Heure en plus
- Auteur de la discussion Didine45
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gaelle.b63
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@Didine45 Lorsque que vous rédigez vos contrat il ne faut pas juste mettre une quantité d'heure hebdomadaire. Vous devez , pour vous protéger et ne pas être corvéable à souhait , avoir une heure d'arrivé et une heures de départ . Sinon c'est n'importe quel heures 35 heures répartie dans la semaine sans restruction poour le PE Open Bar. Très mauvaise idée le PE va vous manger toute cru et il aura la droit pour lui puisque aucun créneau horaire préciser au contrat.
Dans l'idéal, il faut que vous lui présentiez un avenant avec les précissioins de vos horaires. Si il ne veut pas c'est son droit.
Par exemple , si vous avez des horaires matin ou soir :
Horaire Accueil du matin Arrivé 7h00 départ 15h30
Horaire Accueil du soir Arrivé 11h départ 18h00
Le temps de transmission est inclus au temps de travail. L'accueil se fera dans le repects des horaires fixés au contrat. Ni avant Ni après.
Si un accueil devait commancer avant ou finir après l'horaire convenu, la demande se ferait par écrit et avec l'accord de l'employée. Il serait alors compter en heures complémentaire jusqu'a la 45ieme heure puis en heure supplémentaire majorée de xx% ensuite.
Lors de vos entretiens , expliquez l'importance des transmissons, de la communcation clair et transparentte et une fois que le PE potenciel a compris à quoi ça sert, vous enchainez sur le fait que ce temps de travail doit être prévu et inclus à vos horaires d'accueil.
Bien cadrer vos plannings avec le plus de détails noté au contrat vous assure d'un meilleur respect de celui ci et une bonne compréhension du PE. Sans compter que en cas de litige il suffit de s'y reporter pour savoir ce qui a été signer.
Dans l'idéal, il faut que vous lui présentiez un avenant avec les précissioins de vos horaires. Si il ne veut pas c'est son droit.
Par exemple , si vous avez des horaires matin ou soir :
Horaire Accueil du matin Arrivé 7h00 départ 15h30
Horaire Accueil du soir Arrivé 11h départ 18h00
Le temps de transmission est inclus au temps de travail. L'accueil se fera dans le repects des horaires fixés au contrat. Ni avant Ni après.
Si un accueil devait commancer avant ou finir après l'horaire convenu, la demande se ferait par écrit et avec l'accord de l'employée. Il serait alors compter en heures complémentaire jusqu'a la 45ieme heure puis en heure supplémentaire majorée de xx% ensuite.
Lors de vos entretiens , expliquez l'importance des transmissons, de la communcation clair et transparentte et une fois que le PE potenciel a compris à quoi ça sert, vous enchainez sur le fait que ce temps de travail doit être prévu et inclus à vos horaires d'accueil.
Bien cadrer vos plannings avec le plus de détails noté au contrat vous assure d'un meilleur respect de celui ci et une bonne compréhension du PE. Sans compter que en cas de litige il suffit de s'y reporter pour savoir ce qui a été signer.
gaelle.b63
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Si il refuse un avenant vous devez vous tenir au contrat initial, qui est gagnant pour lui car peu détaillé. Sinon il vous faut demissionner.
gaelle.b63
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@Didine , peut être ne vous êtes vous pas assez expliquer lors de la signature du contrat et qu'il reste des incompréhension avec votre PE. Ce qui vous semble legitime peu paraître anormal à votre employeur qui n'a pas d'expericence non plus.
Une bonne explication clair dans un échange constructif sera surement le plus prodictif.
Ensuite vos 1h15... dans le cas de votre contrat non détaillé, je ne saurais trancher si vous êtes véritablement dans votre bon droit.
Comment avez vous fait jusque là ? Avez vous laisser couler sans lui demander le paiment de ces heures hors planning ?
Si vous n'avez rien dit alors le PE trouve sa démarche normale.
Un rendez vous et une bonne mise a plat pour être sur que l'avenir il n'y est pas d'incompréhension des deux cotés.
Ce qui doit vous être donner comme info, ce que vous ne voulez pas, les heures complémentaires....
Notre CCN ne parle pas des contrats plannings variables, des mi temps etc... donc c'est très mal cadré je trouve. Bon courage.
Une bonne explication clair dans un échange constructif sera surement le plus prodictif.
Ensuite vos 1h15... dans le cas de votre contrat non détaillé, je ne saurais trancher si vous êtes véritablement dans votre bon droit.
Comment avez vous fait jusque là ? Avez vous laisser couler sans lui demander le paiment de ces heures hors planning ?
Si vous n'avez rien dit alors le PE trouve sa démarche normale.
Un rendez vous et une bonne mise a plat pour être sur que l'avenir il n'y est pas d'incompréhension des deux cotés.
Ce qui doit vous être donner comme info, ce que vous ne voulez pas, les heures complémentaires....
Notre CCN ne parle pas des contrats plannings variables, des mi temps etc... donc c'est très mal cadré je trouve. Bon courage.
Griselda
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Les heures non faites, au choix de l'employeur, ne se rattrappent pas.
Déjà qu'il est très tendancieux d'avoir fait un contrat de seulement 35h (il en manque 10/sem pour avoir un temps plein) avec un planning variable, qui empeche donc de compléter.
Mais pour le coup à quoi sert de fournir un planning pour 3 mois s'il restait possible UNILATERRALLEMENT de ne PAS le respecter?
Ton PE a tort, il DOIT regler ces HC et n'a pas le droit de t'imposer de faire des HC.
Est considéré comme HC tout temps de travail non prévu au contrat, ici au planning donc.
Déjà qu'il est très tendancieux d'avoir fait un contrat de seulement 35h (il en manque 10/sem pour avoir un temps plein) avec un planning variable, qui empeche donc de compléter.
Mais pour le coup à quoi sert de fournir un planning pour 3 mois s'il restait possible UNILATERRALLEMENT de ne PAS le respecter?
Ton PE a tort, il DOIT regler ces HC et n'a pas le droit de t'imposer de faire des HC.
Est considéré comme HC tout temps de travail non prévu au contrat, ici au planning donc.
noounouc
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Ce serait trop facile de fonctionner comme le fait le papa.
Il vous donne un planning de 33 heures et se garde 2 heures sous le coude, du coup si vous travaillez par exemple du lundi au mardi jusque 17h selon le planning de la semaine il peut à sa guise venir à 19h n'importe quel jour de la semaine et vous êtes donc bloquée 8 heures de plus chaque semaine!
Je pense que ce parent vous a aussi choisie parce qu'il a senti que vous n'aviez pas l'expérience de ce genre de contrat et qu'il ne serait pas "blindé" comme peuvent le faire certaines AM qui ont de l'expérience avec les plannings variables.
C'est normal de ne pas imaginer tous les problèmes que peuvent engendrer ce genre de contrat et encore plus avec un temps partiel, ce genre de mauvais expérience va vous aider à mieux appréhender ce type de demande.
Il vous donne un planning de 33 heures et se garde 2 heures sous le coude, du coup si vous travaillez par exemple du lundi au mardi jusque 17h selon le planning de la semaine il peut à sa guise venir à 19h n'importe quel jour de la semaine et vous êtes donc bloquée 8 heures de plus chaque semaine!
Je pense que ce parent vous a aussi choisie parce qu'il a senti que vous n'aviez pas l'expérience de ce genre de contrat et qu'il ne serait pas "blindé" comme peuvent le faire certaines AM qui ont de l'expérience avec les plannings variables.
C'est normal de ne pas imaginer tous les problèmes que peuvent engendrer ce genre de contrat et encore plus avec un temps partiel, ce genre de mauvais expérience va vous aider à mieux appréhender ce type de demande.
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- 11 Décembre 2023
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tout dépend de ce que dit votre contrat sur les hc est ce " compter au delà des horaires du planning fourni ou au delà du minimum hebdomadaire " . Je suis d'accord avec certaines ce sont des contrats caca ! J'en ai un, avec heures complémentaires comptées uniquement au delà du minimum hebdomadaire du coup si elle me note 33h les retards ne sont pas payés en hc car ils entrent dans le nombre hebdo. En revanche ça donne lieu a des malentendus, genre des plannings de 33h au lieu des 40 puis des plannings de 42 pour " rattraper" ma semaine de 33h , ils font semblant de ne pas comprendre ! La totale à été il y a une semaine, enfant en absence perso un lundi et je ne devais pas travailler le jeudi, la maman m'explique que je vais travailler le jeudi pour rattraper le lundi 
là c'était la goutte d'eau ! J'ai mis les choses au clair ! Ils ont voulu 40h ok je suis disponible pour ces 40h au delà c'est en plus peu importe que la semaine dernière il y ai eu 33h car moi j'étais dispo. Les heures non faites sont perdus et pas rattrapable la semaine d'après.
là c'était la goutte d'eau ! J'ai mis les choses au clair ! Ils ont voulu 40h ok je suis disponible pour ces 40h au delà c'est en plus peu importe que la semaine dernière il y ai eu 33h car moi j'étais dispo. Les heures non faites sont perdus et pas rattrapable la semaine d'après.
Griselda
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Prenons les choses autrement.
Nous avons signé un contrat qui indique simplement que le salarié devra être dispo durant 35h/sem, d'autant plus que le salarié est en droit de pouvoir completer ce temps partiel alors si aucun horaire de base n'est précisé au contrat le salarié serait en droit de choisir lui quand est ce qu'il se met à dispo de son employeur.
Il me semble que l'employeur serait alors bien embetté si tout à coup son salarié lui proposait des horaires qui ne correspondent pas à ce dont il a besoin en réalité, n'est ce pas?
Voilà pourquoi si déjà le salarié a eut la gentillesse de bien vouloir n'être payé que pour 35h alors le planning doit figurer au contrat pour permettre de completer les 10h manquantes.
Sans ça la loi ne dit pas que le salarié est obligé d'accepter le planning fournis par le PE, il est seulement obligé d'être dispo pour le temps de travail payé.
Donc fournir un planning qui ne garantisse que 33h/35 par le PE ne l'autorise pas à décreter quand il pourrait te faire faire les 2 heures qu'il n'a pas placé.
Voilà qui explique pourquoi les heures non placées par ce planning n'ont pas plus à être imposées à la dernière minute.
Nous avons signé un contrat qui indique simplement que le salarié devra être dispo durant 35h/sem, d'autant plus que le salarié est en droit de pouvoir completer ce temps partiel alors si aucun horaire de base n'est précisé au contrat le salarié serait en droit de choisir lui quand est ce qu'il se met à dispo de son employeur.
Il me semble que l'employeur serait alors bien embetté si tout à coup son salarié lui proposait des horaires qui ne correspondent pas à ce dont il a besoin en réalité, n'est ce pas?
Voilà pourquoi si déjà le salarié a eut la gentillesse de bien vouloir n'être payé que pour 35h alors le planning doit figurer au contrat pour permettre de completer les 10h manquantes.
Sans ça la loi ne dit pas que le salarié est obligé d'accepter le planning fournis par le PE, il est seulement obligé d'être dispo pour le temps de travail payé.
Donc fournir un planning qui ne garantisse que 33h/35 par le PE ne l'autorise pas à décreter quand il pourrait te faire faire les 2 heures qu'il n'a pas placé.
Voilà qui explique pourquoi les heures non placées par ce planning n'ont pas plus à être imposées à la dernière minute.
kikine
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courrier en rar avec menace des prud'hommes si il persiste a refuser de vous régler les hc non prévues au planning..
comme le souligne griselda c'est un temps partiel que tu dois pouvoir compléter et donc allouer le temps non prévu au planning pour un autre enfant sans dépasser ton agrément
si l'employeur veut prévoir une marge de manœuvre pour les retards il doit la prévoir dans le planning et la payer qu'il en ai eu besoin, ou pas..
kikine
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perso il peut toujours s'acharner sur la porte.. ma sonnette ne fonctionne plus
il attendra dehors...Gluglu
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J'ai cru lire 48h de délai de prévenance... On ne peut pas fonctionner comme ça avec un contrat à planning variable. C'est trop emprisonnant pour toi.
Ici c'est minimum 3 semaines de délai de prévenance. Si le délai est passé je me réserve le droit d'accepter ou non les changements.
De plus. Il s'agit d'heures HEBDOMADAIRES. Donc, pas de lissage possible. Si les heures ne sont pas toutes faites en semaine A, elles ne se rattrapent pas en semaine B.
Si des heures manquent au planning par rapport au budget hebdo, c'est tant pis, c'est perdu, sauf si tu acceptes de les caser quelque part mais ce doit être soumis à ton accord.
Vraiment, avec un planning variable, le maître mot est le délai de prévenance, et la clarté des horaires. A quoi peuvent ressembler les journées d'accueil ? Tout ceci doit apparaître sur le contrat afin d'éviter ce genre d'anarchie.
Ici c'est minimum 3 semaines de délai de prévenance. Si le délai est passé je me réserve le droit d'accepter ou non les changements.
De plus. Il s'agit d'heures HEBDOMADAIRES. Donc, pas de lissage possible. Si les heures ne sont pas toutes faites en semaine A, elles ne se rattrapent pas en semaine B.
Si des heures manquent au planning par rapport au budget hebdo, c'est tant pis, c'est perdu, sauf si tu acceptes de les caser quelque part mais ce doit être soumis à ton accord.
Vraiment, avec un planning variable, le maître mot est le délai de prévenance, et la clarté des horaires. A quoi peuvent ressembler les journées d'accueil ? Tout ceci doit apparaître sur le contrat afin d'éviter ce genre d'anarchie.
petitenounou
⭐⭐
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- 28 Août 2024
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Moi aussi j'ai tiqué en voyant le délai de prévenance.....48h c'est trop court. On prend un rdv médical plusieurs mois à l'avance et là, 48h avant le rdv les parents vous collent un planning qui ne convient pas mais du coup vous ne pouvez pas refuser 
Djune
⭐⭐⭐
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- 29 Septembre 2022
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Voilà ce que dit précisément la ccn sur la définition des heures complémentaires :
Au sens de la présente convention collective, les heures de travail effectuées :
– au-delà de la durée de travail hebdomadaire prévue au contrat et jusqu'à 45 heures par semaine incluses, sont considérées comme des heures complémentaires.
Au sens légal du terme, ton employeur a raison, il a déjà payé cette heure en plus, donc il ne te doit rien de plus que la mensu.
En revanche, ton pouvoir à toi, comme cette heure n'est pas mentionnée dans ton planning, c'est de refuser de la faire si tu n'es pas prévenue dans le délai de prévenance. (Et au passage, oui 48h, c'est très court, dans le code du travail, je crois que le minimum est de 3 jours, mais la ccn ne prévoit aucun minimum là dessus).
Il y a des jugements de court d'appel qui valident ce raisonnement comme quoi les heures complémentaires ne peuvent être qu'au delà des heures déjà payées par la mensualisation.
Au sens de la présente convention collective, les heures de travail effectuées :
– au-delà de la durée de travail hebdomadaire prévue au contrat et jusqu'à 45 heures par semaine incluses, sont considérées comme des heures complémentaires.
Au sens légal du terme, ton employeur a raison, il a déjà payé cette heure en plus, donc il ne te doit rien de plus que la mensu.
En revanche, ton pouvoir à toi, comme cette heure n'est pas mentionnée dans ton planning, c'est de refuser de la faire si tu n'es pas prévenue dans le délai de prévenance. (Et au passage, oui 48h, c'est très court, dans le code du travail, je crois que le minimum est de 3 jours, mais la ccn ne prévoit aucun minimum là dessus).
Il y a des jugements de court d'appel qui valident ce raisonnement comme quoi les heures complémentaires ne peuvent être qu'au delà des heures déjà payées par la mensualisation.
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