Heures en plus par rapports au contrats

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shouby88

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6 Juillet 2023
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Bonjour à tous, je voudrais avoir un petits renseignement je suis en contrat 3 jours par semaine du mardi au jeudi de 8h30 à 17h30 la maman voudrais me confier les petits car ce sont des jumeaux un peu plus ce mois ci car ils font des travaux donc soit le lundi ou le vendredi à ma convenance...pourriez vous me dire si il faut que j'attends la dta d'anniversaire pour faire une régul ou alors je mets en heure complémentaire. Je suis un peu perdu merci pour vos réponses 😉😊
 

Bonjour,
Non pas de régule! Vous vous faites payer en heures complémentaires bien sûr. Par contre si ce n'est pas exceptionnel et que c'est pour plusieurs mois, il faut un avenant pour changement de jours et d('heures.
 
Bonjour
Paiment en heures complémentaires le mois où elles ont lieu
 
Obligatoirement en HC.
La regule n'a rien à voir car les jours faits en plus ne peuvent pas être rattrapés à un autre moment.
C'est à regler et à déclarer en tant qu'HC
 
Bonjour,
Si ces heures et jours complémentaires sont occasionnels vous vous les faites payer en fin de mois. Par contre si c'est pour plusieurs mois, il faut faire un avenant au contrat et revoir la mensualisation.
 
Ah d'accord du cou si je fais genre 27h en plus je multiplie par mon taux horaire tout simplement.?
 
Bonjour
Oui c est ça. Attention les HC sont défiscalisées donc plus chères.
Brut X 0.7812 = net pour les heures normales
Brut X 0.8943 = net pour les HC/HS
 
plus la majoration si tu en as prévue une dans ton contrat.
pour toutes les heures en plus qui te feraient depasser 45h dans cette semaine là elles seront obligatoirement majorées.
HC ou HS devront être déclarées en tant que telle car PAJEmploi va alors aussi calculer le montant d'exoneration de cotisations augmentant forcément ton taux net.
Ces heures C ou S ne rentrent pas dans le calcul pour les impots sur le revenu.
Mais les HC ne peuvent pas avoir caractère de recurrence, au delà de 16 semaines les 2 parties ont l'obligation de revoir la mensu pour les integrer par un Avenant.
Il faudra aussi penser à en tenir compte lors du calcul des CPs.
 

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