Nombre d’enfants autoriser

  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion Kmcdelw
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Kmcdelw

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10 Septembre 2022
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Bonjours tous le monde , alors voila une petite question qui me turlupine , j’ai un agrément pour 4 enfants sans restriction d’âge , je suis maman de 5 enfants , 12 / 10/ 8 / 7 et 5 ans
Ma grande de 12 ans rentre le midi seul manger mes fllle de 10 / 8 et 7 ans et 5 ans mange en cantine . Jeudi il y’a grève et jusqu’à là aucun soucie d’organisation et d’ailleurs pour jeudi pareille pas de soucie , ma fille de 5 ans souhaite invite sont copain au repas du midi . J’aurai donc mes 4 accueilli - de 3 ans , ma fille de 5 ans et son copain du même âge soit donc bien pas plus de 4 max de moins de 3 ans et 6 max de moins de 11 .. le truc c’est que j’ai pas encore oser dire oui à ma princesse car je ne suis pas certaine que cela soit autorisé
 

La loi dit que sous la responsabilité de l'AM c'est pas plus de 6 enfants de moins de 11 ans dont pas plus de 4 enfants de moins de 3 ans, ses enfants compris.

Si tes 4 enfants à toi de moins de 11 ans sont présents chez toi alors tu ne pourrais avoir plus de 2 accueillis aux mêmes heures.

Si tes 4 accueillis sont présents chez toi alors il ne peut pas y avoir plus de 2 autres enfants (à toi ou non) de moins de 11 ans.

L'autre problème est l'autorisation que cet enfant, le copain de ta fille, soit présent en même temps que tes accueillis car même si c'est bénévolement il représenterait bien un enfant en plus et on pourrait même se demander si ce n'est pas du travail non déclaré.
Pour moi, je ferais un mail à ma PMI car à question écrite j'aurais une réponse écrite.
Si c'est OK la PMI sera donc prevenue de cette présence au même titre que lors de ton Agrément tu as déclaré tes enfants à toi qui vivent là ainsi que ton Epoux, au même titre qu'à chaque fois que tu as un nouvel accueilli tu es tenu d'en déclarer la présence sous 8 jours.
Etant donné que cela pourrait être considéré comme un depassement de tes capacité d'accueil (même si bénévole), une autorisation écrite de tous tes PE.
Je répondrais donc à ma fille que j'aimerais que ce soit si simple mais j'ai des obligations pro' et ne peux faire sans l'autorisation de mes superieurs. Par defaut c'est non mais l'espoir fait vivre.

Ceci dit, si tu travaillais dans un bureau, on est d'accord que la question ne se poserait pas, tu ne pourrais pas emmener ta fille à ton bureau et encore moins son petit camarade, n'est ce pas?!
Si tu étais dans la même situation en travaillant dans un bureau tu serais tenue ou de poser un jour ou de teletravailler sauf qu'en tant qu'AM tu ne peux pas teletravailler.
Et d'ailleurs ceux qui teletravaille doivent quand même remplir leurs obligations de mission.
 
Il me semble avoir vu que c’était possible du moment que pas plus de 6 enfin bon le repas sera probablement pendant un week end du coup
 
Bon l’avantage de notre métier et tout de même d’avoir notre lien familiale également et les copains copine de nos enfants font partit de cette vie de famille
 

Pièces jointes

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Il te semble mais tu n'en n'es pas sur.

Moi non plus et je dirais même que sans l'accord écrit de la PMI ET de tous mes PE je risque
- une suspension de mon Agrément
- une amende pour redressement fiscale pour travail dissimulé
- aucune prise en charge de mon assurance pro en cas d'incident sur moi ou l'un des enfants pour dépassement non autorisé
- remboursement de tous les frais médicaux car je serais responsable de la mise en danger avec un dépassement de mes capacités sans autorisation (même si je ne suis pas directement responsable de l'incident)
- dommage et interet et amende au penal si un PE porte plainte pour mis en danger

... bref, un Agrément est délivré pour 4 enfants maxi, pas 5 ou 6. Et le fait de ne pas te faire payer ne change pas que tu aurais la charge de cet enfant en plus.
Le maxi de 6 est pour entériner que si tes 4 enfants à toi de moins de 11 ans sont présents seuls 2 accueillis peuvent être présents sinon là encore tu fais un depassement.
Il n'est pas rare d'obtenir une dérogation ECRITE dans certain cas précis mais on n'a jamais le droit de s'arroger cette derogation.

Donc s'il te semble que c'est possible tu fais une demande écrite, par mail par exemple, ainsi tu auras une reponse écrite et la PMI si elle donne son accord ne pourra se dédire ensuite.

Tu es AM, pas Femme au Foyer vaguement rémunérée, tu as un vrai metier, affirme le à ta fille.

Attention si ton texte ne vient pas du site ".gouv" ce n'est qu'une interprétation de... on ne sait pas qui au juste.
Demande à ta PMI, pas à Internet.
 
Bonjour.
Ben moi, la question que je me pose " est-ce bien sérieux d'accueillir tout ce petit monde ?
Etes-vous seule ou bien y aura-t'il un autre adulte....
Imaginez un incident....
Et une autre question qu'en pensent vos employeurs ?
Enfin moi, je trouve que c'est pas très pro...
 
Violetta ma question n’est pas de savoir si vous semble pro ou non je connais mes capacité et l’état autorise 6 de moins de 11 ans c’est que certaine en sont capable non ? Je suis maman de 5 enfants j’ai un certain savoir faire , j ai une expérience de 12 ans auprès de jeune enfant donc la encore j ai un certain savoir faire , mon agrément et de 4 ( les 4 marches et ont minimum 14 mois ) et seulement une de mes filles sera présente donc le copain de 5 ans parfaitement autonome sait manger seul et n’as pas besoin d’être changer je voie pas où est le soucie je ne dépasse pas les 6 et dans tout les cas merci pour vos réponse je viens d’avoir ma pueri et j’ai effectivement raison avec ce nouveau décret c’est effectivement autoriser d’accueillir dans la limite de 6 max de - de 11 ans et sa sera bien mon cas .
 
Oh et pour la question dés employeurs j’ai la chance d’en avoir des top qui me font parfaitement confiance et qui ne ce braque pas pour le peu qu’un de mes enfants invite un copain et heureusement
 
Si ta puer' t'a mis par écrit que tu peux c'est parfait mais n'oublie pas que le camarade de classe de ton enfant ne peut pas "remplacer" ton propre autre enfant tout simplement parce qu'il n'est pas déclaré contrairement à tes enfants qui le sont lors du remplissage de ton dossier CERFA.
Elle te l'accorde donc parce qu'un l'un de tes enfants est absent et donc ne te fais pas depasser le nombre de 6 au total.
C'est bien une dero. Pas une autorisation permanente d'avoir n'importe quels enfants sous ta responsabilité jusqu'à 6.
 
Et bien tant mieux pour vous.
Mais bon, je ne comprends pas cette levée des restrictions, la premiere fois que j'ai lu ça, et bien ça m'a choqué , comme si tout le monde pouvait accueillir 4 enfants sans problème .
Je pense que beaucoup d'assmats vont se retrouver en difficultés, pensant être capable....
Mais bon, c'est une autre histoire.
 
Vous avez en fait une dérogation le temps de ce déjeuner.

Cependant nous ne pourrons pas comparer notre statut de mère de famille à notre statut pro.

Également, "les parents top" changent très vite de visages et deviennent vite intransigeants quand un incident (sans même parler d'un incident grave) arrive à leurs enfants.
 
Elle m’indique bien que c’est autoriser désormais d’avoir en plus de mes accuelli mes propre enfants ou tout autre enfant confier par les parents du moment évidement que ce soit dans la limite de 6 max de moins de 11 ans et que je ne soit pas payer pour cette enfant ce qui ne sera évidement pas le cas c’est un repas de midi entre copain mais c’est désormais devenu autoriser d’avoir autre que mes propre enfants en respectant mes capacité . ( peut être que cela dépend des départements ) je suis du nord donc avoir ..et oui j’ai l’écrit
 
Catie6432 je suis une personne qui fonctionne énormément au dialogue avec mes employeurs , je sais aussi me remettre en question lorsqu’il le faut et ils le savent parfaitement , je travail avec les mêmes personnes depuis 2021 et nous avons jusqu’à maintenant toujours procéder de la même manière . S’il ont un soucie il m’en font part et vice versa et sans détour pas d’attente ect c’est fait le jour même ! Donc oui il son top mais savent que je le suis aussi
 
violetta je suis parfaitement d’accord que certaine ass mat peuvent être en difficulté mais là encore c’est à chacune de Savoir de quoi elle ce sent capable et ne pas vouloir faire au delà de sa !! Moi le sais capable de cela puisque comme je vous l’indique au départ je suis maman de 5 enfants et au vue de leur âge vous pouvez constater que j’ai du gerer plusieurs bas âge ensemble ! Maintenant je suis consciente que mon agrément n’as rien avoir avec mon rôle de maman et que là dessus je doit rester pro et je le suis les capacités sont respecter et je ne prend aucun risque qui le mettrait en difficultés ou en danger les enfants et honnêtement c’est pas un loulou de 5 mois que je prend mais 5 ans et le temps de 2 h le midi et un seul jour faut pas voir si loins pour si peux
 
Je suis pas à l’abri effectivement qu’à un moment un employeur change .. mais dans ce cas sa sera la porte … je ne suis pas une enfant et ont ne me marche pas sur les
Pieds
 
Je ne comprends pas que vous ayez un agrément pour 4 alors que vous avez vous-même 4 enfants de moins de 11 ans…
Dans mon département c’est un refus catégorique. Ce serait un agrément pour 2.
 
Votre post porte quand même à confusion....quand on le lit, on a l'impression que c'est la colo à la maison.
Je pense l'avoir mal lu ou interprété.
 
La loi asap le permet, du moment de respecter pas plus de 6 enfants de moins de 11 ans dont pas plus de 4 de moins de 3 ans. Pas de soucis pour l'accueil d'un copain car c'est considéré comme du bénévolat
 
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