donc au nombre de semaines réellement travaillées vous ajouterez 4,8 semaines de CP acquis au 31 mai 2023