Gros chmilblik ...

[Nounousand02]

Je suis perdue je ne sais pas comment proceder du coup car Si on fais une fin de contrat Le papa va devoir me payer fin du mois sur son compte avec tous les indemnité dû ( rupture .cp...etc) ? et la maman me déclarera le salaire du mois aussi avec son compte mais je n'aurais plus de CP acquis pour moi l'année qui continue

 

[Nounousand02]

@Griselda Comment procéderiez vous si vous étiez dans mon cas ?

 

[Griselda]

Je n'ai jamais été dans ce cas car la seule fois où il y a eut modif de PE déclarant en cours de contrat on a juste fait la déclaration au nom de celui qui avait les droit puis au nouveau seulement quand celui ci avait obtenu les droits à la place du premier.
Il n'y a que POLEmploi qui a demandé un courrier signé des 2 Parents signifant cette modification de PE déclarant pour le même enfant.
Le conseillé avait expliqué en toute simplicité que c'était la même chose pour un salarié qui reste dans la même entreprise, au même poste, avec toute son ancienneté mais que l'employeur change parce qu'il a racheté l'entreprise: on lui fournit un document qui démontre que rien d'autre que le nouveau responsable du salaire change.

ici, si je comprends bien, le 2eme Parent s'est permis de faire des déclarations de salaires alors que l'enfant n'était pas encore officiellement à sa charge aux yeux de la CAF, c'est bien ça? J'ai envie de dire que c'est sa boulette à lui, non?

Si j'avais l'amabilité d'accepter une fin de contrat pour une réembauche alors j'exigerais qu'il y soit bien stipulé que ce nouveau contrat fait suite au premier puisqu'il concerne le même travail au bénéfice du même enfant.
Si cela alors oblige le PE a operer une regule et le paiement du solde de mes CPs, tant pis pour lui puisque c'est sa m.... Je mettrais de côté les sommes versées pour ce solde de tout compte ce qui me permettra d'absorber le manque à gagner lors de ma futur prise de congés qui devrait alors être sans solde. J'expliquerais aussi que l'indemnité de rupture serait due jusqu'à la date de rupture du 1er contrat mais que mon ancienneté ne serait alors pas remise à 0 avec le nouveau contrat (au cas ou il y aurait rupture de contrat moins de 9 mois après ce nouveau contrat) ainsi que pour établir la periode de préavis lors de la rupture definitive.

 

[Nounousand02]

@Griselda . Merci en faite non le papa m'a tjr déclare lui sur son compte depuis le débit du contrat en 2021 . Le problème c'est qu'il y a eu séparation en janvier du couple au niveau de la caf du coup papa a eu couriier dette de cmg car ct censé être la maman qui été a charge des enfant( fratrie) mais il se son remis en couple mis avril depuis tous ce temps on a tjr declarer sur le compte du papa. Fin avril d'ailleurs il a eu droit au CMG. Mais la maman m'a dis mi mai que ct définitive sa ne marcher pas pour eux qu'il se séparer vraiment ( vente maison etc...) elle me demander du coup si elle devrait déclare avec son numéro pajemploi à elle . J'ai dis qu'on pourrais faire un avenant puisque rien ne change mais j'ai des contradiction partout alors j'ai demander conseil un peu partout . mais si on doit faire vraiment fin de contrat ce qui m'embête avec papa car paiement indemnite et attestation pole emploi du coup , . Pour moi j'aimerais tous simplement faire avenant qui stipulerai juste le changement employeur et numéro comme sa je garde ancienneté du début contrat tous me sera régler à la fin puisqu il s'arrange à 2 pour me payer à chaque fois il mettais moitié chacun et il von continuer avec ce système.

 

[Nanny 74]

Un avenant avec un autre numéro employeur et un autre nom ?
Ce n'est pas possible. Il faut un autre contrat. La réponse de Pajemploi est claire.
Et c'est aux parents de se concerter pour démêler tout ceci car même séparés, ils sont tous deux responsables de leur enfant.
Les parents devraient s'entendre et s'arranger pour les indemnités à régler par le père et mettre fin à cet contrat et vous en faire un autre.

 

[Nounousand02]

Sa ne les dérange pas de faire une fin de contrat avec le papa et me reprendre direct avec la maman .moi sa m'embête de devoir faire sa j'aurais préférer faire un avenant et continuer tel quel . La Maman a rdv que le 9 juin à la caf pour démêler tous sa en attendant je cherche une solution moi meme car fin du mois la déclaration sera a faire mais on c'est pas si on met sur papa ou si on fais sur maman du coup car on a rien changer encor au contrat. Est ce je donne mes calcul avec fin contrat ou pas du coup ou êtes ce que je fais normal comme dab tant que rien est établi

 

[Man]

Faites comme d'habitude tant que rien n'est établi.De toute façon, pour l'instant nvous n'avez rien signé donc vous présentez votre feuille du mois et ils vous payent. La maman aura les renseignements et c'est à eux de démêler tout ça ensuite et de vous établir soit un avenant soit une fin de contrat avec un nouveau contrat par derrière.

 

[Nounousand02]

On a decider avec les parents de faire fin de contrat le 5 juin date à laquelle elle a rdv caf pour la séparation .Il n'y aura pas de préavis entre nous puisque le contrat est repris par la maman directement .
Je leur est proposer de faire les calculs de fin de contrat car c'est une fratrie ( je fais moi meme les fiche de paie individuel pour chaque enfant ) .je vais devoir faire dans cette ordre :
*le salaire du mois juin du 1 au 5 juin inclus en fesant le CCC +ie +ir .Pour chaque enfant
*Calculer le montant de l'ICCP =31 jours car acquis 30 jours fin mai et 1 jour (arrondi du 1 au 5 juin,) non pris et non payer du coup .pour chaque enfant aussi
*calculer l indemnité de rupture sur tous les salaires brut versé depuis le 1er octobre 2022. Pour l' un et ensuite du 1. 12. 2022 pour l'autre
* Pour l'attestation pôle emploi se sera pareil 1 attestation par enfant aussi ou on peut rassembler le tous ?
Autre questions est ce que le papa aura sa cmg entiere du coup pour payer le solde de tous compte ou il aura droit que du 1 au 5 juin ?

 

[GénéralMétal1988]

Toujours pas compris quelle est la raison légale de mettre fin au contrat tout en continuant l'accueil des mêmes enfants avec les mêmes parents. Qu'il y ait changement d'allocataire n'a rien à voir avec Le contrat de travail.
Pajemploi ou la çaf n'a pas.regard sur nos contrats.
Limite France Travail pourrait tiquer non ?

 

[GénéralMétal1988]

Et en plus pas de préavis ! Trop bizarre.

 

[Griselda]

Et en plus se faire ch... avec une rupture au 5 plutôt qu'au 31, pfff...
Perso je l'ai déjà dit je n'aurais pas fait de fin de contrat et si les PE voulaient vraiment le faire ils se debrouillent avec tous les calculs parce que là c'est du n'importe quoi.

 

[Nounousand02]

C'est moi qui est décider de faire ainsi Ai je tort??? .Sachant qu'a partir du 5 juin papa n'aura plus les enfant à sa charge car séparation du couple. donc on stoppera le contrat à cet date et avec maman on fera nouveau contrat à partir du 6 juin . Je ne perd rien du tous car je serai en contrat jusqu'à septembre 2025 rentrée maternelle de la plus petite donc + 9 mois pour indemnité rupture et on augmentera aussi mon taux horaire de 80cts net par heure et pour le frere j'augmente aussi mes heures au contrat au lieu de 10h semaine en periode ecole à la place je l'aurais 20 h je suis gagnante du coup .pour mes CP ,il me seront payer en juin (comme si j'étais en année incomplète ) . Je ne trouve pas d'inconvénient du coup

 

[kikine]

sans préavis, reprise du contrat sans interruption de la garde....
passez quand même un coup de fil a France travail car oui, eux risquent de tiquer fort... et c'est bien vous qui en paierez les conséquences
et idem interruption au 5 = 2 calculs de cassation vous vous compliquez bien la vie pour rien

 

[kikine]

et depuis quand pajemploi donne les bonnes infos sur le droit du travail.....?

 

[Nounousand02]

J'avoue c'est compliquer tous sa on s'en mêle les pinceau on va attendre le rdv avec la Caf qui peut être eclairciera la situation

 

[GénéralMétal1988]

Mais qu'est ce que le CAF a à voir avec votre contrat de travail, c'est bien çà qu'il faut que l'on m'explique !

Qu'il y ait changement de numéro d'allocataire soit, mais en quoi celà altère votre contrat de travail, il suffit d'un avenant pour changer le numéro d'allocataire et le nom de l'employeur.
Bref, encore des complications qui nous pénalisent.

 

[kikine]

la caf n'est pas spécialiste en droit du travail non plus...
contactez FT et/ou l'inspection du travail de votre département

 

[Nounousand02]

La caf à avoir que si séparation du couple les enfant son a charge sur maman et ne seront plus sur papa . Donc pour papa = pas de cmg et cotisation à sa charge c'est pour cela qu'il faut faire une fin de contrat . Et refaire un nouveau contrat avec la maman .

 

[kikine]

Donc pour papa = pas de cmg et cotisation à sa charge c'est pour cela qu'il faut faire une fin de contrat . Et refaire un nouveau contrat avec la maman .

ben non justement.. un avenant peut suffire c'est ce qui se passe dans toutes les autres entreprises, les salariés qui sont conservés ne sont pas licenciés puis réembauchés
encore une fois si l'avenant suffit FT peut voir ça comme une fraude, et là c'est bien vous qui paierez les pots cassés
que le papa n'ai pas le cmg c'est pas votre problème mais le sien

 

[Djune]

Non mais la réponse de pajemploi !!!!
On peut tout à fait établir un contrat de travail avec 2 employeurs qui ne sont ni mariés ni pacsés. Et ça c'est l'ex drh qui vous parle.
Et il vaut mieux pour vous garder les 2 employeurs car les 2 seront "poursuivables" en cas de non paiement de salaire etc.

Par contre, je pense qu'il faut que le papa annule les déclarations qu'il a faites sur pajemploi à partir de février et que les maman refasse ces déclarations à partir de février afin que tout soit clair du point de vue de la cmg et du la prise en charge des cotisations.